Inspection du travail - 674 saisies trouvées

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• Inspection du travail

2011

CIS 11-0637 Guide de prévention d'Unite
Unite health and safety guide [en anglais]
Guide de prévention destiné aux délégués syndicaux affiliés à une importante organisation syndicale du Royaume-Uni.
Unite the Union, Unite House, 128 Theobalds Road, London WC1X 8TN, Royaume-Uni, juil. 2011, 130p. Illus. Index.
Unite_health_and safety_guide.pdf [en anglais]

2010

CIS 11-0776 Rapport annuel 2010
Ce rapport annuel présente les objectifs, la mission et l'organisation de l'Inspection du travail et des mines du Luxembourg, les statistiques des accidents du travail et des maladies professionnelles dans les divers secteurs de l'économie en 2010 et un résumé des principales activités et initiatives entreprises au cours de l'année 2010. Les annexes comprennent des références à la législation luxembourgeoise. Les textes complets sont inclus sur un CD-ROM.
Ministère du travail et de l'emploi, B.P. 27, 2010 Luxembourg, 2010. 83p. Illus. + CD-ROM.
Rapport_annuel_2010.pdf [en français]

CIS 11-0385 L'inspection du travail en Europe: travail non déclaré, migration et la traite des êtres humains
Labour inspection in Europe: Undeclared work, migration, trafficking [en anglais]
La inspección del trabajo en Europa: trabajo no declarado, migración y tráfico de trabajadores [en espagnol]
Ce rapport sur l'inspection du travail et le travail non déclaré, la migration et la traite des êtres humains en Europe a été élaboré pour servir de document de base lors d'une réunion tenue à Budapest, Hongrie, du 29 au 30 octobre 2009. Il met en lumière différentes mesures prises en matière d'inspection du travail par les pays de l'Union européenne au niveau de la législation et de la pratique. Il se fonde sur un questionnaire rempli par les participants avant la réunion ainsi que sur une série de lignes directrices établies et validées par les experts, dans l'espoir que ces lignes directrices aideront les inspections du travail et les responsables politiques à élaborer des réponses plus efficaces et mieux coordonnées dans le domaine de l'inspection du travail afin de lutter contre le phénomène du travail non déclaré.
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 2010. vii, 49p.
Labour_inspection.pdf [en anglais]
L'inspection_du_travail.pdf [en français]
La_inspección_del_trabajo.pdf [en espagnol]

CIS 10-0615 Inspection du travail: en quoi consiste-t-elle - Guide à l'intention des travailleurs
Document d'information sur le rôle de l'inspection du travail destiné aux travailleurs.
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 2010. 37p.
A_guide_for_workers.pdf [en anglais]

CIS 10-0614 Inspection du travail: en quoi consiste-t-elle - Guide à l'intention des employeurs
Labour inspection: What it is and what it does - A guide for employers [en anglais]
Document d'information sur le rôle de l'inspection du travail destiné aux employeurs.
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 2010. 39p.
A_guide_for_employers.pdf [en anglais]

CIS 10-0307 Laitinen H., Päivärinta K.
Concours de sécurité d'un nouveau genre dans l'industrie du bâtiment - Une évaluation de longue durée d'une intervention sur le terrain
A new-generation safety contest in the construction industry - A long-term evaluation of a real-life intervention [en anglais]
Analyse des résultats d'une campagne de sécurité sous forme de concours organisée dans le secteur du bâtiment en Finlande.
Safety Science, juin 2010, vol.48, n°5, p.680-686. Illus. 6 réf.

CIS 10-0198 De Munck P.
La Plan Pharaon modernise l'inspection: une évaluation
Il y a quelques années, le gouvernement belge a lancé le Plan d'action fédéral pour la réduction des accidents du travail (Pharaon). Depuis lors, la mise en oeuvre de ce plan a fait l'objet d'un travail intensif. Cet article dresse le bilan de ces travaux. Au sommaire: déclaration des accidents du travail; rapports destinés à améliorer la prévention; cadre clair pour les inspections; responsabilisation; approche sectorielle. Dans des encadrés: actions possibles suite à une visite de l'inspection du travail dans une entreprise; article 46 de la Loi sur les accidents du travail et l'immunité civile de l'employeur.
Prevent Focus, fév. 2010, p.12-15. Illus.

CIS 10-0197 Bulletin d'information de l'Association Internationale de l'Inspection du Travail (AIIT)
Au sommaire de ce bulletin d'information annuel de l'Association Internationale de l'Inspection du Travail (AIIT): lettre de la présidente; compte rendu du congrès de l'AIIT et d'autres conférences tenues en 2009; code global d'intégrité pour l'inspection du travail; évaluation de la performance des inspections du travail; mise au point de méthodes pour les évaluations techniques et les partenariats; l'administration du travail en tant qu'outil de bonne gouvernance; projet du Luxembourg pour renforcer les capacités de formation en sécurité et en santé du travail au Vietnam; stratégie de l'inspection française du travail en matière de prestations de services internationales; norme de sécurité pour les industries de procédé au Royaume-Uni; système d'inspection du travail en Chine; Déclaration de Luxembourg pour la promotion de la santé dans l'entreprise au sein de la Communauté européenne; coopération avec des partenaires étrangers dans la République Srpska; programme "Entreprises sûres" en République tchèque; nouvelle pratique de l'inspection du travail en Pologne; initiative du HSE pour la prévention des glissades et des trébuchements; rôle de l'évaluation des risques professionnels dans l'amélioration de la qualité des conditions de travail; campagne de prévention des décès sur les chantiers; inspection des chantiers, des mines et des installations portuaires à Chypre; développement d'une culture de prévention chez les étudiants en ingénierie au Luxembourg.
Association Internationale de l'Inspection du Travail, Secrétariat de l'AIIT, Inspection du Travail et des Mines, BP 27, 2010 Luxembourg, 2009. 40p. Illus.
http://www.iali-aiit.org/iali/download/IALIForum_2009_en.pdf [en anglais]
http://www.iali-aiit.org/iali/download/IALIForum_2009_fr.pdf [en français]
http://www.iali-aiit.org/iali/download/IALIForum_2009_es.pdf [en espagnol]

CIS 10-0195
State Administration of Work Safety (SAWS), International Labour Organization (ILO), International Social Security Association (ISSA), International Association of Labour Inspection (IALI)
Le 5e forum international chinois sur la sécurité au travail - Auteurs et résumés
The 5th China International Forum on Work Safety - Speakers and abstracts [en anglais]
Liste des auteurs et résumés des communications présentées lors une conférence internationale sur la sécurité au travail tenue à Beijing, Chine, du 31 août au 2 septembre 2010.
National Center for International Cooperation on Work Safety, Room 409 Hepingli Beijie, Dongcheng District, Pékin, RP Chine, 2010. 216p. Illus.

CIS 10-0194
State Administration of Work Safety (SAWS), International Labour Organization (ILO), International Social Security Association (ISSA), International Association of Labour Inspection (IALI)
Le 5e forum international chinois sur la sécurité au travail - Actes
The 5th China International Forum on Work Safety - Proceedings [en anglais]
Transliterate Chinese title please [en chinois]
Actes d'une conférence internationale sur la sécurité au travail tenue à Beijing, Chine, du 31 août au 2 septembre 2010.
National Center for International Cooperation on Work Safety, Room 409 Hepingli Beijie, Dongcheng District, Pékin, RP Chine, 2010. 691p. Illus.

2009

CIS 11-0646 Mekos K.Z.
Plaintes concernant la sécurité et la santé au travail dans la région de Thessalonique (Grèce)
Complaints regarding occupational health and safety in the area of Thessaloniki (Greece) [en anglais]
Analyse des plaintes concernant la sécurité et la santé au travail dans une région de Grèce.
Safety Science, 2009, vol.47, p.647-651. 10 réf.

CIS 11-0350 Page E., Burr G., Brueck S.
Evaluation des cancers chez les salariés travaillant dans deux immeubles administratifs
Evaluation of cancer among occupants of two office buildings [en anglais]
Rapport d'inspection de deux immeubles administratifs effectué par l'Institut national américain pour la sécurité et la santé au travail (NIOSH) à la demande de la direction afin de déterminer si les cancers développés par certains des employés pouvaient être liés à une exposition à des substances nocives dans ces immeubles.
Publications Dissemination, National Institute for Occupational Safety and Health (NIOSH), 4676 Columbia Parkway, Cincinnati, OH 45226-2001, USA, mars 2009. vi, 19p. 36 réf.
HETA_2008-0166-3079.pdf [en anglais]

CIS 11-0178 Inspection du travail et des mines - Rapport annuel 2009
Ce rapport annuel présente les objectifs, la mission et l'organisation de l'Inspection du travail et des mines du Luxembourg, les statistiques des accidents du travail et des maladies professionnelles dans les divers secteurs de l'économie en 2009 et un résumé des principales activités et initiatives entreprises au cours de l'année 2009. Les annexes comprennent des références à la législation luxembourgeoise. Les textes complets sont inclus sur un CD-ROM.
Ministère du travail et de l'emploi, B.P. 27, 2010 Luxembourg, 2009. 93p. Illus. +CD-ROM.
Inspection_du_travail_et_des_mines.pdf [en français]

CIS 11-0167 Zubieta I.X., Brown G., Cohen R., Medina E.
Mine de cuivre de Cananea - Un effort international afin d'améliorer les conditions de travail dangereuses au Mexique
Cananea copper mine - An international effort to improve hazardous working conditions in Mexico [en anglais]
Enquête, par un groupe international d'experts en prévention, sur les conditions de travail et l'état de santé des travailleurs d'une mine de cuivre à ciel ouvert au Mexique.
International Journal of Occupational and Environmental Health, janv.-mars 2009, vol.15, n°1, p.14-20. Illus. 16 réf.
Cananea_copper_mine.pdf [en anglais]

CIS 10-0482 Rapport annuel 2009 de la Division de la sécurité et de la santé au travail à Singapour
OSHD 2009: Annual Report [en anglais]
Outre des statistiques concernant les accidents de travail, les maladies professionnelles et les réparations en 2009, ce rapport met en relief la stratégie de Singapour en vue d'améliorer les conditions de la prévention dans le pays jusqu'en 2018.
Ministry of Manpower, Occupational Safety and Health Division, 18 Havelock Road, Singapore 059764 (www.mom.gov.sg), République de Singapour, 2009 . 99p. Illus.
OSHD_2009_Annual_Report.pdf [en anglais]

CIS 10-0460 Rodríguez C.A.
Les conventions de l'OIT relatives à la sécurité et à la santé du travail: une opportunité pour améliorer les conditions et le milieu de travail
Los convenios de la OIT sobre seguridad y salud en el trabajo: una oportunidad para mejorar las condiciones y el medio ambiente de trabajo [en espagnol]
Le but de cette publication est d'expliquer et de promouvoir les normes internationales de l'OIT en matière de sécurité et de santé au travail en Amérique latine. Elle examine différentes conventions de l'OIT concernant plusieurs thématiques. Un historique de chaque convention est présenté avant l'examen de son contenu ainsi que de la situation concernant son application dans différents pays d'Amérique latine. Un CD-ROM contenant la publication en format PDF ainsi que les textes des conventions et de tous les documents cités est inclus.
Publications du Centre international de formation de l'OIT, Viale Maestri del Lavoro, 10, 10127 Turin, Italie, 2009. 337p. + CD-ROM.
Los_convenios_de_la_OIT.pdf [en espagnol]

CIS 10-0458 Stratégie latino-américaine de prévention 2010-2013
Estrategia iberoamericana de seguridad y salud en el trabajo 2010-2013 [en espagnol]
Estratégia ibero-americana de segurança e saúde no trabalho 2010-2013 [en portugais]
Ce document présente la stratégie latino-américaine de prévention pour la période de 2010 à 2013 dans laquelle huit objectifs (5 objectifs généraux et 3 objectifs spécifiques) sont définis. Ces objectifs visent à améliorer la prévention des risques professionnels au sein de l'entreprise, à renforcer les institutions de prévention et à améliorer les politiques de prévention.
Organización Iberoamericana de la Seguridad Social (OISS), Secretaría General de la OISS, Velázquez, 105, 28006 Madrid, Espagne, 2009. 44p. 22 réf.
Estrategia_iberoamericana_de_SST.pdf [en espagnol]
Estratégia_ibero-americana_de_SST.pdf [en portugais]

CIS 10-0457 Stratégie espagnole de prévention 2007-2012 - Plan d'action pour le lancement et l'exécution de la stratégie espagnole de prévention 2007-2012 (Résultats du plan d'action pour la période de juin 2007 à avril 2008; 2e plan d'action pour la période d'octobre 2008 à juin 2010)
Estrategia española de seguridad y salud en el trabajo 2007-2012 - Plan de acción para el impuso y ejecución de la estrategia española de seguridad y salud en el trabajo 2007-2012 (Balance del plan de acción período julio 2007 - abril 2008; 2° plan de acción periodo octubre 2008 - junio 2010) [en espagnol]
Ce document présente la stratégie espagnole de prévention pour la période de 2007 à 2012 dans laquelle huit objectifs ont été définis. Ces objectifs visent à améliorer la prévention des risques professionnels au sein de l'entreprise, à renforcer les institutions de prévention et à améliorer les politiques de prévention. Elle présente également les résultats du premier plan d'action pour la période de juin 2007 à avril 2008 ainsi qu'un 2e plan d'action pour la période d'octobre 2008 à juin 2010.
Instituto Nacional de Seguridad e Higiene en el Trabajo, c/Torrelaguna 73, 28027 Madrid, Espagne, 2009. 79p. Illus.
Estrategia_española_de_SST.pdf [en espagnol]

CIS 09-257 Guide pour les formateurs en autoévaluation
Self-assessment (SA) trainer's manual [en anglais]
Ce manuel est un guide destiné aux responsables et formateurs régionaux des pays d'Asie du Sud-est et du Pacifique chargés de communiquer les messages de base concernant le cadre d'application des normes du travail (Labour Standards Enforcement Framework, LSEF). Il s'articule autour de six modules: grandes lignes du cadre d'application des normes du travail; activités et procédures; liste de contrôle requise; normes générales du travail; sécurité et santé au travail; autres législations connexes relatives au travail.
International Labour Organization, Sub-Regional Office for South-East Asia and the Pacific, 19th Floor, Yuchengco Tower, RCBC Plaza, 6819 Ayala Avenue, Makati City, Philippines, sans date. 66p. Illus.

2008

CIS 11-0771
Health and Safety Executive
Partenariat entre les pouvoirs locaux et le HSE: une évaluation
Local authorities and HSE in partnership: An evaluation [en anglais]
Bilan de quatre années de collaboration entre les pouvoirs locaux et le Heath and Safety Executive dans le domaine de la prévention au Royaume-Uni.
HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, 2008. 48p. Illus.
RR_680.pdf [en anglais]

CIS 11-0417 Atuchaan C., Mueller C.
Evaluation de l'exposition aux rayonnements chez les scanneurs de bagages salariés de l'administration américaine de la sécurité des transports
Evaluation of radiation exposure to TSA baggage screeners [en anglais]
Rapport d'inspection de l'Institut national américain pour la sécurité et la santé au travail (NIOSH) concernant l'exposition aux rayonnements des scanneurs de bagages salariés de l'administration américaine de la sécurité des transports.
Publications Dissemination, National Institute for Occupational Safety and Health (NIOSH), 4676 Columbia Parkway, Cincinnati, OH 45226-2001, USA, sept. 2008. vi, 50p. Illus. 19 réf.
HETA_2003-0206-3067.pdf [en anglais]

CIS 11-0380 Chen L., Ramsey J., Brueck S.E.
Evaluation des expositions dans une fabrique de faïences et de céramique
Evaluation of exposures at a pottery shop [en anglais]
Rapport d'inspection de l'Institut national américain pour la sécurité et la santé au travail (NIOSH) concernant l'évaluation de l'exposition des travailleurs d'une fabrique de porcelaines et faïences effectuée à la demande de la direction.
Publications Dissemination, National Institute for Occupational Safety and Health (NIOSH), 4676 Columbia Parkway, Cincinnati, OH 45226-2001, USA, août 2008. vi, 31p. Illus. 17 réf.
HETA_2007-0127-3068.pdf [en anglais]

CIS 11-0349 Cummings K.J., Boylstein R.J., Cox-Ganser J.
Rapport sur les affections respiratoires et cutanées chez les travailleurs d'un atelier mécanique
Report on respiratory and dermal conditions among machine shop workers [en anglais]
Rapport d'inspection d'un atelier mécanique par l'Institut national américain pour la sécurité et la santé au travail (NIOSH) à la demande des salariés se plaignant de pneumonies récurrentes, d'asthme et d'autres symptômes respiratoires.
Publications Dissemination, National Institute for Occupational Safety and Health (NIOSH), 4676 Columbia Parkway, Cincinnati, OH 45226-2001, USA, juil. 2008. v, 52p. Illus. 19 réf.
HETA_2007-0263-3069.pdf [en anglais]

CIS 10-0760
Bureau international du Travail
Inspection du travail
Inspecção do trabalho [en portugais]
Elaboré pour servir de base de discussion lors de la 95e session de la Conférence internationale du Travail (Genève, Suisse, 31 mai au 16 juin 2006), ce rapport présente les conclusions d'une enquête sur l'inspection du travail dans les pays membres de l'OIT. Au sommaire: champ d'action de l'inspection du travail de 1947 à nos jours; compétence de l'inspection du travail; fonctions d'inspection à caractère préventif; structure du système d'inspection du travail; personnel de l'inspection du travail; moyens matériels de l'inspection du travail; méthodes générales d'inspection des lieux de travail; poursuites et sanctions des infractions à la légalisation; rapports relatifs au fonctionnement de l'inspection du travail; perspectives de ratification. Version portugaise du document référencé sous CIS 06-1068.
Escritorio da OIT, Rua do Viriato n°7, 7° e 8° andar, 1050-233 Lisbone, Portugal, 2008. 178p. Illus.
Inspecção_do_trabalho.pdf [en portugais]

CIS 10-0758
Autoridade para as condições do trabalho, Bureau international du Travail
Les grands défis mondiaux de l'inspection du travail
Os desafios globais da inspecção do trabalho [en portugais]
Cet ouvrage sur l'inspection du travail consiste en un recueil d'articles regroupés selon les thèmes suivants: défis mondiaux de l'inspection du travail (y compris les questions de travail et de santé, les relations entre les partenaires sociaux, l'économie informelle et les difficultés rencontrées par l'inspection du travail); inspection du travail dans différents pays et régions (y compris des rapports sur l'Afrique, le Brésil, Singapour, l'Australie, l'Europe occidentale et la Russie); systèmes intégrés d'inspection du travail (stratégie du BIT, mesures visant à renforcer l'inspection du travail, présentation de l'Association internationale de l'inspection du travail). Traduction en portugais du document référencé sous CIS 07-60.
Escritorio da OIT, Rua do Viriato n°7, 7° e 8° andar, 1050-233 Lisbone, Portugal, 2008. viii, 104p. Réf.bibl.
Os_desafios_globais.pdf [en portugais]

CIS 10-0407
Health and Safety Executive (HSE)
Examen en profondeur des équipements de levage - Guide simple destiné aux employeurs
Thorough examination of lifting equipment - A simple guide for employers [en anglais]
Guide sur les inspections des équipements de levage auxquelles les employeurs doivent obligatoirement procéder selon la réglementation du Royaume-Uni.
HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, juin 2008. 10p. Illus. 12 réf.
HSE_Booklet_INDG_422.pdf [en anglais]

CIS 10-0193 Un plan d'action pour l'avenir - Le rôle de l'AIIT dans la réalisation d'une inspection renforcée et professionnelle partout dans le monde
Action plan for the future - IALI's role in achieving strenghtened and professional labour inspection worldwide [en anglais]
Un plan de acción para el futuro: la función de la AIIT en la consecución de una inspección de trabajo reforzada y profesional en todo el mundo [en espagnol]
Ce plan de l'AIIT précise les six domaines d'actions prioritaires: fournir les bases professionnelles pour construire une inspection du travail efficace à travers le monde; promouvoir la profession et les intérêts de l'inspection du travail; renforcer la participation dans des partenariats formels et informels; agir en tant que catalyseur pour le développement de la coopération régionale dans l'inspection du travail; fournir des ressources pour l'accès à l'expertise technique en matière d'inspection du travail.
Association Internationale de l'Inspection du Travail, Secrétariat, Inspection du Travail et des Mines, B.P. 27, 2006 Luxembourg, 2008. 10p. Illus.
http://www.iali-aiit.org/iali/download/directions/IALI_s_FUTURE.pdf [en anglais]
http://www.iali-aiit.org/iali/download/directions/IALI_s_FUTURE_fr.pdf [en français]
http://www.iali-aiit.org/iali/download/directions/IALI_s_FUTURE_es.pdf [en espagnol]

CIS 10-0180 Guide pour la rédaction d'un profil national de sécurité et de santé au travail
Outline for compiling national profile of occupational safety and health [en anglais]
Методическое руководство по составлению национального обзора по охране труда. [en russe]
Guide pour la rédaction d'un profil national de sécurité et de santé au travail, décrivant les buts d'un tel document, les informations à recueillir et les éléments clés devant y figurer.
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 2008. 44p. (en); 49p. (ru).
http://www.ilo.org/public/english/region/eurpro/moscow/info/publ/ne.pdf [en anglais]
http://www.ilo.org/public/russian/region/eurpro/moscow/info/publ/nr.pdf [en russe]

CIS 10-0179 Guide pour la rédaction d'un profil régional de sécurité et de santé au travail
Outline for compiling regional profile of occupational safety and health [en anglais]
Методическое руководство по составлению регионального обзора по охране труда. [en russe]
Guide pour la rédaction d'un profil régional de sécurité et de santé au travail, décrivant les buts d'un tel document, les informations à recueillir et les éléments clés devant y figurer.
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 2008. 30p. (en); 32p. (ru).
http://www.ilo.org/public/english/region/eurpro/moscow/info/publ/re.pdf [en anglais]
http://www.ilo.org/public/russian/region/eurpro/moscow/info/publ/rr.pdf [en russe]

CIS 10-0178 Sécurité et santé au travail en République d'Ouzbékistan - Profil national
Охрана труда в Республике Узбекистан. - Национальный обзор. [en russe]
Rapport sur la situation actuelle de la sécurité et de la santé au travail en Ouzbékistan.
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 2008. 48p. Illus. (en); 53p. Illus. (ru).
http://www.ilo.org/public/english/region/eurpro/moscow/areas/safety/docs/uz_ohsprof2_en.pdf [en anglais]
http://www.ilo.org/public/english/region/eurpro/moscow/areas/safety/docs/uz_ohsprof2_en.pdf [en russe]

CIS 10-0177 Sécurité et santé au travail en République du Tadjikistan - Profil national
Occupational safety and health in the Republic of Tajikistan - National profile [en anglais]
Охрана труда в Республике Таджикистан. - Национальный обзор. [en russe]
Rapport sur la situation actuelle de la sécurité et de la santé au travail au Tadjikistan.
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 2008. 47p. (en); 52p. (ru).
http://www.ilo.org/public/english/region/eurpro/moscow/areas/safety/docs/tj_oshprof.pdf [en anglais]
http://www.ilo.org/public/russian/region/eurpro/moscow/areas/safety/docs/tj_oshprof_ru.pdf [en russe]

CIS 10-0176 Sécurité et santé au travail en République kirghize - Profil national
Occupational safety and health in the Kyrgyz Republic - National profile [en anglais]
Охрана труда в Кыргызской Республике. - Национальный обзор [en russe]
Rapport sur la situation actuelle de la sécurité et de la santé au travail au Kirghizstan.
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 2008. 60p. (en); 67p. (ru).
http://www.ilo.org/public/english/region/eurpro/moscow/areas/safety/docs/kg_ohsprof2_en.pdf [en anglais]
http://www.ilo.org/public/russian/region/eurpro/moscow/areas/safety/docs/kg_oshprof2_ru.pdf [en russe]

CIS 10-0175 Sécurité et santé au travail en République du Kazakhstan - Profil national
Occupational safety and health in the Republic of Kazakhstan - National profile [en anglais]
Охрана труда в Республике Казахстан. Национальный обзор. [en russe]
Rapport sur la situation actuelle de la sécurité et de la santé au travail au Kazakhstan.
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 2008. 137p. Illus. (en); 161p. Illus. (ru).
http://www.ilo.org/public/english/region/eurpro/moscow/areas/safety/docs/kz_ohsprof2_en.pdf [en anglais]
http://www.ilo.org/public/russian/region/eurpro/moscow/areas/safety/docs/kz_oshprof2_ru.pdf [en russe]

CIS 09-1209 Inspection du travail et des mines - Rapport annuel 2008
Ce rapport annuel présente les activités de l'Inspection du travail et des mines en 2008 ainsi que des statistiques des accidents du travail et des maladies professionnelles dans les divers secteurs de l'économie luxembourgeoise. Les annexes comprennent des références à la législation luxembourgeoise, dont les textes complets sont inclus sur CD-ROM au format HTML et PDF.
Ministère du travail et de l'emploi, B.P.27, 2010 Luxembourg, 2008. 90p. Illus. +CD-ROM

CIS 09-688 Chinniah Y.
Sécurité des machines hydrauliques: - Revue des méthodes utilisées pour la maintenance conditionnelle
Principales observations de cette étude bibliograhique de la maintenance conditionnelle des machines hydrauliques: les risques liés à ce type d'équipements comprennent les fuites d'huile sous pression ainsi que les mouvements intempestifs des organes mécaniques se transformant en projectiles. La maintenance corrective, effectuée après détection des pannes, ne se déroule pas forcément dans des conditions sécuritaires. Par contre, la maintenance conditionnelle, basée sur une surveillance du fonctionnement de la machine et des paramètres significatifs de ce fonctionnement, offre la possibilité de réduire le nombre et la durée des interventions, et de mieux les planifier; elle fournit plus d'informations sur l'état de la machine, et permet une amélioration de la fiabilité des circuits hydrauliques et une réduction potentielle des risques d'accidents. Les six méthodes de maintenance conditionnelle décrites et analysées sont l'analyse de l'huile hydraulique, la surveillance des paramètres de fonctionnement, les analyses vibratoires, les systèmes experts, les systèmes de réseaux de neurones artificiels et le filtre de Kalman étendu.
Travail et santé, déc. 2008, vol.24, n°4, p.24-29. Illus. 16 réf.

CIS 09-514 Weil D.
Pour une approche stratégique en matière d'inspection du travail
A strategic approach to labour inspection [en anglais]
Un planteamiento estratégico de la inspección del trabajo [en espagnol]
Dans un rapport de 2006, l'OIT soulignait les difficultés que rencontre l'inspection du travail dans ses Etats membres et proposait des mesures pour améliorer son efficacité. Partant de cette réflexion, cet article argumente que, sans un cadre stratégique clair pour répondre aux plaintes et cibler les enquêtes programmées, les inspections peinent souvent à maximiser leur efficacité en utilisant leurs ressources limitées. Pour ce faire, il propose que leur activité se fonde sur quatre principes: définition des priorités, dissuasion, pérennité et effets systémiques. Il conclut en énonçant les conditions nécessaires à l'élaboration de stratégies réglementaires cohérentes.
International Labour Review - Revue internationale du Travail - Revista internacional del trabajo, déc. 2008, vol.147, n°4, p.379-410. Illus. 48 réf.
http://www.ilo.org/public/french/revue/download/pdf/s3_weil.pdf [en français]
http://www.ilo.org/public/spanish/revue/download/pdf/s3_weil.pdf [en espagnol]
http://www.ilo.org/public/english/revue/download/pdf/s3_weil.pdf [en anglais]

CIS 09-258 Manuel du formateur pour assurer des formations et des visites de conseil
Training and advisory visit (TAV) trainer's manual [en anglais]
Ce manuel est un guide destiné aux inspecteurs et formateurs des pays d'Asie du Sud-est et du Pacifique chargés de communiquer les messages de base concernant le cadre d'application des normes du travail (Labour Standards Enforcement Framework, LSEF). Il s'articule autour de quatre modules: généralités concernant le cours d'orientation sur la visite de formation et de conseil (training advisory visit, TAV); fournir des prestations de compensation équitables; mettre en place des lieux de travail sûrs et sains; promouvoir des lieux de travail sans travail des enfants.
International Labour Organization, Sub-Regional Office for South-East Asia and the Pacific, 19th Floor, Yuchengco Tower, RCBC Plaza, 6819 Ayala Avenue, Makati City, Philippines, [2008?]. 89p. Illus.

CIS 09-15 Bessière J., Cano A., Gonin A., Barthélémy P., Masse M.
L'inspection du travail - Les changements en vue - L'importance de la formation
Au sommaire de ce dossier sur l'inspection du travail en France: importance de la formation; organisation de l'inspection du travail; plan de modernisation et de développement de l'inspection du travail; formation des agents de l'inspection du travail; inspection de l'hygiène et de la sécurité dans la fonction publique.
Préventique-Sécurité, janv.-fév. 2008, n°97, p.6-23. Illus.

CIS 08-1356 Projet de directives pour les agents chargés du contrôle par l'Etat du port effectuant des inspections en application de la convention du travail maritime, 2006 (MELCBS); Projet de directives pour les inspections des Etats du pavillon en vertu de la convention du travail maritime, 2006 (MEFS)
Proposal for Guidelines for port state control officers carrying out inspections under the Maritime Labour Convention, 2006 (MELCBS); Proposal for Guidelines for flag State inspections under the Maritime Labour Convention, 2006 (MEFS) [en anglais]
Propuesta de Pautas para los funcionarios encargados del control por el Estado del puerto que realizan inspecciones con arreglo al Convenio sobre el trabajo marítimo, 2006 (MELCBS); Propuesta de Pautas para las inspecciones por el Estado del pabellón en virtud des Convenio sobre el trabajo marítimo, 2006 (MEFS) [en espagnol]
Projets de directives pour les inspections des Etats du pavillon et pour les agents chargés du contrôle par l'Etat du port effectuant des inspections maritimes en application de la Convention du travail maritime de 2006 (voir CIS 06-864).
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 2008. 59p. Illus. (MELCBS); 55p. Illus. (MEFS).
http://www.ilo.org/wcmsp5/groups/public/---ed_norm/---normes/documents/meetingdocument/wcms_096998.pdf [en anglais]
http://www.ilo.org/wcmsp5/groups/public/---ed_norm/---normes/documents/meetingdocument/wcms_096999.pdf [en anglais]
http://www.ilo.org/wcmsp5/groups/public/---ed_norm/---normes/documents/meetingdocument/wcms_097020.pdf [en français]
http://www.ilo.org/wcmsp5/groups/public/---ed_norm/---normes/documents/meetingdocument/wcms_097812.pdf [en espagnol]
http://www.ilo.org/wcmsp5/groups/public/---ed_norm/---normes/documents/meetingdocument/wcms_097840.pdf [en espagnol]
http://www.ilo.org/wcmsp5/groups/public/---ed_norm/---normes/documents/meetingdocument/wcms_097019.pdf [en français]

CIS 08-1051
Bureau international du Travail (BIT)
L'inspection du travail dans les États décentralisés
La Inspecció de Treball en els estats descentralitzats [en catalan]
CD-ROM regroupant la documentation relative à une journée consacrée à l'inspection du travail dans les Etats décentralisés organisée à Barcelone, Espagne, le 16 mai 2008 (fichiers PDF, Word ou PowerPoint). Thèmes abordés lors de cette journée: conventions et recommandations de l'OIT relatives à l'inspection du travail; politiques en matière d'inspection du travail; économie informelle; grand défis mondiaux de l'inspection du travail; introduction au système d'inspection du travail en Allemagne; système suisse d'inspection du travail; décentralisation de l'administration du travail canadienne; contrôle des lois sociales; inspection du travail dans le cadre des conventions internationales de l'OIT. Plusieurs documents sont fournis en quatre versions (catalane, espagnole, anglaise et française).
Generalitat de Catalunya, Departament de Treball, Sepúlveda, 148-150, Barcelona, Espagne, 2008. CD-ROM.

CIS 08-1017 Piore M.J., Schrank A.
Le renouveau de l'inspection du travail dans le monde latin
Towards managed flexibility: The revival of labour inspection in the Latin world [en anglais]
Gestión de la flexibilidad e inspección del trabajo en el mundo latino [en espagnol]
Cet article examine le rôle de l'inspection du travail dans un contexte de renouveau réglementaire. Il distingue le modèle latin - qui laisse aux inspecteurs la latitude d'ajuster leurs décisions à la situation de l'entreprise - de l'approche bien moins souple qui prévaut aux Etats-Unis. Le premier concilie réglementation et flexibilité, mais comporte un risque d'arbitraire ou d'incohérence. Les inspecteurs pourraient être les troupes d'élite dans la bataille pour le travail décent si l'on prévient ce risque par une gestion de la culture d'entreprise, l'explicitation systématique des connaissances tacites sur lesquelles se fondent les décisions des inspecteurs et des recherches plus poussées sur le lien entre les normes du travail et les pratiques des entreprises.
International Labour Review - Revue internationale du Travail - Revista internacional del trabajo, 2008, vol.147, n°1, p.1-26. 32 réf.

CIS 08-784 Poole P.
Lorsque l'OSHA frappe à la porte
When OSHA knocks [en anglais]
Cet article propose des conseils aux employeurs sur la manière de réagir en cas d'inspection inopinée de l'OSHA: restreindre l'accès jusqu'à ce que des responsables de l'entreprise soient sur le site; déterminer les raisons de l'inspection; au cas où l'inspection serait due à une plainte, exiger qu'une copie du document soit remise; différencier entre une inspection de sécurité et d'hygiène industrielle; identifier les inspections visant à protéger les travailleurs à l'origine d'une plainte; désigner un représentant des salariés; limiter, si possible, le champ des investigations; prendre les mêmes photos ou vidéos que l'inspecteur; s'assurer de la présence de représentants de l'entreprise lors d'interviews par l'OSHA et informer les salariés après les interviews; protéger les secrets de fabrication; ne pas oublier qu'une inspection sans mandat peut être refusée.
Occupational Hazards, fév. 2008, vol.70, n°2, p.59-62. Illus.

CIS 08-546 Brown G.
SST internationale: à travers le miroir d'une économie mondialisée
International OHS: Through the looking glass of the global economy [en anglais]
Fin 2007, un groupe de spécialistes en prévention de différentes nationalités s'est rendu au Mexique, à la demande d'une organisation syndicale, pour observer les conditions de travail dans une importante mine de cuivre à ciel ouvert. Les conditions constatées étaient mauvaises. Les taux de poussières de silice étaient particulièrement élevés. Les collecteurs de poussière avaient été démontés. La mine a également été visitée par des inspecteurs du travail mexicains, qui ont ordonné à l'employeur d'adopter une série de mesures. La prochaine étape de ce projet international de sécurité et de santé au travail sera vraisemblablement le dépôt d'une plainte par des organisations syndicales au Mexique et aux Etats-Unis. Des efforts sont également en cours pour récolter des fonds pour une étude plus détaillée sur la santé des mineurs actifs et retraités, afin de déterminer la prévalence d'affections respiratoires telles que la silicose.
Occupational Hazards, janv. 2008, p.58-61. Illus.

2007

CIS 10-0335 Habib R.R.
Synthèse sur la situation en matière de prévention dans le monde arabe
Overview of the occupational safety and health situation in the Arab region [en anglais]
Enquête sur la situation en matière de prévention dans les Etats arabes membres de l'OIT.
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 2007, 93p. 10 réf.
Overview_of_the_OSH_situation.pdf [en anglais]

CIS 10-0034 Stratégies et pratiques pour l'inspection du travail
Strategies and practices for labour inspection [en anglais]
Estrategias y prácticas en materia de inspección del trabajo [en espagnol]
En novembre 2006, le Conseil d'administration du BIT s'était exprimé en faveur du développement d'une stratégie cadre pour la modernisation et la revitalisation de l'inspection du travail. Cette stratégie devait intégrer différentes propositions visant à renforcer les services d'inspection du travail grâce à une meilleure organisation, à des activités de formation, au développement de compétences et à d'autres mesures. Cette brochure renferme le texte du document débattu par la commission compétente du Conseil d'administration, de même que le rapport sur cette discussion.
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 2007. 17p. Illus. 12p.
http://www.ilo.org/public/english/standards/relm/gb/docs/gb297/pdf/esp-3.pdf [en anglais]
http://www.ilo.org/public/french/standards/relm/gb/docs/gb297/pdf/esp-3.pdf [en français]
http://www.ilo.org/public/spanish/standards/relm/gb/docs/gb297/pdf/esp-3.pdf [en espagnol]

CIS 09-1323 Lee J.A., Thorne P.S., Reynolds S.J., O'Shaughnessy P.T.
Risques liés aux activités de surveillance associées aux niveaux d'exposition chez les travailleurs de stations d'épuration des eaux usées
Monitoring risks in association with exposure levels among wastewater treatment plant workers [en anglais]
Cette étude a porté sur la relation entre l'exposition à l'hydrogène sulfuré et aux endotoxines et les symptômes chez les travailleurs de stations d'épuration des eaux usées (STEP). Les niveaux d'exposition de différentes tâches spécifiques ont été déterminés par dosimétrie individuelle et les données sur les symptômes ont été recueillies par voie de questionnaire. On observe des risques accrus de symptômes respiratoires, d'irritation oculaire et cutanée et de symptômes neurologiques et gastro-intestinaux chez les travailleurs des STEP par rapport aux travailleurs non exposés. Les tâches liées à la manutention des boues et l'inspection des installations se sont avérées être associées à des problèmes de mémoire et de concentration, à une irritation de la gorge et à des douleurs gastriques, et ce de manière statistiquement significative.
Journal of Occupational and Environmental Medicine, nov. 2007, vol.49, n°11, p.1235-1248. Illus. 57 réf.

CIS 09-281 Inspection du travail et des mines - Rapport annuel 2007
Ce rapport annuel présente une synthèse des activités de l'Inspection du travail et des mines du Grand-Duché de Luxembourg en 2007. Il comprend les principales statistiques concernant l'emploi, les accidents du travail et les maladies professionnelles dans les divers secteurs de l'économie luxembourgeoise. Les annexes regroupent des références à la législation luxembourgeoise, dont les textes complets sont inclus sur un CD-ROM qui contient également le texte complet du rapport en version PDF.
Le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg, Inspection du travail et des mines, BP 27, 2010 Luxembourg, Grand-Duché de Luxembourg. 2007. 85p. Illus. 28 réf. + CD-ROM.

CIS 08-1255 Yébenes Saelices F.
Inspection et stratégies pour lutter contre les accidents du travail
Inspección y estrategias contra la siniestralidad laboral [en espagnol]
Cet article traite du rôle que jouent les inspecteurs en sécurité et santé au travail face au problème de société que constituent les accidents du travail. Au sommaire: introduction; tendances d'opinion; point de vue des inspecteurs; propositions faites lors de deux Congrès tenus en 2005 et 2006..
Prevención, janv.-mars 2007, n°179, p.18-25. Illus.
http://documentacion.apa.es/pdfs/revista/P179_2.pdf [en espagnol]

CIS 08-1045 Auvergnon P., Laviolette S., Oumarou M.
Les fonctions assurées par des inspecteurs et contrôleurs du travail dans le système d'administration du travail en Afrique francophone subsaharienne
Ce rapport traite du contenu des fonctions des agents d'inspection du travail de neuf pays d'Afrique francophone subsaharienne, en tant que partie intégrante de l'administration du travail telle que régulée par la Convention (n°150) de l'OIT sur l'administration du travail, 1978. Il porte sur le Bénin, le Burundi, la Côte d'Ivoire, le Gabon, le Mali, la République centrafricaine, le Rwanda, le Sénégal et le Tchad. Tout en abordant les questions d'organisation et de fonctionnement des services d'inspection, il commente et compare également les attributions juridiques et les fonctions dont sont effectivement chargés chacun des systèmes nationaux d'administration du travail.
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, nov. 2007. iv, 82p. Illus. 48 réf.
http://www.ilo.org/public/french/dialogue/ifpdial/downloads/papers/inspecteurs.pdf [en français]

CIS 08-1194
Health and Safety Executive
Evaluation de l'état mécanique des véhicules agricoles
Evaluation of the mechanical condition of agricultural vehicles [en anglais]
Une enquête a été menée afin d'établir l'état mécanique des engins utilisés dans le secteur agricole au Royaume-Uni. On a procédé à un examen en profondeur de 242 tracteurs et de 71 machines agricoles tractées conforme aux exigences en matière d'inspection définies dans le règlement de 1998 relatif à la fourniture et à l'utilisation des équipements de travail (PUWER 98, voir CIS 99-1429). Les examens ont été effectués par des ingénieurs agronomes expérimentés, qui ont également analysé les résultats concernant la nature et l'importance des défauts en fonction de l'âge du véhicule et de sa puissance, de la région et de la principale activité de l'exploitation. Près de 70% des véhicules présentaient des défauts qui étaient parfois mineurs et pouvaient être réparés en remplaçant simplement une ampoule, alors que d'autres étaient plus graves et concernaient, par exemple, le freinage, l'usure et la pression des pneus ainsi que la visibilité des conducteurs (essuie-glaces, rétroviseurs extérieurs).
HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, 2007. vi, 37p. Illus. 5 réf.
http://www.hse.gov.uk/research/rrpdf/rr554.pdf [en anglais]

CIS 08-795 Hirose K., Vitasa B.C.
Application du cadre pour le respect des normes du travail aux Philippines
Implementation of the Labour Standards Enforcement Framework in the Philippines [en anglais]
En 2004, le Département du travail et de l'emploi (Department of Labour and Employment) des Philippines a défini un cadre innovant pour le respect des normes du travail (Labour Standards Enforcement Framework - LSEF), dont le but était d'introduire un nouveau mode opératoire pour les inspections du travail ainsi que pour augmenter le nombre d'établissements inspectés. Le présent document rend compte du degré d'application des inspections suite à l'introduction du LSEF. Bien que la proportion d'entreprises inspectées ait augmenté, différentes propositions sont avancées pour poursuivre dans la voie de l'amélioration.
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 2007. viii, 48p. Illus. 24 réf.
http://www.oit.org/public/english/region/asro/manila/downloads/wp14.pdf [en anglais]

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