Guinée > Égalité de chances et de traitement

Guinée - Égalité de chances et de traitement - Autres textes (circulaire, directive, instruction, etc.)

Cadre stratégique national de lutte contre le VIH et les IST (CSN) (2008-2012). -

Adoption: 2008-10 | GIN-2008-M-98739

Guinée - Égalité de chances et de traitement - Loi

Loi n° L/2005/025/AN adoptant et promulguant la Loi relative à la prévention, la prise en charge et le contrôle du VIH/SIDA.

Adoption: 2005-11-22 | GIN-2005-L-74656

Contient des dispositions sur l'éducation et l'information en matière de VIH/SIDA, l'éthique médicale et la confidentialité, le droit à l'information et au traitement, les services de santé et d'assistance.

Guinée - Égalité de chances et de traitement - Règlement, Décret, Arrêté, Ordonnance

Ordonnance no O/91/049 du 9 décembre 1991 créant la direction générale de la promotion féminine.

Adoption: 1991-12-09 | GIN-1991-R-33180

Guinée - Égalité de chances et de traitement - Règlement, Décret, Arrêté, Ordonnance

Arrêté n° 1392/MASE/DNTLS/90 du 15 mai 1990 relatif au travail des femmes et des femmes enceintes.

Adoption: 1990-05-15 | GIN-1990-R-22292

Pris en application des articles 146 et 148 du code du travail (Série législative, 1988-Gui.1), définit notamment les travaux interdits aux femmes et aux femmes enceintes ou allaitant leur enfant.

Guinée - Égalité de chances et de traitement - Règlement, Décret, Arrêté, Ordonnance

Décret no 594 PRG du 23 décembre 1976 payant mensuellement en même temps que les salaires les prestations familiales.

Adoption: 1976-12-23 | GIN-1976-R-13893

Bénin - Égalité de chances et de traitement - Règlement, Décret, Arrêté, Ordonnance

Arrêté n° 5254 IGTLS/AOF du 19 juillet 1954 relatif au travail des femmes et des femmes enceintes.

Adoption: 1954-07-19 | INT-1954-R-35260

Contient des dispositions particulières relatives au travail des femmes enceintes ou allaitantes telles que la durée journalière du repos. En annexe: tableau des travaux interdits aux femmes.

Burkina Faso - Égalité de chances et de traitement - Règlement, Décret, Arrêté, Ordonnance

Arrêté n° 5254 IGTLS/AOF du 19 juillet 1954 relatif au travail des femmes et des femmes enceintes.

Adoption: 1954-07-19 | INT-1954-R-35260

Contient des dispositions particulières relatives au travail des femmes enceintes ou allaitantes telles que la durée journalière du repos. En annexe: tableau des travaux interdits aux femmes.

Côte d'Ivoire - Égalité de chances et de traitement - Règlement, Décret, Arrêté, Ordonnance

Arrêté n° 5254 IGTLS/AOF du 19 juillet 1954 relatif au travail des femmes et des femmes enceintes.

Adoption: 1954-07-19 | INT-1954-R-35260

Contient des dispositions particulières relatives au travail des femmes enceintes ou allaitantes telles que la durée journalière du repos. En annexe: tableau des travaux interdits aux femmes.

Guinée - Égalité de chances et de traitement - Règlement, Décret, Arrêté, Ordonnance

Arrêté n° 5254 IGTLS/AOF du 19 juillet 1954 relatif au travail des femmes et des femmes enceintes.

Adoption: 1954-07-19 | INT-1954-R-35260

Contient des dispositions particulières relatives au travail des femmes enceintes ou allaitantes telles que la durée journalière du repos. En annexe: tableau des travaux interdits aux femmes.

Mali - Égalité de chances et de traitement - Règlement, Décret, Arrêté, Ordonnance

Arrêté n° 5254 IGTLS/AOF du 19 juillet 1954 relatif au travail des femmes et des femmes enceintes.

Adoption: 1954-07-19 | INT-1954-R-35260

Contient des dispositions particulières relatives au travail des femmes enceintes ou allaitantes telles que la durée journalière du repos. En annexe: tableau des travaux interdits aux femmes.

Mauritanie - Égalité de chances et de traitement - Règlement, Décret, Arrêté, Ordonnance

Arrêté n° 5254 IGTLS/AOF du 19 juillet 1954 relatif au travail des femmes et des femmes enceintes.

Adoption: 1954-07-19 | INT-1954-R-35260

Contient des dispositions particulières relatives au travail des femmes enceintes ou allaitantes telles que la durée journalière du repos. En annexe: tableau des travaux interdits aux femmes.

Niger - Égalité de chances et de traitement - Règlement, Décret, Arrêté, Ordonnance

Arrêté n° 5254 IGTLS/AOF du 19 juillet 1954 relatif au travail des femmes et des femmes enceintes.

Adoption: 1954-07-19 | INT-1954-R-35260

Contient des dispositions particulières relatives au travail des femmes enceintes ou allaitantes telles que la durée journalière du repos. En annexe: tableau des travaux interdits aux femmes.

Sénégal - Égalité de chances et de traitement - Règlement, Décret, Arrêté, Ordonnance

Arrêté n° 5254 IGTLS/AOF du 19 juillet 1954 relatif au travail des femmes et des femmes enceintes.

Adoption: 1954-07-19 | INT-1954-R-35260

Contient des dispositions particulières relatives au travail des femmes enceintes ou allaitantes telles que la durée journalière du repos. En annexe: tableau des travaux interdits aux femmes.