| ID du document (ISN) | 100774 |
| Numéro CIS |
02-1642 |
| Année |
2002 |
| Numéro de convention ou de série |
BGV A6
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| Auteur(s) |
Steinbruchs-Berufsgenossenschaft (StBG) |
| Titre
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Personnel qualifié en matière de sécurité du travail [Allemagne] |
| Titre original |
Fachkräfte für Arbeitssicherheit [en allemand] |
| Informations bibliographiques |
Carl Heymanns Verlag KG, Luxemburgerstrasse 449, 50939 Köln, Allemagne, oct. 2002. 12p. |
| Résumé
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Ce document reproduit le règlement de sécurité BGV A6 relatif au personnel qualifié en matière de sécurité du travail de la mutuelle allemande d'assurance contre les accidents dans les carrières, dans sa version du 1er octobre 2002, avec sa directive d'application. Au sommaire: champ d'application; qualifications requises pour les préposés à la sécurité; formation continue; obligation d'établir un rapport; dispositions transitoires et dispositions d'exécution; entrée en vigueur. En annexe: durée d'emploi annuelle des préposés à la sécurité en fonction du nombre de travailleurs pour une entreprise présentant un facteur de risque 1,0; modèle de conseils aux chefs d'entreprise proposé par la mutuelle des carrières; loi sur les médecins d'entreprise, les ingénieurs de sécurité et autres personnels qualifiés en matière de sécurité du travail. |
| Descripteurs (primaires) |
Allemagne; préposés à la sécurité; carrières; organisation de la sécurité dans l'entreprise |
| Descripteurs (secondaires) |
responsabilités des employeurs; directive; qualifications; perfectionnement professionnel |
| Type de document |
F - Notes documentaires, directives pratiques, normes |
| Pays / Etat ou Province | Allemagne |
| Sujet(s) |
Normes et directives ayant force de loi
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| Domaine(s) thématique(s)
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Aspects généraux
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| Catégorie(s) de recherche
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Mines et carrières
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