GB - Conseil d'administration
L'OIT est une institution specialisée des Nations-Unies

GB - Conseil d'administration

  1. 1

    ‎Approbation des procès-verbaux de la 303e session du Conseil d’administration‎

    1. [GB.304/1] Approbation des procès-verbaux de la 303e session du Conseil d’administration

  2. 2

    ‎Date, lieu et ordre du jour de la Conférence internationale du Travail‎

    1. [GB.304/2/1] Ordre du jour de la 99e session (2010) de la Conférence internationale du Travail
    2. [GB.304/2/2] Date lieu et ordre du jour de la 100e session (2011) de la Conférence

  3. 3

    ‎Examen des rapports annuels en vertu du suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail‎

    1. [GB.304/3] Examen des rapports annuels en vertu du suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail

  4. 4

    ‎Rapport sur la réunion tripartite de haut niveau sur la crise financière et économique mondiale actuelle‎

    1. [GB.304/4] Addendum
    2. Addendum

  5. 5

    ‎Faits nouveaux concernant la question de l’exécution par le gouvernement du Myanmar de la convention (no 29) sur le travail forcé, 1930‎

    1. [GB.304/5/1(Rev.)] Faits nouveaux concernant la question de l’exécution par le gouvernement du Myanmar de la convention (no 29) sur le travail forcé 1930

  6. 6

    ‎353e rapport du Comité de la liberté syndicale‎

    1. [GB.304/6] 353e rapport du Comité de la liberté syndicale

  7. 7

    ‎Rapport du Groupe directeur sur le suivi de la Déclaration sur la justice sociale pour une mondialisation équitable‎

    1. [GB.304/7] Rapport du Groupe directeur sur le suivi de la Déclaration sur la justice sociale pour une mondialisation équitable

  8. 8

    ‎Rapports de la Commission du programme, du budget et de l’administration‎

    1. [GB.304/8/1(Rev.2)] Premier rapport: Questions financières
    2. [GB.304/8/2] Deuxième rapport: Questions de personnel
    3. [GB.304/8/3(Rev.)] Troisième rapport: Propositions de programme et de budget pour 2010-11

  9. 9

    ‎Rapports de la Commission des questions juridiques et des normes internationales du travail‎

    1. [GB.304/9/1] Premier rapport: Questions juridiques
    2. [GB.304/9/2] Deuxième rapport: Normes internationales du travail et droits de l’homme

  10. 10

    ‎Rapport de la Sous-commission sur les entreprises multinationales‎

    1. [GB.304/10] Rapport de la Sous-commission sur les entreprises multinationales

  11. 11

    ‎Rapport de la Commission de l’emploi et de la politique sociale‎

    1. [GB.304/11(Rev.)] Rapport de la Commission de l’emploi et de la politique sociale

  12. 12

    ‎Rapport de la Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes‎

    1. [GB.304/12] Rapport de la Commission des réunions sectorielles et techniques et des questions connexes

  13. 13

    ‎Rapport de la Commission de la coopération technique‎

    1. [GB.304/13(Rev.)] Rapport de la Commission de la coopération technique

  14. 14

    ‎Rapport du Directeur général‎

    1. [GB.304/14] Rapport du Directeur général
    2. [GB.304/14/1] Premier rapport supplémentaire: Rapport de la Commission d'experts pour l'application des conventions et recommandations (Genève 27 novembre - 12 décembre 2008)
    3. [GB.304/14/2] Deuxième rapport supplémentaire: Bilan de la mise en œuvre du Plan d’action 2008-09 du BIT pour l’égalité entre hommes et femmes
    4. [GB.304/14/3] Troisième rapport supplémentaire: Mesures prises par le gouvernement du Bélarus pour mettre en œuvre les recommandations de la commission d’enquête chargée d’examiner la plainte relative à l’observation par la République du Bélarus de la convention (no 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical 1948 et de la convention (no 98) sur le droit d’organisation et de négociation collective 1949
    5. [GB.304/14/4(Rev.)] Quatrième rapport supplémentaire : Rapport et conclusions de la huitième Réunion régionale européenne (Lisbonne 9 – 13 février 2009)
    6. [GB.304/14/5] Cinquième rapport supplémentaire: Nomination de Sous-directeurs généraux
    7. [GB.304/14/6] Sixième rapport supplémentaire: rapport du Comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par le Japon de la convention (no 159) sur la réadaptation professionnelle et l’emploi des personnes handicapées 1983 présentée en vertu de l’article 24 de la Constitution de l’OIT par le Syndicat national des travailleurs sociaux et techniciens des services à l’enfance
    8. [GB.304/14/7] Septième rapport supplémentaire: Rapport du comité chargé d’examiner la réclamation alléguant que le Brésil n’a pas respecté les dispositions de la convention (no 169) relative aux peuples indigènes et tribaux 1989 présentée en vertu de l’article 24 de la Constitution de l’OIT par le Syndicat des ingénieurs du District fédéral (SENGE/DF)
    9. [GB.304/14/8] Huitième rapport supplémentaire: rapport du comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par le gouvernement du Mexique des conventions nos 150 155 et 170 en vertu de l’article 24 de la Constitution de l’OIT déposée par le Syndicat national des travailleurs des ponts et chaussées et services connexes du Mexique et sept autres syndicats
    10. [GB.304/14/9] Neuvième rapport supplémentaire: Suivi de la convention (no 185) sur les pièces d'identité des gens de mer (révisée) 2003

  15. 15

    ‎Rapports du bureau du Conseil d’administration‎

    1. [GB.304/15/1] Limitation possible du nombre de fois où le mandat du Directeur général peut être renouvelé
    2. [GB.304/15/2(& Corr.)] Dispositions spéciales pour l'examen à la 98e session (2009) de la Conférence de l'action de l'OIT face aux conséquences de la crise économique et financière sur l'emploi et la politique sociale
    3. [GB.304/15/3] Demande de participation du Royaume du Bhoutan à la 98e session de la Conférance internationale du Travail
    4. [GB.304/15/4] Conférence ibero-américaine

  16. 16

    ‎Composition et ordre du jour des organes permanents et des réunions‎

    1. [GB.304/16] Composition et ordre du jour des organes permanents et des réunions

  17. 17

    ‎Documents pour information‎

    1. [GB.304/Inf.1] Programme des réunions tel qu'approuvé par le bureau du Conseil d'administration
    2. [GB.304/Inf.2] Colloques séminaires ateliers et réunions analogues approuvés
    3. [GB.304/Inf.3] Demandes d'organisations internationales non gouvernementales désireuses d'être invitées à se faire représenter à la 98e session de la Conférence internationale du Travail 2009
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