Contacts utiles

  1. Participation et pouvoirs: governingbody@ilo.org
  2. Amendements et questions d’ordre général: reloff@ilo.org
  3. Textes pour les interprètes: interpreterspeeches@ilo.org
  4. Réservation de salles de réunion: cmu@ilo.org
  5. Bureau des activités pour les travailleurs
  6. Bureau des activités pour les employeurs

12-26 mars 2020

Section institutionnelle (INS)

  1. Ordre du jour(Rev.2 - 21/02/2020)

  2. La 338e session du Conseil d’administration, qui était prévue du 12 au 26 mars, n'a pas eu lieu en raison des restrictions à la tenue de réunions et aux voyages qui ont été mises en place depuis le début du mois de mars comme conséquence de la pandémie de coronavirus.

    Le Conseil d’administration a délégué à son bureau le pouvoir prendre des décisions, en consultation avec le Groupe de sélection tripartite, sur plusieurs questions, ou prendra des décisions par correspondance. Chacune des décisions prises sera publiée sur le site web de la session au-dessous du titre de la question respective conformément à la pratique habituelle. L’examen de toutes les autres questions de l’ordre du jour est reporté à de prochaines sessions du Conseil d’administration.

    En raison du renforcement ultérieur des restrictions en matière de voyages et de contacts interpersonnels ainsi que de la nécessité de protéger la santé et le bien-être de chacun, le Conseil d’administration a décidé, par un vote effectué par correspondance, de reporter à juin 2021 la 109e session de la Conférence (initialement prévue du 25 mai au 5 juin 2020) et d’annuler les 338ebis et 339e sessions du Conseil d’administration qui lui sont associées et qui devaient se tenir respectivement les 25 mai et 6 juin 2020.

    Les communications officielles, les résultats des votes et les procès-verbaux des réunions du bureau du Conseil d’administration avec le Groupe de sélection concernant les questions à l’ordre du jour de la 338e session du Conseil d’administration seront également publiés sur le site web.

  3. Procès-verbaux de la 338e session

Ordre du jour et documents

  1. 1

    Approbation des procès-verbaux de la 337e session du Conseil d’administration (GB.338/INS/1)

    Reportée à une prochaine session.

  2. 2

    ‎Ordre du jour de la Conférence internationale du Travail‎

  3. 3

    ‎Suite à donner à la résolution sur la Déclaration du centenaire de l’OIT pour l’avenir du travail

  4. 4

    Rapport de la quatorzième Réunion régionale africaine (Abidjan, 3-6 décembre 2019) (GB.338/INS/4)

    Reportée à une prochaine session.

  5. 5

    Initiative sur les normes: propositions concernant de nouvelles dispositions en vue d’assurer la sécurité juridique et point sur les autres mesures contenues dans le plan de travail visant à renforcer le système de contrôle (GB.338/INS/5)

    Reportée à une prochaine session.

  6. 6

    Examen des rapports annuels au titre du suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail (GB.338/INS/6)

    Reportée à une prochaine session.

  7. 7

    Rapport à mi-parcours sur la mise en œuvre du Plan d’action du BIT pour l’égalité entre hommes et femmes 2018-2021 (GB.338/INS/7)

    Reportée à une prochaine session.

  8. 8

    Politique et stratégie de l’OIT pour l’inclusion des personnes handicapées (GB.338/INS/8)

    Reportée à une prochaine session.

  9. 9

    Point sur la réforme du système des Nations Unies (GB.338/INS/9) [Reste à déterminer si cette question sera pour information, orientation ou décision]

    Reportée à une prochaine session.

  10. 10

    Rapport de situation sur le suivi de la Résolution concernant les autres mesures sur la question du Myanmar adoptées par la Conférence à sa 102e session (2013) (GB.338/INS/10)

    Reportée à une prochaine session.

  11. 11

    Mesures prises par la République bolivarienne du Venezuela pour donner suite aux recommandations de la Commission d’enquête chargée d’examiner la plainte relative au non-respect de la convention (no 26) sur les méthodes de fixation des salaires minima, 1928, de la convention (no 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, et de la convention (no 144) sur les consultations tripartites relatives aux normes internationales du travail, 1976, déposée par des délégués à la 104e session (2015) de la Conférence internationale du Travail en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT (GB.338/INS/11)

    Reportée à une prochaine session.

  12. 12

    Plainte relative au non-respect par le Bangladesh de la convention (no 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, de la convention (no 98) sur le droit d’organisation et de négociation collective, 1949, et de la convention (no 81) sur l’inspection du travail, 1947, déposée par des délégués à la 108e session (2019) de la Conférence internationale du Travail en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT (GB.338/INS/12)

    Reportée à une prochaine session.

  13. 13

    Plainte relative au non-respect par le Chili de la convention (no 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, de la convention (no 98) sur le droit d’organisation et de négociation collective, 1949, de la convention (no 103) sur la protection de la maternité (révisée), 1952, de la convention (no 135) concernant les représentants des travailleurs, 1971, et de la convention (no 151) sur les relations de travail dans la fonction publique, 1978, déposée par un délégué à la 108e session (2019) de la Conférence internationale du Travail en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT (GB.338/INS/13)

    Reportée à une prochaine session.

  14. 14

    ‎Rapports du Comité de la liberté syndicale (GB.338/INS/14)‎

    Reportée à une prochaine session.

  15. 15

    ‎Rapport du Directeur général ‎


  16. 16

    ‎Rapports du bureau du Conseil d’administration‎

  17. 17

    Composition, ordre du jour et programme des organes permanents et des réunions (GB.338/INS/17(Rev.1))