ID du document (ISN) | 54049 |
Numéro CIS |
90-714 |
ISSN - Titre de série |
Government Gazette of Western Australia |
Année |
1988 |
Numéro de convention ou de série |
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Titre
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Règlement amendé de 1988 concernant le transport des marchandises dangereuses par route [Australie - Australie occidentale] |
Titre original |
Dangerous Goods (Road Transport) Amendment Regulations 1988 [Australia - Western Australia] [en anglais] |
Informations bibliographiques |
19 août 1988, n°80, p.1-153. Illus. |
Résumé
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Ces règlements sont des amendements du règlement principal publié en 1983 en vertu de la loi de 1961 sur les substances explosives et dangereuses (voir CIS 89-378). 35 règlements principaux sont amendés, insérés, abrogés ou remplacés. L'annexe 2 est modifiée, notamment par 3 nouveaux symboles de danger. L'annexe 5 est remplacée par une nouvelle liste contenant approx. 3300 substances, chacune avec sa classe de risque, un code indiquant un risque secondaire, un code désignant l'action à suivre en cas d'urgence, un code de contaminant et un code indiquant le groupe d'emballage. |
Descripteurs (primaires) |
substances dangereuses; Australie; transports routiers; substances inflammables; transport de marchandises; Australie occidentale |
Descripteurs (secondaires) |
emballage et remplissage; étiquetage; loi; notices d'avertissement; liste de substances chimiques |
Type de document |
A - Lois, règlements, directives |
Pays / Etat ou Province | Australie occidentale |
Sujet(s) |
Normes et directives ayant force de loi
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Domaine(s) thématique(s)
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Incendies, explosions et risques majeurs
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Catégorie(s) de recherche
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Transport routier Transport de matériaux
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