ID du document (ISN) | 102941 |
Numéro CIS |
03-1810 |
ISBN(s) |
0-7176-2776-4 |
Année |
2003 |
Numéro de convention ou de série |
HSE Research Report RR 172
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Auteur(s) |
Walters D., Grodzki K., Walters S. Health and Safety Executive |
Titre
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Rôle des valeurs seuils dans les systèmes de sécurité et de santé des Etats membres de l'UE et du Royaume-Uni |
Titre original |
The role of occupational exposure limits in the health and safety systems of EU Member States [en anglais] |
Informations bibliographiques |
HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, 2003. xviii, 200p. Illus. 120 réf. Prix: GBP 25,00. |
Accès internet |
http://www.hse.gov.uk/research/rrpdf/rr172.pdf [en anglais]
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Résumé
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Ce rapport passe en revue les procédures nécessaires à la définition des valeurs seuils et leur signification légale dans les Etats membres de l'UE; il analyse en outre les méthodes et les pratiques des organismes de prévention de quelques Etats membres visant à faire respecter des valeurs seuils spécifiques et commente les différentes interprétations que l'on donne au "respect" de ces valeurs. Dans l'ensemble, on observe que les structures et les systèmes existants pour la définition des valeurs seuils sont comparables pour tous les Etats membres, et que les problèmes rencontrés dans la mise en œuvre pratique sur le lieu de travail sont semblables à ceux identifiés au Royaume-Uni. Le rapport présente également les stratégies adoptées dans les différents pays afin d'améliorer la gestion des risques lors du travail en présence de substances chimiques dangereuses, et indique qu'il serait utile d'en tenir compte lors de la révision du cadre réglementaire s'appliquant aux valeurs seuils au Royaume-Uni. |
Descripteurs (primaires) |
valeurs-seuils; rôle des pouvoirs publics; Union européenne; substances dangereuses |
Descripteurs (secondaires) |
poussière de bois; institutions publiques de prévention; Royaume-Uni; application; toluène; évaluation du risque; législation; rapport |
Type de document |
E - Livres, rapports, comptes rendus |
Pays / Etat ou Province | Royaume-Uni |
Sujet(s) |
Substances toxiques et dangereuses
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Domaine(s) thématique(s)
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Risques chimiques
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Catégorie(s) de recherche
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Limites d'exposition professionnelle
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