Décisions et autres résultats de la 319e session, octobre 2013

Section institutionnelle (INS)

  1. 1

    ‎Décision concernant la première question à l’ordre du jour: Approbation des procès-verbaux de la 318e session du Conseil d’administration‎

  2. 2

    ‎Décision concernant la deuxième question à l’ordre du jour: Ordre du jour de la Conférence internationale du Travail (pour 2015 et au-delà)‎

  3. 3

    ‎Décision concernant la troisième question à l’ordre du jour: Questions découlant des travaux de la Conférence internationale du Travail à sa 102e session (2013)‎

  4. 4

    ‎Décision concernant la quatrième question à l’ordre du jour: Programme de développement durable pour l’après-2015
    Principaux enjeux et prochaines étapes

  5. 5

    ‎Décision concernant la cinquième question à l’ordre du jour: Stratégie pour un plus ample engagement de l’OIT auprès du secteur privé‎

  6. 6

    ‎Décision concernant la sixième question à l’ordre du jour: Rapport et Déclaration adoptés lors de la neuvième Réunion régionale européenne (Oslo, 8-11 avril 2013)‎

  7. 7

    ‎Décision concernant la septième question à l’ordre du jour: Plainte relative au non-respect par le Guatemala de la convention (no 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, déposée par des délégués à la 101e session (2012) de la Conférence internationale du Travail, en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT

  8. 8

    ‎Décision concernant la huitième question à l’ordre du jour: Suivi de la résolution sur la situation des syndicats aux Fidji, adoptée par le Conseil d’administration à sa 316e session (novembre 2012)‎

  9. 9

    ‎Décision concernant la neuvième question à l’ordre du jour: Plainte en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT contre le gouvernement de Bahreïn pour non-respect de la convention (no 111) concernant la discrimination (emploi et profession), 1958, présentée par des délégués à la 100e session (2011) de la Conférence internationale du Travail‎

  10. 10

    ‎Décision concernant la dixième question à l’ordre du jour: Rapports du Comité de la liberté syndicale 370e rapport du Comité de la liberté syndicale‎

  11. 11

    ‎Décision concernant la onzième question à l’ordre du jour: Rapport du Conseil de l’Institut international d’études sociales
    Rapport de la 56e session du Conseil

  12. 12

    ‎Résultat de la discussion concernant la douzième question à l’ordre du jour: Rapport du Conseil du Centre international de formation de l’OIT, Turin
    75e session du Conseil (Turin, 17 et 18 octobre 2013)

  13. 13

    ‎Décision concernant la treizième question à l’ordre du jour: Rapport du Groupe de travail sur le fonctionnement du Conseil d’administration et de la Conférence internationale du Travail‎

  14. 14

    ‎Rapport du Directeur général‎

  15. 15

    ‎Décision concernant la quinzième question à l’ordre du jour: Rapports du bureau du Conseil d’administration‎

  16. 16

    ‎Décisions concernant la seizième question à l’ordre du jour: Composition et ordre du jour des organes permanents et des réunions‎

Section du programme, du budget et de l'administration (PFA)

  1. 1

    ‎Décision concernant la première question à l’ordre du jour: Programme et budget pour 2012-13: Compte du budget ordinaire et Fonds de roulement‎

  2. 2

    ‎Résultat de la discussion concernant la deuxième question à l’ordre du jour: Mesures pour l’adoption d’un nouveau cadre stratégique‎

  3. 3

    ‎Décision concernant la troisième question à l’ordre du jour: Budgets proposés pour les comptes extrabudgétaires en 2014-15:‎

  4. 4

    ‎Décision concernant la quatrième question à l’ordre du jour: Questions relatives au bâtiment: Rapport sur l’état d’avancement du projet de rénovation du bâtiment du siège‎

  5. 5

    ‎Résultat de la discussion concernant la cinquième question à l’ordre du jour: Questions relatives aux technologies de l’information et de la communication:‎

  6. 7

    ‎Décision concernant la septième question à l’ordre du jour: Rapport d’évaluation annuel 2012-13‎

  7. 8

    ‎Décision concernant la huitième question à l’ordre du jour: Discussions sur les évaluations de haut niveau: Stratégies et programmes par pays de promotion du travail décent‎

  8. 9

    ‎Résultat de la discussion sur la neuvième question à l’ordre du jour: Questions relatives au Corps commun d’inspection (CCI): Rapports du CCI‎

  9. 11

    ‎Décision concernant la onzième question à l’ordre du jour: Autres questions de personnel Amendements au Statut du personnel: Age de départ à la retraite au BIT‎

Section de l'élaboration des politiques (POL)

  1. 1

    ‎Décision concernant la première question à l’ordre du jour: Suivi de la résolution concernant les mesures visant à faire du travail décent une réalité pour les travailleuses et les travailleurs domestiques du monde entier: Rapport d’activité‎

  2. 2

    ‎Décision concernant la deuxième question à l’ordre du jour: Rapport oral sur les résultats du Dialogue de haut niveau de l’Assemblée générale des Nations Unies sur les migrations internationales et le développement (octobre 2013)‎

  3. 3

    ‎Résultat de la discussion concernant la troisième question à l’ordre du jour: Suivi de la discussion sur le dialogue social tenue à la 102e session de la Conférence internationale du Travail (2013): Plan d’action‎

  4. 4

    ‎Décision concernant la quatrième question à l’ordre du jour: Programme des activités sectorielles 2012-13 et 2014-15‎

  5. 5

    ‎Décision concernant la cinquième question à l’ordre du jour: Perspectives régionales en matière de coopération technique: Amérique latine et Caraïbes‎

  6. 6

    ‎Résultat de la discussion concernant la sixième question à l’ordre du jour: Programme renforcé de coopération technique pour les territoires arabes occupés‎

  7. 7

    ‎Décision concernant la septième question à l’ordre du jour: Programme de coopération technique de l’OIT: Tendances et perspectives depuis 2000‎

Section des questions juridiques et des normes internationales du travail (LILS)

  1. 1

    ‎Décision concernant la première question à l’ordre du jour: Règlement de la Conférence internationale du Travail: Propositions d’amendements découlant de propositions formulées par le Conseil d’administration pour la réforme de la Conférence‎

  2. 2

    ‎‎

    Décision concernant la deuxième question à l’ordre du jour: Privilèges et immunités de l’Organisation internationale du Travail:

  3. 4

    ‎Décision concernant la quatrième question à l’ordre du jour: Renforcement du système normatif de l’OIT et de ses effets, y compris le suivi des événements relatifs à la Commission de l’application des normes de la Conférence internationale du Travail lors de la session de la CIT en 2012‎

  4. 5

    ‎Décision concernant la cinquième question à l’ordre du jour: Entrée en vigueur de la convention du travail maritime, 2006 (MLC, 2006)‎

Section de haut niveau (HL)

  1. 1

    ‎Résultat de la discussion concernant la première question à l’ordre du jour: Situation de l’économie et de l’emploi dans le monde et moyens d’action‎