Section institutionnelle (INS)

  1. 1

    Nomination du Directeur général

  2. 2

    Approbation des procès-verbaux de la 327e session du Conseil d’administration

  3. 3

    Ordre du jour de la Conférence internationale du Travail

  4. 4

    ‎Examen des rapports annuels présentés au titre du suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail

    L'examen de cette question a été reporté à la 329.e session (mars 2017).

  5. 5

    ‎Questions découlant des travaux de la 105e session de la Conférence internationale du Travail‎

  6. 6

    Initiative sur les normes  -  Examen de la décision adoptée par le Conseil d’administration en mars 2015

  7. 7

    Le travail décent au service du développement durable

  8. 8

    Suivi de la résolution concernant les petites et moyennes entreprises et la création d’emplois décents et productifs adoptée par la Conférence à sa 104e session (2015)

  9. 9

    Suivi de la résolution concernant les autres mesures sur la question du Myanmar adoptées par la Conférence à sa 102e session (2013)

  10. 10

    GB.328/INS/10(Rev.) Plainte relative au non-respect par le Guatemala de la convention (no 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, déposée par des délégués à la 101e session (2012) de la Conférence internationale du Travail en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT

  11. 11

    GB.328/INS/11(Rev.) Plainte relative au non-respect par le Qatar de la convention (no 29) sur le travail forcé, 1930, et de la convention (no 81) sur l’inspection du travail, 1947, déposée par des délégués à la 103e session (2014) de la Conférence internationale du Travail en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT

  12. 12

    GB.328/INS/12(Rev.) Plainte relative au non-respect par la République bolivarienne du Venezuela de la convention (no 26) sur les méthodes de fixation des salaires minima, 1928, de la convention (no 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, et de la convention (no 144) sur les consultations tripartites relatives aux normes internationales du travail, 1976, déposée par des délégués à la 104e session (2015) de la Conférence internationale du Travail
    en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT

  13. 13

    Examen de la mise en œuvre des accords OIT-ISO

  14. 14

    ‎Rapports du Comité de la liberté syndicale‎

  15. 15

    Rapport du Conseil du Centre international de formation de l’OIT, Turin

  16. 16

    Rapport du Groupe de travail sur le fonctionnement du Conseil d’administrationet de la Conférence internationale du Travail

  17. 17

    Rapport du Directeur général

  18. 18

    ‎Rapports du bureau du Conseil d’administration‎

  19. 19

    Composition et ordre du jour des organes permanents et des réunions