Décisions et autres résultats de la 313e session, mars 2012

Section institutionnelle (INS)

1. 1

   ‎Décision concernant la première question à l’ordre du jour: Approbation des procès-verbaux de la 312e session du Conseil d’administration‎

   1. Décision

2. 2

   ‎Décision concernant la deuxième question à l’ordre du jour: Ordre du jour de la Conférence internationale du Travail‎

   1. Décision

3. 3

   ‎Résultat de la discussion sur la troisième question à l’ordre du jour: Examen des rapports annuels en vertu du suivi de la Déclaration de l’OIT sur les principes et droits fondamentaux au travail‎

   1. Résultat de la discussion

4. 4

   ‎Décision concernant la quatrième question à l’ordre du jour: L’OIT et le système multilatéral: Travaux préparatoires du BIT en vue de la Conférence des Nations Unies de 2012 sur le développement durable (Rio+20)‎

   1. Décision

5. 5

   ‎Décision concernant la cinquième question à l’ordre du jour: Rapport et conclusions de la quinzième Réunion régionale de l’Asie et du Pacifique‎

   1. Décision

6. 6

   ‎Décision concernant la sixième question à l’ordre du jour: Faits nouveaux concernant la question de l’exécution par le gouvernement du Myanmar de la convention (no 29) sur le travail forcé, 1930‎

   1. Décision

7. 7

   ‎Décision concernant la septième question à l’ordre du jour: Plainte en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT contre le gouvernement du Myanmar pour non-respect de la convention (nº 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, déposée par des délégués à la 99e session (2010) de la Conférence internationale du Travail ‎

   1. Décision

8. 9

   ‎Décision concernant la neuvième question à l’ordre du jour: Rapports du Comité de la liberté syndicale‎

   1. Décision

9. 10

   ‎Décision concernant la dixième question à l’ordre du jour: Rapport du Groupe de travail sur le fonctionnement du Conseil d’administration et de la Conférence internationale du Travail Rapport oral du président du groupe de travail ‎

   1. Décision

10. 11

    ‎Résultat de l’examen de la onzième question à l’ordre du jour: Rapport sommaire du président du Groupe de travail sur la dimension sociale de la mondialisation‎

    1. Résultat de l’examen

11. 12

    ‎Décision concernant la douzième question à l’ordre du jour: Rapport du Directeur général‎

    1. Décision:   Rapport du Directeur général Avis de décès Mme María Rozas Velásquez
    2. Résultat de l’examen:    Progrès de la législation internationale du travail administration interne et publications et documents
    3. Décision:   Deuxième rapport supplémentaire: Suivi des décisions du Conseil d’administration
    4. Décision:   Troisième rapport supplémentaire: Rapport du comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par le Japon de la convention (no 181) sur les agences d’emploi privées 1997 présentée en vertu de l’article 24 de la Constitution de l’OIT par la Fédération des syndicats communautaires du Japon
    5. Décision:   Quatrième rapport supplémentaire: Rapport du Comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par le Pérou de la convention (no 71) sur les pensions des gens de mer 1946 présentée en vertu de l’article 24 de la Constitution de l’OIT par la Centrale autonome des travailleurs du Pérou (CATP)
    6. Décision:   Cinquième rapport supplémentaire: Rapport du comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par le Pérou de la convention (no 169) relative aux peuples indigènes et tribaux 1989 présentée en vertu de l’article 24 de la Constitution de l’OIT par la Confédération générale des travailleurs du Pérou (CGTP)
    7. Décision:   Sixième rapport supplémentaire: Documents soumis pour information uniquement

12. 13

    ‎Décision concernant la treizième question à l’ordre du jour: Rapport du bureau du Conseil d’administration ‎

    1. Décision:   Plainte en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT contre le gouvernement de Bahreïn pour non-respect de la convention (no 111) concernant la discrimination (emploi et profession) 1958 présentée par des délégués à la 100e session (2011) de la Conférence internationale du Travail
    2. Décision:   Calendrier des sessions du Conseil d’administration
    3. Décision:   Troisième rapport: Réclamation alléguant l’inexécution par la France de la convention (nº 81) sur l’inspection du travail 1947 présentée en vertu de l’article 24 de la Constitution de l’OIT par le syndicat SUD Travail Affaires Sociales
    4. Décision:   Quatrième rapport supplémentaire: Demande du gouvernement du Royaume du Bhoutan d’envoyer une délégation d’observateurs à la 101e session de la Conférence internationale du Travail
    5. Décision:    Retrait du statut consultatif régional à la Confédération internationale des syndicats arabes (CISA)
    6. Décision:   Procédures pour l'élection du Directeur général (28 mai 2012)
    7. Décision:   Conditions de la nomination du Directeur général

13. 14

    ‎Décision concernant la quatorzième question à l’ordre du jour: Composition et ordre du jour des organes permanents et des réunions Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations‎

    1. Décision

Section de l’élaboration des politiques (POL)

1. 1

   ‎Décision concernant la première question à l’ordre du jour: Suivi de la Réunion tripartite d’experts sur l’aménagement du temps de travail‎

   1. Décision

2. 2

   ‎Décision concernant la deuxième question à l’ordre du jour: Suivi de la recommandation (no 200) sur le VIH et le sida, 2010‎

   1. Décision

3. 3

   ‎Résultat de la discussion sur la troisième question à l’ordre du jour: Suivi de la mise en œuvre de la stratégie de formation OIT/G20‎

   1. Résultat de la discussion

4. 4

   ‎Forums de dialogue mondial et mandat des réunions sectorielles: ‎

   1. Décision:  Forums de dialogue mondial – Enseignements tirés
   2. Résultat de la discussion

5. 5

   ‎Décision concernant la cinquième question à l’ordre du jour: Suite à donner aux recommandations des réunions sectorielles et techniques‎

   1. Décision

6. 6

   ‎Résultat de la présentation faite sur la sixième question à l’ordre du jour: Autres questions: Suivi de la résolution concernant le jaugeage des navires et le logement‎

   1. Résultat de la présentation

7. 7

   ‎Décision concernant la septième question à l’ordre du jour: Coopération Sud-Sud et coopération triangulaire: Perspectives‎

   1. Décision

8. 8

   ‎Décision concernant la huitième question à l’ordre du jour: Perspectives régionales en matière de coopération technique: La région de l’Afrique‎

   1. Décision

9. 9

   ‎Décision concernant la neuvième question à l’ordre du jour: Rapport du Groupe de travail tripartite ad hoc sur le mécanisme de suivi de la Déclaration sur les entreprises multinationales‎

   1. Décision

Section des questions juridiques et des normes internationales du travail (LILS)

1. 1

   ‎Décision concernant la première question à l’ordre du jour: Protection juridique de l’Organisation internationale du Travail dans les Etats Membres, y compris la situation des privilèges et immunités‎

   1. Décision

2. 3

   ‎Décision concernant la troisième question à l’ordre du jour: Règlement de la Commission tripartite spéciale créée en vertu de l’article XIII de la convention du travail maritime, 2006‎

   1. Décision

3. 4

   ‎Décision concernant la quatrième question à l’ordre du jour: Règlement de la Conférence: Amendements liés à la réforme du Conseil d’administration‎

   1. Décision

4. 5

   ‎Décision concernant la cinquième question à l’ordre du jour: Amélioration des activités normatives de l’OIT‎

   1. Décision

5. 6

   ‎Décision concernant la sixième question à l’ordre du jour: Choix des conventions et recommandations devant faire l’objet de rapports en 2013 au titre de l’article 19 de la Constitution‎

   1. Décision

6. 7

   ‎Décision concernant la septième question à l’ordre du jour: Convention (nº 189) sur les travailleuses et travailleurs domestiques, 2011: Formulaire pour les rapports sur l’application des conventions ratifiées (article 22 de la Constitution)‎

   1. Décision

Section du programme, du budget et de l’administration (PFA)

1. 1

   ‎Décision concernant la première question à l’ordre du jour: Exécution du programme de l’OIT 2010-11‎

   1. Décision

2. 2

   ‎Décision concernant la deuxième question à l’ordre du jour: Délégation de pouvoirs en vertu de l’article 18 du Règlement de la Conférence internationale du Travail‎

   1. Décision

3. 3

   ‎Décision concernant la troisième question à l’ordre du jour‎

   1. Décision:    Autres questions financières Barème des contributions au budget pour 2013
   2. Décision:   Questions concernant le bâtiment: Projet de rénovation du bâtiment du siège

4. 4

   ‎Résultat des discussions concernant la quatrième question à l’ordre du jour: Suite donnée au rapport du Chef auditeur interne pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2010‎

   1. Résultat des discussions

5. 5

   ‎Résultat des discussions concernant la cinquième question à l’ordre du jour: Rapport du Chef auditeur interne pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2011‎

   1. Résultat des discussions

6. 6

   ‎Décision et résultat des discussions concernant la sixième question à l’ordre du jour: ‎

   1. Résultat des discussions: Comité consultatif de contrôle indépendant (CCCI): Rapport annuel
   2. Décision: Comité consultatif de contrôle indépendant. Composition et procédure de sélection proposées

7. 7

   ‎Décision concernant la septième question à l’ordre du jour‎

   1. Décision: réponse du Bureau aux suggestions et recommandations figurant dans le rapport d’évaluation annuel 2010-11

8. 9

   ‎Décision concernant la neuvième question à l’ordre du jour: Questions relatives au Tribunal administratif de l’OIT - Composition du Tribunal ‎

   1. Décision

9. 10

   ‎Décision concernant la dixième question à l’ordre du jour: Autres questions de personnel‎

   1. Décision

Section de haut niveau (HL)