ID du document (ISN) | 69544 |
Numéro CIS |
97-1083 |
ISBN(s) |
91-7522-544-1 |
Année |
1996 |
Numéro de convention ou de série |
SFS 1988:868
SFS 1995:446
|
Titre
|
Législation relative aux matières inflammables et explosives [Suède] |
Titre original |
Lagstiftning om brandfarliga och explosiva varor [en suédois] |
Informations bibliographiques |
Arbetarskyddsnämnden, Box 3208, 103 64 Stockholm, Suède, 6e éd., 1996. 119p. |
Résumé
|
Cette 6e édition (pour la 4e, voir CIS 94-1467) contient le texte intégral de la loi suédoise sur les matières inflammables et explosives (SFS 1988:868 avec les modifications jusqu'à SFS 1995:446) et des règlements sur les matières inflammables et explosives (SFS 1988:1145 avec les modifications jusqu'à SFS 1996:831). Elle contient aussi les extraits suivants: extraits des règlements du Explosives Inspectorate sur la manutention et l'importation de matières explosives, l'enregistrement des matières explosives agréées et l'enregistrement des matières réactives; extraits des règlements du Explosives Inspectorate concernant l'étiquetage, etc., des matières inflammables; extraits de la classification des liquides inflammables; enregistrement des liquides et gaz inflammables; autorisation du Explosives Inspectorate pour la manutention de matières inflammables. |
Descripteurs (primaires) |
explosifs; Suède; législation; substances inflammables; incendies, explosions; substances explosibles |
Descripteurs (secondaires) |
recueil; liquides inflammables; gaz inflammables; matières dégageant des gaz inflammables; transvasement de liquides et de gaz; transvasement de gaz; loi; manutention et stockage; transport; transport de marchandises; manutention de liquides; liste de substances chimiques; notices d'avertissement; transvasement de liquides |
Type de document |
A - Lois, règlements, directives |
Pays / Etat ou Province | Suède |
Sujet(s) |
Recueils de lois et de règlements dérivés
|
Domaine(s) thématique(s)
|
Incendies, explosions et risques majeurs
|
Catégorie(s) de recherche
|
Explosions Incendies
|