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2007-01-25MAR-2007-R-75551
Maroc
Politique et promotion de l'emploi, services de l'emploi
 
Décret n° 2-07-085 du 25 janvier 2007 modifiant les dispositions de l'article 5 du dahir portant loi n° 1-72-183 du 21 mai 1974 instituant l'Office de la formation professionnelle et de la promotion du travail.
Bulletin officiel, 2007-02-01, n° 5496, pp. 283-284 (PDF)

Modifie l'article 5 relatif à la composition du comité de gestion de cet office.

Texte(s) modifié(s):
1974-05-21 (MAR-1974-L-15006)
Dahir portant promulgation de la loi no 1-72-183 du 21 mai 1974 instituant l'office de la formation professionnelle et de la promotion du travail.



2005-02-09MAR-2005-R-76906
Maroc
Politique et promotion de l'emploi, services de l'emploi
 
Arrêté du ministre de l'Emploi et de la Formation professionnelle n° 349-05 du 9 février 2005 fixant le modèle du cahier des charges que les agences de recrutement privées s'engagent à respecter, comportant les conditions relatives à la détermination des frais mis à la charge du salarié bénéficiaire du contrat de travail à l'étranger.
Bulletin officiel, 2007-07-05, n° 5540, pp. 905-907

Texte(s) de base:
2003-09-11 (MAR-2003-L-67319)
Dahir n° 1-03-194 du 11 septembre 2003 portant promulgation de la loi n° 65-99 relative au Code du travail.



2005-02-09MAR-2005-R-76905
Maroc
Politique et promotion de l'emploi, services de l'emploi
 
Arrêté du ministre de l'Emploi et de la Formation professionnelle n° 348-05 du 9 février 2005 fixant le modèle de registre que doit tenir l'agence de recrutement privée.
Bulletin officiel, 2007-07-05, n° 5540, pp. 903-904

Texte(s) de base:
2003-09-11 (MAR-2003-L-67319)
Dahir n° 1-03-194 du 11 septembre 2003 portant promulgation de la loi n° 65-99 relative au Code du travail.



2004-12-29MAR-2004-R-70102
Maroc
Politique et promotion de l'emploi, services de l'emploi
 
Décret n° 2-04-424 du 29 décembre 2004 fixant le nombre des membres du Conseil supérieur de la promotion de l'emploi et les modalités de leur nomination et de fonctionnement dudit conseil.
Bulletin officiel, 2005-01-06, n° 5280, pp. 16-17 (PDF)
Décrets d'application du Code du travail (français/arabe), 2005-05, Centre confédéral des études et de recherches, Maroc, pp. 9-11
Législation du travail, Ministère de l'Emploi et de la Formation professionnelle, Maroc (consulté le 2006-09-11)

Prévoit que ce conseil est composé de représentants de l'administration et de représentants des organisations professionnelles de travailleurs et d'employeurs (art. 1er). Le ministère chargé du travail assure le secrétariat du conseil (art. 3).

Texte(s) de base:
2003-09-11 (MAR-2003-L-67319)
Dahir n° 1-03-194 du 11 septembre 2003 portant promulgation de la loi n° 65-99 relative au Code du travail.



2000-07-04MAR-2000-R-57030
Maroc
Politique et promotion de l'emploi, services de l'emploi
 
Décret no 2-99-822 du 4 juillet 2000 pris pour l'application de la loi no 51-99 portant création de l'Agence nationale de promotion de l'emploi et des compétences.
Bulletin officiel, 2000-07-06, no 4810, pp. 659-660

Fixe la composition du Conseil d'administration de l'Agence ainsi que du comité d'étude visé à l'article 8 de la loi. Ce dernier comprend, outre les représentants de l'administration siégeant au Conseil d'administration, des représentants des fédérations d'employeurs et des organisations syndicales les plus représentatives.

Texte(s) de base:
2000-06-05 (MAR-2000-L-57031)
Dahir no 1-00-220 du 5 juin 2000 portant promulgation de la loi no 51-99 portant création de l'Agence nationale de promotion de l'emploi et des compétences.



2000-06-05MAR-2000-L-91433
Maroc
Politique et promotion de l'emploi, services de l'emploi
 
Loi n° 51-99 du 5 juin 2000 portant création de l'Agence nationale de promotion de l'emploi et des compétences.
Bulletin officiel, 2000-06-15, n° 4804, pp. 460-462 (PDF)

Promulguée par le dahir n° 1-00-220 du 5 juin 2000, publié au Bulletin officiel n° 4804 du 15 juin 2000.




2000-06-05MAR-2000-L-57031
Maroc
Politique et promotion de l'emploi, services de l'emploi
 
Dahir no 1-00-220 du 5 juin 2000 portant promulgation de la loi no 51-99 portant création de l'Agence nationale de promotion de l'emploi et des compétences.
Bulletin officiel, 2000-06-15, no 4804, pp. 460-462

A pour mission de contribuer à l'organisation et à la mise en oeuvre des programmes de promotion de l'emploi qualifié. Contient des dispositions concernant la composition et les attributions du Conseil d'administration. Prévoit qu'un comité d'études prépare et soumet à l'approbation du Conseil les plans de développement des activités de l'agence, les contrats-programmes et les conventions de partenariat.

Texte(s) modifié(s):
1921-09-27 (MAR-1921-L-49816)
Dahir du 27 septembre 1921 relatif aux bureaux de placement des travailleurs. [tel que modifié en dernier lieu par le dahir du 26 avril 1955]
Texte(s) d'application:
2000-07-04 (MAR-2000-R-57030)
Décret no 2-99-822 du 4 juillet 2000 pris pour l'application de la loi no 51-99 portant création de l'Agence nationale de promotion de l'emploi et des compétences.



1996-11-22MAR-1996-R-46068
Maroc
Politique et promotion de l'emploi, services de l'emploi
 
Décret n° 2-95-321 du 22 novembre 1996 fixant les attributions et l'organisation du ministère de l'Emploi et des Affaires sociales.
Bulletin officiel, 1997-02-06, n° 4454, pp. 123-127

Chargé d'élaborer et de mettre en oeuvre la politique du Gouvernement en matière d'emploi, de travail, de protection et de prévoyance sociales ainsi que de lutte contre l'analphabétisme.

Texte(s) connexe(s):
2004-07-02 (MAR-2004-R-68981)
Décret n° 2-04-539 du 2 juillet 2004 relatif aux attributions du Ministre de l'Emploi et de la Formation professionnelle.



1994-07-25MAR-1994-L-38031
Maroc
Politique et promotion de l'emploi, services de l'emploi
 
Décret n°1-94-282 du 25 juillet 1994 portant promulgation de la loi n°13-94 relative à la mise en oeuvre du Fonds pour la promotion de l'emploi des jeunes.
Bulletin officiel, 1994-08-03, no 4266, pp. 366-369




1993-04-05MAR-1993-R-33227
Maroc
Politique et promotion de l'emploi, services de l'emploi
 
Décret no 2-91-517 du 5 avril 1993 pris pour l'application du dahir portant loi no 1-93-16 du 23 mars 1993 fixant les mesures d'encouragement aux entreprises organisant des stages de formation-insertion professionnelle.
Bulletin officiel, 1993-04-07, no 4197, pp. 147-148 (PDF)

En annexe: modèle de convention de stage qui doit obtenir le visa des services provinciaux ou préfectoraux du ministère chargé de l'Emploi.

Texte(s) de base:
1993-03-23 (MAR-1993-L-33226)
Dahir portant loi no 1-93-16 du 23 mars 1993 fixant les mesures d'encouragement aux entreprises organisant des stages de formation-insertion professionnelle.



1993-01-18MAR-1993-R-34564
Maroc
Politique et promotion de l'emploi, services de l'emploi
 
Décret no 2-90-208 du 18 janvier 1993 modifiant le décret no 2-88-609 du 12 juin 1990 pris pour l'application de la loi no 16-87 instituant des mesures d'encouragement aux diplômés de la formation professionnelle.
Bulletin officiel, 1993-01-20, no 4186, p. 32

Prévoit les modalités de présentation de projets d'investissements des diplômés de la formation professionnelle.

Texte(s) modifié(s):
1990-06-12 (MAR-1990-R-49834)
Décret no 2-88-609 du 12 juin 1990 pris pour l'application de la loi no 16-87 instituant des mesures d'encouragement aux diplômés de la formation professionnelle.



1990-06-12MAR-1990-R-49834
Maroc
Politique et promotion de l'emploi, services de l'emploi
 
Décret no 2-88-609 du 12 juin 1990 pris pour l'application de la loi no 16-87 instituant des mesures d'encouragement aux diplômés de la formation professionnelle.
Bulletin officiel, 1990-06-20, p. 353 (Décret (tel que modifié))
Répertoire de la législation du travail, 1994, El Fekkak, Mahmed, Librairie Al Wahda Al Arabia, Casablanca, Maroc, pp. 601-602

Texte(s) de base:
1989-07-03 (MAR-1989-L-8744)
Dahir no 1-88-173 du 3 juillet 1989 portant promulgation de la loi no 16-87 instituant des mesures d'encouragement aux diplômés de la formation professionnelle.
Texte(s) modificateur(s):
1993-01-18 (MAR-1993-R-34564)
Décret no 2-90-208 du 18 janvier 1993 modifiant le décret no 2-88-609 du 12 juin 1990 pris pour l'application de la loi no 16-87 instituant des mesures d'encouragement aux diplômés de la formation professionnelle.



1989-07-03MAR-1989-L-8744
Maroc
Politique et promotion de l'emploi, services de l'emploi
 
Dahir no 1-88-173 du 3 juillet 1989 portant promulgation de la loi no 16-87 instituant des mesures d'encouragement aux diplômés de la formation professionnelle.
Bulletin officiel, 1989-07-05, no 4001, pp. 186-189 (PDF)

Prévoit diverses exonérations fiscales, aides au financement et avances à l'installation afin d'encourager les titulaires d'un diplôme de technicien ou de technologie à s'installer à leur compte. En annexe figure une liste des métiers qui, à compter de la publication de cette loi, sont réservés aux personnes physiques et morales visées par celle-ci

Texte(s) d'application:
1990-06-12 (MAR-1990-R-49834)
Décret no 2-88-609 du 12 juin 1990 pris pour l'application de la loi no 16-87 instituant des mesures d'encouragement aux diplômés de la formation professionnelle.
Texte(s) connexe(s):
1993-01-26 (MAR-1993-R-91430)
Arrêté du Ministre des Travaux publics, de la Formation professionnelle et de la Formation des cadres n° 1827-92 du 26 janvier 1993 relatif à l'organisation des tests d'aptitude professionnelle pour l'exercice des métiers figurant sur la liste annexée à la loi n°16-87 instituant des mesures d'encouragement aux diplômés de la formation professionnelle.



1967-08-14MAR-1967-R-50392
Maroc
Politique et promotion de l'emploi, services de l'emploi
 
Décret royal no 319-66 du 14 août 1967 instituant des commissions de la main-d'oeuvre et un conseil supérieur de la main-d'oeuvre.
Bulletin officiel, 1967-08-23, p. 991
Répertoire de la législation du travail, 1994, El Fekkak, Mahmed, Librairie Al Wahda Al Arabia, Casablanca, Maroc, pp. 869-870

Texte(s) abrogateur(s):
2003-09-11 (MAR-2003-L-67319)
Dahir n° 1-03-194 du 11 septembre 2003 portant promulgation de la loi n° 65-99 relative au Code du travail.



1930-12-09MAR-1930-R-49817
Maroc
Politique et promotion de l'emploi, services de l'emploi
 
Arrêté résidentiel du 9 décembre 1930 créant un office marocain de la main-d'oeuvre. [tel que modifié en dernier lieu par l'arrêté résidentiel du 8 juillet 1963]
Répertoire de la législation du travail, 1994, El Fekkak, Mahmed, Librairie Al Wahda Al Arabia, Casablanca, Maroc, p. 469

A pour objet le placement gratuit des travailleurs des deux sexes et de toutes professions, l'orientation professionnelle des enfants sortant des écoles, l'organisation et l'administration des centres d'hébergement des immigrés momentanément sans emploi.




1921-09-27MAR-1921-L-49816
Maroc
Politique et promotion de l'emploi, services de l'emploi
 
Dahir du 27 septembre 1921 relatif aux bureaux de placement des travailleurs. [tel que modifié en dernier lieu par le dahir du 26 avril 1955]
Répertoire de la législation du travail, 1994, El Fekkak, Mahmed, Librairie Al Wahda Al Arabia, Casablanca, Maroc, pp. 467-468

Enonce qu'il ne peut être créé de bureau de placement gratuit de travailleurs que par l'Etat ou les villes érigées en municipalités. Interdit la création de tout bureau de placement payant. Interdit également à toute personne de publier sous quelque forme que ce soit les offres ou demandes d'emploi salariés qu'elle recevrait à titre d'intermédiaire. Cette interdiction ne s'applique pas aux annonces publiées par la presse, qui ne doit pas mentionner les noms et adresses des employeurs.

Texte(s) abrogateur(s):
2003-09-11 (MAR-2003-L-67319)
Dahir n° 1-03-194 du 11 septembre 2003 portant promulgation de la loi n° 65-99 relative au Code du travail.
Texte(s) modificateur(s):
2000-06-05 (MAR-2000-L-57031)
Dahir no 1-00-220 du 5 juin 2000 portant promulgation de la loi no 51-99 portant création de l'Agence nationale de promotion de l'emploi et des compétences.



2004-12-29MAR-2004-R-70153
Maroc
Travailleurs handicapés
 
Décret n° 2-04-682 du 29 décembre 2004 fixant les travaux interdits aux mineurs de moins de 18 ans, aux femmes et aux salariés handicapés.
Bulletin officiel, 2005-01-06, n° 5280, p. 29
Décrets d'application du Code du travail (français/arabe), Centre confédéral des études et de recherches, Maroc, pp. 47-48

Indique à l'article premier les travaux interdits aux mineurs et aux handicapés. Prévoit toutefois des cas dans lesquels une personne handicapée ou une femme pourra être employée à des travaux en principe interdits (arts. 2 et 3).

Texte(s) de base:
2003-09-11 (MAR-2003-L-67319)
Dahir n° 1-03-194 du 11 septembre 2003 portant promulgation de la loi n° 65-99 relative au Code du travail.
Texte(s) abrogateur(s):
2010-11-16 (MAR-2010-R-86187)
Décret n° 2-10-183 du 16 novembre 2010 fixant la liste des travaux auxquels il est interdit d'occuper certaines catégories de personnes.
Texte(s) abrogé(s):
1957-09-06 (MAR-1957-R-49832)
Décret n° 2-56-1019 du 6 septembre 1957 concernant les travaux dangereux interdits aux enfants et aux femmes.



1997-12-19MAR-1997-R-50368
Maroc
Travailleurs handicapés
 
Décret no 2-97-218 du 19 décembre 1997 portant application de la loi no 05-81 (promulguée par le dahir no 1-82-246 du 6 mai 1982) relative à la protection sociale des aveugles et des déficients visuels du 6 mai 1982 et de la loi no 07-92 (promulguée par le dahir no 1-92-30 du 10 septembre 1993) relative à la protection sociale des personnes handicapées.

Concerne notamment la délivrance de la carte de handicapé ainsi que la formation et l'insertion professionnelle des personnes handicapées.

Texte(s) de base:
1993-09-10 (MAR-1993-L-35356)
Dahir no 1-92-30 du 10 septembre 1993 portant promulgation de la loi no 07-92 relative à la protection sociale des personnes handicapées.

1982-05-06 (MAR-1982-L-10321)
Dahir no 1-82-246 du 6 mai 1982 portant promulgation de la loi no 5-81 relative à la protection sociale des aveugles et des déficients visuels.



1995-06-05MAR-1995-R-43935
Maroc
Travailleurs handicapés
 
Arrêté du Premier ministre no 3-99-95 du 5 juin 1995 fixant les attributions et l'organisation de l'administration du Haut commissariat aux personnes handicapées.
Bulletin officiel, 1995-06-21, no 4312, pp. 406-409 (PDF)

Au sein de l'administration centrale du Haut commissariat, institue la direction de l'intégration sociale. La division de l'éducation et de la formation veille notamment à l'intégration des enfants handicapés, à la formation professionnelle et à l'élaboration de modèles éducatifs appropriés. La division de la promotion de l'emploi et des études juridiques est chargée, entre autres: 1) de mettre en place des programmes et actions spécifiques en matière d'insertion professionnelle; 2) de sensibiliser les partenaires des secteurs public et privé au problème; 3) de veiller à la création d'unités de production employant les personnes handicapées; 4) de veiller à l'application des lois en matière de travail des personnes handicapées; 5) d'adapter les textes législatifs en vigueur et de proposer la promulgation de nouvelles lois en faveur des personnes handicapées.




1993-09-10MAR-1993-L-35356
Maroc
Travailleurs handicapés
 
Dahir no 1-92-30 du 10 septembre 1993 portant promulgation de la loi no 07-92 relative à la protection sociale des personnes handicapées.
Bulletin officiel, 1993-10-20, no 4225, pp. 559-560 (PDF)

Comporte des dispositions relatives à la prévention en matière d'hygiène et de santé ainsi qu'à la formation des personnels médicaux. Affirme le droit des personnes handicapées au travail ainsi qu'à une allocation.
Date d'entrée en vigueur: 1994-04

Texte(s) d'application:
1997-12-19 (MAR-1997-R-50368)
Décret no 2-97-218 du 19 décembre 1997 portant application de la loi no 05-81 (promulguée par le dahir no 1-82-246 du 6 mai 1982) relative à la protection sociale des aveugles et des déficients visuels du 6 mai 1982 et de la loi no 07-92 (promulguée par le dahir no 1-92-30 du 10 septembre 1993) relative à la protection sociale des personnes handicapées.



1982-05-06MAR-1982-L-10321
Maroc
Travailleurs handicapés
 
Dahir no 1-82-246 du 6 mai 1982 portant promulgation de la loi no 5-81 relative à la protection sociale des aveugles et des déficients visuels.
Bulletin officiel, 1982-06-07

Texte(s) d'application:
1997-12-19 (MAR-1997-R-50368)
Décret no 2-97-218 du 19 décembre 1997 portant application de la loi no 05-81 (promulguée par le dahir no 1-82-246 du 6 mai 1982) relative à la protection sociale des aveugles et des déficients visuels du 6 mai 1982 et de la loi no 07-92 (promulguée par le dahir no 1-92-30 du 10 septembre 1993) relative à la protection sociale des personnes handicapées.



  
 

  
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Dernière mise à jour: jeudi - 21 août 2014