Décisions de la 311e session, juin 2011
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Décisions de la 311e session, juin 2011

  1. 1

    ‎Election du bureau du Conseil d’administration pour 2011-12‎

    1. [Décisions] Election du bureau du Conseil d’administration pour 2011-12

  2. 2

    ‎Approbation des procès-verbaux de la 310e session du Conseil d’administration‎

    1. [Décisions] Approbation des procès-verbaux de la 310e session du Conseil d’administration

  3. 3

    ‎Constitution du Comité de la liberté syndicale du Conseil d’administration et de divers organes‎

    1. [Décisions] Constitution du Comité de la liberté syndicale du Conseil d’administration et de divers organes

  4. 4

    ‎‎

    1. [Décisions] 360e Rapport du Comité de la liberté syndicale
    2. [Décisions] 361e Rapport du Comité de la liberté syndicale

  5. 5

    ‎Questions découlant de la 100e session de la Conférence internationale du Travail, et réclamant une attention immédiate‎

    1. [Décisions] Questions découlant de la 100e session de la Conférence internationale du Travail et réclamant une attention immédiate

  6. 6

    ‎Ordre du jour de la Conférence internationale du Travail: ordre du jour de la 101e session (2012) et de la 102e session (2013) de la Conférence‎

    1. [Décisions] Ordre du jour de la Conférence internationale du Travail: ordre du jour de la 101e session (2012) et de la 102e session (2013) de la Conférence

  7. 7

    ‎Propositions d’amendements au Règlement du Conseil d’administration et autres textes pertinents visant à donner effet au paquet de réformes concernant le fonctionnement du Conseil d’administration‎

    1. [Décisions] Amendements au Recueil de règles applicables au Conseil d'administration et aux décisions attribuant des fonctions à des commission et comités ou à leur bureau
    2. [Décisions] Modification des décisions antérieures du Conseil d’administration concernant l’examen du suivi de la Déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationales et la politique sociale

  8. 8

    ‎Mandat, portée et composition du Groupe de travail sur le fonctionnement du Conseil d’administration et de la Conférence internationale du Travail‎

    1. [Décisions] Mandat portée et composition du Groupe de travail sur le fonctionnement du Conseil d’administration et de la Conférence internationale du Travail

  9. 9

    ‎Rapport du Directeur général‎

    1. [Décisions] Rapport du Directeur général

  10. 10

    ‎Rapports du bureau du Conseil d’administration‎

    1. [Décisions] Dispositions relatives à l'organisation de la 15e Réunion régionale de l'Asie et du Pacifique
    2. [Décisions] Présidence du Comité de la liberté syndicale
    3. [Décisions] Réclamation alléguant l’inexécution par le Portugal de la convention (no 155) sur la sécurité et la santé des travailleurs 1981 présentée en vertu de l’article 24 de la Constitution de l’OIT par l’Association syndicale des professionnels de la Police de la sécurité publique (ASPP/PSP)
    4. [Décisions] Réclamation alléguant l’inexécution par Cuba de la convention (no 29) sur le travail forcé 1930 et de la convention (no 105) sur l’abolition du travail forcé 1957 présentée en vertu de l’article 24 de la Constitution de l’OIT par le Conseil unitaire des travailleurs cubains (CUTC)

  11. 11

    ‎Composition et ordre du jour des organes permanents et des réunions‎

    1. [Décisions] Composition et ordre du jour des organes permanents et des réunions

  12. 12

    ‎Documents pour information‎

    1. Programme des réunions tel qu'approuvé par le bureau du Conseil d'administration
    2. Colloques séminaires ateliers et réunions analogues approuvés
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