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| 2007-05-16 | DJI-2007-L-85353 |
Djibouti
Politique économique et sociale | |
Loi n°179/AN/07/5ème L du 16 mai 2007 portant réglementation des activités de Micro finance sur le Territoire de la République de Djibouti.
Portail Microfinance, Cadre légal, réglementaire et institutionnel, Djibouti (consulté le 2010-11-25)
Date d'entrée en vigueur: 2007-05-16
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Texte(s) connexe(s):
2012-10-03 (DJI-2012-R-91520)
Décret n° 2012-219/PR/SESN du 3 octobre 2012 portant création, attributions, organisation et fonctionnement de la Commission nationale de Microfinance (CNMF). |
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| 2007-02-06 | DJI-2007-R-75586 |
Djibouti
Politique économique et sociale | |
Arrêté n° 2007-0106/PRE du 6 février 2007 portant organisation du dispositif institutionnel de formulation, de mise en oeuvre, de suivi et d'évaluation de l'Initiative nationale pour le développement social.
Journal officiel, 2007-02-15, n° 3, 5 p.
Arrêté, Site officiel de la République de Djibouti, JO - Secrétariat général du gouvernement, Djibouti (PDF) (consulté le 2010-05-31)
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| 2004-05-17 | DJI-2004-L-67469 |
Djibouti
Politique économique et sociale | |
Loi n° 53/AN/04/5ème L du 17 mai 2004 portant Code des zones franches.
Journal officiel, 2004-05-30, n° 10, 8 p.
Loi, Site officiel de la République de Djibouti, JO - Secrétariat général du Gouvernement, Djibouti (PDF) (consulté le 2010-05-31)
Code des zones franches, Droit-Afrique.com (consulté le 2007-01-16)
Titre I: Dispositions générales (arts. 1 à 7)
Titre II: Régime d'administration et de contrôle des zones franches (arts. 8 à 14)
Titre III: Régime de gestion des zones franches (arts. 15 à 18)
Titre IV: Des règles de principes régissant les activités en zone franche (arts. 19 à 28)
Titre V: Du régime de l'emploi en zone franche (arts. 29 à 31)
Titre VI: Du régime fiscal en zone franche (arts. 32 et 33)
Titre VII: Du régime de la Sécurité sociale en zone franche (art. 34)
Titre VIII: Du régime douanier et du commerce extérieur (arts. 35 à 38)
Titre IX: Surveillance et contrôle de la zone franche (arts. 39 à 42)
Titre X: De la résolution des conflits en zone franche (arts. 43 et 44)
Titre XI: Dispositions diverses et finales (arts. 45 à 50)
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| 2003-10-09 | DJI-2003-R-66954 |
Djibouti
Politique économique et sociale | |
Décret n° 2003-0207/PRE du 9 octobre 2003 modifiant certaines dispositions des décrets n° 2002-0098/PRE, n° 2003-0093/PRE et n° 2003-0201/PRE portant sur l'Autorité de la zone franche de Djibouti.
Journal officiel, 2003-10-15, n° 19, 1 p.
Décret, Site officiel de la République de Djibouti, JO - Secrétariat général du Gouvernement, Djibouti (PDF)
Prévoit que l'Autorité de la zone franche de Djibouti devient "Autorité des Ports et des Zones franches de Djibouti".
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Texte(s) modifié(s):
2002-06-02 (DJI-2002-R-64203)
Décret n° 2002-0098/PRE portant création de l'Autorité de la zone franche de Djibouti. |
Texte(s) connexe(s):
2007-07-16 (DJI-2007-R-76726)
Décret n° 2007-0156/PRE du 16 juillet 2007 portant règlement d'exploitation du Port autonome international de Djibouti.
2007-07-16 (DJI-2007-R-76738)
Décret n° 2007-0157/PRE du 16 juillet 2007 portant règlement général du Port autonome international de Djibouti. |
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| 2003-10-09 | DJI-2003-R-65595 |
Djibouti
Politique économique et sociale | |
Décret n° 2003-0202/PRE portant réglementation des activités économiques des zones franches de Djibouti.
Décret, Site officiel de la République de Djibouti, JO - Secrétariat du Gouvernement, Journal officiel, Djibouti (PDF)
Prévoit le libre transfert du salaire en toutes monnaies pour une période de 50 ans (art. 10). Prévoit que l'embauche et le recrutement des travailleurs est libre sous réserve que ces derniers n'aient pas la nationalité de pays faisant l'objet de sanctions (art. 11).
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Texte(s) connexe(s):
2007-07-16 (DJI-2007-R-76726)
Décret n° 2007-0156/PRE du 16 juillet 2007 portant règlement d'exploitation du Port autonome international de Djibouti.
2007-07-16 (DJI-2007-R-76738)
Décret n° 2007-0157/PRE du 16 juillet 2007 portant règlement général du Port autonome international de Djibouti. |
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| 2002-09-09 | DJI-2002-R-66965 |
Djibouti
Politique économique et sociale | |
Décret n° 2002-0180/PR/MEFPCP du 9 septembre 2002 portant création d'un cadre institutionnel de suivi et de pilotage du programme de réformes économiques.
Journal officiel, 2002-09-15, n° 17, 5 p.
Décret, Site officiel de la République de Djibouti, JO - Secrétariat général du Gouvernement, Djibouti (PDF)
Prévoit la création de deux organes: le Comité interministériel de pilotage des actions gouvernementales (composé de représentants ministériels et du gouverneur de la Banque centrale - art. 4) et le Comité technique de coordination et de suivi dirigé par un bureau exécutif et composé de quatre sous-comités. (arts. 5 à 19)
Date d'entrée en vigueur: 2002-09-09
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| 2002-06-02 | DJI-2002-R-64203 |
Djibouti
Politique économique et sociale | |
Décret n° 2002-0098/PRE portant création de l'Autorité de la zone franche de Djibouti.
Décret, Site officiel de la République de Djibouti, JO - Secrétariat du Gouvernement, Journal officiel, Djibouti (PDF)
Date d'entrée en vigueur: 2002-06-15
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Texte(s) modificateur(s):
2003-10-09 (DJI-2003-R-66954)
Décret n° 2003-0207/PRE du 9 octobre 2003 modifiant certaines dispositions des décrets n° 2002-0098/PRE, n° 2003-0093/PRE et n° 2003-0201/PRE portant sur l'Autorité de la zone franche de Djibouti. |
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| 2002-01-31 | DJI-2002-L-64800 |
Djibouti
Politique économique et sociale | |
Loi n° 149/AN/02/4ème L portant sur l'orientation économique et sociale de République de la Djibouti pour la période 2001-2010.
Journal officiel, 2002-01-31, Spécial no 2, 24 p.
Loi, Site officiel de la République de Djibouti, JO - Secrétariat général du Gouvernement, Djibouti
Définit pour la décennie (2001-2002) la stratégie globale du gouvernement en matière de développement économique et social, précise les grandes lignes des politiques de développement sectoriel, fixe les principales actions et mesures de réforme à mettre en oeuvre et trace ainsi le cadre de référence pour l'élaboration des prochains programmes et plans de développement économique et social.
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| 2000-05-29 | DJI-2000-R-66992 |
Djibouti
Politique économique et sociale | |
Décret n° 2000-0140/PR/MESN du 29 mai 2000 portant création d'un comité de supervision du Fonds social de développement.
Journal officiel, 2000-05-31, n° 10, 3 p.
Décret, Site officiel de la République de Djibouti, JO - Secrétariat général du Gouvernement, Djibouti (PDF)
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Texte(s) abrogateur(s):
2008-01-20 (DJI-2008-R-77834)
Décret n° 2008-0026/PR du 20 janvier 2008 portant sur le Statut particulier de l'Agence Djiboutienne de Développement Social (ADDS). |
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| 1999-10-24 | DJI-1999-R-69474 |
Djibouti
Politique économique et sociale | |
Arrêté n° 99-0655/PRE/MJSLT du 24 octobre 1999 fixant les règles particulières auxquelles sont soumises les associations des Centres de développement communautaire.
Journal officiel, 1999-10-31, n° 20, 7 p.
Arrêté, Site officiel de la République de Djibouti, JO - Secrétariat général du gouvernement, Djibouti (PDF) (consulté le 2005-01-17)
Présente en annexe les statuts types de ces associations qui ont notamment pour but de favoriser l'initiative et l'implication collective de la population dans les actions de développement de quartier et de soutenir le secteur associatif dans le quartier.
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| 1999-09-08 | DJI-1999-R-64792 |
Djibouti
Politique économique et sociale | |
Décret n° 99-0146/PR/MESN portant création d'une Commission solidarité nationale.
Journal officiel, 1999-09-15, n° 17, 2 p.
Décret, Site officiel de la République de Djibouti, JO - Secrétariat du Gouvernement, Djibouti (PDF) (consulté le 2007-06-15)
La commission a pour mission de déterminer et de proposer des orientations et des priorités en vue de concevoir une politique et des stratégies de développement social. Elle est aussi chargée d'examiner le contenu des programmes de lutte contre la pauvreté.
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| 1999-06-17 | DJI-1999-R-66951 |
Djibouti
Politique économique et sociale | |
Décret n° 99-0088/PRE du 17 juin 1999 portant création d'un conseil régional et d'un Fonds social pour la promotion et le développement communautaire.
Journal officiel, 1999-06-30, n° 12, 2 p.
Décret, Site officiel de la République de Djibouti, JO - Secrétariat général du Gouvernement, Djibouti (PDF)
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| 1998-03-11 | DJI-1998-L-49480 |
Djibouti
Politique économique et sociale | |
Loi n° 12/1N/98/4ème L du 11 mars 1998 portant réforme des sociétés d'Etat, des sociétés d'économie mixte et des établissements publics à caractère industriel et commercial.
Journal officiel, 1998-03-15, n° 5, pp. 412-413
Loi, Site officiel de la République de Djibouti, JO - Secrétariat général du gouvernement, Djibouti (PDF) (consulté le 2005-01-18)
Porte essentiellement sur l'ouverture des dites sociétés et entreprises aux capitaux privés. Le personnel reste soumis aux dispositions du code du travail (art. 12).
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Texte(s) modifié(s):
1991-02-10 (DJI-1991-L-22235)
Loi n° 148/AN/91/2è L du 10 février 1991 portant organisation financière des sociétés d'Etat. |
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| 1998-01-21 | DJI-1998-L-49481 |
Djibouti
Politique économique et sociale | |
Loi n° 2/AN/98/4ème L du 21 janvier 1998 portant sur la définition et la gestion des établissements publics.
Journal officiel, 1998-01-31, n° 2, pp. 373-374
Loi, Site officiel de la République de Djibouti, JO - Secrétariat général du gouvernement, Djibouti (PDF) (consulté le 2005-01-18)
Le personnel de ces établissements peut avoir soit le statut de fonctionnaire ou agent public détaché, soit celui de droit privé, auquel cas la convention collective relevante lui est applicable (art. 14).
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| 1998-01-07 | DJI-1998-R-49479 |
Djibouti
Politique économique et sociale | |
Décret n° 98-01/PRE du 7 janvier 1998 portant création d'une Commission nationale de réhabilitation, de reconstruction et du développement régional des zones touchées par le conflit, de réinstallation et de réinsertion des populations réfugiées et déplacées et nommant ses membres.
Journal officiel, 1998-01-15, no 1, pp. 349-353
Décret, Site officiel de la République de Djibouti, JO - Secrétariat général du gouvernement, Djibouti (PDF) (consulté le 2005-01-18)
La Commission est chargée notamment de lutter contre la pauvreté et l'exclusion sociale ainsi que de promouvoir l'initiative privée et le tourisme.
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Texte(s) de base:
1994-12-26 (DJI-1994-R-41384)
Accord de paix et de réconciliation nationale en date du 26 décembre 1994. |
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| 1997-11-01 | DJI-1997-R-50371 |
Djibouti
Politique économique et sociale | |
Décret n° 97-0156/PR/ED du 1er novembre 1997 portant création et attribution d'une unité de coordination et de suivi des actions de lutte contre la pauvreté.
Journal officiel, 1997-11-15, no 21, p. 296
Décret, Site officiel de la République de Djibouti, JO - Secrétariat du Gouvernement, Djibouti (PDF)
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| 1995-11-18 | DJI-1995-R-44733 |
Djibouti
Politique économique et sociale | |
Décret no 95-124/PRE du 18 novembre 1995 portant création d'un comité de pilotage et de suivi du programme d'ajustement structurel.
Journal officiel, 1995-11-30, no 22, pp. 259-260
Décret, Site officiel de la République de Djibouti, JO - Secrétariat général du gouvernement, Djibouti (consulté le 2005-01-18)
Est notamment chargé de suivre la réforme du droit du travail et du droit social ainsi que la restructuration du secteur public.
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| 1994-12-07 | DJI-1994-L-41385 |
Djibouti
Politique économique et sociale | |
Loi no 65/AN/94/3e L du 7 décembre 1994 portant création du régime de zone franche industrielle.
Journal officiel, 1994-12-15, no 22, pp. 253-255
Loi, Site officiel de la République de Djibouti, JO - Secrétariat général du gouvernement, Djibouti (consulté le 2005-01-18)
Les dispositions relatives à la législation du travail prévoient notamment les conditions d'embauche et de licenciement des travailleurs, la durée du travail, des heures supplémentaires et des congés ainsi que l'exonération des cotisations sociales.
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Texte(s) de base:
1994-10-18 (DJI-1994-L-41389)
Loi no 57/AN/94/3e L du 18 octobre 1994 portant diverses mesures destinées à promouvoir les exportations. |
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| 1994-10-18 | DJI-1994-L-41389 |
Djibouti
Politique économique et sociale | |
Loi no 57/AN/94/3e L du 18 octobre 1994 portant diverses mesures destinées à promouvoir les exportations.
Journal officiel, 1994-10-31, no 19, pp. 202-203
Loi, Site officiel de la République de Djibouti, JO - Secrétariat général du gouvernement, Djibouti (consulté le 2005-01-18)
Définit l'entreprise franche qui se subdivise en trois catégories, l'entreprise industrielle de transformation, l'entreprise de services et l'entreprise de production intensive de base.
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Texte(s) d'application:
1994-12-07 (DJI-1994-L-41385)
Loi no 65/AN/94/3e L du 7 décembre 1994 portant création du régime de zone franche industrielle. |
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| 1992-02-10 | DJI-1992-L-33259 |
Djibouti
Politique économique et sociale | |
Loi no 150/AN/2e L du 10 février 1992 portant sur l'orientation économique et sociale de la République de Djibouti pour la période 1990-2000.
Journal officiel, 1992-11-15, no 21, pp. 262-266
Loi, Site officiel de la République de Djibouti, JO - Secrétariat général du gouvernement, Djibouti (consulté le 2005-01-18)
Loi, Representing Children Worldwide - Yale Law school, Djibouti (consulté le 2007-01-30)
Parmi les objectifs figurent la lutte contre la pauvreté, la valorisation des ressources humaines (développement de l'éducation et de la formation professionnelle), le développement des zones rurales, l'amélioration de l'environnement social ainsi que la protection et le développement de l'enfant.
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| 1991-02-10 | DJI-1991-L-22235 |
Djibouti
Politique économique et sociale | |
Loi n° 148/AN/91/2è L du 10 février 1991 portant organisation financière des sociétés d'Etat.
Journal officiel, 1991-02-16, No. 3, p. 38
Loi, Site officiel de la République de Djibouti, JO - Secrétariat général du gouvernement, Djibouti (consulté le 2006-01-05)
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Texte(s) modificateur(s):
1998-03-11 (DJI-1998-L-49480)
Loi n° 12/1N/98/4ème L du 11 mars 1998 portant réforme des sociétés d'Etat, des sociétés d'économie mixte et des établissements publics à caractère industriel et commercial. |
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