| ID du document (ISN) | 51080 |
| Numéro CIS |
89-155 |
| Année |
1986 |
| Numéro de convention ou de série |
Conditions de travail - Bilan 1986 No.5
|
| Auteur(s) |
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels |
| Titre
|
Activités du Conseil supérieur |
| Informations bibliographiques |
Ministère des affaires sociales et de l'emploi, Direction des relations du travail, 1 place de Fontenoy, 75007 Paris, France, 1986. 23p. |
| Résumé
|
La 1ère partie du bilan retrace, par thèmes, l'activité du Conseil supérieur au cours de l'année 1986. L'objet, la nature des textes examinés et l'avancement de la procédure sont précisés dans chaque cas: textes relatifs au Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail; réglementation concernant les substances dangereuses, les ambiances physiques et les maladies professionnelles; l'hygiène; la sécurité des machines et appareils; l'électricité; la médecine du travail; le bâtiment; divers. La seconde partie est un état des travaux des commissions du Conseil. |
| Descripteurs (primaires) |
France; institutions de prévention; programmes de sécurité |
| Descripteurs (secondaires) |
rapport; électricité; substances toxiques; machines; comités de sécurité et d'hygiène; législation; réglementation protection des machines; médecine du travail; bâtiment et travaux publics |
| Type de document |
E - Livres, rapports, comptes rendus |
| Sujet(s) |
Administration, législation, inspection
|
| Domaine(s) thématique(s)
|
Aspects généraux
|
| Catégorie(s) de recherche
|
Programmes de sécurité
|
