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X African Regional Meeting; Employeurs; Communication (111-MAR-E-M-01)
Maroc
Voir le document en: anglais; français; espagnol
Mots-clés: COMMUNICATION; Composition de la délégation des employeurs



X African Regional Meeting; Travailleurs; Communication (111-MAR-W-M-01)
Maroc
Voir le document en: anglais; français; espagnol
Mots-clés: COMMUNICATION; Composition de la délégation des travailleurs



107e session; Travailleurs; Protestation (107-MAR-W-O-01)
Maroc
Voir le document en: anglais; français; espagnol



106e session; Travailleurs; Protestation (106-MAR-W-O-02)
Maroc
Voir le document en: anglais; français; espagnol



106e session; Travailleurs; Protestation (106-MAR-W-O-01)
Maroc
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96e session; Travailleurs; Communication (096-MAR-W-M-01)
Maroc
Voir le document en: anglais; français; espagnol
Mots-clés: COMMUNICATION; Composition de la délégation des travailleurs; Demande d'information par la Commission



94th (Maritime) Session; Travailleurs; Plainte (094-MAR-W-C-01)
Maroc
Voir le document en: anglais; français; espagnol
Mots-clés: PLAINTE; Objet de la plainte; Obligation minimum (paiement d'une délégation complète); Éléments d'appréciation; Informations écrites fournies par le Gouvernement; Audition du plaignant ; Informations objectives et vérifiables; Durée de la Conférence; Paiement partiel; Frais de séjour; Conclusion unanime de la Commission



94th (Maritime) Session; Travailleurs; Plainte (094-MAR-W-C-02)
Maroc
Voir le document en: anglais; français; espagnol
Mots-clés: PLAINTE; Objet de la plainte; Paiment pour les conseillers techniques; Déséquilibre entre conseillers gouvernementaux et des employeurs; Paiement partiel; Plainte rejetée



90e session; Travailleurs; Protestation (090-MAR-W-O-01)
Maroc
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Mots-clés: PROTESTATION; Recevabilité; Délai; Soutien à la protestation; Informations écrites fournies par le Gouvernement; Suite à donner à la protestation; Assistance technique du Bureau; Attentes de la Commission; Accord sur la désignation; Proposition de la majorité des organisations; Représentativité; Participation dans les conventions collectives; Résultat des élections syndicales



88e session; Travailleurs; Protestation (088-MAR-W-O-01)
Maroc
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Mots-clés: PROTESTATION; Soutien à la protestation; Informations écrites fournies par le Gouvernement; Audition de l'organisation protestataire; Situation des années précédentes; Information incomplète; Interprétation de la Constitution; Avis consultatif de la CPJI; Suite à donner à la protestation; Attentes de la Commission; Consultation aux fins de la désignation; Devoir du gouvernement; Accord sur la désignation; Système de rotation; Représentativité; Participation dans les conventions collectives; Résultat des élections syndicales; Représentativité sectorielle



87e session; Travailleurs; Protestation (087-MAR-W-O-01)
Maroc
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Mots-clés: PROTESTATION; Informations écrites fournies par le Gouvernement; Audition du gouvernement; Protestation non-retenue; Suite à donner à la protestation; Orientations données par la Commission; Représentativité; Participation dans les conventions collectives; Résultat des élections syndicales



86e session; Travailleurs; Protestation (086-MAR-W-O-01)
Maroc
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Mots-clés: PROTESTATION; Informations écrites fournies par le Gouvernement; Obligation d'étayer la protestation; Protestation non-retenue; Accord sur la désignation; Efforts du gouvernement; Système de rotation; Représentativité; Résultat des élections syndicales



84e session; Travailleurs; Protestation (084-MAR-W-O-01)
Maroc
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Mots-clés: PROTESTATION; Recevabilité; Intérêt à agir ; Liste des délégations; Protestation sans objet



83e session; Travailleurs; Protestation (083-MAR-W-O-01)
Maroc
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Mots-clés: PROTESTATION; Recevabilité; Faits et allégations identiques ; Informations écrites fournies par le Gouvernement; Rapport des réunions régionales de l'OIT; Situation des années précédentes; Protestation non-retenue; Représentativité; Résultat des élections syndicales



82e session; Travailleurs; Communication (082-MAR-W-M-01)
Maroc
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Mots-clés: COMMUNICATION; Composition de la délégation des travailleurs



81e session; Travailleurs; Protestation (081-MAR-W-O-01)
Maroc
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Mots-clés: PROTESTATION; Recevabilité; Protestation d'un conseiller contre son délégué



79e session; Travailleurs; Communication (079-MAR-W-M-01)
Maroc
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77e session; Travailleurs; Protestation (077-MAR-W-O-01)
Maroc
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76e session; Travailleurs; Protestation (076-MAR-W-O-01)
Maroc
Voir le document en: anglais; français; espagnol



74e session; Travailleurs; Communication (074-MAR-W-M-01)
Maroc
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Mots-clés: COMMUNICATION; Paiement des frais des délégations



71e session; Travailleurs; Protestation (071-MAR-W-O-01)
Maroc
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68e session; Travailleurs; Protestation (068-MAR-W-O-01)
Maroc
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63e session; Gouvernement; Communication (063-MAR-G-M-01)
Maroc
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Mots-clés: PROTESTATION; Recevabilité; Délai; COMMUNICATION; Composition de la délégation nationale



59e session; Travailleurs; Protestation (059-MAR-W-O-01)
Maroc
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Mots-clés: PROTESTATION; Recevabilité; Délai; Protestation rejetée



49e session; Travailleurs; Protestation (049-MAR-W-O-02)
Maroc
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Mots-clés: PROTESTATION; Recevabilité; Délai; Protestation rejetée



49e session; Travailleurs; Protestation (049-MAR-W-O-01)
Maroc
Voir le document en: anglais; français; espagnol
Mots-clés: PROTESTATION; Éléments d'information/appréciation; Informations écrites fournies par l'auteur de la protestation; Audition du gouvernement; Audition de tierces parties; Protestation non-retenue; Accord sur la désignation; Efforts du gouvernement; Représentativité; Effectifs (nombre d'adhérents); Résultat des élections syndicales; Allégeance politique



47e session; Travailleurs; Protestation (047-MAR-W-O-01)
Maroc
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Mots-clés: PROTESTATION; Éléments d'information/appréciation; Informations écrites fournies par le Gouvernement; Objection not examined



46e session; Travailleurs; Protestation (046-MAR-W-O-01)
Maroc
Voir le document en: anglais; français; espagnol
Mots-clés: PROTESTATION; Éléments d'information/appréciation; Informations écrites fournies par le Gouvernement; Audition du gouvernement; Information incomplète; Protestation non-retenue; Représentativité; Allégeance politique



46e session; Employeurs; Protestation (046-MAR-E-O-01)
Maroc
Voir le document en: anglais; français; espagnol
Mots-clés: PROTESTATION; Obligation d'étayer la protestation; Protestation rejetée; Représentativité; Branches d'activités couvertes



45e session; Travailleurs; Protestation (045-MAR-W-O-01)
Maroc
Voir le document en: anglais; français; espagnol
Mots-clés: PROTESTATION; Éléments d'information/appréciation; Informations écrites fournies par le Gouvernement; Informations écrites fournies par des tierces parties; Audition du gouvernement; Objection not examined


 
Dernière mise à jour le mercredi - 24 juin 2020 à 11:44:35^ top