Décisions et autres résultats de la 312e session, novembre 2011
L'OIT est une institution specialisée des Nations-Unies

Décisions et autres résultats de la 312e session, novembre 2011

Section institutionnelle (INS)

  1. 1

    ‎Décision concernant la première question à l’ordre du jour: Approbation des procès-verbaux de la 311e session du Conseil d’administration‎

    1. Décision  

  2. 2

    ‎Décision concernant la deuxième question à l’ordre du jour: Ordre du jour de la Conférence internationale du Travail ‎

    1. [Décision]   Ordre du jour de la 102e session (2013) de la Conférence
    2. [Décision]   Propositions pour l’ordre du jour de la 103e session (2014) de la Conférence

  3. 3

    ‎Décision concernant la troisième question à l’ordre du jour: Questions découlant des travaux de la Conférence internationale du Travail à sa 100e session (2011) Suivi de l’adoption de la résolution concernant les mesures visant à faire du travail décent une réalité pour les travailleuses et les travailleurs domestiques du monde entier ‎

    1. Décision

  4. 4

    ‎Décision concernant la quatrième question à l’ordre du jour: Amendements au Recueil de règles applicables au Conseil d’administration‎

    1. Décision

  5. 5

    ‎Décision concernant la cinquième question à l’ordre du jour: Rapport et conclusions de la douzième Réunion régionale africaine‎

    1. Décision

  6. 6

    ‎Décision concernant la sixième question à l’ordre du jour: Faits nouveaux concernant la question de l’exécution par le gouvernement du Myanmar de la convention (no 29) sur le travail forcé, 1930‎

    1. Décision

  7. 7

    ‎Décision concernant la septième question à l’ordre du jour: Plainte en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT contre le gouvernement du Myanmar pour non-respect de la convention (no 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, présentée par des délégués à la 99e session (2010) de la Conférence internationale du Travail‎

    1. Décision

  8. 10

    ‎Institut international d’études sociales - Rapport de la 53e session du Conseil‎

    1.   Décision  

  9. 11

    ‎Décision concernant la onzième question à l’ordre du jour - Centre international de formation de l’OIT, Turin ‎

    1. [Décision]   Rapport de la 73e session du Conseil du Centre (Turin 3-4 novembre 2011)
    2. [Décision]   Questions découlant de la 73e session du Conseil du Centre (Turin 3-4 novembre 2011)

  10. 12

    ‎Décision concernant la douzième question à l’ordre du jour: Avancement de la mise en œuvre de la résolution concernant l’égalité entre femmes et hommes au cœur du travail décent, adoptée par la Conférence internationale du Travail à sa session de 2009‎

    1. Décision

  11. 13

    ‎Décision concernant la treizième question à l’ordre du jour: Rapport du Groupe de travail sur le fonctionnement du Conseil d’administration et de la Conférence internationale du Travail Rapport oral du président du groupe de travail ‎

    1. Décision

  12. 14

    ‎Décision concernant la quatorzième question à l’ordre du jour: Rapport sommaire du président du Groupe de travail sur la dimension sociale de la mondialisation‎

    1. Décision

  13. 15

    ‎Décision concernant la quinzième question à l’ordre du jour: Rapport du Directeur général ‎

    1. [Désision]   Avis de décès
    2. [Décision]   Premier rapport supplémentaire: Documents soumis pour information uniquement
    3. [Décision]   Deuxième rapport supplémentaire: Nomination du Chef auditeur interne
    4. [Décision]   Troisième rapport supplémentaire: Rapport du comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par le Japon de la convention (nº 100) sur l’égalité de rémunération 1951 présentée en vertu de l’article 24 de la Constitution de l’OIT par le Syndicat Zensekiyu Showa-Shell

  14. 16

    ‎Décision concernant la seizième question à l’ordre du jour: Rapports du bureau du Conseil d’administration ‎

    1. [Désicion]   Plainte en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT pour non-respect par Bahreïn de la convention (nº 111) concernant la discrimination (emploi et profession) 1958 présentée par des délégués à la 100e session (2011) de la Conférence internationale du Travail
    2. [Décision]   Deuxième rapport: Dispositions relatives à la neuvième Réunion régionale européenne
    3. [Décision]   Mesures à prendre pour la nomination du Directeur général
    4. [Décision]   Quatrième rapport: Réclamation alléguant l’inexécution par le Pérou de la convention (no 81) sur l’inspection du travail 1947 présentée en vertu de l’article 24 de la Constitution de l’OIT par la Confédération autonome des travailleurs du Pérou (CATP)
    5. [Décision]    Cinquième rapport: Réclamation alléguant l’inexécution par l’Espagne de la convention (no 81) sur l’inspection du travail 1947 présentée en vertu de l’article 24 de la Constitution de l’OIT par la Federación Estatal de Asociaciones de Subinspectores de Empleo y Seguridad Social (F.E.S.E.SS)
    6. [Décision]   Conclusions de la quatrième Conférence des Nations Unies sur les pays les moins avancés (Istanbul mai 2011): l’OIT est invitée à intégrer le Programme d’action d’Istanbul dans son programme de travail

  15. 17

    ‎Décision concernant la dix-septième question à l’ordre du jour: Composition et ordre du jour des organes permanents et des réunions Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations Renouvellement de mandats ‎

    1. Décision

Section de l’élaboration des politiques (POL)

  1. 1

    ‎Résultat de la discussion concernant la première question à l’ordre du jour: Emplois verts, travail décent et développement durable ‎

    1. Résultat de la discussion

  2. 2

    ‎Décision concernant la deuxième question à l’ordre du jour: Suivi de la discussion sur la sécurité sociale à la 100e session de la Conférence internationale du Travail (2011): Plan d’action‎

    1. Décision

  3. 3

    ‎Résultat de la discussion concernant la troisième question à l’ordre du jour: Suivi des conclusions concernant la promotion des entreprises durables adoptées par la Conférence internationale du Travail en juin 2007 ‎

    1. Résultat de la discussion

  4. 4

    ‎Résultat de la discussion concernant la quatrième question à l’ordre du jour: Equilibre entre vie professionnelle et vie privée‎

    1. Résultat de la discussion

  5. 5

    ‎Décision concernant la cinquième question à l’ordre du jour: Forums de dialogue mondial: Enseignements tirés‎

    1. Décision

  6. 6

    ‎Décision concernant la sixième question à l’ordre du jour: Administration et inspection du travail: Suivi de la discussion générale à la 100e session de la Conférence internationale du Travail‎

    1. Décision

  7. 7

    ‎Décision concernant la septième question à l’ordre du jour: Le travail décent dans la chaîne mondiale d’approvisionnement alimentaire: Une approche sectorielle‎

    1. Décision

  8. 8

    ‎Décision concernant la huitième question à l’ordre du jour: Autres questions: Suite à donner aux recommandations des réunions sectorielles et techniques‎

    1. Décision

  9. 9

    ‎Décision concernant la neuvième question à l’ordre du jour: Renforcement des capacités des mandants dans le cadre des programmes par pays de promotion du travail décent et de la coopération technique: Suivi‎

    1. Décision

  10. 10

    ‎Résultat de la discussion concernant la dixième question à l’ordre du jour: Coopération technique de l’OIT et programmes par pays de promotion du travail décent, 2009-10‎

    1. Résultat de la discussion

  11. 11

    ‎Décision concernant la onzième question à l’ordre du jour: Programme renforcé de coopération technique pour les territoires arabes occupés‎

    1. Décision

  12. 12

    ‎Décision concernant la douzième question à l’ordre du jour: Suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail: Priorités et plan d’action pour la coopération technique concernant l’élimination de la discrimination dans l’emploi et la profession‎

    1. Décision

  13. 13

    ‎Résultat de la discussion concernant la treizième question à l’ordre du jour: Le point sur les priorités stratégiques 2010 11, y compris la promotion de la Déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationales et la politique sociale en collaboration avec des organisations intergouvernementales et d’autres organisations internationales‎

    1. Résultat de la discussion

Section des questions juridiques et des normes internationales du travail (LILS)

  1. 1

    ‎Décision concernant la première question à l’ordre du jour: Promotion de la ratification de l’Instrument d’amendement à la Constitution de l’Organisation internationale du Travail de 1986‎

    1. Décision

  2. 2

    ‎Décision concernant la deuxième question à l’ordre du jour: Mesures relatives à la représentation des délégués employeurs et des travailleurs à la Conférence internationale du Travail: Comment éviter un déséquilibre dans la composition tripartite des délégations‎

    1. Décision

  3. 3

    ‎Décision concernant la troisième question à l’ordre du jour: Règlement de la Conférence: Amendements liés à la réforme du Conseil d’administration‎

    1. Décision

  4. 5

    ‎Décision concernant la cinquième question à l’ordre du jour: Amélioration des activités normatives de l’OIT Politique normative de l’OIT: Création et mise en œuvre d’un mécanisme d’examen des normes‎

    1. Décision

  5. 6

    ‎Décision concernant la sixième question à l’ordre du jour: Rapport et résultats de la Réunion tripartite d’experts chargés d’examiner la convention (nº 158) et la recommandation (nº 166) sur le licenciement, 1982‎

    1. Décision

  6. 7

    ‎Décision concernant la septième question à l’ordre du jour: Comité conjoint OIT/UNESCO d’experts sur l’application des recommandations concernant le personnel enseignant (CEART): Rapport intérimaire sur les allégations présentées par les organisations d’enseignants‎

    1. Décision

Section du programme, du budget et de l’administration (PFA)

  1. 1

    ‎Décision concernant la première question à l’ordre du jour: Programme et budget pour 2010-11: Compte du budget ordinaire et Fonds de roulement‎

    1. Décision

  2. 2

    ‎Décision concernant la deuxième question à l’ordre du jour: Utilisation du Compte de programmes spéciaux‎

    1. Décision

  3. 4

    ‎Décision concernant la quatrième question à l’ordre du jour: Budgets proposés pour les comptes extrabudgétaires en 2012-13 ‎

    1. [Décision]   Centre international d’informations de sécurité et de santé au travail (CIS)
    2. [Décision]    Centre interaméricain pour le développement des connaissances en formation professionnelle (CINTERFOR)

  4. 5

    ‎Résultat de la discussion concernant la cinquième question à l’ordre du jour: Questions relatives au bâtiment: Rapport sur l’état d’avancement du projet de rénovation du bâtiment du siège‎

    1. Résultat de la discussion

  5. 6

    ‎Résultat de la discussion concernant la sixième question à l’ordre du jour: Questions relatives aux technologies de l’information et de la communication‎

    1. [Résultat de la discussion]    Investissement dans les infrastructures informatiques: Point de situation
    2. [Résultat de la discussion]    Déploiement d’IRIS sur le terrain: Point de situation

  6. 7

    ‎Décision et Résultat de la discussion concernant la septième question à l’ordre du jour: Autres questions financières‎

    1. [Résultat de la discussion]    Rapport sur l’avancement de l’examen des dépenses
    2. [Décision]    Nomination d’un membre du Comité des placements de l’Organisation internationale du Travail    
    3. [Décision]   Groupe de travail chargé du suivi de la Déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationales et la politique sociale

  7. 8

    ‎Décision concernant la huitième question à l’ordre du jour: Rapport d’évaluation annuel 2010-11‎

    1. Décision

  8. 9

    ‎Décision concernant la neuvième question à l’ordre du jour: Discussions sur les évaluations de haut niveau (évaluation des stratégies et des programmes par pays de promotion du travail décent)‎

    1. Décision

  9. 10

    ‎Décision concernant la dixième question à l’ordre du jour: Examen du Comité consultatif de contrôle indépendant (CCCI)‎

    1. Décision

  10. 11

    ‎Résultat de la discussion concernant la onzième question à l’ordre du jour: Questions relatives au Corps commun d’inspection (CCI): Rapports du CCI‎

    1. Résultat de la discussion

  11. 13

    ‎Décision concernant la treizième question à l’ordre du jour: Rapport de la Commission de la fonction publique internationale‎

    1. Décision

Section de haut niveau (HL)

  1. 1

    ‎Décision concernant la première question à l’ordre du jour: Cohérence des politiques dans le système multilatéral Un cadre pour l’action de l’OIT en faveur d’une plus grande cohérence des politiques dans le système multilatéral‎

    1. Décision
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