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Arrêté n° 889 du 20 mai 1960 fixant les mesures générales d'hygiène et de sécurité au travail.

Main Region

First Region

Madagascar
Occupational safety and health
1960-05-20
National
Regulation, Decree, Ordinance

Second Region

Chapitre I: Champ d'application (art. 1)
Chapitre II: Mesures d'hygiène générale (arts. 2 à 17)
Chapitre III: Mesures de prévention contre les incendies (arts. 18 à 29)
Chapitre IV: Mesures de prévention contre les accidents (arts. 30 à 64)
Chapitre V: Disciplines générales (arts. 65 à 68)
Chapitre VI: Mesures d'hygiène et de protection particulières (arts. 69 et 70)
Chapitre VII: Exécution des prescriptions et constatation des infractions (arts. 71 à 78)

Abroge l'arrêté n 2187-IGT du 5 novembre 1954.

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