Transport de matériaux - 237 saisies trouvées

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• Transport de matériaux

2011

CIS 12-0305 Hanotel T.
Le CACES - Certificat d'aptitude à la conduite en sécurité
La conduite des équipements de travail mobiles automoteurs et des équipements de travail servant au levage est réservée aux travailleurs qui ont reçu une formation adéquate. Pour certains équipements présentant des risques particuliers, les conducteurs doivent en outre être titulaires d'une autorisation de conduite délivrée par l'employeur. Cette fiche présente le CACES (certificat d'aptitude à la conduite en sécurité) qui est un bon moyen de s'assurer des connaissances et savoir-faire du conducteur préalablement à la délivrance de l'autorisation de conduite. Des tableaux récapitulent les catégories d'engins correspondant à un CACES et la recommandation de la CNAMTS (Caisse Nationale d'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés) qui les traite.
Institut national de recherche et de sécurité, 30 rue Olivier-Noyer, 75680 Paris Cedex 14, France, 3e éd., déc. 2011. 6p. Illus. Prix: EUR 1,00. Version téléchargeable gratuite.
Le_CACES_[INTERNET_FREE_ACCESS] [en français]

CIS 11-0552 Kalatpoor O., Goshtasp K., Khavaji S.
Santé, sécurité et risque d'atteinte à l'environnement d'un gazoduc situé dans une région pétrolifère du Gachsaran
Health, safety and environmental risk of a gas pipeline in an oil exploring area of Gachsaran [en anglais]
Etude du risque pour la santé, la sécurité et l'environnement présenté par un gazoduc dans une région pétrolifère d'Iran.
Industrial Health, 2011, vol.49, p.209-214. 12 réf.
Health.pdf [en anglais]

2009

CIS 10-0262 Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses - Manuel d'épreuves et de critères - 5e édition révisée
Recommendations on the transport of dangerous goods - Manual of tests and criteria - 5th revised edition [en anglais]
Recomendaciones relativas al transporte de mercanciás peligrosas - Manual de pruebas y criterios- 5ª edición revisada [en espagnol]
Le Manuel d'épreuves et de critères contient des critères, des méthodes d'épreuve et des procédures qu'il convient d'appliquer pour classer les marchandises dangereuses conformément aux dispositions des Parties 2 et 3 du Règlement type annexé aux Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses des Nations Unies et pour classer les produits chimiques qui présentent des dangers physiques conformément au Système général harmonisé de classification et d'étiquetage des produits chimiques. En conséquence, il complète également les règlements nationaux et internationaux. Cette publication renferme les procédures de classification, les méthodes et critères pour l'analyse de substances et d'articles tels que les explosifs, les matières autoréactives, les peroxydes organiques, les aérosols inflammables, les liquides inflammables, les matières oxydantes, les matières corrosives et diverses autres matières dangereuses, telles que les engrais et les piles et batteries au lithium. Les nouveaux amendements contiennent entre autres des dispositions mises à jour pour les épreuves et le classement des piles au lithium métal et des piles au lithium ionique, de nouvelles méthodes d'épreuves applicables au matériel de transport, un test supplémentaire pour l'attribution du code de classification 1.4S à certains objets, une nouvelle épreuve pour déterminer, aux fins de classement, s'il faut considérer les matières pyrotechniques comme étant des compositions éclair, ainsi que diverses autres dispositions mises à jour.
Publications des Nations Unies, 1211 Genève 10, Suisse, 5e éd., 2009. vii, 470p. Illus. Prix: USD 100.00; USD 50.00 pour les pays en développement et les économies en transition; USD 25.00 pour les pays les moins développés; version téléchargeable gratuite.

CIS 09-685 Roiderer F.
Charger, sécuriser, transporter
Laden, sichern, transportieren [en allemand]
L'organisation du travail et les pratiques sécuritaires adoptées chez un transporteur allemand de gros volumes employant 150 personnes sont présentées. Le chargement des camions se fait de façon que les marchandises transportées se touchent afin que la charge soit compacte et ne bouge pas pendant le transport. Le chargement de chaque camion est contrôlé et photographié.
Arbeit und Gesundheit, 2009, n°1, p.6-9. Illus.

2008

CIS 11-0264 Binch S., Healey N., Greaves D., Daniels C., Simpson K.
Health and Safety Executive
Recherche sur le suivi de l'initiative "heurté par" du programme du HSE sur le transport intra-entreprise
Tracking research for HSE's workplace transport programme "struck by" initiative [en anglais]
Evaluation d'un programme mis en œuvre au Royaume-Uni visant à diminuer les risques de heurts par des véhicules lors de transports intra-entreprise.
HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, 2008. viii, 48p.
RR641.pdf [en anglais]

CIS 09-131 Gil D.M.
Urgences lors du transport de substances chimiques faisant l'objet d'une surveillance par Cisproquim®
Emergencias en el transporte de sustancias químicas atendidas por Cisproquim® [en espagnol]
Le Cisproquim® est le Centre colombien d'information sur la sécurité des produits chimiques. Ce centre a élaboré une série de 13 fiches relatives à la sécurité du transport des produits chimiques dangereux destinées à la formation des conducteurs. Cet encart présente une analyse statistique des 50 appels d'urgence concernant le transport de substances chimiques dangereuses reçus par le centre en 2007 selon les critères suivants: type d'événement; répartition géographique; classe de produit concerné; atteintes (blessés, morts); personne ou organisme ayant effectué l'appel; activité lorsque l'incident s'est produit.
Protección Integral y Contra Incendios, 2e trimestre 2008, vol.20, n°78. 4p. Encart. Illus.

CIS 09-93 Richez J.P., Ravallec C., Chéron C.
Transport routier de marchandises - Bien s'équiper pour rester dans le mouvement
En France, dans le secteur du transport routier de marchandises, près d'un salarié sur dix est victime chaque année d'un accident du travail avec arrêt. Thèmes traités dans ce dossier sur la sécurité dans le secteur du transport routier de marchandises en France: résumé des statistiques d'accident; logistique; collaboration entre le secteur et les réseaux de prévention régionaux; transports frigorifiques; transports en région de montagne; camions-citernes.
Travail et sécurité, avr. 2008, n°683, p.22-36. Illus.
http://www.travail-et-securite.fr/ArchivesTS/archivests.nsf/(allDocParRef)/TS683page22_1/$File/TS683page22.pdf?OpenElement [en français]

CIS 08-1335 Sagot F.
Véhicules utilitaires - De la préparation à la livraison
Les véhicules de moins de 3,5 tonnes sont souvent utilisés par des entreprises du second œuvre pour se rendre sur les chantiers avec le matériel et les matériaux nécessaires. Le chargement du véhicule doit être planifié et les règles de sécurité concernant l'aménagement et l'entretien des véhicules, ainsi que les déplacements sur route et sur les chantiers, doivent être respectées.
Prévention BTP, juin 2008, n°108, p.32-33. Illus.

CIS 08-1398 Stellman J.M., Osinsky D.
L'utilisation, la manipulation et le stockage des produits chimiques
Traduction en arabe du chapitre sur l'utilisation, la manipulation et le stockage des produits chimiques de l'Encyclopédie de sécurité et de santé au travail du BIT (CIS 99-1860). Au sommaire: systèmes de classification et d'étiquetage des produits chimiques; sécurité dans la manipulation et stockage des produits chimiques; les gaz comprimés: manipulation, stockage et transport; hygiène au laboratoire; méthodes de lutte contre les contaminants de l'air; étude de cas sur le système d'information chimique GESTIS (voir CIS 95-2212).
Arab Institute for Occupational Health and Safety, P.O. Box 5770, Damas, République arabe syrienne, 2008. 88p. Illus. 12 réf.

2007

CIS 08-619
Ministerio de sanidad y consumo
Santé et conditions de travail dans le transport de marchandises par route
Salud y condiciones de trabajo en el transporte de mercancías por carretera [en espagnol]
Cet ouvrage présente les résultats d'une enquête par questionnaire sur la santé et les conditions de travail dans le secteur du transport de marchandises par route réalisée en Espagne, en 2005, et portant sur 1129 conducteurs de poids lourds salariés ou indépendants. Par ailleurs, sur la base des réponses obtenues, une analyse des déterminants de la santé dans ce secteur a été effectuée, de même qu'une étude de l'organisation de la prévention et des mesures préventives mises en œuvre dans les entreprises. Le questionnaire est reproduit en annexe.
Instituto Nacional de Seguridad e Higiene en el Trabajo, Madrid, Espagne, 2007. 240p. Illus.
http://www.isciii.es/htdocs/centros/medicinadeltrabajo/pdf/Salud_y_Condiciones_de_Trabajo_Transporte_de_Mercancias_por_Carretera.pdf [en espagnol]

CIS 08-188 Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses - Manuel d'épreuves et de critères - 4e édition révisée. Amendement 2 [Nations Unies]
Recommendations on the transport of dangerous goods - Manual of tests and criteria - 4th revised edition. Amendment 2 [United Nations] [en anglais]
Recomendaciones relativas al transporte de mercancías peligrosas ¿ Manual de pruebas y criterios - 4ª edición revisada. Enmienda 2 [Naciones Unidas] [en espagnol]
Le Manuel d'épreuves et de critères contient des critères, des méthodes d'épreuve et des procédures qu'il convient d'appliquer pour classer les marchandises dangereuses conformément aux Règlement type annexé aux Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses (voir CIS 01-1792) et au Système général harmonisé de classification et d'étiquetage des produits chimiques (SGH, voir CIS 06-680). Les amendements qui figurent dans la présente publication comprennent des modifications à la procédure d'affectation pour les nitrates d'ammonium en émulsion, suspension ou gel; les spécifications et contrôles de qualité applicables aux douilles en acier utilisées pour l'épreuve de Koenen; l'addition d'une épreuve modifiée du tube avec évent; et l'inclusion de rubriques distinctes pour les piles au lithium métal et au lithium ionique.
Publications des Nations Unies, 1211 Genève 10, Suisse, 2007. v, 8p. Illus.
http://www.unece.org/trans/danger/publi/manual/Rev4_Amend2/ManRev4-Amend2_e.pdf [en anglais]
http://www.unece.org/trans/danger/publi/manual/Rev4_Amend2/ManRev4-Amend2_s.pdf [en espagnol]
http://www.unece.org/trans/danger/publi/manual/Rev4_Amend2/ManRev4-Amend2_f.pdf [en français]
http://www.unece.org/trans/danger/publi/manual/Rev4_Amend2/ManRev4-Amend2_r.pdf [en russe]
http://www.unece.org/trans/danger/publi/manual/Rev4_Amend2/ManRev4-Amend2_c.pdf [en chinois]
http://www.unece.org/trans/danger/publi/manual/Rev4_Amend2/ManRev4-Amend2_a.pdf [en arabe]

CIS 07-1002 Recommandations relatives au transport de marchandises dangereuses - Règlement type [Nations Unies]
Recommendations on the transport of dangerous goods - Model regulations [United Nations] [en anglais]
Recomendaciones relativas al transporte de mercancías peligrosas - Reglamento modelo [Naciones Unidas] [en espagnol]
Dernière mise à jour du "Livre orange" (pour la version française précédente, voir CIS 05-6). Le règlement type est annexé aux recommandations et il porte sur les points suivants: principes de classification des marchandises dangereuses; dispositions relatives à l'utilisation des emballages et des citernes; procédures d'expédition; prescriptions relatives à la construction des emballages et des conteneurs et des épreuves qu'ils doivent subir; et dispositions relatives aux opérations de transport. Le règlement contient une liste des marchandises dangereuses les plus fréquemment transportées avec le numéro d'identification attribué par l'ONU, la classe et les prescriptions relatives aux emballages et aux conteneurs. Des dispositions spéciales sont prévues pour certaines catégories de marchandises. Ces recommandations ne s'appliquent pas aux marchandises dangereuses transportées en vrac.
Publications des Nations Unies, 1211 Genève 10, Suisse, 15e éd.rév., 2007. vi, 432p. (Vol. 1); vii, 374p. (Vol. 2). Illus.
http://www.unece.org/trans/danger/publi/unrec/rev15/15files_e.html [en anglais]
http://www.unece.org/trans/danger/publi/unrec/rev15/15files_f.html [en français]

2006

CIS 08-405 Calvo Sigüenza M., Mañas Lahoz J.L., París García M. L., Serrano Bazaco J.
L'ADR 2007: description des principales modifications
El ADR 2007: descripción de los cambios más relevantes introducidos [en espagnol]
Cet article commente les principales modifications apportées à la version 2007 de l'Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR) (pour une version antérieure, voir CIS 05-02). Les modifications concernent l'ajout de nouvelles dispositions, une série de changements, ainsi que la suppression de certaines prescriptions.
Prevención, oct.-déc. 2006, n°178, p.48-59. Illus.

2005

CIS 08-910 Zielińska S.M.
ADR 2005-2007: transport des marchandises dangereuses par route
ADR 2005-2007: Transport samochodowy towarów niebezpiecznych [en polonais]
Guide en polonais sur l'Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR), entré en vigueur le 1er janvier 2005 (voir CIS 05-2). Au sommaire: classification des substances dangereuses; exigences en matière de documentation pour le transport; équipement et marquage des véhicules; conditionnement et étiquetage; responsabilités des différentes parties; spécifications techniques des véhicules utilisés pour le transport de matières dangereuses; conditions à remplir pour être exempté de la réglementation ADR; responsabilités et champ d'activité des conseillers à la sécurité; marche à suivre en cas d'incident; réglementation.
Ośrodek Doradztwa i Doskonalenia Kadr Sp. z o.o., ul. Obrońców Westerplatte 32a, 80-317 Gdańsk Oliwa, Pologne, 2005. 494p. Illus.

CIS 06-1256 Recommandations relatives au transport de marchandises dangereuses - Règlement type [Nations Unies]
Tawsiyat bi-sa'ni naql al-bada'i' al-hatira. La'iha tanzimiya namutajiya. Al-mujallad al-tani [en arabe]
Recommendations on the transport of dangerous goods - Model regulations [United Nations] [en anglais]
Guanyu weixian huowu yunshu de jianyishu. Guizhang fanben [en chinois]
Recomendaciones relativas al transporte de mercancías peligrosas - Reglementación modelo [en espagnol]
Perevozka opasnyh gruzov: Tipovye pravila - Trinadcatoe peresmotrennoe izdanie [en russe]
Traductions en espagnol, arabe, russe et chinois de la dernière mise à jour du "Livre orange" indexé sous CIS 05-6 (pour la version française précédente, voir CIS 03-1036). Le Règlement type est annexé aux Recommandations et il traite: des principes de classification des marchandises dangereuses; des dispositions relatives à l'utilisation des emballages et des citernes; des procédures d'expédition; des prescriptions relatives à la construction des emballages et des conteneurs et des épreuves qu'ils doivent subir; et des dispositions relatives aux opérations de transport. Le Règlement contient une liste des marchandises dangereuses les plus fréquemment transportées avec le numéro d'identification attribué par l'ONU, la classe et les prescriptions relatives aux emballages et aux conteneurs. Des dispositions spéciales sont prévues pour certaines catégories de marchandises. Ces recommandations ne s'appliquent pas aux marchandises dangereuses transportées en vrac.
Publications des Nations Unies, 1211 Genève 10, Suisse, 14e éd.rév., 2005. vi, 429p. (Vol. I); viii, 378p. (Vol.II) (espagnol)
http://www.unece.org/trans/danger/publi/unrec/rev14/14files_sp.html [en espagnol]
http://www.unece.org/trans/danger/publi/unrec/rev14/14files_a.html [en arabe]
http://www.unece.org/trans/danger/publi/unrec/rev14/14files_r.html [en russe]
http://www.unece.org/trans/danger/publi/unrec/rev14/14files_c.html [en chinois]

CIS 06-1438 Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses - Manuel d'épreuves et de critères - 4e édition révisée. Amendement 1 [Nations Unies]
Tauṣiyāt bi-ša'n naql al-baḍā'i⁽ al-ḵaṭira. Dalīl al-iḵtibārāt wa al-ma ⁽āyīr [en arabe]
Rekomendacii po Perevozke opasnyh gruzov - Rukovodstvo po ispytanijam i kriterijam - Cetvertoe peresmotrennoe izdanie - Popravka 1 [en russe]
Traductions en russe et en arabe du document indexé sous CIS 05-192. Les amendements qui figurent dans cette publication comprennent des modifications aux critères relatifs à la classification des mélanges de matières comburantes qui contiennent des matières organiques combustibles, un essai dynamique de résistance aux impacts des citernes mobiles et des conteneurs à gaz à éléments multiples et une méthode d'essai pour le dimensionnement des dispositifs de décompression.
Publications des Nations Unies, 1211 Genève 10, Suisse, 2005. v, 20p. Illus.

CIS 06-1150 Lozano Gordillo S., Mañas Lahoz J.L., Vila Ajates M.
L'ADR 2005 - Changements significatifs
El ADR 2005 - Cambios más significativos [en espagnol]
Cet article commente les principales modifications apportées à la version 2005 de l'Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR) (voir CIS 05-02). Les modifications concernent notamment l'ajout de nouvelles dispositions ainsi que des changements relatifs à classification.
Prevención, janv.-mars 2005, n°171, p.22-32. Illus.

CIS 06-886 De Fex R.L.
Guide pour l'évaluation du danger d'une substance chimique pendant son transport terrestre
Guía para evaluar el peligro de una sustancia química durante su transporte terrestre [en espagnol]
Cet article propose un calcul de l'indice de risque au cours du transport d'un produit chimique (IRTPQ), qui se base sur les échelles d'évaluation du risque de la norme NFPA 704 (système normalisé d'identification des dangers présentés par des substances en vue des interventions d'urgence) et de trois facteurs supplémentaires: l'intensité de l'odeur, les complications liées au trajet prévu et la disponibilité d'aide en cas d'urgence sur le trajet emprunté. Deux exemples de calcul sont également présentés.
Protección y seguridad, nov.-déc. 2005, vol.51, n°304, p.52-58. Illus. 4 réf.

CIS 05-6 Recommandations relatives au transport de marchandises dangereuses - Règlement type [Nations Unies]
Recommendations on the transport of dangerous goods - Model regulations [United Nations] [en anglais]
Dernière mise à jour du "Livre orange" (pour la version française précédente, voir CIS 03-1036). Le Règlement type est annexé aux Recommandations et il traite: des principes de classification des marchandises dangereuses; des dispositions relatives à l'utilisation des emballages et des citernes; des procédures d'expédition; des prescriptions relatives à la construction des emballages et des conteneurs et des épreuves qu'ils doivent subir; et des dispositions relatives aux opérations de transport. Le Règlement contient une liste des marchandises dangereuses les plus fréquemment transportées avec le numéro d'identification attribué par l'ONU, la classe et les prescriptions relatives aux emballages et aux conteneurs. Des dispositions spéciales sont prévues pour certaines catégories de marchandises. Ces recommandations ne s'appliquent pas aux marchandises dangereuses transportées en vrac.
Publications des Nations Unies, 1211 Genève 10, Suisse, 14e éd.rév., 2005. vi, 436p. (Vol. I); vii, 378p. (Vol.II).
http://www.unece.org/trans/danger/publi/unrec/rev14/14files_e.html [en anglais]
http://www.unece.org/trans/danger/publi/unrec/rev14/14files_f.html [en français]

CIS 05-192 Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses - Manuel d'épreuves et de critères - 4e édition révisée. Amendement 1 [Nations Unies]
Recommendations on the transport of dangerous goods - Manual of tests and criteria - 4th revised edition. Amendment 1 [United Nations] [en anglais]
Recomendaciones relativas al transporte de mercancías peligrosas - Manual de pruebas y criterios - cuarta edición revisada. Enmienda 1 [Naciones Unidas] [en espagnol]
Les amendements qui figurent dans cette publication comprennent des modifications aux critères relatifs à la classification des mélanges de matières comburantes qui contiennent des matières organiques combustibles, un essai dynamique de résistance aux impacts des citernes mobiles et des conteneurs à gaz à éléments multiples et une méthode d'essai pour le dimensionnement des dispositifs de décompression.
Publications des Nations Unies, 1211 Genève 10, Suisse, 2003. v, 13p.

2004

CIS 07-32
Ministério do Trabalho e Emprego
Revue du travailleur: sécurité et santé des chauffeurs de camion - Port de la ceinture de sécurité -
Revista do trabalhador: Segurança e saúde do caminhoneiro - O uso do cinto de segurança - Direção defensiva [en portugais]
La première de ces deux cassettes vidéo examine les risques auxquels les chauffeurs de camion sont exposés et décrit les mesures de sécurité et de santé pour les prévenir. La deuxième met en évidence le risque auquel on s'expose lorsqu'on conduit sans porter de ceinture et la troisième rappelle les avantages de la conduite préventive.
Fundacentro, Rua Capote Valente 710, São Paulo, SP 05409-002, Brésil, [ca 2004]. Trois cassettes vidéo (format VHS), 13min, 11min et 12min.

CIS 07-28
Ministério do Trabalho e Emprego
Revue du travailleur: Opérations avec des charges dangereuses - Charges dangereuses - Charges courantes
Revista do trabalhador: NR-29 Operações com cargas perigosas - Carga perigosa - Carga comum [en portugais]
Deux de ces cassettes vidéo montrent les risques associés au transport de marchandises dangereuses et rappellent les normes et mesures techniques pour la prévention des accidents. La troisième concerne les conditions de travail des chauffeurs routiers, en particulier les risques liés aux horaires de travail prolongés, ainsi qu'à la consommation d'alcool et de drogues.
Fundacentro, Rua Capote Valente 710, São Paulo, SP 05409-002, Brésil, [ca 2004]. Trois cassettes vidéo (format VHS), 12min, 27min et 12min.

CIS 06-168 Böcker T., Ruhnke G.
Danger à bord
Gefahr an Bord [en allemand]
Pour prévenir les dommages aux biens et aux personnes à bord de navires, l'application du code IMDG est obligatoire depuis le 1.1.2004 pour le transport maritime de substances dangereuses. D'autre part, pour le transport de substances dangereuses sur les rouliers dans la mer Baltique, le MoU de Paris (version Riga 2002) s'applique en tant qu'accord multilatéral des pays riverains. Des précisions sont données sur les différences existant entre ces deux textes dans les dispositions concernant l'entreposage et le compartimentage des substances dangereuses. La question est posée de savoir s'il est encore pertinent, du point de vue de la sécurité maritime, de continuer à appliquer aux rouliers qui transportent des substances dangereuses dans l'espace de la Baltique les prescriptions du MoU.
Gefährliche Ladung, 2004, n°5, p.10-11. Illus.

CIS 05-735 Roth J.J., Schygulla M., Dürholt H., Nachreiner F., Pankonin C.
Bundesanstalt für Arbeitsschutz und Arbeitsmedizin
Heures de service et horaires de travail dans le transport de marchandises et de personnes
Betriebs- und Arbeitszeiten beim Gütertransport und bei der Personenbeförderung [en allemand]
Les nouvelles exigences en matière de transports ont obligé les entreprises à modifier leurs horaires de service et de travail. Ce projet visait à examiner l'impact des horaires sur la sécurité et la santé des travailleurs dans les entreprises de transports publics et de transports routiers de marchandises, et à évaluer les différents types d'aménagements d'horaire. Il met en évidence des aspects ergonomiques qui sont susceptibles d'entraîner une augmentation du stress et, partant, des risques d'atteinte à la santé. Les modèles d'horaires étudiés présentent d'importantes possibilités d'amélioration au niveau de l'entreprise, mais les résultats indiquent que l'amélioration des conditions de travail dans ce secteur nécessitera également des interventions au niveau politique et normatif.
Wirtschaftsverlag NW, Postfach 10 11 10, 27511 Bremerhaven, Allemagne, 2004. 184p. Illus. 62 réf. Prix: EUR 16,00.

CIS 05-334 Becret E., Leray J.M., Muqa F., Pasquier P.
Conducteur routier de transport de marchandises
Au sommaire de cette fiche médico-professionnelle sur le métier de conducteur routier de transport de marchandises: caractéristiques de la profession; caractéristiques techniques et professionnelles; nuisances et contraintes; effets sur la santé et pathologie professionnelle; prévention; surveillance médicale; réglementation; critères d'évaluation de l'aptitude au travail.
Cahiers de médecine interprofessionnelle, 2004, vol.44, n°4, 2p. Encart

CIS 05-4 Recommandations relatives au transport de marchandises dangereuses - Règlements types [Nations Unies]
Tawṣiyāt bi-ša'ni naql al-baḍā'i⁽ al-ẖatira. La'iḥa tanẓīmiya namūtajiya. Al-mujallad al-ṯānī [en arabe]
Dernière mise à jour du "Livre orange" (pour la version française précédente, voir CIS 01-1792). Il contient une liste des marchandises dangereuses les plus fréquemment transportées auxquelles un numéro d'identification a été attribué par l'ONU. Il traite des principes de classification et de la définition des classes, des prescriptions générales applicables à l'emballage, des méthodes d'essai, du marquage, de l'étiquetage et de l'affichage, ainsi que des documents de transport. Des dispositions spéciales sont prévues pour certaines catégories de marchandises. Ces recommandations ne s'appliquent pas aux marchandises dangereuses transportées en vrac. Traduction en arabe des recommandations analysées sous CIS 03-1036.
Publications des Nations Unies, 1211 Genève 10, Suisse, 13e éd.rév., 2004. v, 416p. Illus. (vol.I); viii, 383p. Illus. (vol.II).

CIS 03-1521 Santé et sécurité - Règlement de 2004 sur le transport de marchandises dangereuses et l'utilisation d'équipements sous pression transportables [Royaume-Uni]
Health and Safety - The Carriage of Dangerous Goods and Use of Transportable Pressure Equipment Regulations 2004 [United Kingdom] [en anglais]
Ce nouveau règlement est une codification de la loi qui remplace les différents règlements sur le sujet. Il porte application, en partie ou dans leur intégralité, de plusieurs directives de la Commission européenne. Il remplace S.I. 1987/116 (CIS 90-713), 1988/896 (CIS 89-387), 1991/2097 (CIS 93-1082), 1996/2092 (CIS 97-377), 1996/2093 (CIS 97-375), 1996/2094 (CIS 97-370), 1999/257 (CIS 00-1522), 2001/1426 and 2002/2099 (CIS 03-1040), ainsi que les règlements les modifiant. Principales modifications: nouvelle quantité limite et seuils de chargement pour le transport de marchandises dangereuses; exigences pour l'emballage désormais basées sur RID/ADR; transport de diesel, gasoil et mazout dorénavant visé par la loi; nouvelles dispositions applicables à la déclaration; abandon progressif d'ici au 1/7/06 du régime d'inspection périodique par une personne compétente des équipements sous pression transportables. Annexes: réservoirs anciens; récipients sous pression anciens; fonctions de l'autorité compétente; évaluation et contrôle de l'évaluation de la mise en conformité; procédures d'inspection périodiques; marquage de conformité; plaques-étiquettes de danger, marques et numéros d'immatriculation pour le transport en Grande-Bretagne.
The Stationery Office Ltd (TSO), PO Box 29, Norwich NR3 1GN, Royaume-Uni, 2004. 95p. Illus. Prix: GBP 9,00.
http://www.hmso.gov.uk/si/si2004/20040568.htm [en anglais]

CIS 03-1930 Guardino Solá X., Susanna Nadal X., Cusó Terolló M.E.
Risques biologiques lors du transport d'échantillons et de matières infectieuses
Riesgo biológico en el transporte de muestras y materiales infecciosos [en espagnol]
Cette notice d'information regroupe les informations des différentes directives s'appliquant au transport d'échantillons et de matières présentant un risque biologique. Au sommaire: groupes de risque des agents biologiques; classification (substances infectieuses, échantillons de diagnostic, produits biologiques); exigences en matière de documentation et d'emballage des matières infectieuses; dispositions relatives au type d'emballage, à l'étiquetage et aux procédures d'envoi; conduite à tenir en cas d'incidents, d'accidents ou d'urgences; stockage.
Instituto Nacional de Seguridad e Higiene en el Trabajo, Ediciones y Publicaciones, c/Torrelaguna 73, 28027 Madrid, Espagne, 2004. 10p. Illus. 8 réf.
http://internet.mtas.es/Insht/ntp/ntp_628.htm [en espagnol]

2003

CIS 05-5 Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieure (ADN) [Nations Unies]
Evropejskoe soglašenie o meždunarodnoj perevozke opasnyh gruzov po vnutrennim vodnym putjam (VOPOG) [en russe]
Cet ouvrage en deux volumes reproduit le texte de l'accord et le règlement annexé. Le règlement contient des dispositions relatives aux matières et articles dangereux, à leur transport en colis ou en vrac à bord de bateaux de navigation intérieure ou de bateaux-citernes, ainsi que des dispositions relatives à la construction et à l'exploitation de tels bateaux. Il régit également les prescriptions et procédures relatives aux visites, à l'établissement de certificats d'agrément, à l'agrément de sociétés de classification, aux dérogations, aux contrôles, à la formation et à l'examen des experts. Version russe du document référencé sous CIS 03-1019.
Publications des Nations Unies, 1211 Genève 10, Suisse, 2003. xxxv, 452p. Illus. (vol.I); v, 493p. Illus. (vol.II).
http://www.unece.org/trans/danger/adnreg2003.html [en anglais]

CIS 05-191 Recommandations relatives au transport de marchandises dangereuses - Manuel d'épreuves et de critères - 4e édition révisée
Tawṣiyāt bi?ša'ni naql al?baḍā'i⁽ al?@?hatira. Dalīl al?i@?htibārāt wa al?ma⁽āyir. Al?ṭab⁽a al?rābi⁽a al?munaqḥa [en arabe]
Recommendations on the transport of dangerous goods - Manual of tests and criteria - 4th revised edition [en anglais]
Rekomendacii po Perevozke opasnyh gruzov - Rukovodstvo po ispytanijam i kriterijam - Četvertoe peresmotrennoe izdanie [en russe]
Transporte de mercancías peligrosas - Manual de pruebas y criterios - 4 edición revisada [en espagnol]
Ce manuel présente le système ONU de classement de certaines catégories de marchandises dangereuses et décrit les méthodes d'épreuve et procédures jugées les plus utiles pour le classement des matières et objets présentés au transport. Il inclut des procédures et les critères relatifs aux matières explosibles, aux matières autoréactives, aux peroxydes organiques, aux aérosols inflammables et aux matières comburantes. Ces recommandations complètent les "Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses" (CIS 03-1036) et elles peuvent aussi être utilisées en relation avec le "Système général harmonisé de classification et d'étiquetage des produits chimiques" (CIS 03-822).
Bureau de vente des publications des Nations Unies, 1221 Genève 10, Suisse, 4e éd., 2003. vi, 443p. Illus.

CIS 03-1036 Recommandations relatives au transport de marchandises dangereuses - Règlements types [Nations Unies]
Recommendations on the transport of dangerous goods - Model regulations [United Nations] [en anglais]
Perevozka opasnyh gruzov: Tipovye pravila - Trinadcatoe peresmotrennoe izdanie [en russe]
Recomendaciones relativas al transporte de mercancías peligrosas - Reglementación modelo [en espagnol]
Dernière mise à jour du "Livre orange" (pour la version française précédente, voir CIS 01-1792). Il contient une liste des marchandises dangereuses les plus fréquemment transportées auxquelles un numéro d'identification a été attribué par l'ONU. Il traite des principes de classification et de la définition des classes, des prescriptions générales applicables à l'emballage, des méthodes d'essai, du marquage, de l'étiquetage et de l'affichage, ainsi que des documents de transport. Des dispositions spéciales sont prévues pour certaines catégories de marchandises. Ces recommandations ne s'appliquent pas aux marchandises dangereuses transportées en vrac.
Publications des Nations Unies, 1211 Genève 10, Suisse, 13e éd.rév., 2003. vi, 433p. Illus. (vol.I); vii, 370p. Illus. (vol.II).

CIS 03-1299 Casas Reyes J.V., García Perdomo G.
Carte d'urgence et plan d'urgence pour le transport de marchandises dangereuses [Colombie]
Tarjeta de emergencia y plan de contingencia en el transporte de mercancías peligrosas [en espagnol]
Le 1er août 2003 est entrée en vigueur en Colombie une nouvelle réglementation concernant le transport et la manipulation des marchandises dangereuses portant plus particulièrement sur la carte d'urgence et le plan d'urgence. Cet article décrit les responsabilités de l'expéditeur, du transitaire, du destinataire et du conducteur du véhicule, et explique en quoi consistent une carte d'urgence et un plan d'urgence, ainsi que les informations qu'ils doivent contenir. Les différents niveaux (ponctuel, local, régional, national, international) auxquels les plans d'urgence doivent s'appliquer selon l'importance de l'accident sont également définis.
Protección y seguridad, mars-avr. 2003, vol.49, n°288, p.61-68. Illus.

CIS 03-908 Berrington K., Pitt R., Porteous H.
Health and Safety Executive
Transport au travail: risque de renversement des camions transportant des bobines de papier
Transport at work: Rollover of lorries transporting paper reels [en anglais]
Le but de cette étude était d'évaluer le risque de renversement des camions transportant des bobines de papier à la lumière de la réglementation actuelle et des meilleures pratiques, au travers d'une analyse théorique et de l'observation pratique des opérations d'une entreprise spécialisée dans le transport de telles bobines. Elle s'est focalisée sur le centre de gravité des chargements jugés vulnérables au renversement du point de vue des lois de la physique et des statistiques d'accident. On a procédé à une série d'essais sur route avec des camions chargés, durant lesquels on a mesuré les vecteurs d'accélération et d'autres paramètres. On a examiné les effets des oscillations naturelles et identifié les facteurs d'instabilité, tels que le déplacement de la charge. On n'a pas trouvé de raisons de faire des modifications importantes aux directives de bonne pratique actuelles, sauf en ce qui concerne les charges les plus élevées, où il existe un risque inhérent de renversement. Ce risque pourrait être éliminé par des bonnes pratiques de conduite couplées à des recommandations de limitation stricte de la vitesse dans les virages serrés ou sur les ronds-points.
HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, 2003. viii, 35p. Illus. 12 réf. Prix: GBP 10,00.
http://www.hse.gov.uk/research/rrpdf/rr098.pdf [en anglais]

2002

CIS 03-1037 Recommandations relatives au transport de marchandises dangereuses - Règlements types [Nations Unies]
Version arabe de la 12e édition révisée du "Livre orange" (pour la version anglaise, voir CIS 02-530; pour la 11e édition en français voir CIS 01-1792). Il contient une liste des marchandises dangereuses les plus fréquemment transportées auxquelles un numéro d'identification a été attribué par l'ONU. Il traite des principes de classification et de la définition des classes, des prescriptions générales applicables à l'emballage, des méthodes d'essai, du marquage, de l'étiquetage et de l'affichage, ainsi que des documents de transport. Des dispositions spéciales sont prévues pour certaines catégories de marchandises. Ces recommandations ne s'appliquent pas aux marchandises dangereuses transportées en vrac.
Publications des Nations Unies, 1211 Genève 10, Suisse, 12e éd.rév., 2002. v, 789p. Illus.

CIS 03-1040 Santé et sécurité - Règlement de 2002 relatif à l'emballage, à l'étiquetage et au transport de substances radioactives par chemin de fer [Royaume-Uni]
Health and Safety - The Packaging, Labelling and Carriage of Radioactive Material by Rail Regulations 2002 [United Kingdom] [en anglais]
Ce règlement applique en Grande-Bretagne les dipositions de la directive du Conseil 96/49/CE (CIS 98-408) et la directive de la Commission 2001/6/CE. Au sommaire: interprétation; déterminations (matériel radioactif, indice de transport, indice de sûreté-criticité); obligations (de l'expéditeur, de l'exploitant du train, du destinataire, de l'exploitant des wagons et des conteneurs, du concepteur et du fabriquant de l'emballage); approbations et déclarations, assurance de la qualité et formation; mesures de sécurité et plans d'urgence; tenue des registres; certificats d'exemption. Annexes. Le règlement S.I. 1996/2000 (CIS 97-380) sur le même sujet est abrogé.
HSE Books, PO Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 6FS, Royaume-Uni, 2002. (Egalement: TSO Online Bookshop, http://www.tso.co.uk/bookshop/). 30p. Prix: GBP 6,00.
http://www.hmso.gov.uk/si/si2002/20022099.htm [en anglais]

CIS 03-361 Recommandations relatives au transport de marchandises dangereuses - Manuel d'épreuves et de critères - Troisième édition révisée: Amendement 1: piles et batteries au lithium [Nations Unies]
Tausiyāt bi-ša⁾ni naql al- badā⁾i⁽ al-ħaṭira. Dalīl al-iħ tibārāt wa al-ma⁽ayīr. Al-ṭab⁽a al-ṯ alaṯa al-munqiḥa. Al-ta⁽dīl 1: batārīāt al-līṯ īūm [en arabe]
Recommendations on the transport of dangerous goods - Manual of tests and criteria - Third revised edition - Amendment 1: Lithium batteries [United Nations] [en anglais]
Rekomendacii po perevozke opasnyh gruzov - Rukovodstvo po ispytanijam i kriterijam - Tret'e peresmotrennoe izdanie - Popravka 1: Litievye batarei [en russe]
Recomendaciones relativas al transporte de mercancías peligrosas - Manual de pruebas y criterios - Tercera edición revisada - Enmienda 1: Pilas y baterías de litio [en espagnol]
Les recommandations en matière de méthodes de test et de critères complètent les Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses et le règlement type annexé à ces recommandations (voir CIS 01-1792). Cet amendement à la troisième édition révisée contient les corrections et modifications apportées aux critères de classification et aux méthodes d'essai des piles et batteries au lithium.
Nations Unies, Section des ventes, 1211 Genève 10, Suisse, 3e éd.rév., 2002. v, 10p.

CIS 02-1052 Recommandations relatives au transport de marchandises dangereuses - Règlements types [Nations Unies]
Tauṣiyāt bi-ša'ni naql al-baḍā'i⁽ al-khaṭira [en arabe]
Version arabe de la 11e édition du "Livre orange" en deux volumes. Elle contient une liste des marchandises dangereuses les plus fréquemment transportées auxquelles un numéro d'identification a été attribué par l'ONU. Elle traite des principes de classification et de la définition des classes, des prescriptions générales applicables à l'emballage, des méthodes d'essai, du marquage, de l'étiquetage et de l'affichage, ainsi que des documents de transport. Des dispositions spéciales sont prévues pour certaines catégories de marchandises. Ces recommandations ne s'appliquent pas aux marchandises dangereuses transportées en vrac.
Publications des Nations Unies, 1211 Genève 10, Suisse, 11e éd. rév., 1999. v, p.1-490. Illus. (vol. I); p.491-777. Illus. Index (vol. II).

2001

CIS 04-463 Prévenir les accidents de la route impliquant des poids lourds
Forebyggelse af færdselsulykker, hvor tunge godskøretøjer er impliceret [en danois]
Att förhindra vägtrafikolyckor med tunga fordon [en suédois]
Ē prólēpsē tōn odikṓn atuhmátōn pou prokaloúntai me summetohḗ tōn baréōn fortēgṓn ohmátōn [en grec]
Preventing road accidents involving heavy goods vehicles [en anglais]
Prevención de accidentes de carretera en los que estén implicados vehículos pesados de mercancías [en espagnol]
Raskeveomasinatega maanteeõnnetuste ärahoidmine [en estonien]
Kuorma-auto-onnettomuuksien torjunta [en finnois]
Prevenire gli incidenti stradali in cui sono coinvolti veicoli pesanti [en italien]
Nelaimingų atsitikimų darbe, susijusių su transporto priemonėmis, prevencija [en lituanien]
Voorkoming van verkeersongevallen met vrachtwagens [en néerlandais]
Zapobieganie wypadkom drogowym z udziałem ciężarówek [en polonais]
Prevenção dos acidentes rodoviários com veículos pesados de mercadorias [en portugais]
Prevencia dopravných nehôd s vozidlami s t'ažkými nákladmi [en slovaque]
Preprečevanje prometnih nesreč s težkimi tovornimi vozili [en slovène]
Vermeidung von Unfällen mit Lastkraftwagen [en allemand]
La sécurité routière est une des priorités de la politique des transports de l'Union européenne. Bien qu'il s'agisse d'une responsabilité partagée entre les pouvoirs publics, les entreprises et la population, les entreprises du secteur du transport et leur personnel ont un rôle de premier plan à jouer à cet égard. Cette fiche d'information présente quelques bonnes pratiques de prévention à mettre en œuvre par le secteur du transport routier. Au sommaire: sécurité des activités de transport routier; promotion de la sécurité routière dans les relations commerciales; conduite professionnelle et sécurité; bonnes pratiques de prévention à mettre en œuvre par l'employeur; bonnes pratiques de prévention à mettre en œuvre par les conducteurs de poids lourds.
Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail, http://osha.eu.int, 2001. 2p. Illus. 3 réf.
http://agency.osha.eu.int/publications/factsheets/18/en/FACTSN18-EN.pdf [en anglais]
http://agency.osha.eu.int/publications/factsheets/18/fr/FACTSN18-FR.pdf [en français]
http://agency.osha.eu.int/publications/factsheets/18/da/FACTSN18-DA.pdf [en danois]
http://agency.osha.eu.int/publications/factsheets/18/de/FACTSN18-DE.pdf [en allemand]
http://agency.osha.eu.int/publications/factsheets/18/et/facts18_et.pdf [en estonien]
http://agency.osha.eu.int/publications/factsheets/18/el/FACTSN18-GR.pdf [en grec]
http://agency.osha.eu.int/publications/factsheets/18/it/FACTSN18-IT.pdf [en italien]
http://agency.osha.eu.int/publications/factsheets/18/lt/faktai18.pdf [en lituanien]
http://agency.osha.eu.int/publications/factsheets/18/nl/FACTSN18-NL.pdf [en néerlandais]
http://agency.osha.eu.int/publications/factsheets/18/pl/Fakty_18_PL.pdf [en polonais]
http://agency.osha.eu.int/publications/factsheets/18/pt/FACTSN18-PT.pdf [en portugais]
http://agency.osha.eu.int/publications/factsheets/18/sk/Fact18_SK.pdf [en slovaque]
http://agency.osha.eu.int/publications/factsheets/18/sl/FACTS18_SL.pdf [en slovène]
http://agency.osha.eu.int/publications/factsheets/18/fi/FACTSN18-FI.pdf [en finnois]
http://agency.osha.eu.int/publications/factsheets/18/sv/FACTSN18-SV.pdf [en suédois]
http://agency.osha.eu.int/publications/factsheets/18/es/FACTSN18-ES.pdf [en espagnol]

CIS 02-1051 Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses - Règlements types [Nations Unies]
Rekomendacii po Perevozke opasnyh gruzov: Tipovye pravila [en russe]
Version russe de la dernière mise à jour du "Livre orange" en deux volumes. Elle contient une liste des marchandises dangereuses les plus fréquemment transportées auxquelles un numéro d'identification a été attribué par l'ONU. Elle traite des principes de classification et de la définition des classes, des prescriptions générales applicables à l'emballage, des méthodes d'essai, du marquage, de l'étiquetage et de l'affichage, ainsi que des documents de transport. Des dispositions spéciales sont prévues pour certaines catégories de marchandises. Ces recommandations ne s'appliquent pas aux marchandises dangereuses transportées en vrac.
Publications des Nations Unies, 1211 Genève 10, Suisse, 12e éd. rév., 2001. vi, p.1-452. Illus. (vol. I); p.453-743. Illus. Index (vol. II).

CIS 02-1050 Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses - Règlement type [Nations Unies]
Dernière mise à jour du "Livre orange" (8e éd. voir CIS 94-774). Elle contient une liste des marchandises dangereuses les plus fréquemment transportées auxquelles un numéro d'identification a été attribué par l'ONU. Elle traite des principes de classification et de la définition des classes, des prescriptions générales applicables à l'emballage, des méthodes d'essai, du marquage, de l'étiquetage et de l'affichage, ainsi que des documents de transport. Des dispositions spéciales sont prévues pour certaines catégories de marchandises. Ces recommandations ne s'appliquent pas aux marchandises dangereuses transportées en vrac.
Publications des Nations Unies, 1211 Genève 10, Suisse, 12e éd. rév., mars 2001. v, 750p. Illus. Index.

CIS 02-531 Recommandations relatives au transport de marchandises dangereuses - Règlements types [Nations Unies]
Recomendaciones relativas al transporte de mercancías peligrosas - Reglamentación modelo [en espagnol]
Version espagnole de la dernière mise à jour du "Livre orange" en deux volumes (voir CIS 02-530 pour la version anglaise). Elle contient une liste des marchandises dangereuses les plus fréquemment transportées auxquelles un numéro d'identification a été attribué par l'ONU. Elle traite des principes de classification et de la définition des classes, des prescriptions générales applicables à l'emballage, des méthodes d'essai, du marquage, de l'étiquetage et de l'affichage ainsi que des documents de transport. Des dispositions spéciales sont prévues pour certaines catégories de marchandises. Ces recommandations ne s'appliquent pas aux marchandises dangereuses transportées en vrac.
Publications des Nations Unies, 1211 Genève 10, Suisse, 12e éd. rév., avr. 2001. vi, p.1-462. Illus. (vol. I); vi. p463-752. Illus. Index (vol. II).

CIS 02-530 Recommandations relatives au transport de marchandises dangereuses - Règlements types [Nations Unies]
Recommendations on the transport of dangerous goods - Model regulations [United Nations] [en anglais]
Dernière mise à jour du "Livre orange" (9e éd. voir CIS 95-1188; pour la version espagnole, voir CIS 02-531). Elle contient une liste des marchandises dangereuses les plus fréquemment transportées auxquelles un numéro d'identification a été attribué par l'ONU. Elle traite des principes de classification et de la définition des classes, des prescriptions générales applicables à l'emballage, des méthodes d'essai, du marquage, de l'étiquetage et de l'affichage ainsi que des documents de transport. Des dispositions spéciales sont prévues pour certaines catégories de marchandises. Ces recommandations ne s'appliquent pas aux marchandises dangereuses transportées en vrac.
Publications des Nations Unies, 1211 Genève 10, Suisse, 12e éd. rév., juin 2001. vi, 732p. Illus. Index.

2000

CIS 01-853 Scheuring I.
Transport des matières et des matériaux dangereux par camion, train et bateau
Veszélyes anyagok és tárgyak közúti / vasúti / vízi szállítása [en hongrois]
Inventaire des guides écrits destinés aux transporteurs en Amérique du nord pour prévenir les risques majeurs lors du transport, par voie de surface, des matières et matériaux dangereux.
Munkavédelem és Biztonságtechnika, 2000, vol.12, n°4, p.17-22. Illus. 1 réf.

1999

CIS 03-40 Recommandations relatives au transport de marchandises dangereuses - Epreuves et critères [Nations Unies]
Recomendaciones relativas al transporte de mercancías peligrosas - Manual de pruebas y criterios [en espagnol]
Troisième mise à jour du manuel regroupant les diverses épreuves qui permettent aux autorités compétentes de classer les marchandises dangereuses en fonction de leur explosibilité (la première édition est référencée sous CIS 89-1429). Les amendements à la 2e édition concernent principalement l'épreuve de Koenen, l'épreuve 6, le calcul des températures de régulation et d'urgence, les piles au lithium ainsi que la méthode d'essai pour la détermination des dimensions des systèmes d'évacuation des citernes. Une nouvelle annexe traitant des méthodes de détection a été incluse.
Publications des Nations Unies, 1211 Genève 10, Suisse, 3e éd. rév., 1999. vii, 415p. Illus.

CIS 01-1792 Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses - Règlement type [Nations Unies]
Recommendations on the transport of dangerous goods - Model regulations [United Nations] [en anglais]
Recomendaciones para el transporte de mercancías peligrosas - Normativas sobre el modelo (Naciones Unidas) [en espagnol]
Ces recommandations ont été élaborées pour tenir compte des progrès techniques récents, de l'apparition de nouvelles matières dangereuses et de nouveaux matériaux de construction, des besoins des systèmes modernes de transport ainsi que des impératifs de sécurité des personnes et des biens et de la protection de l'environnement. Elles s'adressent aux gouvernements et aux organisations internationales intéressées par la réglementation du transport des matières dangereuses. Elles ne s'appliquent pas au transport de matières dangereuses en vrac, soumises à une réglementation particulière. Les recommandations sont présentées sous la forme de règlements types, qui consistent en un ensemble de dispositions fondamentales permettant d'établir, sur une base uniforme, les règlements nationaux et internationaux s'appliquant aux divers modes de transport, tout en laissant une souplesse suffisante pour les adapter aux éventuels cas particuliers futurs. (Remplace CIS 95-2288.)
Nations Unies, Section des ventes, 1211 Genève 10, Suisse, 11e éd.rév., 1999. v, 693p. Illus.

CIS 01-844 Beck H., Bell K.H., Bruckmayr E., Damzog R., Förster W., Heilandt T., Hundhausen G., Kachel W., Lauer A., Lütkemeyer R., Wieser K.E.
Deuxième programme de recherches sur la sécurité lors du transport de marchandises dangereuses
Zweites Forschungsprogramm "Sicherheit in der Gefahrgutbeförderung" [en allemand]
Un groupe de travail "Transport de marchandises dangereuses" mandaté par le ministère allemand des Transports, de la Construction et du Logement a défini les domaines de recherches à privilégier en matière de sécurité lors du transport de marchandises dangereuses par rail, sur les voies maritimes intérieures et par la route, ainsi que pour les modes de transport combinés. Les recherches devront être axées sur différents aspects, notamment l'actualisation de la réglementation, les facteurs humains, les contenants, la technologie des véhicules, la sécurité lors du chargement, les interfaces entre divers types de transport, les opérations de sauvetage et la gestion de la recherche.
Bundesanstalt für Strassenwesen, Brüderstrasse 53, 51427 Bergisch Gladbach, Allemagne, 1999. 121p.

CIS 00-1522 Sécurité et santé - Règlement de 1999 portant sur le transport de marchandises dangereuses (Conseillers à la sécurité) [Royaume-Uni]
Health and Safety - The Transport of Dangerous Goods (Safety Advisers) Regulations 1999 [United Kingdom] [en anglais]
Ce Règlement transpose en droit national les dispositions de la Directive 96/35/CE du Conseil, du 3 juin 1996 concernant la désignation ainsi que la qualification professionnelle de conseillers à la sécurité pour le transport par route, par rail ou par voie navigable de marchandises dangereuses (CIS 98-407). Le Règlement prévoit qu'aucun transport de marchandises dangereuses ne peut se faire sans l'intervention d'un conseiller à la sécurité. Ce dernier doit avoir les qualifications et la formation professionnelle exigées. Il prévoit des exemptions aux exigences ou interdictions. Il modifie le Règlement de 1996 sur le transport des marchandises dangereuses (classification, emballage et étiquetage) et l'utilisation des récipients sous pression transportables (CIS 97-377), le Règlement de 1996 portant sur le transport de marchandises dangereuses par route (CIS 97-1081) et le Règlement relatif au transport des explosifs par la route (CIS 97-375).
HMSO Publications Centre, P.O. Box 276, London SW8 5DT, Royaume-Uni, 1999. 14p. Prix: GBP 3,00.

CIS 00-1708 Visser W.J.
Les risques liés au transport de marchandises dangereuses - Synthèse de diverses études de risque
The risks in rail transport of dangerous goods - Synthesis of risk studies [en anglais]
Thèmes traités: Allemagne; analyse de sécurité; Danemark; Europe; évaluation du risque; facteurs de risque; France; Italie; législation; Pays-Bas; planification de la sécurité; rapport; risques majeurs; Royaume-Uni; substances dangereuses; Suède; Suisse; transport de marchandises; transports par chemin de fer.
Rail International, juin 1999, vol.30, n°6, p.18-23. Illus. 26 réf.

CIS 00-1707 Conlon P.C.L.
Transport ferroviaire des matières dangereuses aux Etats-Unis
Rail transportation of hazardous materials in the United States [en anglais]
Thèmes traités: documentation de la prévention; formation à la prévention; organisation des interventions d'urgence; programmes de sécurité; risques majeurs; substances dangereuses; transport de marchandises; transports par chemin de fer; USA; wagons-citernes.
Rail International, juin 1999, vol.30, n°6, p.8-17. Illus.

CIS 00-931 Directive 1999/48/CE de la Commission du 21.5.99 portant deuxième adaptation au progrès technique de la Directive 96/49/CE du Conseil relative au rapprochement des législations des Etats membres concernant le transport de marchandises dangereuses par chemin de fer [Communautés européennes]
Commission Directive 1999/48/EC of 21 May 1999 adapting for the second time to technical progress Council Directive 96/49/EC on the approximation of the laws of the Member States with regard to the transport of dangerous goods by rail [European Communities] [en anglais]
Directive 1999/48/CE de la Commission du 21 mai 1999 portant deuxième adaptation au progrès technique de la Directive 96/49/CE du Conseil, du 23 juillet 1996 relative au rapprochement des législations des Etats membres concernant le transport de marchandises dangereuses par chemin de fer (CIS 98-408).
Journal officiel des Communautés européennes - Official Journal of the European Communities, 5 juil. 1999, vol.42, n°L 169, p.58-88. Illus.

CIS 00-930 Directive 1999/47/CE de la Commission du 21 mai 1999 portant deuxième adaptation au progrès technique de la directive 94/55/CE du Conseil relative au rapprochement des législations des Etats membres concernant le transport des marchandises dangereuses par route [Communautés européennes]
Commission Directive 1999/47/EC of 21 May 1999 adapting for the second time to technical progress Council Directive 94/55/EC on the approximation of the laws of the Member States with regard to the transport of dangerous goods by road [European Communities] [en anglais]
Directive 1999/47/CE de la Commission du 21 mai 1999 portant deuxième adaptation au progrès technique de la directive 94/55/CE du Conseil, du 21 novembre 1994, relative au rapprochement des législations des Etats membres concernant le transport des marchandises dangereuses par route (CIS 95-22).
Journal officiel des Communautés européennes - Official Journal of the European Communities, 5 juil. 1999, vol.42, n°L 169, p.1-57.

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