Transport de matériaux - 237 saisies trouvées

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• Transport de matériaux

1992

CIS 92-2049 Davies P.A., Lees F.P.
Evaluation des risques majeurs: environnement du transport par route des matières dangereuses en Grande-Bretagne
The assessment of major hazards: The road transport environment for conveyance of hazardous materials in Great Britain [en anglais]
Vue d'ensemble de l'environnement du transport routier en Grande-Bretagne: données statistiques sur le réseau routier, la distribution pondérale des camions sur les routes et les distances parcourues; estimations du nombre de poids lourds transportant des marchandises dangereuses; informations sur les accidents (fréquence des accidents mettant en cause des poids lourds en général et des poids lourds transportant des matières dangereuses en particulier, circonstances entourant certains types d'accidents, probabilité de certaines conséquences des accidents). Des informations limitées sont aussi données, à titre de comparaison, sur l'environnement du transport routier dans d'autres pays.
Journal of Hazardous Materials, sept. 1992, vol.32, n°1, p.41-79. Illus. 42 réf.

CIS 92-2021 Kirchnawy F.
Nouvelle méthode d'examen du chargement des camions dans un laboratoire mobile
Moderne instrumentelle Analytik in einem mobilen Labor - Erfahrungen aus drei Jahren Praxis bei der Kontrolle von Gefahrguttransporten [en allemand]
A la demande du Ministère fédéral autrichien de l'économie et des transports, l'Office fédéral de contrôle des véhicules a mis au point un véhicule destiné à vérifier la sécurité des transports de matières dangereuses. Les contrôles sont effectués principalement aux postes frontières les plus fréquentés et comprennent une vérification technique précise de l'état du véhicule (banc d'essai du freinage). Pour le contrôle des marchandises dangereuses, on dispose de matériel d'analyse par fluorescence de rayons X et par CPG/SM ainsi que d'une batterie de tests chimiques. L'analyse par dispersion de l'énergie des rayons X permet de doser, en quelques minutes, des échantillons sans préparation particulière. L'avantage de cette méthode est qu'elle allie la mobilité aux techniques de laboratoire traditionnelles.
Sichere Arbeit, 1992, n°4, p.15-20. Illus.

CIS 92-2038 Tanarro Sanz A.
Sécurité de transport des substances radioactives
La seguridad en el transporte de sustancias radiactivas [en espagnol]
Résumé des règles de sécurité édictées pour le transport des substances radioactives. L'article commente les normes et recommandations internationales élaborées par l'Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA), passant en revue les règlements applicables aux différents types d'envois de matières radioactives, à la classification de ces matières par catégories et à leur identification. Référence est faite à la législation espagnole, en particulier aux ordonnances royales relatives au transport sur route (1723/84, voir CIS 89-377), par rail (88/182) et par air (1749/84), ainsi qu'au Code maritime international des marchandises dangereuses de l'OMI (voir CIS 92-728).
Prevención, janv.-mars 1992, n°119, p.20-28. Illus. 4 réf.

CIS 92-1315 Propositions de réglementation de la circulation routière (formation des conducteurs de véhicules transportant des marchandises dangereuses)
Proposals for the Road Traffic (Training of Drivers of Vehicles Carrying Dangerous Goods) Regulations [en anglais]
Résumé des propositions de réglementation présentées par la Commission britannique de santé et de sécurité pour la formation des conducteurs de véhicules transportant des marchandises dangereuses. Cette réglementation vise à assurer l'application des dispositions de la Directive européenne 89/684/CEE (voir CIS 92-1087) et concerne le transport de toute substance dangereuse ou de tout liquide inflammable, y compris des substances à point d'éclair compris entre 55 et 100°C qui ne sont pas autrement dangereuses, ainsi que certains déchets dangereux. La réglementation comprend des dispositions concernant les exploitants de véhicules, l'instruction et la formation des conducteurs, les certificats de formation professionnelle et les critères de formation.
Industrial Safety Data File, mars 1992, p.F:31:1-F:31:5.

CIS 92-593
Department of Transport
Emballage en conteneurs - Consignes à l'intention des personnes employées à l'emballage et au transport des marchandises dangereuses dans des engins de transport par mer
Container packing. Guidance for those packing and transporting dangerous goods in CTUs for carriage by sea [en anglais]
Cette note d'orientation donne des conseils pratiques à l'intention des personnes engagées dans l'emballage et le transport de marchandises dangereuses dans des engins de transport destinés aux expéditions par mer. Elle ne prétend pas couvrir la totalité du domaine du transport des explosifs et ne s'applique pas aux camions-citernes dans lesquels les marchandises sont transportées en vrac. Aspects traités: définitions; réglementation; responsabilités de l'emballeur, de l'affréteur, de l'expéditeur et du transporteur. En annexe: recommandations de l'ONU pour la formation des personnes engagées dans le transport des marchandises dangereuses; exemples de plaques-étiquettes et de symboles figurant dans le Code maritime international sur les marchandises dangereuses (IMDG); fiche de l'emballeur et du conducteur; liste de contrôle des obligations légales.
HMSO Books, P.O. Box 276, London SW8 5DT, Royaume-Uni, 1992. 23p. Illus. 28 réf. Prix: GBP 4,00.

1991

CIS 94-440 Règlement de 1991 sur la radioprotection et le contrôle des rayonnements (transports de substances radioactives) [Australie - Australie méridionale]
Radiation Protection and Control (Transport of Radioactive Substances) Regulations 1991 [Australia - South Australia] [en anglais]
Règlement pris aux termes de la Loi de 1982 sur la radioprotection et le contrôle des rayonnements. Ce règlement transpose, dans la législation de l'Australie méridionale, les dispositions du "Règlement international" figurant à l'annexe 1 du Recueil australien de directives pratiques relatif à la sécurité du transport des substances radioactives (1990) et établit les responsabilités respectives, en matière de sécurité, des transporteurs, des dépositaires, des conducteurs et des responsables des dépôts de substances radioactives.
South Australian Government Gazette, 12 déc. 1991, n°128, p.1857-1861.

CIS 92-1683 Transport des marchandises dangereuses - Rapport annuel 1990-1991
Transport dangerous goods - Annual report 1990-1991 [en anglais]
Le rapport débute par un bref historique de la Direction générale du transport des marchandises dangereuses du gouvernement fédéral canadien, de laquelle relève la Loi sur le transport des marchandises dangereuses (TMD). Suivent des explications sur la structure organisationnelle de cette Direction et sur sa relation avec divers organismes fédéraux et provinciaux ainsi qu'une analyse succincte des règlements, normes et permis entrés en vigueur récemment. Enfin, des tableaux et graphiques donnent la ventilation des accidents liés aux marchandises dangereuses, par province, celle des décès et lésions, par cause, et celle des accidents, par genre et par mode de transport.
Transports Canada, Group de surface, Edifice Canada, 344, rue Slater, Ottawa, Ontario K1A 0N5, Canada, 1991. 16p. Illus.

CIS 92-1290 Produits industriels dangereux: sécurité lors du transport et du stockage
Gefährliche Arbietsstoffe: Sicherheit bei Transport und Lagerung - 14. Internationales Kolloquium [en allemand]
Hazardous substances: Safety in transport and warehousing [en anglais]
Compte rendu des travaux du 14e Colloque international pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles dans l'industrie chimique: sécurité du transport et du stockage des produits industriels dangereux, qui s'est tenu du 10 au 12 juin 1991, à Francfort, Allemagne. Certaines communications sont reproduites in extenso, pour d'autres seul le résumé figure. Thèmes traités: transports dans l'entreprise (sécurité des récipients de produits chimiques; transport de matières dangereuses par citernes; nettoyage des wagons-citernes, des camions citernes et des conteneurs de transport; chargement et déchargement des produits liquides dangereux); transports hors de l'entreprise (interventions d'urgence en cas d'accident de transport aux Etats-Unis, en Suisse et en Allemagne; évaluation des propriétés des produits; réservoirs et citernes de conception sûre; risques et possibilités d'amélioration des transports routiers; aspects psychophysiologiques du transport des matières dangereuses; étude bibliographique et analyse des accidents de transport); stockage (directives de sécurité pour le stockage des matières dangereuses; stockage des produits chimiques par types de produits compatibles).
Comité international de l'AISS pour la prévention des risques professionnels dans l'industrie chimique, Gaisbergstrasse 11, D-W-6900 Heidelberg, Allemagne, 1991. 295p. Illus. Réf.bibl.

CIS 92-611 Guide sur l'emballage des explosifs aux termes du Règlement de 1991 relatif au transport
A guide to the Packaging of Explosives for Carriage Regulations 1991 [en anglais]
Ce guide renferme des conseils généraux à l'intention des personnes soumises aux dispositions sur l'emballage des explosifs figurant dans le Règlement de 1991 sur le transport. Au sommaire: interprétation et application du Règlement; responsabilités des expéditeurs; conception et confection des emballages et choix des matériaux; méthodes d'emballage et de marquage des emballages dont le poids net ne dépasse pas 400kg; mise à l'essai et agrément des différents types d'emballage; utilisation des symboles sur les emballages; emballage d'explosifs ayant un poids net supérieur à 400kg; application du Règlement; exemptions. En annexe: conditions particulières et tests requis pour certains explosifs devant être transportés sans emballage et normes pour les épreuves de conformité des emballages dont le poids net est supérieur à 400kg.
HMSO Books, P.O. Box 276, London SW8 5DT, Royaume-Uni, 1991. 36p. Illus. Réf. bibl. Prix: GBP 3,00.

CIS 92-271
Health and Safety Commission, Advisory Committee on Dangerous Substances
Aspects des risques majeurs liés au transport des substances dangereuses
Major hazard aspects of the transport of dangerous substances [en anglais]
Ce rapport signale les principales sources de risque associées au transport des substances dangereuses et évoque les méthodes possibles pour limiter les risques. Les premiers chapitres définissent le champ d'application de l'étude et la méthode suivie, et indiquent comment on a procédé pour l'évaluation quantitative des risques. Un exposé des principes associés aux critères de risque est suivi d'un résumé des résultats d'évaluations et de considérations sur la mesure dans laquelle les risques, tels qu'ils ont été évalués, peuvent être tolérés d'après ces critères. Un dernier chapitre traite des plans d'urgence et de la réponse à des situations d'urgence. Le rapport conclut que la plupart des risques examinés devraient être réduits dans toute la mesure du possible.
HMSO Books, P.O. Box 276, London SW8 5DT, Royaume-Uni, 1991. x, 58p. Illus. 12 réf. Prix: GBP 7,50.

CIS 92-257 Van Santen R.
Guide australien des produits chimiques - Vol.2: utilisation, transport et stockage de produits chimiques - Instructions et directives pratiques à l'intention des personnes en contact avec les produits chimiques
Guide to chemicals in Australia - Vol.2: Using, moving and storing chemicals - A guide to legislation and good practice for anyone involved with chemicals [en anglais]
Deuxième volume d'une collection dont le volume 1 (Fiches toxicologiques) a été analysé sous le numéro CIS 91-1829. Au sommaire: produits chimiques en milieu de travail (fourniture d'informations, principes de formation, règlement national type en vigueur en Australie, responsabilités, répertoires de produits chimiques, évaluation des risques, surveillance de l'environnement et de la santé, enregistrement, mesures et procédures de prévention, étiquetage des produits et récipients, fiches toxicologiques, déclaration et évaluation des produits chimiques en Australie); établissements (affichage, plans d'urgence, bureaux d'information en matière de sécurité, manifestes, symboles de danger); stockage; transport; situations d'urgence; feux et incendies; débords; élimination et recyclage. En annexe: définitions détaillées de termes et de notions utilisés dans le guide; codes et normes; liste de contrôle pour l'établissement de plans d'intervention d'urgence; glossaire.
A.C.T.E.D. Pty. Ltd., P.O. Box 673, West Perth, WA 6005, Australie, 1ère éd., 1991. x, 320p. Illus. Réf.bibl. Index. Prix: AUD 123,00 (AUD 103,00 en cas d'achat avec le vol.1); AUD 55,00 (hors du territoire australien).

CIS 91-1986 Turner R.M.
Aspects des risques majeurs associés au transport de substances dangereuses - Point de la situation en Grande-Bretagne
Major hazard aspects of the transport of dangerous substances - A study of the present situation in Great Britain [en anglais]
Cet article donne un aperçu de l'ampleur et de la nature d'une étude conduite par la Comité consultatif des substances dangereuses aux fins d'évaluation des risques entraînés par le transport de certaines substances. L'étude était initialement limitée aux substances et aux aspects du transport considérés comme les plus propices à entraîner des risques significatifs (transport par route et par fer de substances toxiques et inflammables en vrac, transport d'explosifs par route et par fer, manutention de grandes quantités de substances non explosibles dans les ports). Toutefois, les informations dont on dispose sont suffisantes pour qu'il soit permis, dans le futur rapport, de tirer des conclusions concernant la situation nationale dans son ensemble.
Loss Prevention Bulletin, oct. 1991, n°101, p.9-12. 4 réf.

CIS 91-1990 Haastrup P., Brockhoff L.H.
Fiabilité des descriptions d'accidents mettant en cause des produits chimiques dangereux - Analyse des facteurs d'incertitude et de qualité
Reliability of accident case histories concerning hazardous chemicals - An analysis of uncertainty and quality aspects [en anglais]
Essai d'analyses des différences entre les sources de descriptions d'accidents, et d'évaluation des qualités respectives des descriptions d'accidents et des systèmes de déclaration sous-jacents. Sur les 595 accidents de transport étudiés, 39 sont décrits par plus d'une source et sont utilisés pour l'analyse de la fiabilité du nombre de décès signalés dans les descriptions de cas. Seize accidents (41%) révèlent des divergences entre les sources. En extrapolant les résultats de cette analyse à d'autres paramètres et en la complétant par une analyse de cas particuliers, on réussit à évaluer la qualité générale de l'information fournie par les descriptions d'accidents.
Journal of Hazardous Materials, août 1991, vol. 27, n°3, p.339-350. Illus. 14 réf.

CIS 91-1769 Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses [Nations Unies]
Recommendations on the transport of dangerous goods [United Nations] [en anglais]
Mise à jour du "Livre orange" analysé sous CIS 90-18. Le Comité d'experts de l'ONU en matière de transport des marchandises dangereuses a élaboré les présentes Recommandations en tenant compte de l'évolution technique, de l'apparition de nouvelles matières et de nouveaux matériaux, des exigences des systèmes modernes de transport et de la nécessité d'assurer la protection des personnes, des biens et de l'environnement. Les Recommandations s'adressent aux gouvernements et organismes internationaux intéressés par la réglementation du transport des marchandises dangereuses. Elles traitent, entre autres, des principes de classement et de la définition des classes, de l'inscription dans la Liste des principales marchandises dangereuses, des dispositions générales d'emballage, des méthodes d'épreuve, du marquage, de l'étiquetage ou du placardage et des documents de transport. Elles comprennent en outre des dispositions particulières concernant certaines catégories de marchandises. Elles ne s'appliquent pas par contre aux marchandises dangereuses transportées en vrac, qui, dans la plupart des pays, sont soumises à des réglementations particulières.
Bureau de vente des publications des Nations Unies, 1211 Genève 10, Suisse, 1991. 7ème éd. révisée. 515p. Illus. Index.

CIS 91-1749 Gill D.A., Picou J.S.
Les répercussions psycho-sociales d'un accident technologique - Stress collectif et appréhension
The social psychological impacts of a technological accident - Collective stress and perceived health risks [en anglais]
Etude sur les conséquences d'un grave accident de chemin de fer (déraillement suivi d'un débord de substances toxiques) survenu dans une commune rurale des Etats-Unis. Pour évaluer la nature, la direction et l'ampleur de ces conséquences, une méthode d'évaluation a été élaborée et des données ont été recueillies 20 mois après l'accident. Il en ressort que ce sont les victimes les plus proches du lieu de l'accident, les familles évacuées pendant une longue période de temps et les membres des familles séparés les uns des autres lors de l'évacuation qui ont été le plus affectés par le stress collectif et qui étaient le plus préoccupés de leur santé. Cette recherche a donc permis d'établir que les accidents technologiques ont des effets psychologiques négatifs de longue durée sur la collectivité.
Journal of Hazardous Materials, mai 1991, vol.27, n°1, p.77-89. 23 réf.

CIS 91-1666 Quarantelli E.L.
Etablissement de plans de catastrophe en prévision d'accidents de transport mettant en cause des matières dangereuses
Disaster planning for transportation accidents involving hazardous materials [en anglais]
Article indiquant certaines des raisons pour lesquelles on peut s'attendre dans l'avenir à une augmentation probable du nombre et de la gravité des catastrophes provoquées par des accidents de transport de matières dangereuses. Les problèmes posés par l'élaboration et la mise au point de plans d'intervention d'urgence sont étudiés à la lumière des résultats de recherches relevant du domaine des sciences sociales. En outre, certaines des difficultés rencontrées dans l'élaboration d'une réponse rapide à des situations d'urgence réelles sont évoquées.
Journal of Hazardous Materials, mai 1991, vol.27, n°1, p.49-60. 28 réf.

1990

CIS 94-432 Règlement maritime de 1990 (marchandises dangereuses) [Australie - Queensland]
Marine (Dangerous Goods) Regulations 1990 [Australia - Queensland] [en anglais]
Règlement pris aux termes de la Loi maritime de 1958-1989 du Queensland et entré en vigueur le 28 juillet 1990. Au sommaire: définitions; prescriptions générales relatives à la sécurité des navires; dispositions supplémentaires concernant les pétroliers et autres vraquiers transportant des substances dangereuses, des explosifs ou des substances radioactives. Annexe: étiquettes à apposer selon les produits; limitations relatives aux quantités transportées.
Queensland Government Gazette, 28 juil. 1990, vol.294, n°101, p.1926-1953. Illus.

CIS 93-1164 Manuel de formation au transport des marchandises dangereuses : livre d'exercices pour apprentissage individuel
Transportation of dangerous goods training manual: Self study workbook [en anglais]
Les participants au cours de formation sur le transport des marchandises dangereuses étudient le livre d'exercices et répondent aux questions qui y sont posées. Sujets traités: règlements du TMD, classification des matières dangereuses, marques de sécurité, documents d'accompagnement, déclaration des dangers. Les participants sont évalués et, en cas de succès, reçoivent une attestation de formation.
Alberta Construction Safety Association, 10949 - 120 Street, Edmonton, Alberta T5H 3R2, Canada, 1990. 38p. Illus.

CIS 93-1163 Manuel sur le transport des matières dangereuses - Manuel de l'instructeur
Transportation of dangerous goods training manual: Trainer's manual [en anglais]
Ce manuel a été conçu pour la formation des salariés du bâtiment et des travaux publics aux dispositions de la législation canadienne sur le transport des marchandises dangereuses (TMD). Il explique la façon de présenter le cours et décrit les règlements TMD, le système de classification, et les marques de sécurité, les documents d'accompagnement; il renseigne sur les mesures à prendre en cas de danger et expose les prescriptions particulières de la loi.
Alberta Construction Safety Association, 10949 - 120 Street, Edmonton, Alberta T5H 3R2, Canada, 1990. 1v. (pagination multiple). Illus.

CIS 93-423 Guide du salarié sur le transport des matières dangereuses
Employee's handbook - A guide to the transportation of dangerous goods [en anglais]
Ce manuel destiné aux salariés du bâtiment et des travaux publics fait partie du matériel pédagogique sur le transport de matières dangereuses. Il comprend les rubriques suivantes: classification, étiquetage, documentation, déclaration des incidents dangereux.
Alberta Construction Safety Association, 10949 - 120 Street, Edmonton, Alberta T5H 3R2, Canada, 1990. 47p. Illus.

CIS 92-728 Code maritime international des marchandises dangereuses [OMI]
International Maritime Dangerous Goods Code [IMO] [en anglais]
Ce Code contient des dispositions que les gouvernements sont encouragés à incorporer dans leur législation nationale sur le transport par voie maritime de marchandises dangereuses, conformément à la Convention SOLAS de 1974 sur la sécurité de la vie en mer et à la Convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires (1973, modifiée en 1978). Vol.I: définitions et description des notions de base; exemples d'emblèmes de dangers; listes complètes des substances adaptées à certains types de transport et codes s'y rapportant (env. 1100 subst. liquides pouvant être transportées dans des réservoirs portatifs et des camions-citernes; 47 gaz liquéfiés non réfrigérés de la classe 2 destinés au transport par réservoir; env. 760 subst. liqu. et 450 subst. sol. pour transport par conteneurs intermédiaires de vrac (IBC)). Index général d'env. 4000 subst. avec renvoi aux codes IMDG, NU, à la catégorie d'emballage, aux emblèmes de risque, etc. Les vol. II-IV contiennent des notices d'info. sur des subst. particulières, groupées par catégorie (II: explosifs, gaz, liquides inflammables; III: solides inflammables, comburants et peroxydes organiques; IV - subst. toxiques, corrosives et infectieuses, matériaux radioactifs).
Organisation Maritime International (OMI), 4 Albert Embankment, London SE1 7SR, Royaume-Uni, version consolidée, 1990. 4 vol. + supplément. Illus.

CIS 91-1832 Catalogue de sécurité visant les transports canadiens
Canadian transportation safety catalogue [en anglais]
Recueil des produits à utiliser pour être en conformité avec les lois et règlements relatifs au transport et à l'expédition des marchandises promulgués par le gouvernement canadien. Il décrit des documents destinés à aider les conducteurs à respecter les règles de sécurité (fiche journalière du conducteur, recueil des normes de sécurité applicables aux transports, rapports d'inspection, etc.), des matériels de formation, supports d'information sur le transport des marchandises dangereuses (étiquetage, couleur de sécurité, numéros d'identification des produits, guides pour les interventions d'urgence), des articles conçus pour assurer le meilleur fonctionnement des flottes de véhicules et des guides et manuels concernant les règlements du ministère du transport des Etats-Unis.
J.J. Keller & Associates, Inc., 145 West Wisconsin Avenue, P.O. Box 368, Neenah, Wisconsin 54957-0368, USA, 1990. 24p. Illus.

CIS 91-1677 La manutention, la demande de transport et le transport des marchandises dangereuses
Handling, offering for transport and transporting dangerous goods [en anglais]
Cette brochure donne un aperçu général des responsabilités relatives à la manutention, à la demande de transport par l'expéditeur et au transport des marchandises dangereuses définies aux termes de la Loi et du Règlement canadiens sur le transport des marchandises dangereuses, quel que soit le mode de transport.
Transports Canada, Group de surface, Edifice Canada, 344, rue Slater, Ottawa, Ontario K1A 0N5, Canada, 1990. 11p.

CIS 91-1318
Health and Safety Commission
Emballage et étiquetage de substances dangereuses pour le transport par route (révision 2) - Règlement de 1984 sur la classification, l'emballage et l'étiquetage de substances dangereuses - Recueil de directives pratiques
Packaging and labelling of dangerous substances for conveyance by road (Revision 2) - Classification, Packaging and Labelling of Dangerous Substances Regulations 1984 - Approved Code of Practice [en anglais]
Ce recueil de directives pratiques est une révision de l'édition de 1987 (CIS 88-1722). Au sommaire: règles concernant l'emballage; champ d'application; recommandations générales (manutention par des procédés ordinaires, chute de colis, empilage, abrasion ou vibrations, effets des conditions météorologiques, récipients fragiles, matières plastiques utilisées pour les emballages, emballages des liquides, ventilation, emballages mixtes, usage répété d'emballages, emballages vides); exigences visant les conteneurs intermédiaires de vrac; emballages spécialement destinés à certaines substances (liste de dispositions spéciales pour les peroxydes organiques).
HMSO Books, P.O. Box 276, London SW8 5DT, Royaume-Uni, 1990. vii, 35p. Prix: GBP 3,50

CIS 91-1358
Health and Safety Commission
Classification et étiquetage des substances dangereuses destinées à être transportées par route dans des camions-citernes, des conteneurs-citernes et sous emballage (Révision n°1) - Recueil homologué de directives pratiques
Classification and labelling of dangerous substances for conveyance by road in tankers, tank containers and packages (Revision 1) - Approved Code of Practice [en anglais]
Ce recueil de directives pratiques est une révision de l'édition de 1988 (CIS 88-1721). Au sommaire: classification des substances, choix des emblèmes et étiquetage en application du règlement relatif à la classification, à l'emballage et à l'étiquetage des substances dangereuses; idem pour l'application du règlement sur les camions-citernes; classification des substances, détermination des exigences relatives aux catégories d'emballage et au contrôle des températures en application du règlement de la circulation routière (transport de substances dangereuses sous emballage etc.) (gaz de pétrole; critères pour la classification des différents types de gaz, liquides et solides; critères de détermination de l'ordre de classification des substances et des emblèmes de danger en application du règlement sur la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses.
HMSO Books, P.O. Box 276, London SW8 5DT, Royaume-Uni, 1990. viii, 34p. Illus. Prix: GBP 3,50.

CIS 90-1328 Dosne R.
160 000 litres d'éthanol en feu
Récit du déraillement d'un train de marchandise au cours duquel un wagon-citerne plein d'éthanol s'est renversé et enflammé. Gestion de l'intervention des secours, ayant dû faire face en l'occurrence à un faible débit d'eau.
Face au risque, fév. 1990, n°260, p.39, 41, 43, 44. Illus.

1989

CIS 94-1106 Directive concernant la sécurité et la santé lors de l'entreposage, du transport et de la manutention des substances corrosives, irritantes et toxiques sur le lieu de travail [Mexique]
Instructivo No.9 relativo a las condiciones de seguridad e higiene para el almacenamiento, transporte y manejo de sustancias corrosivas, irritantes y tóxicas en los centros de trabajo [en espagnol]
Cette directive émise conformément au Règlement général relatif à l'hygiène et la sécurité du travail (CIS 83-2092) traite des points suivants: dispositions à caractère général (mesures de prévention adaptées, solutions de remplacement, limitation de l'emploi, modification des procédés de travail et de l'équipement, isolation, limitation de l'exposition, fourniture d'EPI, formation et information, fourniture de fiches de données de sécurité, tenue des registres d'exposition, etc.); dispositions concernant la sécurité de l'entreposage et du transport. En annexe: notice d'information portant sur l'entreposage et la manutention de substances corrosives, irritantes et toxiques (définitions, étiquetage et autres modes d'avertissement, fiches toxicologiques); informations nécessaires à l'octroi de permis pour l'exécution de travaux dangereux comportant une exposition à des substances corrosives, irritantes et toxiques sur le lieu de travail.
Secretaría del Trabajo y Previsión Social, Doctor Vértiz 96, 06720 México, D.F., Mexique, 1989. 20p. Modifications de la directive de 1983 également parues dans: Diario Oficial, 29 mai 1989.

CIS 92-948
Groupe mixte d'experts sur les aspects scientifiques de la pollution des mers (GESAMP)
Evaluation des risques associés aux substances nocives transportées par bateau - Version révisée des rapports et des études n°17 du GESAMP
The evaluation of the hazards of harmful substances carried by ships. Revision of GESAMP Reports and Studies No.17 [en anglais]
Exposé de la méthode d'évaluation des risques qui a servi à l'élaboration de la Convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires (et à cette seule fin). Description détaillée des différentes étapes de la procédure d'évaluation et revue de certaines classes de produits chimiques (alcools, composés halogénés, phtalates, parafines chlorées, pesticides), de mélanges de produits chimiques désignés par leur nom commercial ou leur nom générique et de substances contenant des huiles minérales. En annexe: liste composite de profils de risque pour un certain nombre de substances.
Organisation maritime internationale, 4 Albert Embankment, London SE1 7SR, Royaume-Uni, 1989. 220p. Réf.bibl.

CIS 90-1867 Matières dangereuses - Formation dispensée par les autorités fédérales aux équipes de première intervention en cas d'accidents de la route ou d'accidents de chemins de fer
Hazardous materials - Federal training for first responders to highway and railroad incidents [en anglais]
Ce document, rédigé à la demande d'un membre du Congrès américain, indique et décrit les activités des autorités fédérales américaines qui assurent la formation des équipes de première intervention en cas d'accident mettant en cause des matières dangereuses et précise la nature de cette formation. Après une description de la portée et de la méthodologie de l'étude, la 2e partie du rapport précise la nature et l'importance des groupes de première intervention au niveau des Etats et des collectivités locales, le type de formation offert en général, ainsi que les dépenses et la demande de formation au niveau fédéral. La 3e partie donne des informations plus spécifiques concernant les différents organismes impliqués et notamment un aperçu général des activités de formation et des dépenses encourues et des données concernant l'assistance aux cours.
U.S. General Accounting Office, P.O. Box 6015, Gaithersburg, Maryland 20877, USA, mai 1989. 29p. Prix: gratuit pour les 5 premiers exemplaires, USD 2,00 par exemplaire supplémentaire.

CIS 90-1522 Guide d'orientation concernant la livraison de marchandises courantes
Vejledning om transport af dagligvarer [en danois]
Brochure destinée à la formation, qui donne des conseils pratiques de sécurité pour le transport et la manutention des marchandises. Au sommaire: spécifications techniques concernant les chariots (roues, plates-formes), armoires frigorifiques, palettes et conteneurs sur roues, le gerbage de marchandises, le chargement-déchargement des camions, les rampes de chargement, l'état des routes, l'éclairage, les vêtements de travail et l'équipement de protection individuelle.
Branchesikkerhedsrådet for transport og engroshandel, Arbejdstagersekretariat, Nyropsgade 30, Postbox 392, 1504 København V, Danemark, 1989. 17p. Illus.

CIS 90-1359 Paureau J., Jacqmin M., Parisot E., Schuler B.
Paquets de parpaings cerclés sans palette - Evaluation du procédé Rebichon-Signode
Actuellement, les fabricants proposent les paquets de parpaings cerclés afin de permettre leur manutention et leur transport sans avoir recours à l'empilement classique sur des palettes en bois. On a constaté que ces paquets après quelques manutentions étaient complètement désorganisés et pouvaient donc présenter des risques d'accident. Aussi l'INRS entrepris une étude sur les paquets de parpaings cerclés selon le procédé Rebichon-Signode. Au sommaire: étude du procédé Rebichon-Signode, programme d'essai, essais de traction des cerclages, de transport et de manutention des paquets reconstitués en laboratoire et des paquets en situation réelle, discussion sur la validité et la sévérité des essais, Interprétation des résultats, comparaison du comportement des palettes de parpaings et des paquets de parpaings cerclés, recommandations pour le cerclage et la manutention des paquets. Si les conseils préconisés permettent de limiter les risques, une amélioration importante pourrait être apportée au procédé Rebichon-Signode par le cerclage du 3e lit inférieur de parpaings, sans surcoût, en augmentant d'un tiers le volume du paquet.
Cahiers de notes documentaires - Sécurité et hygiène du travail, 3e trimestre 1989, n°136, note n° 1744-136-89, p.455-468. Illus. 3 réf.

CIS 90-580 Cahill B.
Systèmes britannique et européen d'information sur les risques - une opinion personnelle
UK and European hazard information systems - A personal view [en anglais]
Etude comparative du système de codage HAZCHEM utilisé au Royaume-Uni pour le marquage des matières dangereuses transportées par route et rail et le système de codage "Kemler" qui est à la base de l'Accord européen concernant le transport international des marchandises dangereuses par route (ADR).
Loss Prevention Bulletin, fév. 1989, n°85, p.19-26. Illus.

CIS 90-18 Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses [Nations Unies]
Recommendations on the transport of dangerous goods [United Nations] [en anglais]
Le Comité d'experts de l'ONU en matière de tansport des marchandises dangereuses et ses organes subsidiaires ont élaboré les présentes Recommandations en tenant compte de l'évolution technique, de l'apparition de nouvelles matières et de nouveaux matériaux, des exigences des systèmes modernes de transport et, au premier chef, de la nécessité d'assurer la protection des personnes, des biens et de l'environnement. Les Recommandations s'adressent aux gouvernements et aux organisations internationales intéressés par la réglementation du transport des marchandises dangereuses. Elles traitent, entre autres, des principes de classement et de la définition des classes, de l'inscription dans la Liste des principales marchandises dangereuses, des dispositions générales d'emballage, des méthodes d'épreuve, du marquage, de l'étiquetage ou du placardage, et des documents de transport. Elles comprennent en outre des dispositions particulières concernant certaines catégories de marchandises. Elles ne s'appliquent pas par contre aux marchandises dangereuses transportées en vrac, qui, dans la plupart des pays, sont soumises à des réglementations particulières.
Bureau de vente des publications des Nations Unies, 1211 Genève 10, Suisse, 1989, 6e éd. révisée. 505p. Illus. Index.

CIS 89-1426 Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination - Acte final [PNUE]
Basel convention on the control of transboundary movements of hazardous wastes and their disposal - Final Act [UNEP] [en anglais]
La Conférence des plénipotentiaires sur la convention mondiale sur le contrôle des mouvements transfrontières des déchets dangereux a été convoquée par le PNUE à Bâle, Suisse, du 20 au 22 mars 1989. La convention adoptée à la fin de la conférence, et connue sous le nom de "Convention de Bâle" définit le terme "déchets dangereux" et propose des mécanismes de contrôle des mouvements transfrontières de ces déchets.
Programme des Nations Unies pour l'Environnement, Palais des Nations, 1211 Genève 10, Suisse, mars 1989. 73p.

1988

CIS 90-714 Règlement amendé de 1988 concernant le transport des marchandises dangereuses par route [Australie - Australie occidentale]
Dangerous Goods (Road Transport) Amendment Regulations 1988 [Australia - Western Australia] [en anglais]
Ces règlements sont des amendements du règlement principal publié en 1983 en vertu de la loi de 1961 sur les substances explosives et dangereuses (voir CIS 89-378). 35 règlements principaux sont amendés, insérés, abrogés ou remplacés. L'annexe 2 est modifiée, notamment par 3 nouveaux symboles de danger. L'annexe 5 est remplacée par une nouvelle liste contenant approx. 3300 substances, chacune avec sa classe de risque, un code indiquant un risque secondaire, un code désignant l'action à suivre en cas d'urgence, un code de contaminant et un code indiquant le groupe d'emballage.
Government Gazette of Western Australia, 19 août 1988, n°80, p.1-153. Illus.

CIS 89-1431 Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses [Nations Unies]
Recommendations on the transport of dangerous goods [United Nations] [en anglais]
Le Comité d'experts de l'ONU en matière de transport des marchandises dangereuses et ses organes subsidiaires ont élaboré les présentes Recommandations en tenant compte de l'évolution technique, de l'apparition de nouvelles matières et de nouveaux matériaux, des exigences des systèmes modernes de transport et, au premier chef, de la nécessité d'assurer la protection des personnes, des biens et de l'environnement. Les Recommandations s'adressent aux gouvernements et aux organisations internationales intéressées par la réglementation du transport des marchandises dangereuses. Elles traitent, entre autres, des principes de classement et de la définition des classes, de l'inscription dans la Liste des principales marchandises dangereuses, des dispositions générales d'emballage, des méthodes d'épreuve, du marquage, de l'étiquetage ou du placardage, et des documents de transport. Elles comprennent en outre des dispositions particulières concernant certaines catégories de marchandises. Elles ne s'appliquent pas par contre aux marchandises dangereuses transportées en vrac, qui, dans la plupart des pays, sont soumises à des réglementations particulières.
Bureau de vente des publications des Nations Unies, 1211 Genève 10, Suisse, 5e éd. révisée, 1988. 536p.

CIS 89-1430 Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses - Epreuves et critères - Additif 1 [Nations Unies]
Recommendations on the transport of dangerous goods - Tests and criteria - Addendum 1 [United Nations] [en anglais]
Cet additif 1 au manuel des épreuves et critères est un recueil des diverses épreuves qui permettent à une autorité compétente de définir les propriétés des produits qu'il est nécessaire de connaître pour classer les peroxydes organiques. Les méthodes d'épreuve ont été groupées en séries contenant chacune les méthodes nécessaires pour évaluer une seule propriété du produit. La ou les case(s) correspondante(s) du diagramme de décision sont indiquées dans le titre de la série d'épreuves. La méthode d'épreuve est désignée par une lettre qui correspond à la série d'épreuves (de A à G) suivie d'un chiffre correspondant à son numéro d'ordre à l'intérieur de chaque série.
Bureau de vente des publications des Nations Unies, 1211 Genève 10, Suisse, 1ère éd. Additif 1, 1988. 115p. Illus.

CIS 89-1085 Règlement de l'Office national de l'aviation civile sur le transport de marchandises dangereuses et de matériaux magnétiques [Suède]
Luftfartsverkets driftsbestämmelser om transport av farligt gods och magnetiskt material [en suédois]
Au sommaire de ce règlement: définitions; application; classification; limites du transport par air des marchandises dangereuses; emballage; marquage et étiquetage; responsabilité de l'expéditeur; responsabilité de la compagnie aérienne; information; formation; déclaration des accidents et incidents.
Dans: Lagstiftning om transport av farligt gods, Arbetarskyddsnämnden, Box 3208, 103 64 Stockholm, Suède, 5e éd., 1988, p.47-56.

CIS 89-1084 Ordonnance de l'Office national de la navigation sur le transport par mer des marchandises dangereuses sous emballage [Suède]
Sjöfartsverkets kungörelse med föreskrifter om transport till sjöss av farligt gods i förpackad form [en suédois]
Au sommaire: application; classification; emballage; marquage et étiquetage; titres de transport; règles d'arrimage; substances explosives à bord des navires destinés au transport des passagers; déclarations de marchandises dangereuses; règles d'arrimage pour les liquides et les gaz liquides. En annexe: modèle de déclaration de marchandises dangereuses; instructions relatives aux interventions d'urgence; certificat d'emballage en conteneur.
Dans: Lagstiftning om transport av farligt gods, Arbetarskyddsnämnden, Box 3208, 103 64 Stockholm, Suède, 5e éd., 1988, p.30-46.

CIS 89-1083 Convention européenne sur le transport par route des marchandises dangereuses
Europeisk överenskommelse om internationell transport av farligt gods på väg (ADR) [en suédois]
Traduction suédoise de la Convention de 1957 sur le transport international par route des marchandises dangereuses.
Dans: Lagstiftning om transport av farligt gods, Arbetarskyddsnämnden, Box 3208, 103 64 Stockholm, Suède, 5e éd., 1988. p.23-29.

CIS 89-1082 Prescriptions de l'Office national des secours d'urgence sur les transports intérieurs de marchandises dangereuses par route et sur tous terrains (ADR-S) [Suède]
Statens räddningsverks föreskrifter om inrikes väg- och terrängtransporter av farligt gods (ADR-S) [en suédois]
Au sommaire: aspects généraux; produits dangereux dans l'agriculture, l'exploitation forestière et l'horticulture; emballage; récipients sous pression; substances explosives; exceptions; recours.
Dans: Lagstiftning om transport av farligt gods, Arbetarskyddsnämnden, Box 3208, 103 64 Stockholm, Suède, 5e éd., 1988. p.20-22.

CIS 89-1078 Loi et règlement concernant le transport des marchandises dangereuses [Suède]
Lag om transport av farligt gods; Förordning om transport av farligt gods [en suédois]
Au sommaire de la loi (SFS 1982: 821; modifications: SFS 1988: 222): introduction; dispositions de sécurité; surveillance; droits; responsabilités; confidentialité. Au sommaire du règlement (SFS 1982: 923; modifications: SFS 1986: 609): introduction; classification des marchandises dangereuses; moyens et matériel de transport; étiquetage; titres de transport; équipement de sécurité; manutention; transport international par route; transport international par chemin de fer; autorisation; suivi.
Dans: Lagstiftning om transport av farligt gods, Arbetarskyddsnämnden, Box 3208, 103 64 Stockholm, Suède, 5e éd., 1988. Loi: p.5-7; règlement: p.8-19.

CIS 89-1095 Législation relative au transport des marchandises dangereuses [Suède]
Lagstiftning om transport av farligt gods [en suédois]
Brochure reproduisant le texte intégral des textes réglementaires concernant le transport des marchandises dangereuses: loi sur le transport des marchandises dangereuses (loi de 1982 modifiée en 1986); règlement sur le transport des marchandises dangereuses (1982, modifié en 1986); prescriptions de l'Office national des secours d'urgence pour les transports intérieurs de marchandises dangereuses par route et sur tous terrains; convention européenne sur le transport par route des marchandises dangereuses; ordonnance de l'Office national de la navigation sur le transport par mer des marchandises dangereuses sous emballage; règlement de l'Office national de l'aviation civile sur le transport des marchandises dangereuses et des matériaux magnétiques; ordonnance de l'Administration nationale des douanes sur la surveillance du transport des marchandises dangereuses; règlement de police sur le transport des marchandises dangereuses par la route et sur tous terrains.
Arbetarskyddsnämnden, Box 3208, 103 64 Stockholm, Suède, 5e éd., 1988. 64p. Illus.

CIS 88-1721 Classification et étiquetage des substances dangereuses destinées à être transportées par route dans des camions-citernes, des conteneurs-citernes et sous emballage
Classification and labelling of dangerous substances for conveyance by road in tankers, tank containers and packages [en anglais]
Au sommaire de ce recueil de directives pratiques: classification des substances, choix des emblèmes de danger et étiquetage en application du règlement relatif à la classification, à l'emballage et à l'étiquetage des substances dangereuses; idem pour l'application du règlement sur les camions-citernes; critères de classification (gaz, gaz toxiques, gaz inflammables, gaz comprimés ininflammables, liquides et solides inflammables, substances spontanément combustibles, substances comburantes, peroxydes organiques, substances toxiques, nocives, corrosives, etc.); critères de détermination de l'ordre de classification des substances en application du règlement sur la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses.
HM Stationery Office, P.O. Box 276, London SW8 5DT, Royaume-Uni, 1988. 14p. Prix: GBP 4,00.

1987

CIS 89-377
Ministerio del Interior
Arrêté du 2 sept. 1987, portant application du Décret Royal n°1723/1984, du 20 juin 1984, relatif aux cours de formation spécifiques aux conducteurs de véhicules qui transportent des marchandises dangereuses [Espagne]
Orden de 2 septiembre de 1987 por lo que se desarrolla el Real Decreto 1723/1984, de 20 de junio, en lo relativo a los cursos de formación específica para conductores de vehículos que transporten mercancías peligrosas [en espagnol]
Aspects administratifs; contenu de ces cours obligatoires; certificat-type qui prouve qu'un conducteur a suivi un cours.
Boletín Oficial del Estado, 17 sept. 1987, n°223, p.27954-27957.

CIS 89-220 Bierlein L.W.
Le livre rouge sur le transport des matières dangereuses
Red book on transportation of hazardous materials [en anglais]
Ce manuel sert de guide à de nombreuses catégories de personnes concernées par le transport de matières dangereuses, y compris celui des déchets dangereux énumérés par l'Agence américaine pour la protection de l'environnement (EPA). Il a été rédigé de façon à présenter en des termes simples et compréhensibles la nature et le champ d'application de la réglementation fédérale relative au transport, conçue et appliquée par l'EPA et les organismes nationaux et internationaux apparentés.
Van Nostrand Reinhold International, 11 New Fetter Lane, London EC4 4EE, Royaume-Uni, 1987. 1195p. Illus. Prix: GBP 68,00.

CIS 88-1722 Emballage de substances dangereuses pour le transport par route (révision 1) - Règlement de 1984 sur la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses
Packaging of dangerous substances for conveyance by road (Revision 1) - Classification, packaging and labelling of dangerous substances Regulations 1984 [en anglais]
Au sommaire de ce recueil de directives pratiques: règles concernant l'emballage; champ d'application; recommandations générales (manutention par des procédés ordinaires, chute d'emballage, empilage, abrasion ou vibrations, effets des conditions météorologiques, récipients fragiles, matières plastiques utilisées pour les emballages, emballage des liquides, ventilation, emballages mixtes, usage répété d'emballages, emballages vides); emballages spécialement destinés à certaines substances (peroxydes organiques).
HM Stationery Office, P.O. Box 276, London SW8 5DT, Royaume-Uni, 1987. 22p. Prix: GBP 4,00.

CIS 88-1362 Dispositions d'application pratique du Règlement de 1986 sur la circulation routière (transport de substances dangereuses dans des emballages, etc.) [Royaume-Uni]
Operational provisions of the Road Traffic (Carriage of Dangerous Substances in Packages etc.) Regulations 1986 [United Kingdom] [en anglais]
Ce recueil de directives pratiques concerne plusieurs règlements: informations à recueillir par l'exploitant (nature, procédure à suivre, obligations incombant à l'expéditeur); informations écrites à fournir au conducteur (nature, procédure à suivre, lieu de conservation des informations, applications aux seules substances transportées); instruction et formation des conducteurs (forme, contenu, risques associés aux substances dangereuses, chargement-déchargement, équipement de sécurité, contrôles à effectuer avant le départ, procédures d'urgence, connaissance de la législation, tenue de registres); chargement, déchargement et arrimage (protection du chargement, bouteilles de gaz, séparation de substances dangereuses incompatibles); précautions contre le feu et les explosions (interdiction de fumer, extincteurs, déchargement des substances dangereuses préalablement à toute réparation du véhicule); limitations (régulation de la température, isolation et réfrigération du véhicule, effets des peroxydes sur les yeux); surveillance des véhicules (stationnement en un endroit sûr, sécurité).
HM Stationery Office, P.O. Box 276, London SW8 5DT, Royaume-Uni, 1987. 15p. Prix: GBP 3,00.

CIS 87-1347 Colen M.S.
Réglementation du transport des déchets dangereux au niveau fédéral, au niveau des Etats, au niveau local ou à tous ces niveaux
Regulation of hazardous waste transportation: Federal, State, Local, or all of the above [en anglais]
Analyse des décisions administratives (décisions d'incompatibilité) et judiciaires accordant à la réglementation fédérale américaine la prééminence sur la réglementation des Etats et la réglementation locale en matière de transport des matières dangereuses. Considérations sur le transport des substances radioactives et d'autres matières dangereuses. La méthode d'analyse utilisée est celle du cas par cas. Historique de la réglementation fédérale américaine et critères pris pour base des décisions privilégiant cette réglementation. Problèmes mettant en cause les autorités fédérale américaines (notamment les départements de l'énergie et de la défense), les autorités des Etats, les administrations locales et les transporteurs de matières dangereuses. La conclusion de l'article est que le Congrès n'a pas fait tout ce qu'il aurait pu pour trancher les différends entre juridictions.
Journal of Hazardous Materials, mai 1987, Vol.15, n°1-2, p.7-56.

1986

CIS 03-39 Loi d'intervention d'urgence mettant en cause des matières dangereuses [USA - Illinois]
Hazardous Materials Emergency Act [USA - Illinois] [en anglais]
Cette loi concerne le transport en toute sécurité des matières dangereuses à l'intérieur de l'Etat de l'Illinois. Au sommaire: définition; création d'un conseil consultatif sur les matières dangereuses (Hazardous Materials Advisory Board) ; responsabilités liées à la mise en application de la loi.
Document sur Internet [date inconnue, vers 1986] 10p.
http://www.state.il.us/iema/Laws/laws_hazmat.htm [en anglais]

CIS 95-498
Health and Safety Executive
Maîtrise du risque
Danger contained [en anglais]
Cassette vidéo sur l'application de la législation concernant le transport routier de marchandises dangereuses.
CFL Vision, P.O. Box 35, Wetherby LS23 7EX, Royaume-Uni, 1986. Cassette vidéo. Durée: 14min. Prix: GBP 11,49 (location), GBP 42,13 (vente). ###

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