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• Pays / Organisation: Royaume-Uni
• Agriculture

1998

CIS 99-1070 Hygiène et Sécurité - Règlement de 1998 portant sur la prévention des accidents des enfants dans l'agriculture [Royaume-Uni]
Health and Safety - The Prevention of Accidents to Children in Agriculture Regulations 1998 [United Kingdom] [en anglais]
Thèmes traités: agriculture; enfants; interdiction d'utilisation; loi; matériel agricole; Royaume-Uni; tracteurs.
HMSO Publications Centre, P.O. Box 276, London SW8 5DT, Royaume-Uni, 1998. 3p. Prix: GBP 1,50.

1985

CIS 85-1701
(Health and Safety Executive)
Guide des substances toxiques visées par la réglementation sur l'agriculture de 1984
A guide to the Poisonous Substances in Agriculture Regulations 1984 [en anglais]
Ce guide explique la réglementation de 1984 relative à la sécurité d'utilisation des pesticides en agriculture au Royaume-Uni. Au sommaire: champ d'application; conditions à remplir (vêtements de protection, serres et bâtiments destinés au bétail; réparation des installations; tenue des registres; horaires de travail; déclaration de maladie et d'absence; formation et personnel d'encadrement; limites d'âge; dispenses); emploi des pesticides dans les serres et les bâtiments destinés au bétail; aspects médicaux et hygiène (symptômes d'intoxication, premiers soins, surveillance médicale, effets cumulatifs des produits; installations sanitaires); précautions générales (manipulation des récipients, instructions à suivre, conditions de travail, stockage, etc.). En annexe: texte in extenso des règlements et liste des substances visées.
HM Stationery Office, 49 High Holborn, London WC1V 6HB, Royaume-Uni, 1985. 59p. Illus. Prix: £4,20.

1974

CIS 99-1091 Règlement de 1974 portant sur l'agriculture (cabines de tracteur) [Royaume-Uni]
The Agriculture (Tractor Cabs) Regulations 1974 [United Kingdom] [en anglais]
Ce règlement contient les modifications intervenues jusqu'en 1990. Thèmes traités: agrément; agriculture; cadres et cabines de sécurité; déclaration des accidents du travail; loi; marquage; protection contre le renversement; responsabilités des employeurs; responsabilités des travailleurs; Royaume-Uni; tracteurs.
Polycopié, 7p. Disponible au CIS.