Décisions et autres résultats de la 323e session, mars 2015

Section institutionnelle (INS)

  1. 1

    ‎Décision concernant la première question à l’ordre du jour: Approbation des procès-verbaux de la 322e session du Conseil d’administration‎

  2. 2

    ‎Décision concernant la deuxième question à l’ordre du jour: Ordre du jour de la Conférence internationale du Travail (2017-2019)‎

  3. 3

    ‎Décision concernant la troisième question à l’ordre du jour: Préparation en vue de l’évaluation, par la Conférence internationale du Travail à sa 105e session (2016), de l’impact de la Déclaration de l’OIT sur la justice sociale pour une mondialisation équitable‎

  4. 4

    ‎Suivi de la résolution concernant les autres mesures sur la question du Myanmar adoptées par la Conférence internationale du Travail à sa 102e session (2013)‎

  5. 5

    ‎Décision concernant la cinquième question à l’ordre du jour: L’initiative sur les normes‎

  6. 6

    ‎Décision concernant la sixième question à l’ordre du jour: Plainte relative au non-respect par le Guatemala de la convention (no 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, déposée par des délégués à la 101e session (2012) de la Conférence internationale du Travail en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT‎

  7. 7

    ‎Décision concernant la septième question à l’ordre du jour: Plainte relative au non-respect par les Fidji de la convention (no 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, déposée par des délégués à la 102e session (2013) de la Conférence internationale du Travail, en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT‎

  8. 8

    ‎Décision concernant la huitième question à l’ordre du jour: Plainte relative au non-respect par le Qatar de la convention (no 29) sur le travail forcé, 1930, et de la convention (no 81) sur l’inspection du travail, 1947, déposée par des délégués à la 103e session (2014) de la Conférence internationale du Travail, en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT‎

  9. 9

    ‎Décision concernant la neuvième question à l’ordre du jour: Rapports du Comité de la liberté syndicale - 374e rapport du Comité de la liberté syndicale

  10. 10

    ‎Décision concernant la dixième question à l’ordre du jour: Rapport du Groupe de travail sur le fonctionnement du Conseil d’administration et de la Conférence internationale du Travail‎

  11. 11

    ‎Rapports du Directeur général‎

  12. 12

    ‎Rapports du bureau du Conseil d’administration‎

  13. 13

    ‎Décision concernant la treizième question à l’ordre du jour: Composition et ordre du jour des organes permanents et des réunions‎

Section de l’élaboration des politiques (POL)

  1. 1

    ‎Décision concernant la première question à l’ordre du jour: Domaine de première importance: Protéger les travailleurs contre les formes de travail inacceptables‎

  2. 2

    ‎Décision concernant la deuxième question à l’ordre du jour: Domaine de première importance: Création et extension de socles de protection sociale‎

  3. 3

    ‎Décision concernant la troisième question à l’ordre du jour: Conclusions de la Réunion d’experts sur les formes atypiques d’emploi‎

  4. 4

    ‎Décision concernant la quatrième question à l’ordre du jour: Réunions sectorielles et techniques ayant eu lieu en 2014 et propositions concernant les activités sectorielles en 2016-17‎

  5. 5

    ‎Décision concernant la cinquième question à l’ordre du jour: Stratégie de coopération pour le développement de l’OIT 2015-2017‎

  6. 6

    ‎Décision concernant la sixième question à l’ordre du jour: Perspectives régionales en matière de coopération pour le développement: Les Etats arabes‎

Section des questions juridiques et des normes internationales du travail (LILS)

  1. 1

    ‎Décision concernant la première question à l’ordre du jour: Délégations incomplètes à la Conférence internationale du Travail et aux réunions régionales‎

  2. 2

    ‎Décision concernant la deuxième question à l’ordre du jour: Promotion de la ratification des instruments d’amendement à la Constitution de l’Organisation internationale du Travail de 1986 et de 1997‎

  3. 3

    ‎Décision concernant la troisième question à l’ordre du jour: Choix des conventions et recommandations devant faire l’objet de rapports en 2016 au titre de l’article 19 de la Constitution de l’OIT

  4. 4

    ‎Décision concernant la quatrième question à l’ordre du jour: Résultat de la Réunion d’experts concernant la convention (no 185) sur les pièces d’identité des gens de mer (révisée), 2003 (Genève, 4-6 février 2015)‎

Section du programme, du budget et de l’administration (PFA)

  1. 1

    ‎Propositions de programme et de budget pour 2016-17‎

  2. 2

    ‎Décision concernant la deuxième question à l’ordre du jour: Délégation de pouvoirs en vertu de l’article 18 du Règlement de la Conférence internationale du Travail‎

  3. 3

    ‎Décision concernant la troisième question à l’ordre du jour: Rapport sur l’état d’avancement du projet de rénovation du bâtiment du siège‎

  4. 4

    ‎Résultat de la discussion concernant la quatrième question à l’ordre du jour: Questions relatives aux technologies de l’information et de la communication: Rapport d’étape sur la Stratégie de l’OIT en matière de technologies de l’information pour 2010-2015‎

  5. 5

    ‎Décision concernant la cinquième question à l’ordre du jour: Autres questions financières - Barème des contributions au budget pour 2016

  6. 6

    ‎Décision concernant la sixième question à l’ordre du jour: Nomination du Commissaire aux comptes (2016-2019)‎

  7. 7

    ‎Comité consultatif de contrôle indépendant (CCCI)‎

  8. 8

    ‎Résultat de la discussion concernant la huitième question à l’ordre du jour: Rapport du Chef auditeur interne pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2014‎

  9. 10

    ‎Décision concernant la dixième question à l’ordre du jour: Amendements au Statut du personnel  Congé de maternité

  10. 11

    ‎Questions relatives au Tribunal administratif de l’OIT‎

Section de haut niveau (HL)

  1. 1

    ‎Décision concernant la première question à l’ordre du jour: Emploi mondial et défis sociaux: tendances émergentes et rôle de l’OIT‎

Groupe de travail sur le fonctionnement du Conseil d’administration et de la Conférence internationale du Travail (WPGBC)

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