Décisions de la 309e session, novembre 2010
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Décisions de la 309e session, novembre 2010

  1. 1

    ‎Approbation des procès-verbaux de la 308e session du Conseil d’administration‎

    1. [Décisions] Approbation des procès-verbaux de la 308e session du Conseil d’administration

  2. 2

    ‎Ordre du jour de la Conférence internationale du Travail‎

    1. Ordre du jour de la 101e session (2012) de la Conférence
    2. Propositions pour l’ordre du jour de la 102e session (2013) de la Conférence
    3. [Décisions] Ordre du jour de la Conférence internationale du Travail

  3. 3

    ‎Questions découlant des travaux de la Conférence internationale du Travail à sa 99e session (2010)‎

    1. [Décisions] Suite donnée à l'adoption de la résolution concernant la discussion récurrente sur l'emploi
    2. [Décisions] Suite donnée à l'adoption de la recommandation no 200 sur le VIH et le sida 2010 et de la résolution connexe concernant sa promotion et sa mise en oeuvre

  4. 4

    ‎Réponse de l’OIT à la crise‎

    1. [Décisions] Réponse de l’OIT à la crise

  5. 5

    ‎Programme renforcé de coopération technique pour les territoires arabes occupés‎

    1. [Décisions] Programme renforcé de coopération technique pour les territoires arabes occupés

  6. 6

    ‎Faits nouveaux concernant l’exécution par le gouvernement du Myanmar de la convention (no 29) sur le travail forcé, 1930‎

    1. [Décisions] Faits nouveaux concernant l’exécution par le gouvernement du Myanmar de la convention (no 29) sur le travail forcé 1930

  7. 7

    ‎Plainte en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT contre le gouvernement du Myanmar pour non-respect de la convention (no 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, présentée par des délégués à la 99e session (2010) de la Conférence internationale du Travail‎

    1. [Décisions] Plainte en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT contre le gouvernement du Myanmar pour non-respect de la convention (no 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical 1948 présentée par des délégués à la 99e session (2010) de la Conférence internationale du Travail

  8. 8

    ‎358e rapport du Comité de la liberté syndicale [disponible après adoption par le Conseil d'administration]‎

    1. [Décisions] 358e rapport du Comité de la liberté syndicale [disponible après adoption par le Conseil d'administration]

  9. 9

    ‎Rapport du Groupe de travail sur le fonctionnement du Conseil d’administration et de la Conférence internationale du Travail ‎

    1. [Décisions] Rapport du Groupe de travail sur le fonctionnement du Conseil d’administration et de la Conférence internationale du Travail

  10. 10

    ‎Rapport du Groupe directeur sur le suivi de la Déclaration sur la justice sociale pour une mondialisation équitable‎

    1. [Décisions] Rapport du Groupe directeur sur le suivi de la Déclaration sur la justice sociale pour une mondialisation équitable

  11. 11

    ‎Rapports de la Commission du programme, du budget et de l’administration‎

    1. [Décisions] Rapports de la Commission du programme du budget et de l’administration

  12. 12

    ‎Rapports de la Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail‎

    1. [Décisions] Premier rapport: Questions juridiques
    2. [Décisions] Deuxième rapport: Normes internationales du travail et droits de l'homme

  13. 13

    ‎Rapport de la Sous-commission sur les entreprises multinationales‎

    1. [Décisions] Rapport de la Sous-commission sur les entreprises multinationales

  14. 14

    ‎Rapport de la Commission de l’emploi et de la politique sociale‎

    1. [Décisions] Rapport de la Commission de l’emploi et de la politique sociale

  15. 15

    ‎Rapport de la Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes‎

    1. [Décisions] Rapport de la Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes

  16. 16

    ‎Rapport de la Commission de la coopération technique‎

    1. [Décisions] Rapport de la Commission de la coopération technique

  17. 17

    ‎Rapport du Groupe de travail sur la dimension sociale de la mondialisation‎

    1. [Décisions] Rapport du Groupe de travail sur la dimension sociale de la mondialisation

  18. 18

    ‎Rapport du Directeur général‎

    1. [Décisions] Rapport du Directeur général
    2. [Décisions] Premier rapport supplémentaire: Nomination du directeur exécutif du Seceur des normes et des principes et droits fondamentaux au travail
    3. [Décisions] Deuxième rapport supplémentaire: Mesure du travail décent
    4. [Décisions] Troisième rapport supplémentaire: Promotion de la ratification de l'Instrument d’amendement à la Constitution de l’Organisation internationale du Travail de 1986
    5. [Décisions] Quatrième rapport supplémentaire: Faits nouveaux concernant l'Organisation internationale de normalisation (ISO)
    6. [Décisions] Cinquième rapport supplémentaire: Progrès réalisés concernant la convention (nº 185) sur les pièces d’identité des gens de mer (révisée) 2003
    7. [Décisions] Sixième rapport supplémentaire: Désignations concernant la convention (no 185) sur les pièces d’identité des gens de mer (révisée) 2003
    8. [Décisions] Septième rapport supplémentaire: Nomination d’une directrice régionale
    9. [Décisions] Huitième rapport supplémentaire: Poste de Chef auditeur interne

  19. 19

    ‎Institut international d'etudes sociales‎

    1. [Décisions] Institut international d'etudes sociales

  20. 20

    ‎Rapports du bureau du Conseil d’administration‎

    1. [Décisions] Arrangements concernant la quinzième Réunion régionale Asie-Pacifique
    2. [Décisions] Arrangements concernant la 17e Réunion régionale des Amériques
    3. [Décisions] Complément d’information sur la situation en République bolivarienne du Venezuela

  21. 21

    ‎Composition et ordre du jour des organes permanents et des réunions‎

    1. [Décisions] Composition et ordre du jour des organes permanents et des réunions

  22. 22

    ‎Documents pour information‎

    1. Programme des réunions pour le reste de 2010 et pour 2011 tel qu'approuvé par le bureau du Conseil d'administration
    2. Colloques séminaires ateliers et réunions analogues approuvés
    3. Demandes d’organisations internationales non gouvernementales désireuses d’être invitées à se faire représenter à la 100e session de la Conférence internationale du Travail 2011
    4. [Décisions] Documents pour information
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