Décisions et autres résultats de la 322e session, novembre 2014

Section institutionnelle (INS)

  1. 1

    ‎Décision concernant la première question à l’ordre du jour: Approbation des procès-verbaux de la 321e session du Conseil d’administration‎

  2. 2

    ‎Décision concernant la deuxième question à l’ordre du jour: Ordre du jour de la Conférence internationale du Trav‎

  3. 3

    ‎Décision concernant la troisième question à l’ordre du jour: Préparation en vue de l’évaluation par la Conférence internationale du Travail de l’impact de la Déclaration de l’OIT sur la justice sociale pour une mondialisation équitable lors de la 105e session de la Conférence internationale du Travail (2016)‎

  4. 4

    ‎Questions découlant des travaux de la 103e session de la Conférence internationale du Travail:‎

  5. 5

    ‎Décision concernant la cinquième question à l’ordre du jour: Initiative sur les normes: Suivi de la session de 2012 de la Commission de l’application des normes de la Conférence internationale du Travail‎

  6. 6

    ‎Décision concernant la sixième question à l’ordre du jour: Programme de développement durable pour l’après-2015: Eléments nouveaux‎

  7. 7

    ‎Décision concernant la septième question à l’ordre du jour: Rapport de la dix-huitième Réunion régionale des Amériques et Déclaration de Lima (Lima, 13-16 octobre 2014)‎

  8. 8

    ‎Décision concernant la huitième question à l’ordre du jour: Plainte relative au non-respect par le Guatemala de la convention (n° 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, déposée par des délégués à la 101e session (2012) de la Conférence internationale du Travail en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT‎

  9. 9

    ‎Décision concernant la neuvième question à l’ordre du jour: Plainte relative au non-respect par les Fidji de la convention (n° 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, déposée par des délégués à la 102e session (2013) de la Conférence internationale du Travail en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT‎

  10. 10

    ‎Décision concernant la dixième question à l’ordre du jour: Rapports du Comité de la liberté syndicale
    373e rapport du Comité de la liberté syndicale

  11. 11

    ‎Décision concernant la onzième question à l’ordre du jour: Rapports du Conseil du Centre international de formation de l’OIT, Turin‎

  12. 12

    ‎Décision concernant la douzième question à l’ordre du jour: Rapport du Groupe de travail sur le fonctionnement du Conseil d’administration et de la Conférence internationale du Travail‎

  13. 13

    ‎Rapport du Directeur général‎

  14. 14

    ‎Rapports du bureau du Conseil d’administration‎

  15. 15

    ‎Décision concernant la quinzième question à l’ordre du jour: Composition et ordre du jour des organes permanents et des réunions‎

Section du programme, du budget et de l'administration (PFA)

  1. 1

    ‎Résultat de la décision concernant la première question à l’ordre du jour: Projet de plan stratégique de transition pour 2016-17 et aperçu préliminaire des Propositions de programme et de budget pour 2016-17‎

  2. 2

    ‎Décision concernant la deuxième question à l’ordre du jour: Assurance-maladie après la cessation de service: Examen‎

  3. 3

    ‎Décision concernant la troisième question à l’ordre du jour: Rapport sur l’état d’avancement du projet de rénovation du bâtiment du siège‎

  4. 4

    ‎Décision concernant la quatrième question à l’ordre du jour: Autres questions financières
    Nominations au Comité des placements de l’Organisation internationale du Travail

  5. 5

    ‎Résultat de la discussion concernant la cinquième question à l’ordre du jour: Questions relatives au Corps commun d’inspection (CCI): Rapports du CCI‎

  6. 6

    ‎Décision concernant la sixième question à l’ordre du jour: Rapport d’évaluation annuel 2013-14‎

  7. 7

    ‎Discussions sur les évaluations de haut niveau: Stratégies et programmes par pays de promotion du travail décent‎‎

  8. 9

    ‎Décision concernant la neuvième question à l’ordre du jour: Plan d’action pour la réforme dans le domaine de la gestion des ressources humaines: informations actualisées‎

  9. 10

    ‎Résultat de la discussion concernant la dixième question à l’ordre du jour: Dépenses de personnel de l’OIT dans le contexte de l’examen global de la CFPI‎‎

Section de l'élaboration des politiques (POL)

  1. 1

    ‎Décision concernant la première question à l’ordre du jour: Domaine de première importance: Création d’emplois plus nombreux et de meilleure qualité pour une croissance inclusive‎

  2. 2

    ‎Décision concernant la deuxième question à l’ordre du jour: Domaine de première importance: Promotion du travail décent dans l’économie rurale‎

  3. 3

    ‎Décision concernant la troisième question à l’ordre du jour: Présidence du Comité des organismes coparrainants (COC) de l’ONUSIDA en 2015: Possibilités pour l’OIT‎

  4. 4

    ‎Décision concernant la quatrième question à l’ordre du jour: Réunions sectorielles et techniques pour 2013-14 et Programme des activités sectorielles pour 2014-15‎

  5. 5

    ‎Décision concernant la cinquième question à l’ordre du jour: Suivi de la Réunion d’experts sur l’inspection du travail et le rôle des initiatives de vérification privées (Genève, 10-12 décembre 2013)‎

  6. 6

    ‎Décision concernant la sixième question à l’ordre du jour: Stratégie de coopération technique de l’OIT 2015-2017‎

  7. 7

    ‎Résultat de la discussion concernant la septième question à l’ordre du jour: Programme renforcé de coopération technique pour les territoires arabes occupés‎

  8. 8

    ‎Décision concernant la huitième question à l’ordre du jour: Collaboration de l’OIT avec d’autres organisations intergouvernementales et internationales à la promotion de la Déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationales et la politique sociale‎

Section des questions juridiques et des normes internationales du travail (LILS)

  1. 1

    ‎Décision concernant la première question à l’ordre du jour: Privilèges et immunités de l’Organisation internationale du Travail: Document d’identification pour les membres employeurs et travailleurs du Conseil d’administration‎

  2. 3

    ‎Décision concernant la troisième question à l’ordre du jour: Rapport de la première réunion de la Commission tripartite spéciale établie en vertu de l’article XIII de la convention du travail maritime, 2006
    (Genève, 7-11 avril 2014)

  3. 4

    ‎Décision concernant la quatrième question à l’ordre du jour: Choix des conventions et recommandations devant faire l’objet de rapports en 2016 au titre de l’article 19 de la Constitution de l’OIT‎