GB - Conseil d'administration
L'OIT est une institution specialisée des Nations-Unies

GB - Conseil d'administration

  1. 1

    ‎Approbation des procès-verbaux de la 309e session du Conseil d’administration‎

    1. [GB.310/1] Approbation des procès-verbaux de la 309e session du Conseil d’administration

  2. 2

    ‎Ordre du jour de la 101e session (2012) de la Conférence et de la 102e session (2013) de la Conférence‎

    1. [GB.310/2] Ordre du jour de la 101e session (2012) et de la 102e session (2013) de la Conférence

  3. 3

    ‎Examen des rapports annuels en vertu du suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail‎

    1. [GB.310/3] Examen des rapports annuels en vertu du suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail

  4. 4

    ‎Rapports et conclusions de la 17e Réunion régionale américaine‎

    1. [GB.310/4] Rapports et conclusions de la 17e Réunion régionale américaine

  5. 5

    ‎Faits nouveaux concernant l’exécution par le gouvernement du Myanmar de la convention (nº 29) sur le travail forcé, 1930‎

    1. [GB.310/5] Faits nouveaux concernant l’exécution par le gouvernement du Myanmar de la convention (nº 29) sur le travail forcé 1930

  6. 6

    ‎Plainte en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT contre le gouvernement du Myanmar pour non-respect de la convention (no 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, présentée par des délégués à la 99e session (2010) de la Conférence internationale du Travail‎

    1. [GB.310/6] Plainte en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT contre le gouvernement du Myanmar pour non-respect de la convention (no 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical 1948 présentée par des délégués à la 99e session (2010) de la Conférence internationale du Travail

  7. 7

    ‎Plainte en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT concernant la non-observation par la République bolivarienne du Venezuela de la convention (no 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, et de la convention (no 98) sur le droit d’organisation et de négociation collective, 1949, déposée par des délégués à la 92e session de la Conférence internationale du Travail (2004)‎

    1. [GB.310/7] Plainte en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT concernant la non-observation par la République bolivarienne du Venezuela de la convention (no 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical 1948 et de la convention (no 98) sur le droit d’organisation et de négociation collective 1949 déposée par des délégués à la 92e session de la Conférence internationale du Travail (2004)

  8. 8

    ‎359e rapport du Comité de la liberté syndicale‎

    1. [GB.310/8] 359e rapport du Comité de la liberté syndicale

  9. 9

    ‎Rapport du Groupe de travail sur le fonctionnement du Conseil d’administration et de la Conférence internationale du Travail‎

    1. [GB.310/9] Rapport du Groupe de travail sur le fonctionnement du Conseil d’administration et de la Conférence internationale du Travail
    2. [GB.310/9/1] Un paquet de réformes pour améliorer le fonctionnement du Conseil d’administration

  10. 10

    ‎Rapports de la Commission du programme, du budget et de l’administration‎

    1. [GB.310/10/1(Rev.)] Premier rapport: questions financières
    2. [GB.310/10/2(Rev.)] Deuxième rapport: questions de personnel
    3. [GB.310/10/3] Troisième rapport:
    4. [GB.310/10/4(Rev.)] Rapport des membres gouvernementaux de la commission relatif aux questions de répartition des contributions
    5. Rapport de la Commission du programme du budget et de l'administration

  11. 11

    ‎Rapports de la Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail‎

    1. [GB.310/11/1(Rev.)] Premier rapport: Questions juridiques
    2. [GB.310/11/2(Rev.)] Deuxième rapport: Normes internationales du travail et droits de l'homme

  12. 12

    ‎Rapport de la Sous-commission sur les entreprises multinationales‎

    1. [GB.310/12(Rev.)] Rapport de la Sous-commission sur les entreprises multinationales

  13. 13

    ‎Rapport de la Commission de l’emploi et de la politique sociale‎

    1. [GB.310/13(Rev.)] Rapport de la Commission de l’emploi et de la politique sociale

  14. 14

    ‎Rapport de la Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes‎

    1. [GB.310/14(Rev.)] Rapport de la Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes

  15. 15

    ‎Rapport de la Commission de la coopération technique‎

    1. [GB.310/15(Rev.)] Rapport de la Commission de la coopération technique

  16. 16

    ‎Rapport du Groupe de travail sur la dimension sociale de la mondialisation‎

    1. [GB.310/16] Rapport du Groupe de travail sur la dimension sociale de la mondialisation

  17. 17

    ‎Rapport du Directeur général‎

    1. [GB.310/17] Rapport du Directeur général
    2. [GB.310/17/1(Rev.)] Premier rapport supplémentaire: Plan d’action mondial en vue de promouvoir l’application de la recommandation (no 200) sur le VIH et le sida 2010
    3. [GB.310/17/2] Deuxième rapport supplémentaire: Rapport de la Commission d'experts pour l'application des conventions et recommandations
    4. [GB.310/17/3] Troisième rapport supplémentaire: Faits nouveaux concernant l'audit participatif de genre et perspectives
    5. [GB.310/17/4] Quatrième rapport supplémentaire: Le travail décent et le système multilatéral
    6. [GB.310/17/5] Cinquième rapport supplémentaire: Mesure du travail décent
    7. [GB.310/17/6(Rev.)] Sixième rapport supplémentaire: Nomination d'une directrice régionale
    8. [GB.310/17/7] Septième rapport supplémentaire: Autres faits nouveaux concernant l'Organisation internationale de normalisation (ISO)
    9. [GB.310/17/8] Huitième rapport supplémentaire: Dispositions relatives à la 15e Réunion régionale Asie-Pacifique

  18. 18

    ‎Rapports du bureau du Conseil d’administration‎

    1. Premier rapport: Réclamation alléguant l’inexécution par le Pérou de la convention (nº 71) sur les pensions des gens de mer 1946 présentée en vertu de l’article 24 de la Constitution de l’OIT par la Confédération autonome des travailleurs du Pérou (CATP)
    2. Deuxième rapport: Réclamation alléguant l’inexécution par la République dominicaine de la convention (nº 19) sur l’égalité de traitement (accidents du travail) 1925 présentée en vertu de l’article 24 de la Constitution de l’OIT par la Confédération nationale des travailleurs dominicains
    3. Troisième rapport: Réclamation alléguant l’inexécution par le Chili de la convention (no 35) sur l’assurance-vieillesse (industrie etc.) 1933 et de la convention (no 37) sur l’assurance-invalidité (industrie etc.) 1933 présentée en vertu de l’article 24 de la Constitution de l’OIT par le Collège des professeurs du Chili A.G.
    4. [GB.310/18/4] Quatrième rapport: Arrangements concernant la douzième Réunion régionale africaine

  19. 19

    ‎Composition et ordre du jour des organes permanents et des réunions‎

    1. [GB.310/19] Composition et ordre du jour des organes permanents et des réunions

  20. 20

    ‎Documents pour information‎

    1. [GB.310/Inf.1] Programme des réunions tel qu'approuvé par le bureau du Conseil d'administration
    2. [GB.310/Inf.2] Colloques séminaires ateliers et réunions analogues approuvés
    3. [GB.310/Inf.3] Demandes d’organisations internationales non gouvernementales désireuses d’être invitées à se faire représenter à la 100e session de la Conférence internationale du Travail 2011
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