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VIII European Regional Meeting; Travailleurs; Communication (VIII-LVA-W-M-01)
Lettonie
Voir le document en: anglais; français; espagnol
Mots-clés: COMMUNICATION; Composition de la délégation des travailleurs



23e session; Travailleurs; Protestation (023-LVA-W-O-01)
Lettonie
Voir le document en: anglais
Mots-clés: PROTESTATION; Éléments d'information/appréciation; Informations écrites fournies par le Gouvernement; Information incomplète; Invalidation; Proposition minoritaire; Protestation non-retenue; Consultation aux fins de la désignation



16e session; Travailleurs; Protestation (016-LVA-W-O-01)
Lettonie
Voir le document en: anglais
Mots-clés: PROTESTATION; Éléments d'information/appréciation; Informations écrites fournies par des tierces parties; Audition du gouvernement; Protestation rejetée; Accord sur la désignation; Représentativité; Critères objectifs



15e session; Gouvernement; Protestation (015-LVA-G-O-01)
Lettonie
Voir le document en: anglais
Mots-clés: PROTESTATION; Éléments d'information/appréciation; Informations écrites fournies par le Gouvernement; Délégation incomplète; Raisons d'ordre financier; Membres des missions permanentes



14e session; Travailleurs; Protestation (014-LVA-W-O-01)
Lettonie
Voir le document en: anglais
Mots-clés: PROTESTATION; Éléments d'information/appréciation; Informations écrites fournies par l'auteur de la protestation; Audition du gouvernement; Interprétation de la Constitution; Avis consultatif de la CPJI; Invalidation; Proposition minoritaire; Protestation rejetée; Suite à donner à la protestation; Attentes de la Commission; Consultation aux fins de la désignation; De bonne foi; Représentativité; Critères objectifs; Effectifs (nombre d'adhérents)



12e session; Employeurs; Communication (012-LVA-E-M-01)
Lettonie
Voir le document en: anglais
Mots-clés: COMMUNICATION; Composition de la délégation des employeurs; Composition de la délégation des travailleurs



3e session; Travailleurs; Protestation (003-LVA-W-O-01)
Lettonie
Voir le document en: anglais; français
Mots-clés: PROTESTATION; Éléments d'information/appréciation; Informations écrites fournies par le Gouvernement; Informations écrites fournies par l'auteur de la protestation; Audition de tierces parties; Protestation non-retenue; Suite à donner à la protestation; Orientations données par la Commission; Attentes de la Commission; Accord sur la désignation


 
Dernière mise à jour le mercredi - 24 juin 2020 à 11:44:35^ top