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Bulletin BIT-CIS 2003/03CIS 03-1001 --- CIS 03-1500Lois, règlements, directivesCIS 03-1001 Loi relative à la sécurité et à la santé au travail [République de Corée]. (anglais: Industrial Safety and Health Act [Republic of Korea]) Dans: Occupational Safety and Health Act, Decree, Regulation, Korea Occupational Safety & Health Agency (KOSHA), 34-4 Gusan-dong, Bupyeong-gu, Inchon, République de Corée, 2003, p.3-46. (En anglais) Internet: Traduction de la Loi de 1981 relative à la sécurité et à la santé au travail (voir CIS 90-352), telle que modifiée en déc. 1996 (voir 97-1767) et ultérieurement jusqu'en 2002. Au sommaire: dispositions générales; systèmes de gestion de la sécurité et de la santé au travail; réglementation de la sécurité et de la santé; mesures de prévention de base; mesures d'hygiène du travail; procédures de surveillance et de notification; formation. Dernière version de la traduction anglaise dans la base: CIS 00-303. (102073)
CIS 03-1002 Loi de 1993 sur la sécurité et la santé au travail [Canada - Saskatchewan]. (anglais: The Occupational Health and Safety Act, 1993 [Canada - Saskatchewan]) Government of Saskatchewan Publications Centre, Regina SK, Canada, adresse Internet: http://www.publications.gov.sk.ca, 2001. 50p. (En anglais) Internet: Loi de base concernant la sécurité et la santé au travail dans la province de la Saskatchewan (entrée en vigueur: 30 oct. 1993), telle que modifiée en 1996 et 2001. La Loi de 1978 sur le même sujet (voir CIS 87-1128) est abrogée. Au sommaire: obligations des différents acteurs; commissions paritaires et délégués à la prévention; droit de refus du travail dangereux et actions discriminatoires; avis de contravention; Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT); émission des règlements et des guides de bonne pratique; appels; sanctions; examens médicaux et traitement; application de la loi. (102080)
CIS 03-1003 Loi n°94-029 du 25 août 1995 portant Code du travail [Madagascar]. Journal officiel de la République de Madagascar, 25 sept. 1995, n°2324, p.2564-2577. Copies sur Internet: 68p. (En français) Internet: L'ordonnance n° 75-013-O/DM du 17 mai 1975 (voir CIS 77-1795) est abrogée, mais les textes réglementaires concernant l'hygiène, la sécurité au travail et la médecine du travail restent en vigueur. Le Titre V du nouveau Code traite des conditions du travail, notamment des sujets suivants: durée du travail; travail de nuit; travail des femmes et des enfants; travail des personnes handicapées. (102091)
CIS 03-1004 Loi n°65 du 16 juin 1989 sur l'assurance contre les accidents du travail [Norvège]. (anglais: Act No.65 of 16 June 1989 on industrial injury insurance [Norway]; norvégien: Lov om yrkesskadeforsikring) Document sur Internet, 1989. 7p. (En anglais, norvégien) Internet: Loi sur la réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles. Tous les employeurs à l'exception de l'Etat sont tenus d'assurer leurs employés contre les accidents du travail. Toute demande de réparation doit être enregistrée par l'assureur, et le registre doit être mis à la disposition des autorités et des organismes patronaux et syndicaux afin de fournir des informations pour les activités préventives. La traduction anglaise n'a pas de valeur juridique. (102176)
CIS 03-1005 Lieux de travail - Ordonnance et directives - Situation: janvier 2003 [Allemagne]. (allemand: Arbeitsstätten: Arbeitsstättenverordnung - ArbStättV - und Arbeitsstätten-Richtlinien - ASR - Stand: Januar 2003) Bundesanstalt für Arbeitsschutz und Arbeitsmedizin, Wirtschaftsverlag NW, Postfach 10 11 10, 27511 Bremerhaven, Allemagne, 37e éd., 2003. 203p. Illus. Index. Price: EUR 17,50., ISBN 3-89701-937-X (En allemand) Internet: La mise à jour de ce document (version précédente, voir CIS 98-1555) reproduit en première partie le texte de l'ordonnance de 1975 relative aux lieux de travail (modifications comprises) et des directives correspondantes en vigueur en Allemagne comportant huit chapitres: dispositions générales; locaux de travail, voies de circulation et installations situées à l'intérieur des lieux de travail (ventilation, température des locaux, éclairage, sols, murs, plafonds, fenêtres, portes, protection contre les chutes, l'incendie, les risques physiques et chimiques, escaliers, escaliers roulants, sorties de secours, rampes de chargement) et dispositions particulières (dimensions des postes de travail, équipements, installations sanitaires, de bien-être et de premiers soins, locaux temporaires); lieux de travail en plein air; chantiers de construction; postes de vente en plein air; travail à bord d'embarcations et d'installations flottantes; nettoyage et entretien des lieux de travail; dispositions finales. La deuxième partie du document contient 30 directives d'application détaillées. (102308)
CIS 03-1006 Loi générale sur le travail [Angola]. (portugais: Lei geral do trabalho) Ministério da administração pública emprego e segurança social, Rua de Missão 123, P.O. Box, 6967 Luanda, Angola, 2000. 140p. (En portugais) Internet: Loi no 2/00 adoptée le 5 août 1999, abrogeant la Loi no 6/81 tenant lieu de Code du Travail (voir CIS 94-404) et visant à actualiser le droit du travail. Elle régit notamment les relations de travail, les responsabilités en matière de sécurité et d'hygiène du travail et de médecine du travail, la durée et l'organisation du travail (horaire normal de travail, travail de nuit, régimes spéciaux, régimes de repos), le travail des femmes, des mineurs et des personnes à capacité de travail réduite ainsi que la protection de la maternité. (102411)
CIS 03-1007 Loi n°54/2003 du 12 déc. 2003 concernant le cadre législatif sur la prévention des risques professionnels [Espagne]. (espagnol: Ley 54/2003, de 12 de diciembre, de reforma del marco normativo de la prevención de riesgos laborales) Boletín Oficial del Estado, 13 déc. 2003, n°298, p.44408-44415. (En espagnol) Internet: Cette loi modifie la Loi n°31/1995 relative à la prévention des risques professionnels (voir CIS 95-1921). Son but principal est l'introduction d'une intégration plus poussée de l'organisation de la prévention en Espagne. Principales dispositions: collaboration renforcée entre l'Inspection du travail et les organismes de la protection sociale; intégration de la prévention dans la gestion normale des entreprises; organisation des ressources pour les activités de prévention; changements des missions des comités paritaires de la prévention; coordination des activités de prévention sur les chantiers; qualifications des fonctionnaires publics impliqués dans la prévention. La Loi concernant les infractions et les sanctions dans l'ordre social, approuvée par le Décret royal législatif n°5/2000, est également modifiée. (102494)
CIS 03-1008 Décret d'application de la Loi relative à la sécurité et à la santé au travail [République de Corée]. (anglais: Enforcement Decree of Industrial Safety and Health Act [Republic of Korea]) Dans: Occupational Safety and Health Act, Decree, Regulation, Korea Occupational Safety & Health Agency (KOSHA), 34-4 Gusan-dong, Bupyeong-gu, Inchon, République de Corée, 2003, p.49-98. (En anglais) Internet: Ce décret contient des définitions et des notes sur le domaine d'application et sur d'autres aspects nécessaires pour l'application de la Loi de 1981 relative à la sécurité et à la santé au travail (pour la traduction de la version la plus récente, voir CIS 03-1001). La plupart des dispositions du décret concernent les qualifications du personnel responsable des différents aspects de la prévention et les règles pour la soumission des déclarations pertinentes à la sécurité et à la santé au travail. Sont également incluses une liste de l'équipement de protection individuelle sujet à l'approbation, ainsi que des listes des substances chimiques interdites ou visées par des permis d'utilisation. Dernière traduction anglaise dans la base: CIS 00-311. (102074)
CIS 03-1009 Règlement d'application de la Loi relative à la sécurité et à la santé au travail [République de Corée]. (anglais: Enforcement Regulations for Industrial Safety and Health Act [Republic of Korea]) Dans: Occupational Safety and Health Act, Decree, Regulation, Korea Occupational Safety & Health Agency (KOSHA), 34-4 Gusan-dong, Bupyeong-gu, Inchon, République de Corée, 2003, p.101-207. (En anglais) Internet: Au sommaire de ce règlement d'application de la Loi de 1981 relative à la sécurité et à la santé au travail (pour la traduction de la version la plus récente, voir CIS 03-1001): dispositions générales (dispositions communes, marquage des risques pour la sécurité ou la santé); systèmes de gestion de la sécurité et de la santé au travail et leur réglementation; actions préventives (travaux à risque, formation à la prévention sur le lieu de travail, formation professionnelle, protection des machines et de l'équipement, inspection de l'équipment de protection, inspection à l'intérieur de l'entreprise, substances dangereuses); hygiène et santé au travail (surveillance sur le lieu de travail, surveillance médicale, livrets de poche relatifs à la gestion de la santé des travailleurs, interdiction d'employer des travailleurs en mauvaise santé); contrôle de la gestion de la sécurité et de la santé au travail (plans de prévention, évaluation du risque, surveillance des efforts de prévention; modifications depuis l'introduction initiale du règlement). Dernière traduction anglaise dans la base: CIS 00-312. (102075)
CIS 03-1010 Décret suprême n°40 - Approbation du règlement concernant la prévention des risques professionnels [Chili]. (espagnol: Decreto Supremo N°40 - Aprueba reglamento sobre prevención de riesgos profesionales) Diario Oficial de la República de Chile, 7 mars 1969, n°27 288. Copie sur Internet: 8p. (En espagnol) Internet: Ce règlement établit les normes qui doivent être prises en compte lors de l'application du titre VII de la loi n°16 744 concernant les mesures de sécurité sociale liées aux accidents du travail et aux maladies professionnelles, de même que de l'article 171 du Code du travail. Le Service de santé national (Servicio Nacional de Salud) est chargé du financement des activités de prévention menées par les organismes d'assurance (en particulier les mutuelles d'employeurs et les entreprises habilitées à assurer des activités de SST). Les entreprises de plus de 100 salariés sont tenues de mettre en place un service de prévention des risques professionnels, dirigé par un professionnel diplômé. Le règlement prescrit également des procédures pour la tenue de registres des statistiques concernant les accidents du travail et les maladies professionnelles, pour la rédaction par les entreprises des règlements internes sur la sécurité et la santé et l'information des travailleurs concernant les risques auxquels ils pourraient être exposés. (102172)
CIS 03-1011 Sécurité et santé - Règlement de 2002 sur la sécurité et la santé (modifications diverses) [Royaume-Uni]. (anglais: Health and Safety - The Health and Safety (Miscellaneous Amendments) Regulations 2002 [United Kingdom]) HSE Books, PO Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 6FS, Royaume-Uni, 2002. (Egalement: TSO Online Bookshop, http://www.tso.co.uk/bookshop/). 6p. Prix: GBP 2,00., ISBN 0-11-042693-2 (En anglais) Internet: Ce règlement modifie plusieurs règlements britanniques sur la prévention, en partie afin d'appliquer en Grande-Bretagne plusieurs directives européennes. Le règlement de 1981 concernant les premiers secours est modifié en exigeant que les installations de premiers secours soient facilement accessibles et que leur emplacement soit indiqué clairement. Le règlement de 1992 relatif aux écrans de visualisation (CIS 93-24) est modifié par la suppression de limitations visant les écrans utilisés par les "utilisateurs" et les "opérateurs". Le règlement de 1992 relatif à la manutention manuelle (CIS 93-36) est modifié par l'adjonction de nouvelles consignes applicables aux facteurs à prendre en considération au moment de déterminer le niveau de risque des opérations. Le règlement de 1992 relatif à l'équipement de protection individuelle sur le lieu de travail (CIS 93-6), celui de 1992 concernant la santé, la sécurité et le bien-être sur le lieu de travail (CIS 93-351) et le règlement de 1998 relatif à la fourniture et à l'utilisation des équipements de travail (CIS 99-1429) font également l'objet de modifications mineures quant au fond. Des corrections d'ordre rédactionnel sont apportées au règlement de 1998 relatif aux opérations et appareils de levage (CIS 99-1428) et au règlement de 1999 portant sur les carrières (CIS 00-1224). (102240)
CIS 03-1012 Décret n°1057/2003 modifiant les décrets n°351/79, 911/96 et 617/97 et autorisant l'Inspection des risques professionnels à assurer l'établissement des spécifications techniques aux termes du Règlement sur la sécurité et la santé au travail, approuvé par le Pouvoir exécutif national en vertu de la loi n°19.587 [Argentine]. (espagnol: Decreto 1057/2003 - Modifícanse los Decretos Nros.351/79, 911/96 y 617/97, con la finalidad de facultar a la Superintendencia de Riesgos del Trabajo para actualizar las especificaciones técnicas de los Reglamentos de Higiene y Seguridad en el Trabajo, aprobados por el Poder Ejecutivo Nacional en vertud de la Ley N° 19.587) Boletín Oficial de la República Argentina, 13 nov. 2003, n°30.276, p.4. (En espagnol) Internet: Ce décret modifie le décret n°351/79 relatif au règlement sur la prévention en général (CIS 03-510), 911/96 sur la prévention dans le bâtiment (CIS 96-1927) et 617/97 sur la prévention dans l'agriculture (CIS 98-382). L'établissement de normes et de spécifications relève dorénavant de la Superintendencia de Riesgos del Trabajo (Inspection des risques professionnels). (102491)
CIS 03-1013 Législation sur la sécurité et la santé au travail [Yémen]. (arabe: Al-tašrī(āt al-wataniya lil-siha wa wl-salāma almihniya fi al-jumhūrīya al-yamanīya) World Health Organization (WHO), Regional Office for the Eastern Mediterranean, International Printing and Publication, Sana'a, Yémen, 1st ed., 2001. 135p. (En arabe) Internet: Recueil de la législation pertinente à la sécurité et à la santé au travail au Yémen, y compris la Loi de 1995 concernant le travail (telle que modifiée jusqu'en 1997), trois lois de 1991 sur l'assurance, la retraite et les services sociaux, respectivement, et plusieurs autres directives et règlements. (102071)
CIS 03-1014 Hypercode du travail [France]. Editions Tissot, 9 rue du Pré Paillard, Parc des Glaisins, 74940 Annecy-le-Vieux, France, n°2, 15 mai 2003. CD-ROM tournant sous Windows et Macintosh. Prix: EUR 229,00 + TVA (pour la 1re année d'abonnement). (En français) Internet: CD-ROM contenant l'ensemble de la législation française sur le travail sous forme de documents HTML avec de nombreuses références croisées (hyperliens), regroupée selon les thèmes suivants: conventions relatives au travail; réglementation du travail; placement et emploi; groupements professionnels, représentation des salariés, intéressement, participation et plans d'épargne salariale; conflits du travail; contrôle de l'application de la législation et de la réglementation du travail; dispositions particulières à certaines professions; dispositions spéciales applicables aux départements d'outre-mer; formation professionnelle continue dans le cadre de l'éducation permanente. (102200)
CIS 03-1015 Règlement n°494/2001 du Conseil des ministres sur le Règlement concernant les professions posant un danger pour la santé des personnes autres que les travailleurs et où un contrôle médical des salariés est obligatoire [Lettonie]. (letton: Noteikumi par darbiem, kas saistīti ar iespējamu risku citu cilvēku veselībai un kuros nodarbinātās personas tiek pakļautas obligātajām veselības pārbaudēm) Latvijas Republikas Saeimas un Ministru Kabineta Ziņotājs, 14 fév. 2002, n°3, p.83-84. (En letton) Internet: Ce règlement contient une liste de professions comportant un risque pour la santé des personnes autres que les travailleurs et où un contrôle médical des salariés est obligatoire. La périodicité de tels examens est précisée. (102079)
CIS 03-1016 Arrêté du ministre des affaires sociales et de la solidarité du 27 octobre 2003, portant fixation du règlement intérieur-type du service autonome de médecine du travail [Tunisie]. Journal officiel de la République tunisienne, 7 nov. 2003, n°89, p.3296-3301. (En français) Internet: Cet arrêté fixe les règles de base des services internes de médecine du travail dans les entreprises. Il précise également l'obligation pour les travailleurs de se soumettre à des examens médicaux périodiques, sans aucun frais ni aucune perte de salaire. (102495)
CIS 03-1017 Arrêté du ministre des affaires sociales et de la solidarité du 27 octobre 2003, portant fixation des modèles de contrats de travail pour l'exercice de la médecine du travail dans un service autonome ou un groupement de médecine du travail [Tunisie]. Journal officiel de la République tunisienne, 7 nov. 2003, n°89, p.3303-3320. (En français) Internet: Cet arrêté fixe le contenu de base des contrats de travail pour les médecins du travail, qu'ils travaillent pour un service autonome ou un groupement de médecine du travail. Les responsabilités des médecins du travail sont précisées, ainsi que les conditions pour les périodes d'essai et le licenciement. (102496)
CIS 03-1018 Résolution n°123 du 17 sept. 2002 concernant l'adoption des normes et des règles de sécurité "Sécurité du travail dans l'industrie de bâtiment. Partie 2 - Activité de construction" [Fédération de Russie]. (russe: Postanovlenie ot 17 sentjabrja 2002 g. N 123 o prinjatii stroitel'nyh norm i pravil Rossijskoj Federacii "Bezopasnost' truda v stroitel'stve. Čast' 2. Stroitel'noe Proizvodstvo") Gosudarstvennyj Komitet Rossijskoj Federacii po Stroitel'stvu i Žiliščno - Kommunal'nomu Kompleksu, 18 oct. 2002, n°3880. 34p. (En russe) Internet: Règles de sécurité pour les chantiers de construction. Les chapitres traitent des problèmes de sécurité spécifiques à différents aspects du secteur du bâtiment: travaux de démolition et activités de construction pendant la rénovation et la démolition d'édifices; travaux de terrassement; travaux de fondation et de forage; travaux avec du béton; travaux de montage; travaux avec de la pierre; travaux de finition; stockage et montage d'éléments en bois; travaux d'isolation; travaux sur toitures; montage des éléments de génie; tests sur les équipements et les tuyaux; installations électriques et travaux de réparation; travaux de construction dans les mines. (102096)
CIS 03-1019 ADN 2003 - Volumes 1 et 2 [Nations Unies]. (anglais: ADN 2003 - Volumes 1 and 2 [United Nations]) Bureau de vente des publications des Nations Unies, 1221 Genève 10, Suisse, 2003. xxxv, 442p. Illus. (vol. I); v, 499p. Illus. (vol II)., ISBN 92-1-139082-6 (En - Vol. I), ISBN 92-1-139083-4 (En - Vol. II), ISBN 92-1-139084-2 (En - 2 Vols), ISBN 92-1-239076-5 (fr vol. I), ISBN 92-1-239077-3 (fr vol. II), ISBN 92-1-239078-1 (fr 2 vol.) (En anglais, français) Internet: L'Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures a été adopté le 25 mai 2000 par une Conférence diplomatique tenue à Genève sous l'égide de la Commission économique des Nations Unies pour l'Europe (CEE-ONU) et de la Commission centrale pour la navigation du Rhin (CCNR). L'ADN consiste en un texte légal auquel est annexé un Règlement. Il vise à accroître la sécurité des transports internationaux des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures, à contribuer de manière efficace à la protection de l'environnement, par la prévention de la pollution qui pourrait résulter d'accidents et d'incidents au cours de ces transports, et à faciliter les opérations de transport et promouvoir le commerce international. Le règlement annexe contient des dispositions relatives aux matières et articles dangereux, à leur transport en colis ou en vrac à bord de bateaux de navigation intérieure ou de bateaux-citernes, ainsi que des dispositions relatives à la construction et à l'exploitation de tels bateaux. Il régit également les prescriptions et procédures relatives aux visites, à l'établissement de certificats d'agrément, à l'agrément de sociétés de classification, aux dérogations, aux contrôles, à la formation et à l'examen des experts. Le volume 1 contient l'acte final de la Conférence, la résolution concernant le suivi de celle-ci, l'accord tel qu'adopté le 25 mai 2000 ainsi qu'une partie du règlement annexé tel que révisé au 1er janvier 2003, la suite se trouvant dans le volume 2. (102138)
CIS 03-1020 Loi consolidée n°21 de 16 janv. 1996 sur les substances et produits chimiques [Danemark]. (anglais: Consolidated Act No.21 of 16 Jan. 1996 on Chemical Substances and Products [Denmark]; danois: Bekendtgørelse af lov om kemiske stoffer og produkter) Document sur Internet, 1996-2004. 23p. (Da); 29p. (En). (En anglais, danois) Internet: Loi consolidée sur la sécurité chimique, telle que modifiée jusqu'en 2004. Son objectif est la prévention des risques pour la santé et l'environnement posés par la fabrication, le stockage, l'utilisation et l'élimination des substances et produits chimiques. Au sommaire: objectifs et domaine d'application; dispositions générales; étiquetage pour la protection de l'environnement; classification, emballage, étiquetage et stockage des substances et produits chimiques; règles concernant la vente des substances et produits toxiques; restrictions sur la présence et l'utilisation des substances chimiques; règles relatives à la composition des produits chimiques; approbation des substances et produits chimiques pour des utilisations spécifiques; responsabilités des fabricants et des importateurs en matière de contrôle, d'information et de vérification; autorités compétentes. En annexe: liste des substances et des produits soumis à approbation (classés comme pesticides et produits phytosanitaires). (102173)
CIS 03-1021 Décret n°13 du 30 déc. 2003 sur la protection des travailleurs contre les risques dus à l'exposition aux agents chimiques au travail [Bulgarie]. (bulgare: Naredba N°13 ot 30 dekemvri 2003 g. za zaštita na raboteštite ot riskove, svărzani s ekspozicija na himični agenti pri rabota) Dăržaven vestnik, 30 jan. 2004, n°8, p.51-70. (En bulgare) Internet: Ce décret définit les obligations des employeurs pour la protection des travailleurs contre les risques chimiques. En annexe: liste des valeurs-seuils, avec numéro CAS, valeurs pondérées sur 8 heures et valeurs de pointe sur 15 minutes, codes spécifiques d'effets (le cas échéant). Le décret n°13 de 1992 (avec ses modifications ultérieures) concernant les valeurs-seuils des substances dangereuses sur le lieu de travail est abrogé. (102500)
CIS 03-1022 Annexes A et B de la directive 96/49/CE du Conseil telles qu'annoncées dans la directive 2001/6/CE de la Commission portant adaptation pour la troisième fois au progrès technique de la directive 96/49/CE du Conseil relative au rapprochement des législations des Etats membres concernant le transport des marchandises dangereuses par chemin de fer [Union européenne]. (anglais: Annexes A and B to Council Directive 96/49/EC as announced in Commission Directive 2001/6/EC adapting for the third time to technical progress Council Directive 96/49/EC on the approximation of the laws of the Member States with regard to the transport of dangerous goods by rail [European Union]; espagnol: Anexos A y B de la Directiva 96/49/CE del Consejo, tal como anunciados en la Directiva 2001/6/CE de la Comisión, por la que se adapta por tercera vez al progreso técnico la Directiva 96/49/CE del Consejo sobre la aproximación de las legislaciones de los Estados miembros relativas al transporte de mercancías peligrosas por ferrocarril) Official Journal of the European Union - Journal officiel de l'Union européenne, 26 avr. 2004, 47e année, n°L 121, p.1-864 (numéro intégral). Illus. (En anglais, espagnol, français) Internet: Annexe à la Directive 96/49/CE du Conseil, du 23 juil. 1996 relative au rapprochement des législations des Etats membres concernant le transport de marchandises dangereuses par chemin de fer (voir CIS 98-408). Au sommaire: 1 - Dispositions générales: champ d'application et applicabilité, définitions et unités de mesure, formation des intervenants, obligations de sécurité des intervenants, dérogations, prescriptions générales concernant les substances de la classe 7 (substances radioactives), mesures de contrôle et autres mesures de soutien. 2 - Classification des marchandises dangereuses (définitions, listes très exhaustives). 3 - Liste des marchandises dangereuses, dispositions spéciales et exemptions relatives au transport de marchandises emballées en quantités limitées. 4 - Utilisation des emballages, grands récipients pour vrac, grands emballages, citernes mobiles et métalliques, conteneurs-citernes en matière plastique renforcée de fibres. 5 - Procédures d'expédition (y compris les normes pour la signalisation de danger). 6 - Prescriptions générales à la construction des emballages. 7 - Dispositions concernant les conditions de transport, le chargement, le déchargement et la manutention. (102078)
CIS 03-1023 Santé et sécurité - Règlement de 2002 concernant le contrôle des substances nocives [Royaume-Uni]. (anglais: Health and Safety - The Control of Substances Hazardous to Health Regulations 2002 [United Kingdom]) HSE Books, PO Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 6FS, Royaume-Uni, 2002. (Egalement: TSO Online Bookshop, http://www.tso.co.uk/bookshop/). 27p. Illus. Prix: GBP 4,50., ISBN 0-11-042919-2 (En anglais) Internet: Ce Règlement est une refonte du Règlement n°437/1999 (CIS 00-620), qui est abrogé. Il est conforme à certaines directives européennes, notamment les directives 80/1107/CEE (CIS 81-1610), 91/322/CEE (CIS 92-1427), 96/94/CE (CIS 97-9), 98/24/CE sur les substances dangereuses (CIS 98-1094), 2000/54/CE sur les risques biologiques (CIS 03-1046), et les applique en Grande-Bretagne. Il est aussi conforme à d'autres directives ayant un champ d'application plus limité comme le chlorure de vinyle, le benzène et les substances cancérogènes en général. Il précise les obligations des employeurs concernant la protection des travailleurs contre l'exposition aux substances nocives, notamment: interdiction de l'importation (sauf d'un autre Etat de l'UE) de certaines substances (naphtyl-2 amine, benzidine, amino-4 biphényle, nitro-4 biphényle, et leurs sels, allumettes au phosphore blanc); évaluation du risque pour la santé; prévention et contrôle de l'exposition; surveillance médicale; information et formation; démarches en cas d'accidents, d'incidents dangereux et d'urgences; dispositions relatives à la fumigation; dérogations. En annexe: liste des substances cancérogènes; interdiction d'utilisation de certaines substances dans certaines activités; dispositions spéciales concernant les agents bioligiques; contrôle des systèmes de ventilation; substances pour lesquelles une surveillance est exigée; surveillance médicale liée à certaines substances; législation concernant l'étiquetage des conteneurs et des tuyaux; fumigations (dérogations et déclarations). (102092)
CIS 03-1024 Directive 2004/73/CE de la Commission du 29 avril 2004 portant vingt-neuvième adaptation au progrès technique de la directive 67/548/CEE du Conseil concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses [Union européenne]. (anglais: Commission Directive 2004/73/EC of 29 April 2004 adapting to technical progress for the twenty-ninth time Council Directive 67/548/EEC on the approximation of the laws, regulations and administrative provisions relating to the classification, packaging and labelling of dangerous substances [European Union]; espagnol: Directiva 2004/73/CE de la Comisión, de 29 de abril de 2004, por la que se adapta, por vigésima novena vez, al progreso técnico la Directiva 67/548/CEE del Consejo relativa a la aproximación de las disposiciones legales, reglamentarias y administrativas en materia de clasificación, embalaje y etiquetado de las sustancias peligrosas) Official Journal of the European Union - Journal officiel de l'Union européenne, 30 avr. 2004, 47e année, n°L 152, p.1-316 (numéro intégral). Illus. Réf. bibl. (En anglais, espagnol, français) Internet: Cette directive contient l'annexe actualisée I de la directive 67/548/CEE (voir CIS 92-23), avec une liste de substances dangereuses, leurs numéros d'identification, noms chimiques, numéros CE et CAS, codes de classification et d'étiquetage, limites de concentration (s'il y a lieu) et notes pour les préparations. Certaines entrées des listes antérieures ont été supprimées ou modifiées. L'étiquetage de préparations contenant du 1,3-butadiène a été modifié afin de refléter le fait que la substance a été classée comme mutagène. L'annexe V de la directive de 1967, concernant la définition des méthodes permettant la détermination des propriétés physico-chimiques, toxiques et écotoxiques des substances et des préparations, a été également modifiée afin de réduire au minimum le nombre d'animaux utilisés à des fins expérimentales. (102094)
CIS 03-1025 Directive 2003/18/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 mars 2003 modifiant la directive 83/477/CEE du Conseil concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à l'amiante pendant le travail [Union européenne]. (anglais: Directive 2003/18/EC of the European Parliament and of the Council of 27 March 2003 amending Council Directive 83/477/EEC on the protection of workers from the risks related to exposure to asbestos at work [European Union]; espagnol: Directiva 2003/18/CE del Parlamento Europeo y del Consejo, de 27 de marzo de 2003, por la que se modifica la Directiva 83/477/CEE del Consejo sobre la protección de los trabajadores contra los riesgos relacionados con la exposición al amianto durante el trabajo) Official Journal of the European Union - Journal officiel de l'Union européenne, 15 avr. 2003, 46e année, n°L 97, p.48-52. (En anglais, espagnol, français) Internet: Modification de la directive 83/477/CEE (voir CIS 84-327). Au sommaire: nouvelle liste des substances considérées comme faisant partie de la famille amiante; conditions modifiées dans lesquelles les travailleurs sont autorisés à travailler malgré la présence de faibles concentrations d'amiante; détails modifiés que doivent contenir les déclarations de travail en présence d'amiante; interdiction générale de travail avec l'amiante, sauf dérogations spécifiées; déclaration de principe de réduire au minimum les niveaux d'exposition à l'amiante; nouvelles règles concernant la détermination des niveaux de concentration d'amiante; nouvelle limite d'exposition (TWA - 8 heures): 0,1 fibre/cm3; dispositions modifiées concernant les responsabilités des employeurs afin de réduire l'exposition. (102098)
CIS 03-1026 Règlement (CE) nº1896/2000 de la Commission du 7 septembre 2000 concernant la première phase du programme visé à l'article 16, paragraphe 2, de la directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil relative aux produits biocides [Union européenne]. (anglais: Commission Regulation (EC) No.1896/2000 of 7 September 2000 on the first phase of the programme referred to in Article 16(2) of Directive 98/8/EC of the European Parliament and of the Council on biocidal products [European Union]; espagnol: Reglamento (CE) nº1896/2000 de la Comisión, de 7 de septiembre de 2000, relativo a la primera fase del programa contemplado en el apartado 2 del artículo 16 de la Directiva 98/8/CE del Parlamento Europeo y del Consejo sobre biocidas) Official Journal of the European Communities - Journal officiel des Communautés européennes, 8 sep. 2000, vol.43, n°L 228, p.6-17. (En anglais, espagnol, français) Internet: Ce règlement a été émis aux termes de la directive 98/8/CE concernant la mise sur le marché des produits biocides. Il arrête les dispositions nécessaires à l'élaboration et à la mise en œuvre d'un programme de travail en vue de l'examen systématique de toutes les substances actives de produits biocides. Au sommaire: définitions; identification des substances actives existantes; notification des susbtances actives existantes; conséquences de l'identification et de la notification; soumission des dossiers; préparation d'une liste des substances de base. En annexe: informations requises pour l'identification des susbtances actives. (102100)
CIS 03-1027 Santé et sécurité - Règlement de 2002 sur les substances chimiques (Information sur les risques et sur l'emballage aux fins de la mise sur le marché) [Royaume-Uni]. (anglais: Health and Safety - The Chemicals (Hazard Information and Packaging for Supply) Regulations 2002 [United Kingdom]) HSE Books, PO Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 6FS, Royaume-Uni, 2002. (Egalement: TSO Online Bookshop, http://www.tso.co.uk/bookshop/). 51p. Illus. Réf.bibl. Prix: GBP 7,50., ISBN 0-11-042419-0 (En anglais) Internet: Ce règlement est une refonte, avec des modifications, du Règlement de 1994 sur les substances chimiques (Information sur les risques et sur l'emballage aux fins de la mise sur le marché) (CIS 95-23), avec ses modifications ultérieures (y compris celles signalées sous CIS 97-367 et CIS 97-1422). Il transpose dans la législation de Grande-Bretagne la Directive sur les substances chimiques 92/32/CEE (CIS 92-726), la Directive sur les préparations 1999/45/CE (CIS 00-1517) et la Directive sur les fiches toxicologiques 91/155/CEE (CIS 93-1425). Au sommaire: définitions; domaine d'application (substances et préparations dangereuses, sauf: produits médicinaux, médicaments contrôlés, produits cosmétiques, déchets, produits alimentaires, aliments pour animaux, substances radioactives, appareils médicaux, produits finis destinés aux utilisateurs, échantillons, aussi bien que les substances et préparations transportées par le rail, par la route, par bateau, etc.); procédures pour la classification des substances et préparations dangereuses; description des fiches toxicologiques; obligation d'indication du risque dans les messages publicitaires concernant les produits contenant des substances dangereuses; emballage et étiquetage des substances et préparations dangereuses; dérogations. En annexe: classification des substances et des préparations dangereuses; signalisation de danger et symboles pour les substances et préparations dangereuses; dispositions pour la classification des préparations dangereuses; établissement des limites d'exposition (lorsqu'elles ne figurent pas déjà dans la liste des produits mis sur le marché); établissement des limites de concentration utilisées dans l'évaluation des risques pour l'environnement; rubriques devant figurer dans les fiches toxicologiques; détails devant figurer sur les étiquettes des substances et préparations dangereuses. (102171)
CIS 03-1028 Directive 1999/13/CE du Conseil du 11 mars 1999 relative à la réduction des émissions de composés organiques volatils dues à l'utilisation de solvants organiques dans certaines activités et installations [Union européenne]. (anglais: Council Directive 1999/13/EC of 11 March 1999 on the limitation of emissions of volatile organic compounds due to the use of organic solvents in certain activities and installations [European Union]; espagnol: Directiva 1999/13/CE del Consejo de 11 de marzo de 1999 relativa a la limitación de las emisiones de compuestos orgánicos volátiles debidas al uso de disolventes orgánicos en determinadas actividades e instalaciones) Official Journal of the European Communities - Journal officiel des Communautés européennes, 29 mars 1999, vol.42, n°L 85, p.1-22. (En anglais, espagnol, français) Internet: Cette directive a pour objet de prévenir ou de réduire les effets directs et indirects des émissions de composés organiques volatils dans l'environnement, principalement dans l'air, ainsi que les risques potentiels pour la santé publique posés par de telles émissions. Au sommaire: définitions; obligations applicables aux nouvelles installations et aux installations existantes; exigences; établissement et mise en œuvre des plans nationaux pour la réduction des émissions; substitution; surveillance; respect des valeurs limites d'émission; systèmes d'information et rapports. En annexe: champ d'application (catégories d'activités visées par la directive: revêtement adhésif, activités de revêtement en général, laquage en continu, nettoyage à sec, fabrication de chaussures, autres types de fabrication, impression, conversion de caoutchouc, nettoyage de surface, extraction et raffinage des huiles et des graisses, retouche des véhicules, revêtement de fil de bobinage, imprégnation de surfaces en bois, stratification de bois et de plastique); seuils de consommation et limites d'émission dans les activités spécifiques, avec attention particulière à l'industrie du revêtement de véhicules; schémas de réduction; plans de gestion des solvants. (102174)
CIS 03-1029 Santé et sécurité - Règlement de 2002 sur le contrôle de l'amiante [Royaume-Uni]. (anglais: Health and Safety - Control of Asbestos Regulations 2002 [United Kingdom]) HSE Books, PO Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 6FS, Royaume-Uni, 2002. (Egalement: TSO Online Bookshop, http://www.tso.co.uk/bookshop/). 17p. Illus. Prix: GBP 3,50., ISBN 0-11-042918-4 (En anglais) Internet: Refonte, avec modifications, du Règlement de 1987 sur le même sujet (CIS 89-1418), tel que modifié en 1992 (CIS 93-360) et 1998 (CIS 00-21). Il applique en Grande-Bretagne les directives 76/769/CEE (CIS 92-22), 83/477/CEE (CIS 84-327), 90/394/CEE (CIS 90-1758) et 98/24/CE (CIS 98-1094). Il assure la protection des travailleurs et des autres personnes contre l'amiante sur le lieu de travail. Il impose aux travailleurs des obligations concernant leur protection contre cette substance. Un niveau d'intervention est établi à: 72f-h/mL (air) pour le chrysotile, 48f-h/mL (air) pour les autres types d'amiante (mesurages continus pendant 12 sem.). Les valeurs-seuils correspondantes sont: 0,3f/mL (4h), 0,9f/mL (10min) pour le chrysotile; 0,2f/mL (4h), 0,6f/mL (10min) pour les autres types d'amiante, sur la base de mesurages continus dans l'atmosphère. Au sommaire: interprétation; responsabilités des employeurs; obligations de gérer la présence d'amiante sur les sites non domestiques; identification du type d'amiante présent sur le lieu de travail; plans de travail; déclaration de la présence d'amiante à l'autorité compétente; information et formation des travailleurs; prévention et réduction de l'exposition à l'amiante; utilisation et entretien des moyens de prévention; fourniture et nettoyage des vêtements de protection; plans d'urgence en cas d'accident ou d'incident; obligation de l'employeur d'empêcher la propagation d'amiante; propreté des locaux et des sites; zones de danger désignées; surveillance des atmosphères de travail; normes concernant les tests atmosphériques; normes d'analyse; registres de santé et surveillance médicale; installations sanitaires et vestiaires; stockage, distribution et étiquetage de l'amiante brut et des déchets contenant de l'amiante; fourniture d'amiante en vue de son utilisation sur le lieu de travail. (102178)
CIS 03-1030 Santé et sécurité - Règlement de 2002 portant sur la prévention de l'exposition professionnelle au plomb [Royaume-Uni]. (anglais: Health and Safety - The Control of Lead at Work Regulations 2002 [United Kingdom]) HSE Books, PO Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 6FS, Royaume-Uni, 2002. (Egalement: TSO Online Bookshop, http://www.tso.co.uk/bookshop/). 13p. Prix: GBP 3,00., ISBN 0-11-042917-6 (En anglais) Internet: Ce règlement est une refonte, avec modifications, du Règlement de 2002 portant sur la prévention de l'exposition professionnelle au plomb (CIS 98-391). Il transpose dans la législation de Grande-Bretagne les dispositions applicables au plomb de la directive du Conseil 98/24/CE (CIS 98-1094). Au sommaire: interprétation; obligations des employeurs et des travailleurs indépendants; interdictions (utilisation du vernis de plomb et du vernis à haute solubilité; emploi dans certaines activités des jeunes et des femmes en âge de procréer); évaluation du risque dans les situations à risque d'exposition professionnelle au plomb; prévention et contrôle de l'exposition au plomb; interdiction de manger, de boire et de fumer dans les endroits contaminés par le plomb; entretien et surveillance des mesures de contrôle; surveillance des atmosphères de travail; surveillance médicale; information et formation; plans d'urgence en cas d'accident ou d'incident. Des niveaux d'intervention ont été établis: niveaux d'action - niveaux de plombémie de 25µg/dL pour les femmes en âge de procréer, 40µg/dL pour les jeunes, et 50µg/dL pour les autres; niveaux imposant une suspension du travail - niveaux de plombémie de 30, 50 et 60µg/dL, respectivement, pour les catégories mentionnées ci-dessus, et niveaux de concentration de plomb dans les urines de 25µg Pb/g créatinine pour les femmes en âge de procréer et de 110µg Pb/g créatinine pour les autres. En annexe: activités pour lesquelles il est interdit d'employer des jeunes et des femmes en âge de procréer à cause d'une exposition possible au plomb. (102180)
CIS 03-1031 Décret royal 349, du 21 mars 2003, modifiant le Décret royal 665, du 12 mai 1997, concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents cancérogènes au travail et étendant son champ d'application aux agents mutagènes [Espagne]. (espagnol: Real Decreto 349/2003, de 21 de marzo, por el que se modifica el Real Decreto 665/1997, de 12 de mayo, sobre la protección de los trabajadores contra los riesgos relacionados con la exposición a agentes cancerígenos durante el trabajo, y por el que se amplía su ámbito de aplicación a los agentes mutágenos) Boletín Oficial del Estado, 5 avr. 2003, n°82, p.13297-13298 (En espagnol) Internet: Ce décret, entré en vigueur le 21 mars 2003, modifie le Décret royal 665, du 12 mai 1997, concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents cancérogènes au travail (CIS 97-722) et étend son champ d'application aux agents mutagènes. Il applique en Espagne les dispositions de la directive 1999/38/CE (CIS 00-1516). (102183)
CIS 03-1032 Sécurité et santé - Règlement de 2002 sur la déclaration des nouvelles substances (Modifications) [Royaume-Uni]. (anglais: Health and Safety - The Notification of New Substances (Amendment) Regulations 2002 [United Kingdom]) HSE Books, PO Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 6FS, United Kingdom, 2002. (Egalement: TSO Online Bookshop, http://www.tso.co.uk/bookshop/). 8p. Price: GBP 2,00., ISBN 0-11-042696-7 (En anglais) Internet: Modifications du règlement de 1993 (S.I. 1993 n°3050, voir CIS 94-423), portant application en Grande-Bretagne de certaines dispositions de la directive 2001/59/CE (voir CIS 01-962). Le règlement autorise le recours à une méthode simplifiée de tests de toxicité pour certaines substances chimiques intermédiaires utilisées exclusivement dans les procédés chimiques. Au sommaire: définitions; conditions exactes pour l'application d'un ensemble de tests réduits; dossier technique à fournir pour l'ensemble de tests réduits; critères pour l'évaluation des systèmes fermés au cours de la manipulation des agents chimiques. En annexe: informations supplémentaires et tests exigés aux termes du règlement. (102237)
CIS 03-1033 Sécurité et santé - Règlement de 2003 concernant les produits biocides (modifications) [Royaume-Uni]. (anglais: Health and Safety - The Biocidal Products (Amendment) Regulations 2003 [United Kingdom]) HSE Books, PO Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 6FS, Royaume-Uni, 2003. (Egalement: TSO Online Bookshop, http://www.tso.co.uk/bookshop/). 9p. Prix: GBP 2,50., ISBN 0-11-045001-9 (En anglais) Internet: Ce règlement impose à l'industrie le versement d'un certain montant au titre de l'autorisation de mise sur le marché et d'enregistrement des produits biocides aux termes du règlement de 2001 (voir CIS 01-1299). (102239)
CIS 03-1034 Arrêté interministériel du 5 Chaâbane 1424 correspondant au 1er octobre 2003 relatif à la protection des travailleurs contre les risques liés à l'inhalation de poussières d'amiante [Algérie]. Journal officiel de la République algérienne, 31 jan. 2004, n°7, p.6-10. (En français) Internet: Cet arrêté traite de la protection des travailleurs contre les risques d'inhalation de l'amiante, y compris les mesures de protection collective, les mesures de surveillance médicale et les mesures de protection spécifiques aux différents travaux. (102498)
CIS 03-1035 Santé et sécurité - Règlement de 2002 concernant les substances dangereuses et les atmosphères explosives [Royaume-Uni]. (anglais: Health and Safety - The Dangerous Substances and Explosive Atmospheres Regulations 2002 [United Kingdom]) HSE Books, PO Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 6FS, Royaume-Uni, 2002. (Egalement: TSO Online Bookshop, http://www.tso.co.uk/bookshop/). 20p. Illus. Prix: GBP 3,50., ISBN 0-11-042957-5 (En anglais) Internet: Ce règlement établit les règles relatives à l'élimination ou à la réduction des risques pour la sécurité posés par les incendies, les explosions et d'autres événements dus aux propriétés particulières des substances dangereuses sur le lieu de travail. Il applique en Grande-Bretagne les dispositions des directives 98/24/CE (CIS 98-1094) et 99/92/CE (CIS 00-1523). Au sommaire: interprétation; domaine d'application (sont exclus les bateaux, les substances utilisées au cours d'un traitement médical, les appareils à gaz, la manipulation et le transport des explosifs et des substances chimiquement instables, les activités dans les mines et les carrières, les trous de sonde, les installations offshore et la plupart des activités de transport); obligations des employeurs; évaluation du risque; élimination et réduction des risques posés par les substances dangereuses; classification et protection des sites où une atmosphère explosive pourrait être présente; plans d'urgence en cas d'accident ou d'incident; information et formation des travailleurs; identification des contenus dangereux des récipients et des tuyaux. En annexe: mesures générales de sécurité; classification des sites où une atmosphère explosive pourrait être présente; critères pour la sélection des appareils et des systèmes de protection; exemple de pictogramme d'atmosphère explosive. Un grand nombre de lois et de règlements anciens sont abrogés ou modifiés. (102177)
CIS 03-1036 Recommandations relatives au transport de marchandises dangereuses - Règlements types [Nations Unies]. (anglais: Recommendations on the transport of dangerous goods - Model regulations [United Nations]; espagnol: Recomendaciones relativas al transporte de mercancías peligrosas - Reglementación modelo; russe: Perevozka opasnyh gruzov: Tipovye pravila - Trinadcatoe peresmotrennoe izdanie) Publications des Nations Unies, 1211 Genève 10, Suisse, 13e éd.rév., 2003. vi, 433p. Illus. (vol.I); vii, 370p. Illus. (vol.II)., ISBN 92-1-139090-7 (En), ISBN 92-1-239085-4 (fr), ISBN 92-1-339029-7 (es) (En anglais, espagnol, français, russe) Internet: Dernière mise à jour du "Livre orange" (pour la version française précédente, voir CIS 01-1792). Il contient une liste des marchandises dangereuses les plus fréquemment transportées auxquelles un numéro d'identification a été attribué par l'ONU. Il traite des principes de classification et de la définition des classes, des prescriptions générales applicables à l'emballage, des méthodes d'essai, du marquage, de l'étiquetage et de l'affichage, ainsi que des documents de transport. Des dispositions spéciales sont prévues pour certaines catégories de marchandises. Ces recommandations ne s'appliquent pas aux marchandises dangereuses transportées en vrac. (102339)
CIS 03-1037 Recommandations relatives au transport de marchandises dangereuses - Règlements types [Nations Unies]. Publications des Nations Unies, 1211 Genève 10, Suisse, 12e éd.rév., 2002. v, 789p. Illus. (En arabe) Internet: Version arabe de la 12e édition révisée du "Livre orange" (pour la version anglaise, voir CIS 02-530; pour la 11e édition en français voir CIS 01-1792). Il contient une liste des marchandises dangereuses les plus fréquemment transportées auxquelles un numéro d'identification a été attribué par l'ONU. Il traite des principes de classification et de la définition des classes, des prescriptions générales applicables à l'emballage, des méthodes d'essai, du marquage, de l'étiquetage et de l'affichage, ainsi que des documents de transport. Des dispositions spéciales sont prévues pour certaines catégories de marchandises. Ces recommandations ne s'appliquent pas aux marchandises dangereuses transportées en vrac. (102340)
CIS 03-1038 Loi n°36 du 12 mai 2000 sur la radioprotection et l'utilisation des rayonnements [Norvège]. (anglais: Act No.36 of 12 May 2000 on Radiation Protection and the Use of Radiation [Norway]; norvégien: Lov om strålevern og bruk av stråling) Norsk Lovtidend, 9 juin 2000, partie I, n°11 (en norvégien seulement). Versions Internet: 10p. (norvégien); 8p. (anglais). (En anglais, norvégien) Internet: Cette loi s'applique à toute activité impliquant la fabrication, la manipulation, le transport et l'élimination des substances radioactives. Elle s'applique également aux activités humaines pouvant comporter une exposition à des niveaux de rayonnements ionisants naturels accrus, de même qu'à la planification des réponses aux incidents et aux accidents nucléaires. Au sommaire: définitions; dispositions générales (principes de base de la radioprotection, approbations et notifications, formation, mesures de protection, dispositions spéciales pour les déchets radioactifs et pour les déchets des appareils émettant des rayonnements ionisants, autorisation d'édicter des règlements sur la radioprotection [y compris la protection contre les rayonnements naturels]); dispositions spéciales relatives à l'utilisation médicale des rayonnements ionisants; planification de la réponse aux incidents et aux accidents nucléaires. La traduction anglaise n'a pas de valeur juridique. (102175)
CIS 03-1039 Directive 2004/40/CE du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé relatives à l'exposition des travailleurs aux risques dus aux agents physiques (champs électromagnétiques) (dix-huitième directive particulière au sens de l'article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE) [Union européenne]. (anglais: Directive 2004/40/EC of the European Parliament and of the Council of 29 April 2004 on the minimum health and safety requirements regarding the exposure of workers to the risks arising from physical agents (electromagnetic fields) (18th individual Directive within the meaning of Article 16(1) of Directive 89/391/EEC) [European Union]; espagnol: Directiva 2004/40/CE del Parlamento Europeo y del Consejo, de 29 de abril de 2004, sobre las disposiciones mínimas de seguridad y de salud relativas a la exposición de los trabajadores a los riesgos derivados de los agentes físicos (campos electromagnéticos) (decimoctava Directiva específica con arreglo al apartado 1 del artículo 16 de la Directiva 89/391/CEE)) Official Journal of the European Union - Journal officiel de l'Union européenne, 24 mai 2004, 47e année, n°L 184, p.1-9 (numéro intégral). (En anglais, espagnol, français) Internet: Rectificatif et version complète corrigée de la directive publiée originalement dans le Journal officiel du 30 avr. 2004 (47e année, n°L 159). La directive traite de la prévention et des effets à court terme de l'exposition aux champs électromagnétiques (de 0 à 300GHz). Au sommaire: définitions; discussion des valeurs limites d'exposition et valeurs déclenchant l'action; obligations de l'employeur (détermination de l'exposition et évaluation des risques, dispositions visant à éviter ou à réduire les risques, information et formation des travailleurs); dispositions diverses (surveillance de la santé, modifications techniques). En annexe: valeurs limites d'exposition et valeurs déclenchant l'action pour les champs électromagnétiques, en fonction de la gamme de fréquences des champs. (102095)
CIS 03-1040 Santé et sécurité - Règlement de 2002 relatif à l'emballage, à l'étiquetage et au transport de substances radioactives par chemin de fer [Royaume-Uni]. (anglais: Health and Safety - The Packaging, Labelling and Carriage of Radioactive Material by Rail Regulations 2002 [United Kingdom]) HSE Books, PO Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 6FS, Royaume-Uni, 2002. (Egalement: TSO Online Bookshop, http://www.tso.co.uk/bookshop/). 30p. Prix: GBP 6,00., ISBN 0-11-042651-7 (En anglais) Internet: Ce règlement applique en Grande-Bretagne les dipositions de la directive du Conseil 96/49/CE (CIS 98-408) et la directive de la Commission 2001/6/CE. Au sommaire: interprétation; déterminations (matériel radioactif, indice de transport, indice de sûreté-criticité); obligations (de l'expéditeur, de l'exploitant du train, du destinataire, de l'exploitant des wagons et des conteneurs, du concepteur et du fabriquant de l'emballage); approbations et déclarations, assurance de la qualité et formation; mesures de sécurité et plans d'urgence; tenue des registres; certificats d'exemption. Annexes. Le règlement S.I. 1996/2000 (CIS 97-380) sur le même sujet est abrogé. (102179)
CIS 03-1041 Energie atomique et substances radioactives - Règlement de 2003 concernant la sécurité dans les industries nucléaires [Royaume-Uni]. (anglais: Atomic Energy and Radioactive Substances - The Nuclear Industries Security Regulations 2003 [United Kingdom]) HSE Books, PO Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 6FS, Royaume-Uni, 2003. (Egalement: TSO Online Bookshop, http://www.tso.co.uk/bookshop/). 22p. Prix: GBP 4,00., ISBN 0-11-045397-2 (En anglais) Internet: Ce règlement concerne la sécurité de l'industrie nucléaire civile, conformément aux dispositions de la Loi de 2001 concernant la lutte anti-terroriste, la criminalité et la sécurité. Certains types de matériel radioactif sont définis comme étant du "matériel nucléaire". Le règlement traite, outre de la sécurité des installations nucléaires, du transport des matériels radioactifs. En annexe: classification des matériels nucléaires selon les quantités minimales assujetties à la réglementation. (102238)
CIS 03-1042 Ordonnance relative à la protection contre les risques liés aux rayonnements ionisants [Allemagne]. (allemand: Verordnung über den Schutz vor Schäden durch ionisierende Strahlen (StrlSchV 2001)) Bundesgesetzblatt, 26 juil. 2001, n°38, partie I, p.1714-1836. Illus. (En allemand) Internet: Cette Ordonnance est constituée de l'article n°1 de l'Ordonnance transposant dans la législation allemande les dispositions de la Directive 96/29/EURATOM du Conseil fixant les normes de base relatives à la protection sanitaire de la population et des travailleurs contre les dangers résultant des rayonnements ionisants (voir CIS 96-1943) et de la Directive 97/43/EURATOM du Conseil relative à la protection sanitaire des personnes lors d'expositions aux rayonnements ionisants à des fins médicales. Au sommaire: protection des personnes et de l'environnement contre les substances radioactives et les rayonnements ionisants utilisés pour les activités liées au travail; règles pour l'utilisation en toute sécurité des substances radioactives et des rayonnements ionisants; protection des personnes et de l'environnement contre les rayonnements d'origine naturelle sur le lieu de travail. En annexe: activités non soumises à autorisation; documentation nécessaire pour les tests de conformité pour les demandes de nouvelles autorisations; limites de dose admises pour les différentes substances radioactives; dérogations; conditions pour la certification de l'équipement émettant des rayonnements; quantités, unités et facteurs dosimétriques; données utilisées pour l'évaluation des doses radiologiques; formulaires médicaux employés en radioprotection; symbole international pour signaler la présence d'un risque de rayonnements ionisants; données utilisées pour l'évaluation des risques des déchets radioactifs; professions à haut risque d'exposition aux rayonnements d'origine naturelle; utilisation et élimination des résidus radioactifs; information destinée au public en cas d'accidents nucléaires ou radioactifs; organismes allemands chargés de la surveillance des émissions et des expositions radiologiques. (102492)
CIS 03-1043 Règlement du 23 déc. 2003 concernant l'examen médical des travailleurs exposés [Slovénie]. (slovène: Pravilnik o izvajanju zdravstvenega nadzora izpostavljenih delavcev) Uradni list Republike Slovenije, 15 janv. 2004, n°2, p.268-274. (En slovène) Internet: Ce règlement, émis aux termes de la Loi du 11 juil. 2002 sur la protection contre les rayonnements ionisants et sur la sûreté nucléaire (voir CIS 02-1053), prescrit les modalités des examens médicaux préventifs des travailleurs exposés aux rayonnements ionisants. (102493)
CIS 03-1044 Règlement sur les limites d'exposition aux rayonnements [Bosnie-Herzégovine]. (bosniaque: Pravilnik o granicama iznad kojih lica ne smiju biti izložena ozračenju) Službene Novine Federacije Bosne i Hercegovine, 13 fév. 2004, n°8, p.209-210. (En bosniaque) Internet: Ce règlement a été émis aux termes de la Loi du 14 avril 1999 relative à la protection contre les rayonnements ionisants (voir CIS 00-934). Il spécifie les limites d'exposition aux rayonnements ionisants pour les travailleurs de moins de 18 ans, pour les travailleurs potentiellement exposés à de tels rayonnements au cours de leur travail ainsi que pour la population générale. (102499)
CIS 03-1045 Directive 2001/45/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 juin 2001 modifiant la directive 89/655/CEE du Conseil concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour l'utilisation par les travailleurs au travail d'équipements de travail (deuxième directive particulière au sens de l'article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE) [Union européenne]. (anglais: Directive 2001/45/EC of the European Parliament and of the Council of 27 June 2001 amending Council Directive 89/655/EEC concerning the minimum safety and health requirements for the use of work equipment by workers at work (second individual Directive within the meaning of Article 16(1) of Directive 89/391/EEC) [European Union]; espagnol: Directiva 2001/45/CE del Parlamento Europeo y del Consejo, de 27 de junio de 2001, por la que se modifica la Directiva 89/655/CEE del Consejo relativa a las disposiciones mínimas de seguridad y de salud para la utilización por los trabajadores en el trabajo de los equipos de trabajo (2a Directiva específica con arreglo al apartado 1 del artículo 16 de la Directiva 89/391/CEE)) Official Journal of the European Communities - Journal officiel des Communautés européennes, 19 juil. 2001, 44e année, n°L 195, p.46-49. (En anglais, espagnol, français) Internet: Cette directive modifie la directive 89/655/CEE (voir CIS 90-357). Elle contient des dispositions concernant l'utilisation des équipements de travail fournis pour des travaux temporaires en hauteur, notamment sur les échelles et les échafaudages, ainsi que les techniques d'accès et de positionnement au moyen de cordes. (102099)
CIS 03-1046 Directive 2000/54/CE du Parlement européen et du Conseil du 18 septembre 2000 concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents biologiques au travail (septième directive particulière au sens de l'article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE) [Union européenne]. (anglais: Directive 2000/54/EC of the European Parliament and of the Council of 18 September 2000 on the protection of workers from risks related to exposure to biological agents at work (seventh individual directive within the meaning of Article 16(1) of Directive 89/391/EEC) [European Union]; espagnol: Directiva 2000/54/CE del Parlamento Europeo y del Consejo, de 18 de septiembre de 2000, sobre la protección de los trabajadores contra los riesgos relacionados con la exposición a agentes biológicos durante el trabajo (Séptima Directiva específica con arreglo al apartado 1 del artículo 16 de la Directiva 89/391/CEE)) Official Journal of the European Communities - Journal officiel des Communautés européennes, 17 oct. 2000, 43e année, n°L 262, p.21-45. Illus. (En anglais, espagnol, français) Internet: Codification consolidée de la directive 90/679/CEE (CIS 91-29, abrogée), avec ses différentes modifications, également abrogées: 93/88/CEE (CIS 94-783), 95/30/CE (CIS 99-730), 97/59/CE (CIS 97-1430) et 97/65/CE (CIS 97-1790). La directive a pour objet de protéger les travailleurs contre les risques pour leur sécurité et leur santé résultant ou susceptibles de résulter d'une exposition à des agents biologiques au travail, y compris par la prévention de ces risques. Au sommaire: définitions; champ d'application, identification et évaluation des risques; obligations des employeurs (substitution, réduction des risques, informations à fournir aux autorités compétentes, mesures d'hygiène et de protection individuelle, information et formation des travailleurs, information des travailleurs dans des cas particuliers, liste des travailleurs exposés, consultation et participation des travailleurs, notification à l'autorité compétente); dispositions diverses (surveillance médicale; services médicaux et vétérinaires autres que les laboratoires de diagnostic; mesures spéciales applicables aux procédés industriels, aux laboratoires et aux locaux animaliers; classification des agents biologiques). En annexe: liste indicative des types d'activités professionnelles; classification communautaire (bactéries, virus, parasites, champignons); recommandations pratiques pour la surveillance médicale des travailleurs; indications concernant les mesures et les niveaux de confinement; confinement pour les procédés industriels; code de conduite recommandé pour la vaccination. (102093)
Fiches toxicologiques et documentation de baseCIS 03-1047 Oxyde de tributylétain (No.36). (anglais: Tributyltin oxide (No.36)) Advisory Committee on Existing Chemicals of Environmental Relevance (BUA), S. Hirzel Wissenschaftliche Verlagsgesellachaft, P.O. Box 10 10 61, 70009 Stuttgart, Allemagne, 2003. xx, 108p. 220 réf. Prix: EUR 49,50., ISBN 3-7776-1260-X (En anglais) Internet: Conclusions de cette documentation de base sur l'oxyde de tributylétain (OTBE): des essais sur l'animal montrent que l'OTBE a une toxicité aiguë par ingestion et est nocif par absorption percutanée. Les aérosols d'OTBE sont hautement toxiques par inhalation. L'exposition à l'OTBE est suivie d'une distribution rapide, les principales cibles étant le foie, les reins et le système hématopoïétique. L'OTBE est immunotoxique. Il irrite fortement la peau et les muqueuses et provoque des allergies de contact. Il n'est pas mutagène et ne présente des effets clastogènes qu'à des concentrations cytotoxiques. Il n'a pas d'effet sur la fécondité. Des études montrent que, chez l'humain, l'OTBE provoque des nausées, des vomissements, des céphalées, une irritation de la gorge et des muqueuses, et peut déclencher de l'asthme. Des liquides contenant de l'OTBE entrant en contact avec la peau peuvent provoquer des lésions cutanées. (102148)
CIS 03-1048 Synthèse des connaissances scientifiques sur les risques d'atteinte à la santé suite à une exposition professionnelle au manganèse. Ostiguy C., Malo S., Asselin P., Institut de recherche en santé et en sécurité du travail du Québec (IRSST), 505 boul. de Maisonneuve Ouest, Montréal (Québec) H3A 3C2, Canada, mai 2003. 40p. 209 réf. Prix: CAD 6,42. (En français) Internet: Au sommaire de cette documentation de base sur le manganèse: présence de manganèse dans l'environnement; exposition professionnelle au manganèse; métabolisme et distribution (absorption, distribution, métabolisme, excrétion, mécanismes de toxicité); biomarqueurs d'exposition et d'effets; effets (effets sur l'animal extrapolés à l'humain, effets sur le système respiratoire, la reproduction et le système nerveux central (SNC)); normes et recommandations actuelles. Compte tenu des effets du manganèse sur le SNC, l'ACGIH étudie actuellement une révision de la limite d'exposition recommandée pour ce métal, qui passerait de 0,20mg/m3 dans les poussières totales à 0,03mg/m3 dans les poussières respirables. (102197)
CIS 03-1049 Hydroxyde de sodium. (espagnol: Hidróxido de sodio) Consejo Colombiano de Seguridad, Bogotá, Colombie, janv.-fév. 2003, 3p. (En espagnol) Internet: Fiche de données de sécurité sur l'hydroxyde de sodium. Voies d'exposition: inhalation et ingestion. Toxicité: irritation du tractus respiratoire par inhalation pouvant causer une pneumonie chimique; l'ingestion peut provoquer des brûlures graves de la bouche, de la gorge et de l'estomac susceptibles d'entraîner la mort, les symptômes étant des saignements, des diarrhées, des vomissements et une hypotension; le contact cutané peut provoquer une irritation, voire des brûlures chimiques; un contact avec les yeux peut provoquer une irritation ou des brûlures chimiques pouvant être à l'origine d'une perte de vision pouvant aller jusqu'à la cécité; un contact prolongé avec la substance peut induire un syndrome obstructif. (102314)
CIS 03-1050 Chlore. (espagnol: Cloro) Consejo Colombiano de Seguridad, Bogotá, Colombie, mars-avr. 2003, 3p. (En espagnol) Internet: Fiche de données de sécurité sur le chlore. Limites d'exposition: TWA 0,5ppm; STEL 1ppm. Voies d'exposition: inhalation et ingestion. Toxicité: irritant et caustique pour le tractus respiratoire et les muqueuses par inhalation pouvant causer une pneumonie chimique, un œdeme pulmonaire ou un collapsus respiratoire pouvant entraîner la mort; le contact cutané peut provoquer une irritation, des brûlures chimiques ou une nécrose; un contact avec les yeux peut provoquer une irritation ou des brûlures chimiques pouvant entraîner une perte de vision; un contact prolongé avec la substance peut provoquer des dermatites et une érosion dentaire . (102315)
CIS 03-1051 2,2'-Dipyridyl. (anglais: 2,2'-Dipyridyl) Documents sur Internet, 1999. 2p. (En anglais, français) Internet: Carte internationale de sécurité sur les substances chimiques publiée en 1999. Voies d'exposition: inhalation et ingestion. Effets d'une exposition de courte durée: irritation de la peau, des yeux et des voies respiratoires. Pas de valeur limite d'exposition établie. Synonymes: 2,2'-bipyridine; alpha,alpha'-bipyridyl, 2,2'-bipyridyl; 2-(2-pyridyl)pyridine. (102351)
CIS 03-1052 Oxygène. (anglais: Oxygen; espagnol: Oxígeno (licuado)) Documents sur Internet, 1999. 2p. Illus. (En anglais, espagnol, français) Internet: Carte internationale de sécurité sur les substances chimiques. Voies d'exposition: inhalation. Effets d'une exposition de longue durée: risque d'atteinte pulmonaire en cas d'inhalation de concentrations élevées; les effets peuvent être retardés. Pas de valeur limite d'exposition établie. (102352)
CIS 03-1053 m-Chlorophénol. (anglais: m-Chlorophenol) Documents sur Internet, 1999. 2p. Illus. (En anglais, français) Internet: Carte internationale de sécurité sur les substances chimiques (version espagnole déjà analysée sous CIS 96-468). Voies d'exposition: inhalation, absorption percutanée et ingestion. Effets d'une exposition de courte durée: irritation de la peau, des yeux et des voies respiratoires. Pas de valeur limite d'exposition établie. Synonymes: 3-chlorophénol; 3-chloro-1-hydroxybenzène; 3-hydroxychlorobenzène. (102353)
CIS 03-1054 Butane (gaz liquéfié). (anglais: Butane) Documents sur Internet, 1999. 2p. Illus. (En anglais, français) Internet: Carte internationale de sécurité sur les substances chimiques publiée en 1999 (version espagnole déjà analysée sous CIS 94-1145). Voies d'exposition: inhalation. Effets d'une exposition de courte durée: gelures en cas de contact avec du butane liquide; une exposition à des concentrations élevées peut entraîner des effets narcotiques. Valeur limite d'exposition: 900ppm (ACGIH 1995-1996) [dans la version anglaise: 800ppm en moyenne pondérée sur 8h (ACGIH 2003); groupe de risque en cas de grossesse: IIc (DFG 2003)]. (102354)
CIS 03-1055 Acide adipique. (anglais: Adipic acid) Documents sur Internet, 1999. 2p. Illus. (En anglais, français) Internet: Carte internationale de sécurité sur les substances chimiques publiée en 1999 (version espagnole déjà analysée sous CIS 95-1988). Voies d'exposition: inhalation. Effets d'une exposition de courte durée: irritation de la peau, des yeux et des voies respiratoires; l'inhalation peut provoquer des réactions asthmatiformes; les effets peuvent apparaître tardivement. Effets d'une exposition de longue durée: un contact prolongé ou répété avec la peau peut entraîner une sensibilisation cutanée; une inhalation prolongée ou répétée peut provoquer de l'asthme. Valeur limite d'exposition: 5mg/m3 (ACGIH 1995-1996) [dans la version anglaise: 5mg/m3 (ACGIH 1997)]. Synonymes: acide hexanedioïque; acide 1,4-butanedicarboxylique. (102355)
CIS 03-1056 m-Anisidine. (anglais: m-Anisidine) Documents sur Internet, 1999. 2p. Illus. (En anglais, français) Internet: Carte internationale de sécurité sur les substances chimiques publiée en 1999. Voies d'exposition: inhalation, absorption percutanée et ingestion. Effets d'une exposition de courte durée: méthémoglobinémie; une surveillance médicale est conseillée; les effets peuvent apparaître tardivement. Pas de valeur limite d'exposition établie. Synonymes: 3-aminoanisole; 3-méthoxyaniline; 3-méthoxybenzèneamine. (102356)
CIS 03-1057 Diazènedicarboxamide. (anglais: Azodicarbonamide) Documents sur Internet, 1999. 2p. Illus. (En anglais, français) Internet: Carte internationale de sécurité sur les substances chimiques publiée en 1999 (version espagnole déjà analysée sous CIS 00-648). Voies d'exposition: inhalation. Effets d'une exposition de courte durée: irritation des yeux et des voies respiratoires; l'inhalation peut provoquer des réactions asthmatiformes; les effets peuvent apparaître tardivement. Effets d'une exposition de longue durée: un contact prolongé ou répété avec la peau peut causer des dermites et une sensibilisation cutanée; une inhalation prolongée ou répétée peut provoquer de l'asthme. Pas de valeur limite d'exposition établie. Synonymes: azodicarbonamide; C,C'-azodi(formamide). (102357)
CIS 03-1058 Bensulide. (anglais: Bensulide) Documents sur Internet, 1999. 2p. Illus. (En anglais, français) Internet: Carte internationale de sécurité sur les substances chimiques publiée en 1999 (version espagnole déjà analysée sous CIS 00-650). Voies d'exposition: inhalation, absorption percutanée et ingestion. Effets d'une exposition de courte durée: atteinte du système nerveux (convulsions, défaillance respiratoire, inhibition de la cholinestérase); l'exposition peut entraîner la mort; les effets peuvent apparaître tardivement. Effets d'une exposition de longue durée: inhibition de la cholinestérase; les effets peuvent être cumulatifs. Pas de valeur limite d'exposition établie. Synonyme: dithiophosphate de O,O-diisopropyl 2-phénylsulfonylaminoéthyle. (102358)
CIS 03-1059 Bentonite. (anglais: Bentonite) Documents sur Internet, 1999. 2p. (En anglais, français) Internet: Carte internationale de sécurité sur les substances chimiques publiée en 1999 (version espagnole déjà analysée sous CIS 00-651). Voies d'exposition: inhalation. Effets d'une exposition répétée ou de longue durée: atteinte pulmonaire entraînant une silicose en raison de la présence de silice cristalline. Pas de valeur limite d'exposition établie. Synonyme: wilkinite. (102359)
CIS 03-1060 Dichlorhydrate de benzène-1,4-diamine. (anglais: 1,4-Benzenediamine dihydrochloride) Documents sur Internet, 1999. 2p. Illus. (En anglais, français) Internet: Carte internationale de sécurité sur les substances chimiques. Voies d'exposition: inhalation, absorption percutanée et ingestion. Effets d'une exposition de courte durée: irritation de la peau, des yeux et des voies respiratoires; méthémoglobinémie; atteinte rénale; les effets peuvent apparaître tardivement. Effets d'une exposition de longue durée: un contact prolongé ou répété avec la peau peut entraîner une sensibilisation cutanée et provoquer de l'asthme. Pas de valeur limite d'exposition établie [dans la version anglaise: valeur limite d'exposition (en tant que benzènediamine-1,4): 0,1mg/m3 (ACGIH 1999)]. Synonyme: dichlorhydrate de p-phénylènediamine. (102360)
CIS 03-1061 Benzofurane. (anglais: Benzofuran) Documents sur Internet, 1999. 2p. Illus. (En anglais, français) Internet: Carte internationale de sécurité sur les substances chimiques publiée en 1999. Voies d'exposition: inhalation. Effets d'une exposition de longue durée: atteinte rénale et hépatique; la substance pourrait être cancérogène. Pas de valeur limite d'exposition établie. (102361)
CIS 03-1062 Acétate de n-butyle. (anglais: n-Butyl acetate; espagnol: Acetato de n-butilo) Documents sur Internet, 1999. 2p. Illus. (En anglais, espagnol, français) Internet: Carte internationale de sécurité sur les substances chimiques publiée en 1999. Voies d'exposition: inhalation. Effets d'une exposition de courte durée: irritation des yeux et des voies respiratoires; effets sur le système nerveux central; diminution de la conscience en cas d'exposition très supérieure à la LEP. Effets d'une exposition de longue durée: dégraisse la peau. Valeur limite d'exposition: 150ppm en tant que TWA; 200ppm en tant que STEL (ACGIH 2003) [dans la version anglaise: groupe de risque en cas de grossesse C (DFG 2003)]. Synonyme: ester n-butylique de l'acide acétique. (102362)
CIS 03-1063 Acrylate de butyle. (anglais: Butyl acrylate) Documents sur Internet, 1999. 2p. (En anglais, français) Internet: Carte internationale de sécurité sur les substances chimiques publiée en 1999 (version espagnole déjà analysée sous CIS 00-638). Voies d'exposition: inhalation, absorption cutanée et ingestion. Effets d'une exposition de courte durée: irritation de la peau, des yeux et des voies respiratoires; l'inhalation peut causer un œdème pulmonaire. Effets d'une exposition de longue durée: un contact prolongé ou répété avec la peau peut provoquer une sensibilisation cutanée. Valeur limite d'exposition: 10ppm (AGCIH 1997); MAK 10ppm [dans la version anglaise: TLV 2ppm (ACGIH 2002); MAK 2ppm; groupe de risque en cas de grossesse: D (DFG 2003)]. Synonymes: ester butylique normal de l'acide acrylique; acrylate de n-butyle. (102363)
CIS 03-1064 Formiate de butyle. (anglais: Butyl formate) Documents sur Internet, 1999. 2p. Illus. (En anglais, français) Internet: Carte internationale de sécurité sur les substances chimiques publiée en 1999 (version espagnole déjà analysée sous CIS 96-2019). Voies d'exposition: inhalation et ingestion. Effets d'une exposition de courte durée: forte irritation des yeux et des voies respiratoires; irritation de la peau; l'exposition à des concentrations élevées peut avoir des effets sur le système nerveux central. Pas de valeur limite d'exposition établie. Synonymes: ester tertiobutylique de l'acide formique; formiate de n-butyle. (102364)
CIS 03-1065 Cyanure de calcium. (anglais: Calcium cyanide) Documents sur Internet, 1999. 2p. Illus. (En anglais, français) Internet: Carte internationale de sécurité sur les substances chimiques publiée en 1999 (version espagnole déjà analysée sous CIS 96-467). Voies d'exposition: inhalation, absorption cutanée et ingestion. Effets d'une exposition de courte durée: la substance est corrosive pour la peau, les yeux et les voies respiratoires; elle peut provoquer un œdème pulmonaire; effets sur les système nerveux , le sang, le cœur et les voies respiratoires; l'exposition à des concentrations élevées peut entraîner la mort. Effets d'une exposition de longue durée: un contact prolongé ou répété avec la peau peut entraîner une sensibilisation cutanée; effets toxiques sur la reproduction chez l'humain. Pas de valeur limite d'exposition établie. (102365)
CIS 03-1066 2-Bromo-2-nitropropane-1,3-diol. (anglais: 2-Bromo-2-nitro-1,3-propanediol) Documents sur Internet, 1999. 2p. Illus. (En anglais, français) Internet: Carte internationale de sécurité sur les substances chimiques publiée en 1999 (version espagnole déjà analysée sous CIS 00-946). Voies d'exposition: inhalation, absorption cutanée et ingestion. Effets d'une exposition de courte durée: irritation de la peau, des yeux et des voies respiratoires. Effets d'une exposition de longue durée: un contact prolongé ou répété avec la peau peut entraîner une sensibilisation cutanée. Pas de valeur limite d'exposition établie. Synonyme: bronopol. (102366)
CIS 03-1067 Oxyde de bis(2-chloroéthyle). (anglais: Bis(2-chloroethyl) ether) Documents sur Internet, 1999. 2p. Illus. (En anglais, français) Internet: Carte internationale de sécurité sur les substances chimiques publiée en 1999. Voies d'exposition: inhalation, absorption cutanée et ingestion. Effets d'une exposition de courte durée: irritation de la peau, des yeux et des voies respiratoires; l'inhalation de la substance peut provoquer un œdème pulmonaire; une exposition à des concentrations très supérieures à la LEP peut entraîner la mort; les effets peuvent être retardés. Effets d'une exposition de longue durée: un contact prolongé ou répété avec la peau peut provoquer une dermatite. Valeur limite d'exposition: 5ppm (TWA); 10ppm (STEL); A4 (peau). Synonymes: éther dichloroéthylique; éther dichloro-2,2' éthylique; oxy-1,1' bis(chloro-2 éthane). (102367)
CIS 03-1068 Acétate de cyclohexyle. (anglais: Cyclohexyl acetate; espagnol: Acetato de ciclohexilo) Documents sur Internet, 1999. 2p. Illus. (En anglais, espagnol, français) Internet: Carte internationale de sécurité sur les substances chimiques publiée en 1999. Voies d'exposition: inhalation et ingestion. Effets d'une exposition de courte durée: irritation de la peau, des yeux et des voies respiratoires; effets sur le système nerveux central; baisse de la vigilance en cas d'exposition à des concentrations élevées (ingestion). Effets d'une exposition de longue durée: la substance dégraisse la peau. Pas de valeur limite d'exposition établie. Synonymes: ester cyclohexylique de l'acide acétique; acétate d'hexaline; acétate de cyclohexanol. (102368)
CIS 03-1069 Décane. (anglais: Decane) Documents sur Internet, 1999. 2p. Illus. (En anglais, français) Internet: Carte internationale de sécurité sur les substances chimiques publiée en 1999 (version espagnole déjà analysée sous CIS 96-472). Voies d'exposition: inhalation et ingestion. Effets d'une exposition de courte durée: l'aspiration dans les poumons peut provoquer une pneumonie chimique. Effets d'une exposition de longue durée: la substance dégraisse la peau; effets sur les reins et le sang. Pas de valeur limite d'exposition établie. Synonyme: n-décane. (102369)
CIS 03-1070 Ether dichloroisopropylique. (anglais: Dichloroisopropyl ether) Documents sur Internet, 2003. 2p. (En anglais) Internet: Carte internationale de sécurité sur les substances chimiques. Voies d'exposition: inhalation et ingestion. Effets d'une exposition de courte durée: les données concernant l'humain étant insuffisantes, la plus grande prudence est recommandée. Effets d'une exposition de longue durée: la substance dégraisse la peau. Pas de valeur limite d'exposition établie. (102370)
CIS 03-1071 2,5-Dichlorophénol. (anglais: 2,5-Dichlorophenol; espagnol: 2,5-Diclorofenol) Documents sur Internet, 1999. 2p. Illus. (En anglais, espagnol, français) Internet: Carte internationale de sécurité sur les substances chimiques publiée en 1999. Voies d'exposition: inhalation, absorption percutanée et ingestion. Effets d'une exposition de courte durée: forte irritation de la peau, des yeux et des voies respiratoires; acné chlorique. Les données concernant les effets à long terme de la substance étant insuffisantes, la plus grande prudence est recommandée. Pas de valeur limite d'exposition établie. Synonyme: 1-hydroxy-2,5-dichlorobenzène. (102371)
CIS 03-1072 3,5-Dichlorophénol. (anglais: 3,5-Dichlorophenol; espagnol: 3,5-Diclorofenol) Documents sur Internet, 1999. 2p. Illus. (En anglais, espagnol, français) Internet: Carte internationale de sécurité sur les substances chimiques publiée en 1999. Voies d'exposition: inhalation, absorption percutanée et ingestion. Effets d'une exposition de courte durée: forte irritation de la peau, des yeux et des voies respiratoires; acné chlorique. Les données concernant les effets à long terme de la substance étant insuffisantes, la plus grande prudence est recommandée. Pas de valeur limite d'exposition établie. Synonyme: 1-hydroxy-3,5-dichlorobenzène. (102372)
CIS 03-1073 Diéthyldithiocarbamate de sodium. (anglais: Sodium N,N-diethyldithiocarbamate) Documents sur Internet, 1999. 2p. Illus. (En anglais, français) Internet: Carte internationale de sécurité sur les substances chimiques publiée en 1999 (version espagnole déjà analysée sous CIS 00-1250). Voies d'exposition: ingestion. Effets d'une exposition de courte durée: irritation de la peau. Pas de valeur limite d'exposition établie. (102373)
CIS 03-1074 Ether diméthylique. (anglais: Dimethyl ether) Documents sur Internet, 1999. 2p. Illus. (En anglais, français) Internet: Carte internationale de sécurité sur les substances chimiques publiée en 1999. Voies d'exposition: inhalation. Effets d'une exposition de courte durée: irritation des yeux et des voies respiratoires; gelures; effets sur le système nerveux central; une exposition à des concentrations élevées peut entraîner une baisse de la vigilance. Valeur limite d'exposition (en tant que TWA): 1000ppm; 1920mg/m3 (EU 2002). Synonymes: éther méthylique; oxybisméthane; méthoxyméthane. (102374)
CIS 03-1075 Trioxyde de vanadium. (anglais: Vanadium trioxyde) Documents sur Internet, 1999. 2p. Illus. (En anglais, français) Internet: Carte internationale de sécurité sur les substances chimiques publiée en 1999. Voies d'exposition: inhalation et ingestion. Effets d'une exposition de courte durée: irritation de la peau, des yeux et des voies respiratoires; l'inhalation de concentrations élevées d'aérosol peut provoquer une conjonctivite, une rhinite et une bronchite; les effets peuvent être retardés. Effets d'une exposition de longue durée: effets sur le tractus respiratoire pouvant entraîner une rhinite et une bronchite chroniques; peut provoquer des perturbations de la fonction hépatique et cardiaque. Pas de valeur limite d'exposition établie. Synonymes: sesquioxyde de vanadium; trioxyde de divanadium. (102375)
CIS 03-1076 Xylénol-2,4. (anglais: 2,4-Xylenol) Documents sur Internet, 2003. 2p. (En anglais) Internet: Carte internationale de sécurité sur les substances chimiques. Voies d'exposition: inhalation, absorption percutanée et ingestion. Effets d'une exposition de courte durée: la substance est corrosive pour la peau, les yeux et les voies respiratoires ainsi que par ingestion; l'inhalation d'aérosols peut provoquer un œdème pulmonaire; les effets peuvent être retardés. Effets d'une exposition de longue durée: un contact prolongé ou répété avec la peau peut entraîner une sensibilisation. Pas de valeur limite d'exposition établie. Synonymes: 2,4- diméthyphénol; m-xylénol, 1-hydroxy-2,4-diméthylbenzène. (102376)
CIS 03-1077 1,3- Diphénylguanidine. (anglais: 1,3-Diphenylguanidine) Documents sur Internet, 1999. 2p. Illus. (En anglais, français) Internet: Carte internationale de sécurité sur les substances chimiques publiée en 1999. Voies d'exposition: inhalation et ingestion. Effets d'une exposition de courte durée: irritation modérée des yeux. Effets d'une exposition de longue durée: les tests chez l'animal indiquent que la substance peut entraîner des effets toxiques sur la reproduction ou le développement chez l'humain. Pas de valeur limite d'exposition établie. Synonymes: DPG; N,N'-diphénylguanidine. (102377)
CIS 03-1078 Ether dipropylique. (anglais: Dipropyl ether) Documents sur Internet, 1999. 2p. Illus. (En anglais, français) Internet: Carte internationale de sécurité sur les substances chimiques publiée en 1999. Voies d'exposition: inhalation. Effets d'une exposition de courte durée: irritation de la peau, des yeux et des voies respiratoires; atteinte du système nerveux; une exposition à des concentrations élevées peut entraîner une baisse de vigilance. Effets d'une exposition de longue durée: dégraisse la peau. Pas de valeur limite d'exposition établie. Synonyme: éther propylique normal. (102378)
CIS 03-1079 EPTC. (anglais: EPTC) Documents sur Internet, 1999. 2p. Illus. (En anglais, français) Internet: Carte internationale de sécurité sur les substances chimiques publiée en 1999 (version espagnole déjà analysée sous CIS 96-2004). Voies d'exposition: inhalation, absorption percutanée et ingestion. Effets d'une exposition de courte durée: atteinte du système nerveux central; inhibition des cholinestérases. Pas de valeur limite d'exposition établie. Synonyme: dithiocarbamate de S-éthyle. (102379)
CIS 03-1080 Noir de carbone. (anglais: Carbon black) Documents sur Internet, 1999. 2p. Illus. (En anglais, français) Internet: Carte internationale de sécurité sur les substances chimiques publiée en 1999. Voies d'exposition: inhalation et ingestion. Effets d'une exposition de longue durée: risque d'atteinte pulmonaire en cas d'exposition répétée ou prolongée à des concentrations très élevées. Certains noirs de carbone peuvent contenir des composés cancérogènes. Valeur limite d'exposition: 3,5mg/m3 (ACGIH 1997). (102380)
CIS 03-1081 Acides carboxyliques. Gehanno J.F., Paris C., Encyclopédie médico-chirurgicale, Toxicologie-Pathologie professionnelle, 4e trimestre 2003, n°140, 7p. 70 réf. (En français) Internet: Les acides carboxyliques constituent une famille composée d'une multitude de substances dont les utilisations sont très diverses. Ils sont, dans des proportions variables, irritants pour les muqueuses. Certains possèdent en outre des propriétés toxicologiques ayant des effets sur l'œil (acide formique), l'épithélium olfactif (acide acrylique) ou le rein (acide oxalique). Après quelques généralités sur les acides carboxyliques, cet article décrit plus en détail les caractéristiques des produits suivants: acide formique; acide acétique; acide acrylique; acide stéarique; acide oxalique; acide téréphtalique. (102479)
CIS 03-1082 Phosphore et ses composés. Testud F., Encyclopédie médico-chirurgicale, Toxicologie-Pathologie professionnelle, 4e trimestre 2003, n°140, 8p. 60 réf. (En français) Internet: Le phosphore est un élément hautement réactif, largement répandu dans la nature sous forme de minerais phosphatés. La toxicologie des composés inorganiques du phosphore est dominée par la phosphine, gaz utilisé en fumigation pour la désinsectisation, pouvant provoquer un œdème pulmonaire et un état de choc sévère en cas d'intoxication aiguë. La toxicité des phosphures métalliques se confond avec celle de la phosphine. L'acide phosphorique et les halogénures de phosphore sont de puissants caustiques, sans toxicité systémique, responsables d'accidents respiratoires pouvant laisser persister une hyperréactivité bronchique durable et invalidante. Les phosphates sont pratiquement atoxiques. Après quelques généralités sur le rôle biologique du phosphore et des phosphates, cet article décrit plus en détail les caractéristiques des composés suivants: phosphore élémentaire; phosphine; phosphures; chlorures et oxychlorure de phosphore; acide phosphorique; phosphates; sesquisulfure de phosphore. (102480)
CIS 03-1083 Chloro-4 aniline. (anglais: 4-Chloroaniline) Boehncke A., Kielhorn J., Könnecker G., Pohlenz-Michel C., Mangelsdorf I., Inter-Organization Programme for the Sound Management of Chemicals (IOMC), Organisation mondiale de la Santé, Service de distribution et de vente, 1211 Genève 27, Suisse, 2003. iv, 56p. Illus. 228 réf., ISBN 92-4-153048-0 (En anglais) Internet: Conclusions de cette documentation de base: les données concernant l'exposition professionnelle à la p-chloroaniline (PCA) concernent principalement des intoxications graves mentionnées dans des rapports datant quelque peu. Les symptômes comprennent une augmentation des taux de méthémoglobine et de sulfhémoglobine, une cyanose, le développement d'une anémie et des changements liés à l'anoxie. La PCA forme des adduits à l'hémoglobine; leur dosage permet une surveillance biologique de l'exposition à cette substance. La PCA est cancérogène chez les rats mâles et présente une activité de transformation dans les essais sur des culture de cellules. Il est possible qu'elle soit génotoxique in vitro>. (102271)
CIS 03-1084 Thiourée. (anglais: Thiourea) Ziegler-Skylakakis K., Kielhorn J., Könnecker G., Koppenhöfer J., Mangelsdorf I., Inter-Organization Programme for the Sound Management of Chemicals (IOMC), Organisation mondiale de la Santé, Service de distribution et de vente, 1211 Genève 27, Suisse, 2003. iv, 37p. Illus. 174 réf., ISBN 92-4-153049-9 (En anglais) Internet: Conclusions de cette documentation de base: une exposition à la thiourée peut provoquer des allergies de contact et de photocontact chez l'humain. On a observé une hyperplasie thyroïdienne chez des travailleurs exposés. Les études chez l'animal indiquent que le principal effet indésirable est une inhibition de la fonction thyroïdienne, bien que des effets sur les poumons, le foie, le système hématopoïétique et le rein aient également été décrits. La thiourée a des propriétés mitogènes. (102272)
CIS 03-1085 Dichloro-1,1 éthène (chlorure de vinylidène). (anglais: 1,1-Dichloroethene (Vinylidene chloride)) Benson B., Inter-Organization Programme for the Sound Management of Chemicals (IOMC), Organisation mondiale de la Santé, Service de distribution et de vente, 1211 Genève 27, Suisse, 2003. iv, 42p. Illus. 179 réf., ISBN 92-4-153051-0 (En anglais) Internet: Conclusions de cette documentation de base: on ne dispose pas d'informations sur la toxicité du chlorure de vinylidène chez l'humain. Les données des études chez l'animal indiquent que les organes cibles en cas d'inhalation ou d'absorption orale sont le foie, le rein et les cellules de Clara des poumons. La plupart des essais sur des cellules de mammifère n'ont pas mis en évidence d'effet génotoxique. (102273)
CIS 03-1086 Phtalate de diéthyle. (anglais: Diethyl phthalate) Sekizawa J., Dobson S., Touch R.J., Inter-Organization Programme for the Sound Management of Chemicals (IOMC), Organisation mondiale de la Santé, Service de distribution et de vente, 1211 Genève 27, Suisse, 2003. iv, 36p. Illus. 154 réf., ISBN 92-4-153052-9 (En anglais) Internet: Conclusions de cette documentation de base: quelques cas d'irritation cutanée au phtalate de diéthyle ont été rapportés; une sensibilisation cutanée peut apparaître dans de rares cas. Les données des études chez l'animal n'ont pas mis en évidence d'effets cancérogènes; aucun effet immunologique ou neurologique indésirable n'a été rapporté dans les études de toxicité générale. (102274)
CIS 03-1087 Sulfure d'hydrogène: aspects relatifs à la santé humaine. (anglais: Hydrogen sulfide: Human health aspects) Chou C.H.S.J., Inter-Organization Programme for the Sound Management of Chemicals (IOMC), Organisation mondiale de la Santé, Service de distribution et de vente, 1211 Genève 27, Suisse, 2003. iv, 35p. 153 réf., ISBN 92-4-153053-7 (En anglais) Internet: Conclusions de cette documentation de base: les concentrations tolérables d'hydrogène sulfuré respectivement de 100µg/m3 et de 20µg/m3 sont basées sur les effets respiratoires d'une exposition par inhalation de courte durée (1 à 14 jours) ou de durée moyenne (jusqu'à 90 jours). Le seuil olfactif de l'hydrogène sulfuré varie d'une personne à l'autre (valeur moyenne 11µg/m3). Des concentrations supérieures à 140µg/m3 provoquent une paralysie du nerf olfactif, ce qui rend l'hydrogène sulfuré très dangereux. L'hydrogène sulfuré peut avoir des effets respiratoires, neurologiques, cardiovasculaires, dont l'issue peut être fatale, ainsi que des effets oculaires, métaboliques et sur la reproduction (avortement spontané). (102275)
CIS 03-1088 Oxyde d'éthylène. (anglais: Ethylene oxide) Liteplo R.G., Meek M.E., Lewis M., Inter-Organization Programme for the Sound Management of Chemicals (IOMC), Organisation mondiale de la Santé, Service de distribution et de vente, 1211 Genève 27, Suisse, 2003. iv, 57p. Illus. 255 réf., ISBN 92-4-153054-5 (En anglais) Internet: Conclusions de cette documentation de base: l'oxyde d'éthylène irrite les yeux, les voies respiratoires et la peau et provoque une sensibilisation. Des effets neurologiques (polyneuropathie sensorimotrice) ont été observés chez des travailleurs exposés à des concentrations relativement élevées. L'expérimentation animale montre que l'on peut considérer le cancer comme le point d'aboutissement essentiel des effets toxiques de l'oxyde d'éthylène chez l'humain. Il semble exister un lien entre l'exposition à l'oxyde d'éthylène et l'apparition de cancers hématologiques et d'anomalies clastogènes induites chez les travailleurs exposés. Les essais chez l'animal montrent que l'oxyde d'éthylène est fœtotoxique et qu'il provoque des mutations dans les cellules germinales ainsi que des anomalies clastogènes. (102276)
CIS 03-1089 Biphényles polychlorés: aspects relatifs à la santé humaine. (anglais: Polychlorinated biphenyls: Human health aspects) Faroon O.M., Keith L.S., Smith-Simon C., De Rosa C.T., Inter-Organization Programme for the Sound Management of Chemicals (IOMC), Organisation mondiale de la Santé, Service de distribution et de vente, 1211 Genève 27, Suisse, 2003. iv, 58p. 301 réf., ISBN 92-4-153055-3 (En anglais) Internet: Conclusions de cette documentation de base: les études portant sur les personnes exposées aux biphényles polychlorés (PCB) mettent en évidence des effets sur la motilité des spermatozoïdes, le taux de croissance et le développement du fœtus, ainsi que sur les fonctions neurologiques de la descendance. Des changements dans la proportion des différents types de lymphocytes circulants ont été observés chez des enfants nés de mères exposées aux PCB. Des études épidémiologiques semblent indiquer une augmentation des cancers digestifs liés à l'exposition, en particulier des cancers du foie, de même que des mélanomes malins. Quelques études indiquent que les PCB n'ont pas d'action génotoxique directe. (102277)
CIS 03-1090 Trichloro-1,2,3 propane. (anglais: 1,2,3-Trichloropropane) Kielhorn J., Könnecker G., Pohlenz-Michel C., Schmidt S., Mangelsdorf I., Inter-Organization Programme for the Sound Management of Chemicals (IOMC), Organisation mondiale de la Santé, Service de distribution et de vente, 1211 Genève 27, Suisse, 2003. iv, 41p. Illus. 129 réf., ISBN 92-4-153056-1 (En anglais) Internet: Conclusions de cette documentation de base: on ne dispose pas de données sur les effets du trichloro-1,2,3 propane chez l'humain; une irritation des yeux et de la gorge a été décrite après une exposition à des vapeurs contenant 610mg/m3 de trichloro-1,2,3 propane. Les données des études chez l'animal indiquent que le trichloro-1,2,3 propane irrite la peau et les muqueuses; des effets sur les voies respiratoires supérieures, les poumons et le foie, ainsi que des modifications des paramètres hématologiques et des perturbations de la fonction de reproduction ont été observés. Le trichloro-1,2,3 propane peut être génotoxique en présence d'un système d'activation métabolique et il est cancérogène chez le rat et la souris. (102278)
CIS 03-1091 Mercure élémentaire et composés mercuriels inorganiques: aspects relatifs à la santé humaine. (anglais: Elemental mercury and inorganic mercury compounds: Human health aspects) Fisher J.F., Inter-Organization Programme for the Sound Management of Chemicals (IOMC), Organisation mondiale de la Santé, Service de distribution et de vente, 1211 Genève 27, Suisse, 2003. iv, 61p. 298 réf., ISBN 92-4-153050-2 (En anglais) Internet: Conclusions de cette documentation de base: de légers signes infracliniques de toxicité pour le système nerveux central peuvent être observés chez des travailleurs exposés pendant plusieurs années à une concentration de mercure élémentaire égale ou supérieure à 20µg/m3. Des troubles neurologiques ou comportementaux ont été observés après inhalation de vapeurs de mercure élémentaire ou application cutanée de produits médicinaux contenant du mercure inorganique. Le principal effet d'une exposition orale de longue durée à de faibles concentrations de composés mercuriels inorganiques est une atteinte rénale; des effets immunologiques ont aussi été mis en évidence. Les études chez l'animal indiquent que le chlorure mercurique présente une certaine activité cancérogène chez le rat mâle et que l'administration parentérale de composés inorganiques du mercure est embryotoxique et tératogène chez les rongeurs. Il semble que les composés inorganiques du mercure puissent interagir in vitro avec l'ADN et l'endommager. (102279)
Outils de formation et documentation pratiqueCIS 03-1092 Amélioration des pratiques paysannes dans le cadre du développement local (WIND): programme de formation en sécurité, santé et conditions de travail des agropasteurs. (anglais: Work improvement in neighbourhood development (WIND): training programme on safety, health and working conditions in agriculture) Ton T.K., Kawakami T., Centre for Occupational Health and Environment, Department of Health, Cantho Province, Viet Nam, 2003. vi, 130p. Illus. (En anglais) Internet: Le programme de formation à l'amélioration du travail par un développement de proximité (WIND) apporte des réponses aux problèmes spécifiques de sécurité et de santé dans le secteur de l'agriculture. Il utilise une approche participative et orientée vers l'action, conçue en vue d'améliorer rapidement et durablement la sécurité, la santé et les conditions de travail des agriculteurs. Ce programme a été mis en œuvre au Viet Nam grâce à l'aide apportée par le BIT et d'autres organisations. Le présent manuel de formation présente une liste de contrôle des actions et des priorités à définir dans différents domaines: manutention manuelle et stockage, conception du poste de travail et des outils, sécurité des machines, environnement de travail et contrôle des risques, locaux de bien-être et organisation du travail. Au total, 42 points à vérifier en relation avec ces domaines sont présentés avec mention des avantages qu'ils comportent pour les agriculteurs, ainsi que des améliorations possibles. Le manuel comprend également une série de photos, accompagnée de légendes, montrant des exemples de bonne organisation. (102120)
CIS 03-1093 Manuel des procédures de prévention des risques professionnels - Guide d'élaboration. (espagnol: Manual de procedimientos de prevención de riesgos laborales - Guía de elaboración) Bestratén Belloví M., ed., Instituto Nacional de Seguridad e Higiene en el Trabajo, c/Torrelaguna 73, 28027 Madrid, Espagne, 2003. 276p. Illus. 57 réf. Prix: EUR 23,33., ISBN 84-7425-636-4 (En espagnol) Internet: Ce guide est une aide à l'élaboration et à la mise en œuvre d'un système de gestion de la prévention au sein de l'entreprise. Il décrit en détail les différentes procédures et contient des fiches récapitulatives et des listes de contrôle pour chacune d'entre elles. Au sommaire: définition de la politique de prévention; évaluation des risques; mesures ou activités visant à réduire ou à éliminer les risques; surveillance et contrôle des risques; gestion des changements prévisibles au sein de l'entreprise (projets, modifications des installations ou des procédés, acquisition de machines, sous-traitance, etc.); gestion des événements prévisibles (plans d'urgence, premiers secours, analyse des causes d'accident); contrôle de la documentation et des registres du système de prévention; audits de sécurité; questionnaires d'autoévaluation de la gestion de la prévention. (102190)
CIS 03-1094 Catalogue 2003. PREVENT, rue Gachard 88, Bte 4, 1050 Bruxelles, Belgique, 2003. 60p. Illus. (En français) Internet: Catalogue 2003 des services de PREVENT, regroupés selon les rubriques suivantes: services d'abonnement; services de conseil et d'encadrement; information; documentation; formation et conseil; audiovisuel; publications (périodiques, dossiers, guides pratiques de législation, brochures, dépliants, instruments de travail); affiches et supports pour campagnes d'information. (102266)
CIS 03-1095 Onze règles de base de la prévention - Création de lieux de travail où les lois sur la prévention et les principes correspondants sont respectés. (coréen: Anjun bogun 11 dae gibbon soochik (Bup kwa wonchik i jikeo ji neon sa upjang ul mandulki wihan)) Korea Occupational Safety and Health Agency, 34-4 Gu-san dong, Bupyung gu, Inchon 403-711, République de Corée, 2001. 104p. Illus. (En coréen) Internet: Ce manuel présente les onze règles de base de la prévention élaborées conjointement par le ministère coréen du Travail et l'Agence coréenne de la sécurité et de la santé du travail (KOSHA) afin d'assurer la sécurité et la santé des travailleurs. Les règles concernent les aspects suivants de la prévention: inspections de sécurité avant le commencement du travail; ordre et propreté sur le lieu de travail; aménagement d'issues de secours sur le lieu de travail; mise à disposition et port d'équipements de protection individuelle; port d'équipements de protection isolants lors de travaux électriques sous tension; utilisation d'équipements de verrouillage et de panneaux d'avertissement lors de travaux d'entretien; pose de panneaux d'avertissement pour les substances chimiques toxiques ou dangereuses; garde-corps et protection des ouvertures lors de travaux en hauteur. (102442)
CIS 03-1096 Premiers pas - Ce qu'il faut savoir sur la sécurité, la santé et le bien-être au travail. (néerlandais: Eerste stappen - Wat men moet weten over veiligheid, gezondheid en welzijn op het werk) Cornelis K, Van den Broek K., PREVENT, rue Gachard 88, Bte 4, 1050 Bruxelles, Belgique, 2000. 25p. Illus. Prix: EUR 3,00., ISBN 2-87112-075-7 (fr), ISBN 2-87112-076-5 (nl) (En français, néerlandais) Internet: Brochure sur les aspects généraux de sécurité, de santé et de bien-être au travail. Thèmes traités: politique de sécurité et de santé de l'entreprise; risques liés au travail; machines et engins de transport; risques électriques; pictogrammes de signalisation des risques; substances dangereuses; ordre et propreté; soulèvement de charges; posture assise; prévention des incendies; premiers soins. (102485)
CIS 03-1097 Manuel sur la santé au travail. (anglais: A handbook on occupational health) Sarkodie K.A., Otieku Boadu E., Clarke E.K., Ollennu Bridges A.A., Ghana Health Service, Ministry of Health, Occupational and Environmental Health Unit, Accra, Ghana, 2002. 145p. Illus. 41 réf., ISBN 9988-8197-3-0 (En anglais) Internet: Ce manuel est destiné aux employeurs de grandes ou de petites entreprises et traite des questions de base liées à l'hygiène du travail. Au sommaire: principes et aspects pratiques de la santé au travail; principes de prévention et de contrôle; problèmes de santé du travail au Ghana; rôle des professionnels de la santé et des services de santé du travail. (102149)
CIS 03-1098 Mieux connaître votre santé. (néerlandais: Verstandig omgaan met je gezondheid) Godfraind B., PREVENT, rue Gachard 88, Bte 4, 1050 Bruxelles, Belgique, 2000. 21p. Illus. 5 réf. Prix: EUR 3,00., ISBN 2-87112-077-3 (nl), ISBN 2-87112-078-1 (fr) (En français, néerlandais) Internet: Brochure sur la santé et le bien-être. Thèmes traités: alimentation saine; exercice physique; tabagisme; alcool; drogues et médicaments; stress. (102487)
CIS 03-1099 Equipements de protection individuelle du personnel forestier - Exemple de calcul des coûts - édition 2004. (allemand: Persönliche Schutzausrüstung für das Forstpersonal - Kostenbeispiel - Ausgabe 2004; italien: Dispositivi di protezione individuale per il personale forestale - Esempio di calcolo dei costi - Edizione 2004) Suva, Sécurité au travail, Case postale, 6002 Lucerne, Suisse, 10e éd., 2004. 4p. (En allemand, français, italien) Internet: La loi suisse prévoit que l'employeur doit fournir les équipements de protection individuelle et veiller à ce qu'ils soient toujours en parfait état. Destinée aux employeurs du secteur forestier, cette brochure présente les coûts des premiers équipements destinés aux nouveaux collaborateurs, ainsi que les coûts de remplacement annuel de ces équipements en tenant compte de leur durée moyenne d'utilisation. Les équipements de protection comprennent: casque avec protège-ouïe, protège-face et couvre-nuque; protège-ouïe; veste de travail; pantalon de travail; gants de travail; bottes; imperméable. Mise à jour de CIS 02-598. (102477)
CIS 03-1100 Travaux forestiers - Obligations fondamentales en matière d'assurance accidents et de sécurité au travail: Un feuillet d'information pour les propriétaires de forêts, les entreprises forestières, les gardes-forestiers, les agriculteurs et le public intéressé. (allemand: Waldarbeit - Die grundlegenden Pflichten bezüglich Unfallversicherung und Arbeitssicherheit: Ein Merkblatt für Waldeigentümer, Forstunternehmer, Förster, Landwirte und weitere Interessierte; italien: I lavori forestali - Gli obblighi fondamentali relativi all'assicurazione infortuni e alla tutela della salute: Istruzioni per i proprietari di boschi, imprenditori forestali, forestali, agricoltori e per altre persone interessate) Suva, Sécurité au travail, Case postale, 6002 Lucerne, Suisse, 2003. 6p. Illus. 21 réf. (En allemand, français, italien) Internet: Ce feuillet d'information décrit les obligations en matière d'assurance contre les accidents pour les exploitants forestiers et leurs employés. Il présente en outre les niveaux de responsabilité (employeur, supérieur, travailleur) ainsi que les dispositions à prendre pour assurer la sécurité au travail (mesures techniques, mesures organisationnelles et mesures s'appliquant aux travailleurs). (102478)
CIS 03-1101 Programme de gestion dans le BTP - Formation interactive des entreprises. (anglais: Construction management programme - Interactive contractor training) Hernes T., Miles D., ed., Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 1987. Trois classeurs à feuilles mobiles, env. 200p chacun. Illus., ISBN 92-2-105994-4 (En anglais) Internet: Ce programme de formation du BIT a été conçu pour aider les dirigeants de petites et moyennes entreprises du BTP dans les pays en développement à acquérir les connaissances nécessaires pour gérer efficacement leurs activités. Il se compose de trois modules et comprend plusieurs exercices pratiques. Au sommaire du premier module intitulé "Estimations et réponses aux appels d'offre": importance des estimations; calculs des quantités, des données préliminaires, des excavations, des travaux de béton, des travaux de maçonnerie et d'autres travaux; devis pour les matériaux; exercices d'établissement des devis. Au sommaire du deuxième module intitulé "Planification de projets": définition et importance de la planification; élaboration de l'histogramme; programmes à court terme; échéanciers de commande des matériaux; carnet de chantier; conduite à tenir quand les choses ne se déroulent pas comme prévu; analyse du cash-flow; mise en œuvre du plan. Au sommaire du troisième module intitulé "Productivité du chantier": définition de la productivité et raisons justifiant son amélioration; amélioration des méthodes de travail; disposition du chantier; niveau d'activité sur le chantier; méthodes de paiement; supervision; main-d'œuvre et productivité. (102060)
CIS 03-1102 Conseils de sécurité: bâtiment et travaux publics. Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 2003. 70p. Illus., ISBN 92-2-614197-5 (En arabe) Internet: Cette brochure présente les principaux risques d'accident inhérents au BTP, ainsi que les mesures préventives appropriées. Au sommaire: conseils généraux; équipements de protection individuelle; ordre et propreté sur le chantier et aux postes de travail; blindages; protections collectives contre les chutes de hauteur; échelles; échafaudages; machines et outils; transport manuel des charges; gaz et matières dangereuses; installations électriques; premiers soins et protection sociale. Ce document est une traduction en arabe d'une publication en français élaborée par un groupe de travail de l'Association internationale de la sécurité sociale, parue sous le titre "Conseils de sécurité: bâtiment et travaux publics" (voir CIS 84-242). (102336)
CIS 03-1103 Comment prévenir les accidents sur les petits chantiers de construction. (anglais: How to prevent accidents on small construction sites; swahili: Zuiaa ajali katika ujenzi) Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 2003. 39p. Illus., ISBN 92-2-013646-5 (En anglais, hindi, swahili) Internet: Cette brochure à vocation pédagogique donne des conseils pratiques pour prévenir les accidents sur les petits chantiers de construction. Elle explique, sous forme illustrée, ce qu'il ne faut pas faire et comment procéder correctement dans une situation donnée. Au sommaire: travaux sur échelles, chevalets et échafaudages; fouilles, étayage et blindage; risques de glissades; protection contre les chutes de hauteur; travaux en toiture; soulèvement de charges; équipements de protection individuelle (casque, masques antipoussière, lunettes de sécurité, protecteurs d'ouïe, gants). Cette brochure est un résumé illustré du recueil de directives pratiques du BIT sur la sécurité et la santé dans la construction (CIS 92-894). (102413)
CIS 03-1104 Sécurité et santé au bureau. (néerlandais: Veilig en gezond op kantoor) PREVENT, rue Gachard 88, Bte 4, 1050 Bruxelles, Belgique, 2002. 23p. Illus. 8 réf. Prix: EUR 3,00., ISBN 2-87112-089-7 (fr), ISBN 90-70902-84-2 (nl) (En français, néerlandais) Internet: Brochure sur la sécurité et la santé au bureau. Thèmes traités: travail sur écran; mobilier de bureau; ordre et propreté; soulèvement des charges et lésions d'effort; risques électriques; chauffage; bruit; fumée de tabac; stress; substances dangereuses; risques d'incendie; protection de l'environnement. (102484)
CIS 03-1105 L'accident n'arrive pas par hasard! - Sécurité et protection de la santé dans les bureaux. Knutti R., Bucheli A., Graf M., Grüninger A.W., Stracke R., Commission fédérale pour la coordination de la sécurité au travail, P.O. Box, 6002 Lucerne, Suisse, 2002. 103p. Illus. Index. (En français) Internet: Les bureaux sont souvent le théâtre d'accidents, par exemple des trébuchements sur des tiroirs restés ouverts ou des chutes dans les escaliers ou d'une chaise de bureau utilisée comme escabeau. Ce guide de sécurité montre de façon synoptique les risques présents dans les bureaux et propose des conseils pour les éviter. Il contient également des informations sur les droits et les obligations des employeurs et des salariés en matière de prévention. Au sommaire: ensemble des tâches, organisation et comportement; postes de travail dans les bureaux et environnement de travail; autres postes de travail et domaines d'activité; bâtiments; infrastructure; modèle de liste de contrôle de sécurité pour les bureaux. Remplace le document de 1992 (CIS 92-1838) sur le même sujet. (102299)
CIS 03-1106 Sécurité et intérim - Cours sur la sécurité et la santé au travail pour les consultants et les dirigeants. Prévention et Intérim, Service central de prévention pour le secteur du travail intérimaire asbl, 21/1 avenue de l'Héliport, 1000 Bruxelles, Belgique, [c2003]. 200p. Illus. (En français) Internet: Thèmes traités dans ce cours de formation concernant la sécurité et la santé des travailleurs intérimaires: bien-être au travail en Belgique; sécurité et santé au travail au Luxembourg; risques liés au travail; accidents du travail, maladies professionnelles et absentéisme maladie; travail et sécurité; procédures et permis de travail; plans d'urgence; substances dangereuses; incendies et explosions; espaces confinés; outils, machines et équipements de travail; manutention manuelle; glissades, chutes et trébuchements; travail en hauteur; soudage; électricité; rayonnements; amiante; bruit et vibrations; ergonomie; équipements de protection individuelle. (102297)
CIS 03-1107 Amélioration du travail pour un domicile sûr (Programme WISH). International Labour Office, Asian-Pacific Regional Programme on Occupational Safety and Health, P.O. Box 2-349, Rajdamnern Avenue, Bangkok 10200, Thailand 2003. x, 112p. Illus., ISBN 92-2-814276-6 (En thaï) Internet: On estime à près d'un million le nombre de travailleurs à domicile en Thaïlande, dans des secteurs tels que la confection, la chaussure, l'artisanat, le polissage de bijoux, ainsi que la fabrication des filets de pêche et des semences agricoles. Les substances et les équipements présents au domicile à des fins professionnelles peuvent présenter de nombreux risques pour la sécurité et la santé des travailleurs et de leur famille. Ces risques sont notamment la manutention manuelle de charges et de matériaux lourds, des postures de travail difficiles, des horaires longs et irréguliers, l'utilisation de machines dangereuses et l'exposition à la chaleur, au bruit et aux substances chimiques. Ce manuel, basé sur les expériences faites par les travailleurs ayant participé à des programmes de prévention, propose aux travailleurs à domicile des mesures pratiques destinées à améliorer leur sécurité, leur santé et leurs conditions de travail. (102430)
CIS 03-1108 Guide d'utilisation d'une fiche signalétique. Gagné M., Filion A.M., Commission de la santé et de la sécurité du travail (CSST), 1199, rue de Bleury, C.P. 1200, Succursale Terminus, Montréal, (Québec) H3C 4E1, Canada, 2002. 86p. Illus., ISBN 2-550-38841-0 (En français) Internet: Ce guide a pour but de faciliter l'utilisation et la compréhension des informations contenues dans la fiche signalétique d'un produit (fiche de données de sécurité) conformément au Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT). La fiche signalétique canadienne doit contenir neuf catégories de renseignements: renseignements sur le produit; renseignements sur la préparation de la fiche signalétique; incidents dangereux; caractéristiques physiques; risques d'incendie ou d'explosion; réactivité; propriétés toxicologiques; mesures préventives; premiers soins. Ce guide fournit des explications sur ces différents aspects. (102471)
CIS 03-1109 Réduire l'exposition des couvreurs aux fumées de goudron. (anglais: Reducing roofers' exposure to asphalt fumes) Publications Dissemination, National Institute for Occupational Safety and Health (NIOSH), 4676 Columbia Parkway, Cincinnati, OH 45226-2002, USA, sept. 2003. 13p. Illus. 3 réf. (En anglais) Internet: Ce guide est destiné aux couvreurs et aux entreprises mettant en œuvre du goudron chaud sur les toits. Il énumère les éléments dont il faut tenir compte pour diminuer l'exposition aux fumées de goudron. Au sommaire: risques d'atteinte à la santé liés aux fumées de goudron; aspects devant être considérés par l'entrepreneur avant de commencer le travail; méthodes de travail sûres; équipement de protection individuelle adapté; hygiène individuelle. (102103)
CIS 03-1110 Maintenir le bruit à un niveau faible - Conseils destinés aux acquéreurs de machines utilisées sur le lieu de travail. (anglais: Keep the noise down - Advice for purchasers of workplace machinery) Health and Safety Executive, HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, août 2001. 11p. 7 réf. (En anglais) Internet: Cette brochure est destinée aux employeurs ainsi qu'aux personnes impliquées dans les décisions d'achat ou le leasing de machines utilisées sur le lieu de travail. Elle propose des conseils sur la manière de réduire le niveau sonore sur le lieu de travail par le choix de machines conçues et testées afin d'être moins bruyantes. Au sommaire: raisons motivant le choix de machines moins bruyantes; responsabilités légales en matière de bruit et de machines; informations que les constructeurs ont l'obligation de fournir ou qui peuvent leur être demandées (données sur les émissions de bruit, informations concernant l'installation, aspects à considérer après l'installation et concernant l'entretien); étapes pour la mise en place d'une politique de diminution du niveau sonore. Remplace l'édition de 1997 (CIS 98-907). (102298)
CIS 03-1111 Le bruit. (anglais: Noise) Health and Safety Executive, HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 6FS, Royaume-Uni, mai 2002. 8p. Illus. 6 réf. (En anglais) Internet: Ce dépliant contient des informations sur les mesures à prendre pour prévenir le risque de déficit auditif dans le secteur de l'agriculture. Au sommaire: exigences légales; mesures que doivent prendre les employeurs, les travailleurs et les indépendants en ce qui concerne l'exposition au bruit; niveaux de bruit nocifs; mesures préventives à adopter lors du travail avec certains équipements (tracteurs, tronçonneuses, machines agricoles) ou en présence d'animaux; différents types de protecteurs d'ouïe. (102140)
CIS 03-1112 Prévenir les glissades, les trébuchements et les chutes au travail. (anglais: Preventing slips, trips and falls at work) Health and Safety Executive, HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 6FS, Royaume-Uni, oct. 2001. 8p. Illus. 2 réf., ISBN 0-7176-1183-3 (En anglais) Internet: Les glissades et les trébuchements sont la cause la plus fréquente d'accidents sur le lieu de travail. Cette brochure donne des conseils sur les mesures préventives visant à éviter les risques liés aux glissades et aux trébuchements. Au sommaire: exigences légales; description d'un bon système de gestion (planification, organisation, contrôle, surveillance et mise à jour), évaluation des risques de glissade et de trébuchement; bonnes pratiques de travail (nettoyage et entretien, éclairage, bon état des sols, suppression des obstacles ou signalisation appropriée, chaussures adéquates); mesures à prendre pour éliminer des dangers spécifiques. Révision mineure de l'édition de 1996 (voir CIS 96-1278). (102139)
CIS 03-1113 Mieux connaître les machines et les outils. (néerlandais: Verstandig omgaan met machines en arbeidsmiddelen) Wlodarski O., PREVENT, rue Gachard 88, Bte 4, 1050 Bruxelles, Belgique, 2001. 22p. Illus.4 réf. Prix: EUR 3,00., ISBN 2-87112-083-8 (fr), ISBN 90-70902-70-2 (nl) (En français, néerlandais) Internet: Brochure sur le travail en toute sécurité avec des machines et des outils. Thèmes traités: importance d'une bonne conception de la sécurité des équipements; utilisation et entretien corrects; aspects de sécurité des machines (instructions, dispositifs de sécurité, protecteurs, arrêts d'urgence, pictogrammes, ergonomie, protection par verrouillage, sécurité électrique, bruit), risques liés à certains types de machines (perceuses, tours à métaux, fraiseuses, presses, massicots, transporteurs), machines portatives; outils à main. (102486)
CIS 03-1114 Prévention des infections transmises par voie sanguine lors de soins aux patients. (allemand: Verhütung blutübertragbarer Infektionen beim Umgang mit Patienten; italien: Prevenzione delle infezioni trasmese par la via ematica nel contatto con i pazienti) Jost M., Francioli P., Iten A., Jost J., Colombo C., Cartier B., Rüegger M., Gutzwiller A., Suva, Protection de la santé, Division médecine du travail, Case postale, 6002 Luzern, Suisse, 5e éd.rév., mai 2003. 7 p.1 réf. (En allemand, français, italien) Internet: Destinée au personnel soignant en contact avec des patients, cette brochure traite du risque d'infection par le VIH, l'hépatite B et l'hépatite C en cas d'exposition accidentelle au sang ou à d'autres liquides biologiques. Au sommaire: risques d'infection; buts de la prévention; principales mesures de prévention (éviter les piqûres et les blessures, éviter le contact avec le sang et les liquides biologiques, veiller à la propreté et l'hygiène au cours du travail, vaccination contre l'hépatite B); mesures à prendre en cas d'exposition accidentelle. Version mise à jour de CIS 90- 2070. (102217)
CIS 03-1115 Prévention des infections transmises par voie sanguine dans les laboratoires médicaux. (allemand: Verhütung blutübertragbarer Infektionen in medizinischen Laboratorien; italien: Prevenzione delle infezioni transmese par la via ematica nel laboatori di analisi cliniche) Jost M., Francioli P., Iten A., Jost J., Colombo C., Cartier B., Rüegger M., Gutzwiller A., Suva, Protection de la santé, Division médecine du travail, Case postale, 6002 Luzern, Suisse, 4e éd. rév., mai 2003. 7 p. 1 réf. (En allemand, français, italien) Internet: Destinée aux personnes travaillant dans des laboratoires médicaux, cette brochure traite du risque d'infection par le VIH, l'hépatite B et l'hépatite C en cas d'exposition accidentelle au sang ou à d'autres liquides biologiques. Au sommaire: risques d'infection; buts de la prévention; principales mesures de prévention (éviter les piqûres et les blessures, éviter le contact avec le sang et les liquides biologiques, veiller à la propreté et l'hygiène au cours du travail, vaccination contre l'hépatite B); mesures à prendre en cas d'exposition accidentelle. version mise à jour de CIS 90- 2071. (102218)
CIS 03-1116 Prévention des dorsalgies chez les travailleurs - gymnastique préventive du dos. (coréen: Guloja yotong yebang (Yotong yebang chejo)) Mun J.H., Korea Occupational Safety and Health Agency, 34-4 Gu-san dong, Bupyung gu, Inchon 403-711, République de Corée, juil. 2002. 29p. Illus. (En coréen) Internet: Destiné aux travailleurs, ce manuel à vocation pédagogique propose des exercices d'élongation simples pour prévenir les dorsalgies sur le lieu de travail. Des explications détaillées ainsi que des croquis sont présentés pour chaque exercice. Les exercices suivants sont décrits: renforcement des muscles abdominaux et de la taille; relaxation des muscles de la taille; renforcement simultané des muscles abdominaux, de la taille, des hanches et des jambes; exercices destinés aux personnes présentant des scolioses; correction des postures; exercices d'élongation destinés à soulager les dorsalgies et exercices d'élongation à éviter. (102441)
CIS 03-1117 De vraies solutions à dimension humaine - Un guide de prévention du stress d'origine professionnelle destiné aux cadres. (anglais: Real solutions, real people - A managers' guide to tackling work-related stress) Health and Safety Executive, HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, 2003. Porte-documents contenant: brochure (v, 65p. Illus.); guide pour les responsables (v, 42p. 21 réf.); guide pour les employés (4p., 1 ref.; 25 cartes de solutions; affiche). Prix: GBP 25,00., ISBN 0-7176-2767-5 (En anglais) Internet: Cette documentation didactique renferme des conseils pratiques pour prévenir les causes du stress au travail, qui se fondent sur l'approche bien connue de l'évaluation du risque. Elle présente des études de cas portant sur des aspects spécifiques de l'organisation du travail de différentes professions identifiés comme étant des facteurs de risque de stress d'origine professionnelle (contraintes, latitude décisionnelle, soutien, aspects relationnels, rôle et changements). La documentation comprend un classeur contenant une brochure de conseils, un guide destiné aux cadres, un guide destiné aux salariés, 25 cartes proposant des solutions et des idées ou présentant des études de cas, ainsi qu'une affiche sur laquelle les différentes étapes du plan d'action sont résumées. (102109)
CIS 03-1118 Gérer les problèmes émergents liés à la santé dans le monde du travail - SOLVE : Stress, violence, alcool et drogue, VIH/sida, tabagisme. (anglais: Managing emerging health-related problems at work - SOLVE: Stress, Tobacco, Alcohol and Drugs, HIV/AIDS, Violence) Di Martino V., Gold D., Schaap A., Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 2003. Classeur à feuillets mobiles. Env. 120p. Illus. Réf.bibl. + CD-ROM., ISBN 92-2-112797-4 (En), ISBN 92-2-212797-8 (fr) (En anglais, français) Internet: SOLVE est un programme éducatif et interactif qui permet le développement d'une politique d'entreprise et l'établissement d'un cadre pour l'action préventive destinée à traiter les problèmes psychosociaux. Le stress, la violence (physique et psychologique), l'alcool et la drogue, le VIH/sida et le tabagisme sont autant de facteurs engendrant des problèmes de santé pour le travailleur et une baisse de productivité pour l'entreprise. Ensemble, ils représentent une cause majeure d'accidents, de lésions mortelles, de maladie et d'absentéisme au travail, dans les pays industrialisés comme dans les pays en développement. SOLVE est axé sur la prévention, en traduisant les concepts en politique et cette dernière en action au niveau national et de l'entreprise. Ce programme de formation (classeur et CD-ROM) fournit les éléments de base pour un cours interactif de formation de cinq jours dont l'objectif est de donner aux participants les connaissances et les moyens nécessaires à la formulation d'une politique globale et de stratégies destinées à traiter ces problèmes sur le lieu de travail (voir aussi CIS 01-746). (102110)
CIS 03-1119 Clés pour prévenir et lutter contre la violence et le harcèlement moral ou sexuel au travail. (néerlandais: Wegwijs in ... de preventie en bescherming tegen geweld, pesten en ongewenst seksueel gedrag op het werk) Ministère fédéral de l'Emploi et du Travail, rue Belliard 51, 1040 Bruxelles, Belgique, oct. 2002. 56p. Illus. (En français, néerlandais) Internet: Une nouvelle réglementation relative à la protection contre la violence et le harcèlement moral ou sexuel est entrée en vigueur en Belgique le 1er juillet 2002. Destinée tout particulièrement aux personnes responsables de l'application de la réglementation au sein de l'entreprise, cette brochure vise à mieux faire connaître la nouvelle réglementation. Au sommaire: définitions et champ d'application de la nouvelle loi; politique de prévention; rôle du conseiller en prévention; rôle de la personne de confiance; protection des travailleurs; protection des employeurs et des tiers; sanctions; assistance aux victimes. (102261)
Périodiques, ouvrages, bases de données, audiovisuelCIS 03-1120 Mesurage de la sécurité - Une approche "positive" allant dans le sens des meilleures pratiques. (anglais: Safety measurement: A "positive" approach towards best practice) Trethewy R., Cross J., Marosszeky M., Gavin I., Journal of Occupational Health and Safety - Australia and New Zealand, juin 2000, vol.16, n°3, p.237-245. 7 réf. (En anglais) Internet: Jusqu'à présent, les systèmes permettant de mesurer la performance des programmes de prévention portaient essentiellement sur les conséquences négatives des accidents du travail et des maladies professionnelles plutôt que sur des mesures proactives de prévention. Les paramètres "négatifs" les plus couramment utilisés pour mettre en évidence ces échecs étaient, par exemple, le taux de fréquence des lésions accidentelles avec absentéisme ou les statistiques de réparation des accidents du travail. On considère aujourd'hui que ces paramètres ne donnent pas une vision suffisamment étendue des performances en matière de sécurité, et qu'il faut également disposer de paramètres mesurant les changements "positifs" afin de pouvoir évaluer ces performances de manière continue et fournir les éléments permettant de susciter des améliorations. Les indicateurs de la performance doivent être capables de saisir et de mesurer les changements dans un laps de temps relativement court. Cet article présente les travaux ayant conduit à la mise au point d'un outil appelé "Site Safety Meter", destiné à mesurer l'esprit de sécurité et les performances positives, qui a ensuite été testé sur 10 chantiers de construction importants à Sydney, Australie, et qui a été jugé utile pour obtenir un retour d'information rapide. (102051)
CIS 03-1121 Analyse de l'efficacité de la gestion de la prévention des risques professionnels dans le contexte de la gestion générale des PME en Espagne: recommandations pour son amélioration. (espagnol: Análisis de eficiencia de la gestión de la prevención de riesgos laborales en el contexto de la gestión general de las PYMES en España: Directrices para su mejora) Portillo García-Pintos J., Prevención, trabajo y salud, 2003, n°24, p.27-38. Illus. 9 réf. (En espagnol) Internet: Recommandations pratiques et détaillées pour l'intégration de la gestion de la prévention dans la gestion normale des PME en Espagne avec la capacité d'installer des techniques modernes de management. Un total de 33 entreprises dans 7 secteurs industriels de la région de Galice (Espagne) ont fait l'objet d'une étude pour évaluer l'efficacité de leurs programmes de prévention. En général, les meilleurs résultats ont été obtenus dans les entreprises qui avaient mis en place leur programme de prévention graduellement, et ce après un programme d'évaluation des risques couvrant l'entreprise d'une façon globale. L'intégration de la gestion de la prévention dans la gestion générale de l'entreprise a également été un facteur positif. (102230)
CIS 03-1122 Principales sources d'information en hygiène industrielle. (espagnol: Principales fuentes de información en higiene industrial) Martí Veciana A., Alonso Espadalé R.M., Guardino Solá X., Prevención, trabajo y salud, 2003, n°27, p.15-25. Illus. 2 réf. (En espagnol) Internet: Cet article passe en revue les principales sources d'information disponibles en Espagne sur la dangerosité des produits chimiques et les méthodes analytiques pour leur détection dans le milieu ambiant. Au sommaire: détermination du numéro CAS du produit; accès aux informations depuis le site Internet de l'INSHT; bases de données sur CD-ROM; bases de données sur Internet; moteurs de recherche généraux et spécifiques pour les produits chimiques; principaux ouvrages contenant des informations sur les produits chimiques; recherche concernant les méthodes standardisées de mesure des contaminants ambiants; principaux organismes européens ou américains pouvant fournir des informations sur les méthodes analytiques. (102415)
CIS 03-1123 Les accidents du travail - statistiques nationales. Brett Y.B., Face au risque, janv. 2002, n°379, p.4-8. Illus. (En français) Internet: Au sommaire de ces deux condensés des statistiques des accidents du travail en France et en Europe: évolution des accidents du travail survenus en France de 1997 à 1999 et des accidents avec arrêt de travail; répartition des accidents du travail en 1999 en France par élément matériel et par siège des lésions; les 10 éléments matériels les plus importants des accidents du travail avec arrêt en France en 1999; répartition des accidents du travail mortels ou avec arrêt en 1999 en Europe selon l'âge et le sexe; sièges des lésions des accidents du travail en Europe; évolution dans le taux d'incidence des accidents avec arrêt de plus de trois jours par principal secteur d'activité entre 1993 et 1998. (102219)
CIS 03-1124 Amélioration de la santé, de la sécurité et des performances grâce à une meilleure transparence des coûts et à des partenariats sur le lieu de travail. (anglais: Achieving health, safety, and performance improvements through enhanced cost visibility and workplace partnerships) Grant K.A., Garland J.G., Joachim T.C., Wallen A., Vital T., AIHA Journal, sept.-oct. 2003, vol.64, n°5, p.660-667. Illus. 11 réf. (En anglais) Internet: La diminution des coûts d'exploitation liés à l'environnement, à la sécurité et à la santé au travail (ESST) nécessite non seulement une meilleure compréhension des coûts et des besoins en matière de ESST, mais aussi la création de partenariats efficaces entre les professionnels de la prévention, les services financiers et de production afin de proposer des améliorations. Cet article présente deux études de cas d'efforts entrepris pour augmenter la productivité et diminuer les coûts liés à l'ESST dans des ateliers de contrôle anticorrosion de deux bases de l'Armée de l'air aux Etats-Unis. Sur chaque site, des modèles de coûts basés sur les activités ont été créés afin d'améliorer la transparence des coûts liés à cette question et de cibler les possibilités d'amélioration. L'analyse des procédés de décapage et de peinture des avions a permis de mettre en évidence le fait qu'une grande partie des coûts opérationnels étaient liés aux exigences et aux pratiques en matière d'ESST. Dans chaque cas, les professionnels de la prévention ont fait équipe avec le personnel des ateliers pour identifier les améliorations possibles concernant l'utilisation des équipements de protection individuelle, la gestion des déchets, le choix des outils et les méthodes de travail. Grâce à cette démarche, des solutions de remplacement ont été identifiées qui ont permis d'abaisser de 5 à 7% les coûts totaux dans l'atelier. (102055)
CIS 03-1125 27e congrès international de la santé au travail: "L'enjeu de l'équité en santé et en sécurité au travail". Meyer J.P., Moulin J.J., Leprince A., Documents pour le médecin du travail, 3e trimestre 2003, n°95, p.351-360. (En français) Internet: Compte rendu des communications présentées à l'occasion d'une conférence consacrée à l'équité en matière de sécurité et de santé au travail, tenue à Iguaçu, Brésil, du 23 au 28 février 2003, regroupées sous les thèmes suivants: facteurs d'inégalité en santé du travail; approches politique et éthique de la relation santé-travail; soins de santé pour les travailleurs; amélioration des conditions de travail; approches orientées vers l'action de terrain; propositions de priorités; épidémiologie; biomonitoring; risques pour la reproduction; troubles musculosquelettiques; poussières organiques; personnel de soins; personnel de bureau. (102284)
CIS 03-1126 Forum international de l'ISST sur "les conventions internationales dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail". Nahmias M., Roireau J., Walters D., El Kroni M., Van Hamme L., Ntoumoume T., SST - Santé et Sécurité au Travail, sept. 2000, n°15, p.2-30. Illus. 5 réf. (En français) Internet: Communications présentées à l'occasion du forum sur les conventions internationales dans le domaine de la sécurité et de la santé au travail, tenu à Tunis, Tunisie, du 16 au 18 mai 2000. Thèmes traités: conventions 155 (voir CIS 82-890) et 161 (voir CIS 86-859) de l'Organisation internationale du Travail (OIT); santé et sécurité dans le contexte du droit du travail; réglementation en matière de santé et de sécurité du travail dans l'Union européenne et la directive cadre 89/391/CE (voir CIS 89-1401); expérience marocaine en matière de santé et de sécurité au travail; système dynamique de gestion des risques pour assurer le bien-être au travail; difficulté d'application de la convention 161 de l'OIT au Gabon et recommandations pour les surmonter. (102293)
CIS 03-1127 Gestion de la prévention dans l'Etat du Kerala. (anglais: Management of occupational safety and health in the State of Kerala) INDOSHNEWS, janv.-mars 2002, vol.7, n°1, p.1-6. (En anglais) Internet: Cet article présente un projet pilote réalisé dans le secteur des entreprises manufacturières de l'Etat du Kerala, Inde, qui visait à recueillir des informations sur la sécurité et la santé au travail (SST), à évaluer le degré de respect des principales dispositions du code du travail et à analyser le système d'enregistrement et de déclaration des accidents du travail et des maladies professionnelles en fonction des recueils de directives pratiques du BIT. Plusieurs recommandations sont faites en vue de renforcer le dispositif de gestion de la SST dans cet Etat. (102389)
CIS 03-1128 Formes de participation directe des salariés dans la gestion de l'entreprise. (polonais: Formy bezpośredniej partycypacji pracowników w zarządzaniu firmą) Warszewska M., Widerszal-Bazyl M., Bezpieczeństwo pracy, avr. 2003, n°.4 (381), p.13-16. Illus. 8 réf. (En polonais) Internet: Par participation directe, on entend une forme de participation des salariés à la gestion de l'entreprise qui favorise la motivation et l'engagement de ceux-ci et qui, par voie de conséquence, améliore la sécurité de l'emploi et les résultats de l'entreprise. On fait largement appel à ce type de participation au sein des pays de l'Union européenne, et on commence à s'y intéresser en Pologne. Cet article présente les principales formes de participation directe, à savoir la consultation (individuelle ou de groupe) et la délégation (individuelle ou de groupe), ainsi que des exemples de leur mise en œuvre sur le lieu de travail. (102432)
CIS 03-1129 Préposés à la prévention sur le lieu de travail: l'expérience du Queensland. (anglais: Workplace health and safety representatives: The Queensland experience) Vanderkruk R., Journal of Occupational Health and Safety - Australia and New Zealand, oct. 2003, vol.19, n°5, p.427-435. 34 réf. (En anglais) Internet: Dans l'Etat australien du Queensland, de même que dans d'autres régions d'Australie, la loi prévoit la nomination de préposés à la sécurité du travail (PST). Cette exigence a été introduite dans la Loi de 1989 sur la sécurité et la santé au travail (Workplace Health and Safety Act 1989, voir CIS 90-1402). Toutefois, contrairement aux autres Etats australiens, les PST élus ne sont pas tenus d'y suivre une formation homologuée en matière de prévention ou de participer à des comités de prévention; par ailleurs, leurs pouvoirs sont limités. Il est néanmoins possible que la nomination de PST permette d'améliorer la sécurité et la santé sur le lieu de travail. Cet article présente un résumé d'une évaluation de l'efficacité des PST au Queensland. Les exigences en matière de formation dans les différents Etats australiens, ainsi que les facteurs susceptibles de rendre les PST plus efficaces sont brièvement passés en revue. Enfin, les moyens par lesquels certains PST ont réussi à apporter des changements positifs sont illustrés à partir de données qualitatives. (102451)
CIS 03-1130 Améliorations en matière de sécurité, de santé et de protection de l'environnement grâce à une meilleure conception. (anglais: Enhanced safety, health and environmental outcomes through improved design) Trethewy R., Atkinson M., Journal of Occupational Health and Safety - Australia and New Zealand, oct. 2003, vol.19, n°5, p.465-475. Illus. 16 réf. (En anglais) Internet: L'amélioration des résultats en matière de sécurité, de santé et de protection de l'environnement (SSE) par le biais d'une meilleure conception consiste à éliminer ou à minimiser les risques lors des étapes de développement préliminaires. Une meilleure conception constitue la base permettant d'obtenir de meilleurs résultats en matière de SSE lors du développement, de l'exploitation et de l'entretien d'usines, d'équipements ou de locaux. Les partenaires impliqués dans le processus de conception doivent procéder à l'analyse critique des conséquences en matière de SSE afin d'améliorer les résultats. Le client ou l'utilisateur doit participer activement à cet examen afin de s'assurer que les exigences liées à l'exploitation ou la maintenance opérationnelles sont prises en compte par les autres intervenants. A titre d'exemple, les choix faits lors de la conception d'un bâtiment peuvent avoir des conséquences en matière de SSE susceptibles de se manifester tout au long de son cycle de vie, à savoir la construction, l'exploitation, la maintenance et la démolition. (102455)
CIS 03-1131 Validation des auto-évaluations des paramètres de productivité au travail: argumentation en faveur de leur crédibilité dans l'industrie lourde. (anglais: Validating self-reported measures of productivity at work: A case for their credibility in a heavy manufacturing setting) Allen H.M., Bunn W.B., Journal of Occupational and Environmental Medicine, sept. 2003, vol.45, n°9, p.926-940. Illus. 22 réf. (En anglais) Internet: La validité des enquêtes sur la productivité des salariés est un sujet d'importance pour les employeurs. On doit toutefois faire face au scepticisme des dirigeants d'entreprise, peu familiarisés avec les techniques de sondage. Cet article aborde ces aspects en se référant à la large acceptation en ce qui concerne l'importance des mesures d'événements défavorables effectuées par les services administratifs de l'entreprise en tant qu'indicateurs de pertes de productivité. Des analyses des événements défavorables ainsi que des auto-évaluations par les travailleurs ont été réalisées chez un constructeur de poids lourds afin de tester la validité selon deux types de critères: premièrement, la validité concurrente ("les événements défavorables sont-ils associés aux auto-évaluations selon les règles de la logique et du bon sens?"); deuxièment, la validité prédictive ("les auto-évaluations permettent-elles de mettre en évidence le risque d'événements défavorables futurs?"). On observe que les auto-évaluations ont donné de bons résultats dans les deux séries de tests. (102457)
CIS 03-1132 Lieux de travail sains et sûrs. (anglais: A healthy and safe workplace) Rantanen J., Wongba N., Pravuntao V., Zhong M., Liu T., Wei X., Sen R.N., Kaistha S., Kauppinen K., Hryhorczuk D., Nickels L., Forst L., Zanoni J., Uchida K., Takahashi K., Itani T., Asian-Pacific Newsletter on Occupational Health and Safety, nov. 2003, vol.10, n°3, p.67-83 (numéro complet). Illus. 40 réf. (En anglais) Internet: Recueil d'articles sur la sécurité et la santé au travail présentant un intérêt pour les pays de la région Asie-Pacifique. Au sommaire: lieux de travail sains et sûrs; profil du nord de la Thaïlande en matière de prévention; stratégie pour le développement de la science de la sécurité du travail en Chine; moyens peu coûteux d'améliorer les conditions de travail dans l'économie formelle et informelle en Asie; annonce d'un prochain congrès international sur la femme, le travail et la santé qui se tiendra du 27 au 30 novembre 2005 à New Delhi, Inde; ressources disponibles sur Internet en matière de formation à la prévention; rapport d'une visite en Finlande d'un groupe japonais de professionnels de la prévention; annonce pour un cours de formation sur les soins de santé au travail à Copenhague, Danemark, du 8 au 12 mai 2004. (102460)
CIS 03-1133 Choix des équipements de protection individuelle. (polonais: Dobór środków ochrony indywidualnej) Pościk A., ed., Centralny Instytut Ochrony Pracy, ul. Czerniakowska 16, 00-701 Warszawa, Pologne, 2000. 320p. Illus. Réf.bibl., ISBN 83-88703-01-3 (En polonais) Internet: Cet ouvrage traite des différents risques professionnels (tels que les risques chimiques, les risques liés aux poussières, les risques biologiques, les vibrations, le bruit, etc.). Il propose des méthodologies permettant de sélectionner des équipements de protection individuelle (EPI) en Pologne et décrit les différents types d'EPI, ainsi que les domaines d'application de chacun d'entre eux. (102439)
CIS 03-1134 Guide du CHSCT - Pour un meilleur usage des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail. Brégier G., Les éditions d'ergonomie, B.P. 138, 13267 Marseille Cedex 08, France, 2003. 274p. Illus. 27 réf. Prix: EUR 40,00., ISBN 2-908191-29-6 (En français) Internet: Ce guide sur les comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) constitue une étude complète sur le but, la mise en place et le fonctionnement de cette institution représentative du personnel en France. Au sommaire: enjeux de la prévention; analyse de l'activité de travail; mise en place du CHSCT; action du CHSCT; outils pour une action efficace (informations, textes de droit, intervention sur le terrain, médecins du travail, documents, recours à un expert, aides extérieures). (102489)
CIS 03-1135 Bilan de la sécurité et de la santé au travail au Japon - Edition 2002. (anglais: Present status of Japanese industrial safety and health - 2002 Edition) Japan Industrial Safety and Health Association, 5-35-1 Shiba, Minato-ku, Tokyo 108-0014, Japon, 2002. 38p. Illus. (En anglais) Internet: Ce rapport présente les statistiques des accidents du travail et des maladies professionnelles au Japon pour l'année 2002, ainsi que les tendances statistiques entre 1973 et 2001. On note globalement une tendance à la baisse de la fréquence et de la gravité des accidents et des maladies professionnelles. Les données sont ventilées par branche, profession, cause d'accident, type de maladie et âge des victimes d'accidents mortels et non mortels. Des statistiques des examens médicaux spéciaux pratiqués sont également fournies. (102136)
CIS 03-1136 Les indicateurs de lésions indemnisées en santé et en sécurité du travail au Québec: analyse par profession en 1995-1997. Duguay P., Hébert F., Massicotte P., Institut de recherche en santé et en sécurité du travail du Québec (IRSST), 505 boul. de Maisonneuve Ouest, Montréal (Québec) H3A 3C2, Canada, mai 2003. xii, 215p. Illus. 34 réf. Prix: CAD 16,00., ISBN 2-551-21801-2 (En français) Internet: Cette étude porte sur les lésions d'origine professionnelle ayant donné droit à réparation au cours de la période comprise entre 1995 et 1997 dans la province du Québec et s'appuie sur les statistiques de réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles, ainsi que sur celles du recensement de la population canadienne. Principales observations: le nombre de lésions professionnelles indemnisées est passé de près de 220.000 à la fin des années 80 à moins de 120.000 vers la fin des années 90; plus de trois lésions indemnisées sur quatre surviennent chez des travailleurs de professions manuelles, alors que celles-ci ne représentent qu'un emploi sur trois; 26 professions regroupant 3% des emplois présentent des taux de prévalence supérieurs à trois fois la moyenne de l'ensemble des professions; les maladies professionnelles représentent environ 5% de l'ensemble des cas ayant obtenu réparation. (102192)
CIS 03-1137 Les indicateurs de lésions indemnisées en santé et en sécurité du travail au Québec: analyse par secteur d'activité économique en 1995-1997. Hébert F., Duguay P., Massicotte P., Institut de recherche en santé et en sécurité du travail du Québec (IRSST), 505 boul. de Maisonneuve Ouest, Montréal (Québec) H3A 3C2, Canada, mai 2003. x, 219p. Illus. 25 réf. Prix: CAD 16,00., ISBN 2-551-21802-0 (En français) Internet: Cette étude porte sur les lésions d'origine professionnelle ayant donné droit à réparation au cours de la période comprise entre 1995 et 1997 dans la province du Québec et s'appuie sur les statistiques de réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles, ainsi que sur celles du recensement de la population canadienne. Principales observations: plus de trois lésions indemnisées sur quatre concernent des hommes; chez les femmes, les problèmes musculosquelettiques sont plus fréquents, alors que les hommes sont plus souvent victimes de blessures consécutives à des accidents du travail; les secteurs d'activité les plus touchés par l'absentéisme sont notamment le travail intérimaire, les travaux de menuiserie ou de charpente, l'exploitation forestière, les travaux de génie et le commerce de détail d'articles de quincaillerie. (102193)
CIS 03-1138 Statistiques - Accidents du travail et maladies professionnelles 2000. PREVENT, rue Gachard 88, Bte 4, 1050 Bruxelles, Belgique, 2002. 32p. Illus.25 réf., ISBN 2-87112-090-0 (En français) Internet: Statistiques des accidents du travail et des maladies professionnelles en Belgique pour l'année 2000. Les données concernant les accidents du travail sont ventilées par cause, gravité, âge et sexe des victimes, nature des accidents, secteur d'activité, taille de l'entreprise, mois de l'année, jour de la semaine et coût. Après une brève introduction sur les maladies professionnelles et le système de réparation en vigueur en Belgique, les données concernant les maladies professionnelles sont présentées, ventilées par secteur d'activité, profession, diagnostic et agent causal. Enfin, les tendances historiques en matière de déclaration et de réparation des maladies professionnelles entre 1987 et 2000 sont résumées. (102267)
CIS 03-1139 Bulletin statistique des maladies professionnelles 2002/03. (anglais: Occupational health statistics bulletin 2002/03) Health and Safety Executive, HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, 2003. 15p. Illus. (En anglais) Internet: Cette publication présente une vue d'ensemble des maladies professionnelles et des caractéristiques démographiques des personnes atteintes. Les données sont présentées par profession et par branche ou secteur d'activité et mentionnent les derniers chiffres concernant certaines maladies professionnelles spécifiques. Les données générales sont exprimées par caractéristique démographique, catégorie professionnelle, branche d'activité et région. Des données spécifiques sont fournies pour les maladies professionnelles suivantes: décès par mésothéliome chez les hommes; troubles musculosquelettiques et stress; maladies et cancers liés à l'amiante; affections respiratoires; affections cutanées et maladies infectieuses; autres maladies et expositions professionnelles. (102337)
CIS 03-1140 Introduction à la Loi concernant les fabriques. (anglais: An introduction to the Factories Ordinance) Karunaratne V.M., Dans: Understanding Labour Law, Ministry of Employment and Labour, Colombo, Sri Lanka, 2e éd., 2002, p.131-153. (En anglais) Internet: Ce chapitre commente l'histoire de la Loi de 1942 concernant les fabriques (voir CIS 88-1416), adoptée par le gouvernement colonial de Ceylan, et modifiée huit fois entre 1946 et 2000. Au sommaire du chapitre: champ d'application; objectifs; administration de la loi; application par les entreprises; responsabilités des travailleurs en matière de prévention; enregistrement et approbation des plans de construction des fabriques; protection des machines; tests sur les équipements dangereux; récipients contenant des substances dangereuses; mesures de sécurité en cas d'incendie; sites de travail et moyens d'accès sûrs; travail dans les espaces confinés; précautions en présence de vapeurs et de gaz irritants, de poussières et de fumées; protection oculaire; protection contre les vibrations, les rayonnements et le bruit; sécurité électrique; dispositions relatives à l'hygiène du travail (ordre et propreté, surconcentration des gens, température, ventilation, éclairage, levage de charges); installations de bien-être; déclaration des accidents, des incidents dangereux et des maladies professionnelles. En annexe: structure du système de l'inspection des fabriques à Sri Lanka. (102097)
CIS 03-1141 Rapport annuel 02. (anglais: Annual report 02) PREVENT, rue Gachard 88, Bte 4, 1050 Bruxelles, Belgique, 2002. 23p. Illus. (En anglais) Internet: Rapport annuel de l'Institut belge pour la sécurité et la santé au travail (Prevent) pour l'année 2002. Au sommaire: objectifs; participation aux réseaux nationaux et européens; études et projets (prévention dans les petites et moyennes entreprises, typologie de la recherche sur la prévention en Europe, identification de bonnes pratiques, intégration de la prévention dans les programmes éducatifs généraux, travail sur ordinateur portable, harcèlement psychologique et violence sur le lieu de travail); publications et diffusion d'informations; programmes et ateliers de formation; organisation; condensé des résultats financiers. (102146)
CIS 03-1142 Bulletin d'activités en matière de santé et de sécurité 2003 - Inspections et application de la loi dans les secteurs sous la responsabilité des autorités locales. (anglais: Health and safety activity bulletin 2003 - Inspection and enforcement in local authority enforced sectors) Health and Safety Commission, HSE Information Services, Caerphilly Business Park, Caerphilly CF83 3GG, Royaume-Uni, juil. 2003. 12p. lllus. (En anglais) Internet: Ce bulletin présente les activités d'inspection et d'application de la loi en matière de sécurité et de santé déployées par les autorités locales dans les secteurs sous leur responsabilité en Angleterre, au Pays de Galles et en Ecosse pour la période 2001-2002, ainsi que pour les cinq années antérieures. Les statistiques présentent les chiffres concernant les entreprises inspectées par secteur industriel (commerce de détail, commerce de gros, bureaux, services de restauration, hôtellerie, distribution et loisirs), le personnel des autorités locales, les visites, les avis d'infraction délivrés, ainsi que les condamnations en fonction des règlements enfreints. (102155)
CIS 03-1143 Sécurité et santé sur le lieu de travail - Rapport annuel 2002 de la Division de sécurité et de santé au travail. (anglais: Safe and healthy workplace - Occupational Safety and Health Division annual report 2002) Ministry of Manpower, Occupational Safety and Health Division, 18 Havelock Road, Singapore 059764, République de Singapour, 2002. 89p. Illus. (En anglais) Internet: Ce rapport décrit l'organisation de la Division de sécurité et de santé au travail de Singapour et dresse un bilan des accidents du travail et des maladies professionnelles pour l'année 2002. Les activités de cette division comprennent l'application des lois et des règlements, la mise à jour de la législation, des programmes de surveillance, des programmes de formation et de promotion en matière de sécurité et de santé au travail, l'attribution de prix et de certificats aux entreprises pour leurs efforts en matière de sécurité et de santé, la participation à trois comités consultatifs, ainsi que des études et projets spéciaux. Les annexes renferment notamment des statistiques concernant les accidents industriels survenus entre 1993 et 2002 par degré d'incapacité, taux de fréquence, taux de gravité, type d'accident et siège de la lésion, des listes du personnel, des membres des comités et des projets et études réalisés en 2002, ainsi qu'une liste de publications et des présentations faites par les membres de la Division. (102156)
CIS 03-1144 Applicabilité pratique des indicateurs d'économie d'entreprise au sens large. (allemand: Bilanzierung von Verfahren der Erweiterten Wirtschaftlichkeit für die betriebliche Praxis) Fröhner K.D., Boothby S., Schulze T., Bundesanstalt für Arbeitsschutz und Arbeitsmedizin, Wirtschaftsverlag NW, Postfach 10 11 10, 27511 Bremerhaven, Allemagne, 2002. 226p. Illus. 48 réf. Prix: EUR 18,50., ISBN 3-89701-873-X (En allemand) Internet: Ces dernières années, de nombreux outils ont été développés pour évaluer et calculer les efforts déployés par une entreprise, notamment pour appliquer une stratégie visant à garantir la sécurité et la santé des travailleurs ou aménager les postes de travail. La présente étude analyse, classifie et compare les principales méthodes d'évaluation ayant fait l'objet de publications en Allemagne afin d'examiner leur applicabilité au sein d'une entreprise. On a utilisé une technique appelée SADT, quelque peu modifiée, pour comparer ces méthodes. L'analyse montre qu'aucune méthode ne permet à elle seule d'expliquer et de mener à bien les observations concernant la rentabilité, mais que les procédés peuvent être utilisés au sein du cadre contextuel défini par chaque entreprise. La démarche méthodologique appliquée pour les méthodes utilisables dans la pratique est expliquée de manière détaillée à l'aide de l'exemple complexe d'une entreprise quasi réelle. (102026)
CIS 03-1145 Série de bulletins d'information trimestriels sur la sécurité et la santé au travail publiés par la KOSHA - 2002. (anglais: 2002 Series of the quarterly KOSHA safety and health newsletter) Korea Occupational Safety and Health Agency, 34-4 Kusan-dong, Pupyung-gu, Inchon 403-711, République de Corée, 2003. 167p. Illus. (En anglais) Internet: Cette publication regroupe les bulletins d'information trimestriels sur la sécurité et la santé au travail publiés en 2002 par l'Agence coréenne de sécurité et de santé au travail (KOSHA). Principaux thèmes traités: statistiques des accidents du travail; politique de prévention des accidents industriels; introduction d'un système de surveillance de la santé des travailleurs prévue en 2003; mesures de prévention de la pneumoconiose dans l'industrie du moulage; présentation d'une stratégie innovante de prévention des accidents industriels; mesures visant à limiter le nombre des accidents électriques, notamment les chocs électriques; promulgation d'une loi visant à garantir la sécurité des consommateurs; renforcement de diverses mesures préventives (surveillance médicale des hépatites toxiques dues au DMF, abaissement de la limite d'exposition au benzène, prévention des troubles musculosquelettiques). (102115)
CIS 03-1146 Evaluation de la mise en application de la directive sur les équipements de travail et de la directive modifiant la directive sur les équipements de travail au Royaume-Uni. (anglais: Evaluation of the implementation of the Use of Work Equipment Directive and the amending directive to the Use of Work Equipment Directive in the UK) Wright M., Marsden S., Hopkins C., Collier D., Turner D., Health and Safety Executive, HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, 2003. xiv, 153p. Illus. 24 réf. Prix: GBP 20,00., ISBN 0-7176-2702-0 (En anglais) Internet: Ce rapport présente, sous une forme résumée, l'évaluation du degré d'application de la directive 95/63/CE (voir CIS 96-395) modifiant la directive 89/655/CEE sur les équipements de travail (voir CIS 90-357) (AUWED) au Royaume-Uni, tel que l'exigent le Règlement de 1998 relatif à la fourniture et à l'utilisation des équipements de travail (Provision and Use of Work Equipment Regulations 1998 (PUWER 98), voir CIS 99-1429) et le Règlement de 1998 relatif aux opérations et appareils de levage (Lifting Operations and Lifting Equipment Regulations 1998 (LOLER), voir CIS 99-1428). L'évaluation porte sur la manière dont les organisations ont réagi face à la réglementation, aux coûts et aux bénéfices, aux difficultés à respecter la réglementation et aux améliorations à apporter à la réglementation et aux règles homologuées de bonne pratique. L'étude conclut que le niveau de conscience et de respect de la réglementation est raisonnable. (102124)
CIS 03-1147 Mise à disposition d'informations sur la sécurité et la santé dans les rapports annuels, sur les sites Internet et dans d'autres documents accessibles au public édités par les plus grandes entreprises du Royaume-Uni ainsi que par un échantillon de départements et d'agences du gouvernement, de collectivités locales et des services de la santé. (anglais: The provision of health and safety information in the annual reports, websites and other publicly available documents produced by the UK's top companies, and a sample of government departments, agencies, local authorities and NHS trusts) Peebles L., Kupper A., Robertson V., Heasman T., Health and Safety Executive, HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, 2003. viii, 70p. Illus. Prix: GBP 15,00., ISBN 0-7176-2710-1 (En anglais) Internet: Ce rapport présente les résultats d'une étude visant à déterminer l'ampleur de la mise à disposition d'informations sur la sécurité et la santé dans les rapports annuels, sur les sites Internet et dans d'autres documents accessibles au public de 279 grandes entreprises et 42 départements ou agences du gouvernement, autorités locales et instituts nationaux de santé publique du Royaume-Uni. Au total, 78% des entreprises mentionnaient la sécurité et la santé dans leurs documents. Les informations les plus couramment fournies étaient des politiques de prévention, alors que 47% d'entre elles présentaient des données concernant la performance de prévention. Les résultats observés pour les organismes publics étaient similaires: 75% d'entre eux mentionnant des politiques de prévention et 43% des informations concernant la prévention. Dans l'ensemble, les résultats sont encourageants. Des recommandations visant à encourager la mise à disposition d'informations sur la sécurité et la santé sont proposées. (102126)
CIS 03-1148 Responsabilités en matière de sécurité et de santé des administrateurs et du conseil de direction de l'entreprise. (anglais: Health and safety responsibilities of company directors and management board members) Wright M., Marsden S., Holmes J., Health and Safety Executive, HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, 2003. xii, 106p. Illus. Prix: GBP 20,00., ISBN 0-7176-2713-6 (En anglais) Internet: La Commission de santé et de sécurité du Royaume-Uni (Health and Safety Commission) a publié une directive intitulée "Responsabilités des administrateurs dans le domaine de la prévention" (Directors' responsibilities for health and safety - voir CIS 01-1674) recommandant aux entreprises et aux organisations d'attribuer cette responsabilité à un administrateur et définissant le cadre des tâches au niveau du conseil de direction. Ce rapport présente un résumé des résultats d'une enquête réalisée en 2001-2002 avec un suivi en 2003 visant à déterminer dans quelle mesure la prévention était dirigée au niveau du conseil de direction dans des grands établissements des secteurs privé et public. Des entretiens semi-structurés ont été menés avec sept organisations afin de définir le champ d'un questionnaire à l'aide duquel des interviews téléphoniques ont été réalisées auprès de 403 entreprises (grandes entreprises, entreprises du secteur public et organisations non gouvernementales). Les résultats sont encourageants et des recommandations en vue d'améliorations supplémentaires sont proposées. (102127)
CIS 03-1149 Perspectives stratégiques en matière de recherche - 2003. (anglais: Strategic research outlook - 2003) Health and Safety Commission, HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, juin 2003. vi, 45p. (En anglais) Internet: Ce document présente les activités de recherche que le HSE prévoit de développer cette année ou dans un avenir proche. Les activités de recherche sont divisées en quatre catégories: programmes prioritaires concernant des risques ou des secteurs pour lesquels des améliorations sont nécessaires (chutes de hauteur; transport sur le lieu de travail; troubles musculosquelettiques; stress; agriculture; construction; services de santé; glissades et trébuchements), sécurité dans les branches à risque majeur (risques majeurs non nucléaires, sûreté nucléaire), contrôle de l'application de la législation par les entreprises et activités liées au mandat conféré au HSE par l'Etat. (102133)
CIS 03-1150 Assurer la sécurité et la santé en Grande-Bretagne. (anglais: Delivering health and safety in Great Britain) Health and Safety Commission, HSE Books, P.O.Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, oct. 2003. xviii, 196p. Prix: GBP 22,60., ISBN 0-10-292347-7 (En anglais) Internet: Ce rapport décrit le rôle et les activités de la HSC (Health and Safety Commission) et du HSE (Health and Safety Executive), et dresse un bilan de ses activités en 2002-2003. Au sommaire: programmes prioritaires (chutes de hauteur, transport intra-entreprise, troubles musculosquelettiques, stress lié au travail, secteur de la construction, agriculture, services de santé, glissades et trébuchements); activités dans les principaux secteurs à risque (secteur ferroviaire, règlement de 1999 sur le contrôle des accidents majeurs - COMAH (voir CIS 00-24), secteur offshore, distribution de gaz sur terre ferme et gazoducs présentant des risques majeurs, industrie minière, industrie nucléaire); inspection et application des dispositions légales; activités conformes au mandat; organisation de la HSC et du HSE; travaux législatifs; rapports financiers; glossaire. (102169)
CIS 03-1151 Rapport annuel 2002 [ISO]. (anglais: Annual report 2002 [ISO]) Organisation internationale de normalisation (ISO), Case postale 56, 1211 Genève 20, Suisse, 2003. 20p. Illus., ISBN 92-67-10375-X (En) (En anglais) Internet: Rapport annuel de l'Organisation pour l'année 2002. Principaux thèmes traités: collaboration avec l'OMC; conférences internationales auxquelles l'ISO a participé; principales activités des comités techniques au cours de l'année (éléments de fixation, gilets de sauvetage, peintures et vernis, échange de matériel entre les éditeurs et les imprimeurs, gestion de la qualité dans l'industrie automobile, petites entreprises, dessins techniques, sécurité à bord de navires, amélioration de la gestion des archives d'entreprise); nouveaux besoins de la société (responsabilité sociale, planning financier, certification de personnes individuelles, eau potable); tendances en matière de nombre de normes et de projets de normes publiés; structure de l'ISO et principaux dirigeants de l'Organisation; institutions membres; résumé des résultats financiers. (102204)
CIS 03-1152 Performances en 2002. (anglais: Performance 2002) Ministry of Employment and Labour, Library, Department of Labour, Colombo 05, Sri Lanka, 2002. 167p. Illus., ISBN 92-2-113039-8 (En anglais, singhalais, tamoul) Internet: Rapport annuel du Ministère de l'emploi et du travail pour l'année 2002. Il comprend un résumé des résultats atteints, suivi des rapports d'activité des différentes divisions et institutions du Ministère. Entre janvier et septembre 2002, on a dénombré 302 accidents du travail ayant fait l'objet d'une demande de réparation. Les sommes versées à titre de réparation aux travailleurs victimes d'accidents ou aux dépendants de travailleurs décédés sont détaillées. (102208)
CIS 03-1153 Programme national de recherche dans le domaine de la prévention - Mise à jour de 2003. (anglais: National occupational research agenda - Update 2003) Publications Dissemination, National Institute for Occupational Safety and Health (NIOSH), 4676 Columbia Parkway, Cincinnati, OH 45226-2002, USA, 2003. 37p. Illus. (En anglais) Internet: En 1996, l'Institut national américain pour la sécurité et la santé au travail (NIOSH) et ses partenaires des secteurs public et privé ont lancé l'Agenda national pour la recherche dans le domaine du travail (National Occupational Research Agenda (NORA)), afin de définir le cadre permettant d'orienter les recherches dans le domaine de la prévention, à la fois pour le NIOSH et pour l'ensemble des acteurs de la sécurité et la santé au travail. Ce rapport présente le bilan de la septième année du programme, sous les rubriques suivantes: historique; investissements; partenariats; ateliers; recherches; avenir du programme; étapes réalisées. (102210)
CIS 03-1154 Sécurité et santé au travail dans l'Union européenne. (hongrois: A munkahelyi egészségvédelem és biztonság az Európai Unióban) Páva H., Gádor J., Magyar Köztársaság Külügyminisztériuma (Ministère des affaires étrangères), Bem rakpart 47, 1027 Budapest, Hongrie, 2002. 24p. Illus. (En hongrois) Internet: Aperçu du cadre législatif et social de la prévention dans l'Union européenne (UE). Au sommaire: historique de la prévention au sein de l'UE depuis le Traité de Rome; structure de la législation européenne; partage des responsabilités en matière de prévention entre l'UE, les Etats membres et les organisations d'employeurs et de travailleurs; liste et analyse des principales directives européennes pertinentes; Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail; Comité supérieur des inspecteurs du travail; Registre européen des maladies professionnelles; tendances récentes dans l'UE; réalisations dans le domaine de l'harmonisation en matière de SST; législation SST en Hongrie et relations avec les directives de l'UE; tâches pour l'avenir en Hongrie. (102231)
CIS 03-1155 Internet pour le spécialiste en prévention. De Broeck V., Franquinet A., Meeus C., PREVENT, rue Gachard 88, Bte 4, 1050 Bruxelles, Belgique, 2002. 22p., ISBN 2-87112-087-0 (En français) Internet: Brochure d'introduction sur Internet et son utilisation dans le domaine de la prévention. Au sommaire: besoin en équipement (matériel et logiciels); abonnement chez un fournisseur d'accès; possibilités de communication d'Internet (courrier électronique, newsgroups, forums de discussion); Internet en tant qu'outil d'information; World Wide Web (description, outils de recherche, moteurs de recherche); réseaux d'information européens en matière de sécurité et de santé au travail; nouveaux services; évaluation des sites Internet. (102268)
CIS 03-1156 Acteurs de la mutualité en matière d'accidents du travail - 100 ans d'histoire (1900-2000). (espagnol: Protagonistas del mutualismo de accidentes de trabajo - 100 años de historia (1900-2000)) Valenzuela de Quinta E., Piñieiro Frías I., Ferrero García E., Mateo Atienza Á., La Asociación de Mutuas de Accidentes de Trabajo y Enfermedades Profesionales de la Seguridad Social (AMAT), Maudes 51-3°, 28003 Madrid, Espagne, 2000. 287p. Illus. (En espagnol) Internet: Cet ouvrage, paru à l'occasion du centenaire de la création des mutuelles professionnelles espagnoles d'assurance contre les accidents, retrace l'évolution de la réglementation en matière d'accidents du travail ainsi que les changements intervenus dans l'organisation des mutuelles entre 1900 et 2000. (102320)
CIS 03-1157 Etude préalable à l'adoption d'un acte uniforme en droit du travail dans le cadre de l'organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires (OHADA). Béraud J.M., Bureau international du Travail, IFP/Dialogue, 4 route des Morillions, 1211 Genève 22, Suisse, oct. 2003. viii, 102p., ISBN 92-2-214826-6 (En français) Internet: Conclu en 1993, le traité fondateur de l'Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires (OHADA) inclut, dans son champ, le droit du travail. Le présent document est une étude comparative des législations du travail en vigueur dans les seize Etats parties de l'OHADA (14 pays francophone de l'Afrique occidentale et équatoriale, aussi bien que la Guinée-Bissau (lusophone) et la Guinée équatoriale (hispanophone), accompagnée de propositions en vue d'une législation uniforme. L'étude avait été réalisée par le BIT en 2001 à la demande de l'OHADA. Elle comprend une section sur la sécurité et la santé au travail dans laquelle figure un tableau comparatif des législations nationales dans les Etats parties. (102325)
CIS 03-1158 Guide national des prestataires de services dans le domaine de la sécurité et de la santé au travail. (portugais: Guia nacional das empresas de prestação de serviços em segurança e saúde no trabalho) Associação Brasileira de Empresas de Segurança e Saúde do Trabalho (ABRESST), São Paulo, Brésil, 2002. 26p (En portugais) Internet: Ce document consiste en un répertoire des entreprises brésiliennes fournissant des équipements ou des services visant à améliorer la sécurité et la santé au travail. Les prestataires de service sont listés par ordre alphabétique et par Etat. Ce document contient également une liste des syndicats des spécialistes en sécurité et santé au travail et une liste des organismes de prévention brésiliens. (102412)
CIS 03-1159 Atelier de l'OCDE sur la gestion intégrée de la sécurité, de la santé, de l'environnement et de la qualité (Séoul, 26-29 juin 2001). (anglais: OECD Workshop on Integrated Management of Safety, Health, Environment and Quality (Seoul, 26-29 June 2001)) Occupational Safety and Health Research Institute, Korea Occupational Safety and Health Agency, 34-4 Gu-san dong, Bupyung gu, Inchon 403-711, République de Corée, août 2001. 297p. Illus. (En anglais, coréen) Internet: Communications présentées à l'occasion de la conférence de l'OCDE tenue à Séoul, République de Corée, du 26 au 29 juin 2001. Le thème de la conférence était l'élaboration d'un système intégré de sécurité, de santé, de protection de l'environnement et d'assurance de la qualité sur les lieux de travail. Les présentations sont regroupées sous les thèmes suivants: intégration de la sécurité, de la santé et de l'environnement; avantages d'un programme intégré; maintien des systèmes de gestion existants au sein d'un système de gestion intégré; méthodes pour réaliser l'intégration; relation entre les systèmes intégrés adoptés par des agences gouvernementales et non gouvernementales; coopération internationale. (102445)
CIS 03-1160 Rapport annuel d'activité 2002. Commission de la santé et de la sécurité du travail (CSST), 1199, rue de Bleury, C.P. 1200, Succursale Terminus, Montréal, Québec, H3C 4E1, Canada, 2003. 95p. Illus., ISBN 2-550-40798-9 (En français) Internet: Au sommaire de ce rapport d'activités de la CSST pour l'exercice 2002: mandats et organisation de la Commission; activités du conseil d'administration; coup d'œil sur les publications et les activités menées au cours de l'exercice; données d'exploitation; statistiques des inspections, de même que des maladies professionnelles et des accidents du travail déclarés dans la province du Québec, par secteur d'activité; états financiers. (102476)
CIS 03-1161 Vêtements de protection. PREVENT, rue Gachard 88, 1050 Bruxelles, Belgique, 2004. 4p. Illus. 3 réf. (En français) Internet: Au sommaire de cette fiche d'information sur les vêtements de protection: réglementation concernant le port de vêtements de travail et de vêtements de protection (catégories de travailleurs concernées, types de protection); choix des vêtements de travail, de protection ou de signalisation; entretien et remplacement; information et formation des travailleurs au port des vêtements de protection; liste de contrôle pour le choix de vêtements de protection adaptés au travail. (102394)
CIS 03-1162 Management environnemental - Exemples d'évaluation de la performance environnementale (EPE). (anglais: Environmental management - Examples of environmental performance evaluation (EPE)) Organisation internationale de normalisation (ISO), Case postale 56, 1211 Genève 20, Suisse, 1e éd., 1999. vi, 93p. 10 réf. (En anglais) Internet: Ce rapport technique présente des exemples d'évaluation de la performance environnementale (EPE) portant sur différentes applications, allant des plus simples aux plus complexes, ainsi que sur différents types d'organisations (entreprises manufacturières et de services, organisations non gouvernementales, agences gouvernementales, organisations avec ou sans système de gestion de l'environnement) et différents types d'emplacements géographiques. (102003)
CIS 03-1163 Gestion de la sécurité et de la santé dans les piscines. (anglais: Managing health and safety in swimming pools) Health and Safety Executive, HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, 3e éd., août 2003. vi, 130p. Illus. 116 réf. Index. Prix: GBP 10,95., ISBN 0-7176-2686-5 (En anglais) Internet: Ce guide de directives pratiques est destiné aux propriétaires, aux exploitants et au personnel responsable de piscines, ainsi qu'aux personnes concernées par leur conception et leur construction. Il traite des risques liés à l'exploitation de piscines, ainsi que des mesures visant à améliorer la sécurité du public et du personnel. Il s'applique à tout type de piscine, à l'exception de celles conçues pour un usage médical ou thérapeutique, des pataugeoires et des piscines privées. Au sommaire: généralités concernant la gestion de la sécurité et de la santé; aspects pratiques de la gestion de la sécurité et de la santé; conception de l'aménagement des piscines et de leur environnement physique; exigences concernant la surveillance et les maîtres nageurs; entretien général; système du traitement de l'eau des piscines. Des informations détaillées sur les aspects mentionnés ci-dessus sont données dans 10 annexes. Remplace CIS 03-710. (102166)
CIS 03-1164 Méthodes d'identification des risques. (anglais: Hazard identification methods) Crawley F., Tyler B., European Process Safety Centre (EPSC), IchemE, Davis Building, 165-189 Railway Terrace, Rugby CV21 3HQ, Royaume-Uni, 2003. ix, 98p. Illus. 23 réf. Index. Prix: GBP 45,00., ISBN 0-85295-457-3 (En anglais) Internet: L'identification des risques est un élément fondamental pour la conception et le fonctionnement sûr de tout système, que ce soit une usine chimique ou toute autre installation. Destiné aux spécialistes de la sûreté et aux dirigeants d'entreprises, ce guide présente les techniques les plus souvent employées et donne les références de publications où le lecteur pourra trouver des informations plus détaillées. Les techniques analysées sont celles qui sont le plus souvent employées par les membres du Centre européen pour la sécurité des procédés, à savoir l'analyse de l'arbre des fautes, l'analyse de l'arbre des événements, l'analyse des modes de défaillance et des effets. (102111)
CIS 03-1165 Registre des accidents. (anglais: Accident book) Health and Safety Executive, HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, 2003. 12p. Illus. Prix: GBP 4,75., ISBN 0-7176-2603-2 (En anglais) Internet: Les employeurs doivent enregistrer les accidents survenus dans l'entreprise et doivent fournir un registre des accidents dans lequel les travailleurs, ou les personnes qui les représentent, inscrivent les détails relatifs aux accidents ayant entraîné des lésions corporelles. Outre des fiches d'enregistrement des accidents, ce document contient des informations utiles pour les employeurs et les travailleurs, notamment sur la conduite à tenir en cas d'accident ou de lésion corporelle sur le lieu de travail, sur les informations à consigner dans le registre des accidents et sur les avantages qu'il y a à remplir le registre. Les dispositions du Règlement sur la déclaration des lésions corporelles, des maladies et des événements dangereux (RIDDOR, voir CIS 96-146) sont également présentées sous forme résumée. (102135)
CIS 03-1166 Que faire en cas d'accident?. PREVENT, rue Gachard 88, 1050 Bruxelles, Belgique, 2004. 4p. Illus. 6 réf. (En français) Internet: Cette fiche d'information décrit la manière de réagir en cas d'accident. Au sommaire: aspects légaux (définition d'un accident du travail, déclaration, accidents graves, premiers secours); déclaration de l'accident du travail (déclaration simplifiée, déclaration auprès de l'inspection, attestation médicale); analyse de l'accident (exigences légales, enquête, rapport, analyse des causes, mesures de prévention à mettre en œuvre); formation des collaborateurs à l'analyse des accidents (distinction entre danger et risque, importance de la prévention, utilité d'une analyse des incidents). Les causes d'accidents peuvent être classées en trois catégories: contexte de travail; défaillance humaine; situations et comportements dangereux. (102391)
CIS 03-1167 Equipements de travail. (néerlandais: Arbeidsmiddelen) De Lange H., Van der Steen M., PREVENT, rue Gachard 88, Bte 4, 1050 Bruxelles, Belgique, 1995. 24p. 12 réf., ISBN 2-87112-032-3 (fr), ISBN 90-70902-30-3 (nl) (En français, néerlandais) Internet: Guide à la législation belge et européenne concernant l'utilisation en sécurité des équipements de travail. (102076)
CIS 03-1168 L'analyse des risques. (néerlandais: De risicoanalyse) Ponnet L., Van de Laer M., Lamotte J.M., Van Emelen J., Georges A., Ministère fédéral de l'Emploi et du Travail, rue Belliard 51, 1040 Bruxelles, Belgique, oct. 2002. 59p. Illus. (En français, néerlandais) Internet: Cette brochure traite du concept de l'analyse des risques et de la façon de l'utiliser pour déterminer les mesures de prévention. Elle constitue un guide permettant aux personnes responsables d'établir le dossier risque de l'entreprise. Au sommaire: introduction au système dynamique de gestion des risques; analyse des risques; méthodes d'analyse; méthodes de classification et de hiérarchisation; stratégie d'analyse des risques; évaluation du système dynamique de gestion des risques; rôle et responsabilité des parties concernées par le système dynamique de gestion des risques; conclusions générales; étude pratique de cas: danger d'incendie dans une PME. (102263)
CIS 03-1169 Conseils visant à faciliter l'intégration de la prévention des risques professionnels dans le système général de gestion de l'entreprise. (espagnol: Orientaciones para facilitar la integración de los riesgos laborales en el sistema general de gestión de la empresa) Instituto Nacional de Seguridad e Higiene en el Trabajo, c/Torrelaguna 73, 28027 Madrid, Espagne, 2004. 18p. Prix: EUR 3,44., ISBN 84-7425-662-3 (En espagnol) Internet: Ce document a été élaboré à la suite d'un processus de dialogue social en matière de prévention des risques professionnels initié en 2002 en Espagne, qui a mis en lumière la nécessité de renforcer l'intégration de la prévention des risques dans les systèmes de gestion des entreprises. Il vise à faire prendre conscience aux chefs d'entreprise et à toutes les parties intéressées que l'intégration est le facteur crucial conditionnant l'efficacité des actions de prévention et à identifier les éléments ou les domaines où cette intégration s'avère prioritaire au sein de l'entreprise. Au sommaire: objectifs; modèle actuel de prévention des risques; intégration de la prévention et rôle du service de prévention; éléments à prendre en compte pour l'intégration de la prévention (direction de l'entreprise, gestion des changements, entretien, révision et contrôle des installations et des équipements potentiellement dangereux, exécution et supervision des travaux potentiellement dangereux); considérations finales. (102465)
CIS 03-1170 Responsabilité sociale des entreprises (I): concepts généraux. (espagnol: Responsabilidad social de las empresas (I): conceptos generales) Bestratén Belloví M., Pujol Senovilla L., Instituto Nacional de Seguridad e Higiene en el Trabajo, Ediciones y Publicaciones, c/Torrelaguna 73, 28027 Madrid, Espagne, 2004. 8p. Illus. (En espagnol) Internet: Cette notice d'information explique comment s'est développé le concept de responsabilité sociale des entreprises et ce qu'il recouvre, et met l'accent sur l'importance de la prévention des risques et de conditions de travail acceptables dans ce contexte. Une classification des différents types de responsabilité sociale ainsi que la conception d'un plan d'action sont présentés dans la notice NTP 644 (voir CIS 03-1171). (102468)
CIS 03-1171 Responsabilité sociale des entreprises (II): classification des responsabilités et plan d'action. (espagnol: Responsabilidad social de las empresas (II): tipos de responsabilidades y plan de actuación) Bestratén Belloví M., Pujol Senovilla L., Instituto Nacional de Seguridad e Higiene en el Trabajo, Ediciones y Publicaciones, c/Torrelaguna 73, 28027 Madrid, Espagne, 2004. 8p. Illus. 12 réf. (En espagnol) Internet: Cette notice d'information définit les critères permettant d'identifier et de classer les différents types de responsabilité sociale par ordre de priorité (responsabilité primaire, secondaire et tertiaire) afin de mettre en œuvre un plan d'action conforme aux intérêts de l'entreprise, ainsi qu'à ceux des différents acteurs. Les grandes lignes du concept de responsabilité sociale des entreprises sont présentées dans la notice NTP 643 (voir CIS 03-1170). (102469)
CIS 03-1172 Rapport annuel 2002. (anglais: Annual report 2002) Ministry of Manpower, Occupational Health Department, 18 Havelock Road, Singapore 059764, République de Singapour, 2002. CD-ROM contenant des documents en format HTML. (En anglais) Internet: Ce rapport sur CD-ROM dresse un bilan des activités réalisées en 2002 par le Département de la santé au travail de Singapour. Au sommaire: tendances en matière de santé au travail; tendances en matière de respect des valeurs-seuils (bruit, solvants, métaux lourds); incidence des maladies professionnelles; définition de normes; inspection et respect de la réglementation; actions visant à favoriser l'adoption de meilleures pratiques; recherche et innovation; personnel du Département, publications; participation à des conférences au cours de l'année 2002. (102145)
CIS 03-1173 Classification de la fibrose pulmonaire par tomodensitométrie haute résolution chez des patients présentant des pathologies liées à l'amiante. (anglais: High-resolution computed tomography classification of lung fibrosis for patients with asbestos-related disease) Huuskonen O., Kivisaari L., Zitting A., Taskinen K., Tossavainen A., Vehmas T., Scandinavian Journal of Work, Environment and Health, avr. 2001, vol.27, n°2, p.106-112. Illus. 29 réf. (En anglais) Internet: Cette étude a examiné une nouvelle méthode de tomodensitométrie haute résolution (HRCT) pour la détermination des changements du parenchyme pulmonaire causés par l'amiante. Les images HRCT de 602 travailleurs exposés à l'amiante et de 49 témoins ont été examinées par 3 radiologues. Le score de fibrose obtenu par HRCT (de 0 à V) a été comparé à la classification des radiographies du BIT. Les résultats obtenus par tomodensitométrie expliquent 86% de la variance du score de fibrose par HRCT. L'âge et le groupe professionnel étaient des facteurs prédictifs significatifs de fibrose. La sensibilité (70%) et la spécificité (91%) du score de fibrose obtenu par HRCT (classes I/II-V correspondant à une asbestose) étaient supérieures à celles de la classification du BIT. La méthode de détermination par HRCT s'est avérée simple, fiable et reproductible pour la classification de la fibrose pulmonaire et le diagnostic de l'asbestose dans des populations importantes présentant une maladie professionnelle et il serait possible de l'utiliser dans une classification internationale. (102407)
CIS 03-1174 Importance des dermatoses d'origine professionnelle aux Etats-Unis. (anglais: The importance of occupational skin diseases in the United States) Lushniak B.D., International Archives of Occupational and Environmental Health, juin 2003, vol.76, n°5, p.325-330. Illus. 22 réf. (En anglais) Internet: Les dermatoses d'origine professionnelle, qu'elles soient aiguës ou cumulatives, représentent la catégorie de maladies professionnelles non traumatiques la plus fréquemment déclarée aux Etats-Unis. Ce facteur, au même titre que leur chronicité potentielle, leur effet sur les activités professionnelles et non professionnelles des personnes atteintes, et le fait qu'elles soient évitables soulignent l'importance des dermatoses d'origine professionnelle en santé publique. Il est difficile d'obtenir des données épidémiologiques précises concernant les dermatoses d'origine professionnelle aux Etats-Unis, toutes les sources d'information ayant leurs limites. Les cas de dermatoses d'origine professionnelle nécessitant un absentéisme maladie représentent des catégories utiles à étudier, du fait que le nombre de jours d'absence peut constituer un indicateur indicatif de la gravité. On peut faire appel à l'épidémiologie descriptive pour recueillir des informations plus détaillées sur ces cas "plus graves" afin de déterminer, par exemple, les industries, les professions et les expositions à haut risque et utiliser ensuite ces données pour cibler les stratégies de prévention. (102036)
CIS 03-1175 Données sur les dermatoses d'origine professionnelle en Europe. (anglais: Occupational skin-disease data in Europe) Diepgen T.L., International Archives of Occupational and Environmental Health, juin 2003, vol.76, n°5, p.331-338. Illus. 51 réf. (En anglais) Internet: Etant donné les différences existant dans les systèmes de santé au travail et la législation à travers l'Europe, il est difficile de se faire une idée précise de la situation des dermatoses d'origine professionnelle sur l'ensemble du continent. Des distorsions lors de la déclaration et de la sélection peuvent avoir un impact considérable sur la perception de la prévalence et de l'incidence, et il est difficile de recueillir des données fiables à partir des archives officielles des services de santé. Dans cet article, on a pris à titre d'exemple une région de l'Allemagne: les données ont été comparées avec des données provenant d'autres sources, et l'on a obtenu une estimation grossière d'une moyenne de 0,7 à 1,5 cas par 1000 personnes par an, avec des taux plus prononcés pour certaines catégories professionnelles. Il est cependant très rare que l'on dispose de données fiables sur l'impact socio-économique. (102037)
CIS 03-1176 Pertes de temps productif dues aux douleurs courantes dans la population active aux Etats-Unis. (anglais: Lost productive time and cost due to common pain conditions in the US workforce) Stewart W.F., Ricci J.A., Chee E., Morganstein D., Lipton R., Journal of the American Medical Association, nov. 2003, vol.290, n°18, p.2443-2454. Illus. 53 réf. (En anglais) Internet: Afin de mesurer les pertes de temps productif dues aux douleurs, cette étude transversale s'est appuyée sur les données d'une enquête téléphonique réalisée auprès d'un échantillon de 28.902 adultes professionnellement actifs et sélectionnés au hasard. Les pertes de temps productif dues à l'arthrite, aux dorsalgies, aux maux de tête et aux autres troubles musculosquelettiques, exprimées en heures par semaine et par travailleur, ont été déterminées; elles ont également été exprimées en USD. 13% des participants déclaraient avoir perdu du temps productif en raison de douleurs au cours des deux semaines précédant l'interview. Les maux de tête étaient les plus fréquemment cités (5,4%), suivis des dorsalgies (3,2%), de l'arthrite (2,0%) et d'autres douleurs musculosquelettiques (2,0%). En moyenne, 4,6 heures productives étaient perdues chaque semaine. Les heures hebdomadaires perdues correspondaient en moyenne à 3,5 pour les maux de tête, à 5,2 pour l'arthrite ou les dorsalgies et à 5,5 pour les autres douleurs. Le coût annuel de ces pertes de temps productif a été estimé à USD 61,2 milliards. La majeure partie (76,6%) de ces pertes de temps productif était due à des pertes de performance au travail plutôt qu'à de l'absentéisme. (102082)
CIS 03-1177 Eczéma des paupières d'origine professionnelle. Crépy M.N., Documents pour le médecin du travail, 3e trimestre 2003, n°95, p.365-371. Illus. 65 réf. (En français) Internet: L'eczéma des paupières d'origine professionnelle est rare. Les facteurs professionnels sont moins souvent en cause que les topiques à usage ophtalmologique ou les cosmétiques. Ils doivent toutefois être systématiquement recherchés afin d'orienter la prévention et le traitement. Au sommaire de cet article sur l'eczéma des paupières: mode de sensibilisation; étiologies et professions exposées; fréquence de l'eczéma de contact des paupières; diagnostic en milieu de travail; confirmation du diagnostic en milieu spécialisé; pronostic; prévention; réparation. (102285)
CIS 03-1178 Les troubles musculo-squelettiques. Guérin S., Cahier Pratique Tissot - Guide de la santé, sécurité au travail, Editions Tissot, BP 109, 74941 Annecy-le-Vieux Cedex, France, oct. 2003, n°15, p.1-32 (numéro complet). (En français) Internet: En France, alors que le nombre de cas de maladies professionnelles a été multiplié par près de six en 20 ans, celui des troubles musculosquelettiques (TMS) reconnus a été multiplié par 35. Ainsi, les TMS représentent plus de 76% de l'ensemble des cas de maladies professionnelles reconnues, avec plus de 18.000 cas reconnus et indemnisés en 2001. Au sommaire de ce numéro spécial consacré aux TMS: définitions; origine de ces troubles; maladies professionnelles; méthodes de prévention. Les annexes traitent du syndrome du canal carpien et de l'utilisation de l'ordinateur. (102287)
CIS 03-1179 Epilepsie et travail: Que faire?. Miled S., Fehri S., Rammeh H., Nouaigui H., Ben Laïba M., SST - Santé et Sécurité au Travail, oct. 2003, n°27, p.2-7. Illus. (En français) Internet: Au sommaire de cet article sur l'épilepsie: historique; définition; épidémiologie; diagnostic; manifestations cliniques des crises; étiologies; traitement; conséquences de l'épilepsie sur le travail; épilepsie et aptitude professionnelle; rôle du médecin du travail dans la surveillance de l'épilepsie. (102321)
CIS 03-1180 Affections hématologiques malignes et activités professionnelles. Descatha A., Jenabian A., Conso F., Ameille J., Encyclopédie médico-chirurgicale, Toxicologie-Pathologie professionnelle, 3e trimestre 2003, n°140, 12p. 148 réf. (En français) Internet: Les affections hématologiques malignes professionnelles sont des pathologies rares dont les facteurs étiologiques sont encore mal identifiés malgré le nombre croissant d'études épidémiologiques portant sur ce sujet. Actuellement, seuls le benzène et les rayonnements ionisants sont reconnus comme agents cancérogènes certains pour les lignées et organes hématopoïétiques. Néanmoins, il existe des incertitudes concernant l'induction d'hémopathies malignes par l'exposition à certains pesticides, solvants organiques, agents infectieux ou champs électromagnétiques. Au sommaire: diagnostic des leucémies, de la maladie de Hodgkin, des lymphomes non hodgkiniens et des myélomes multiples; causes d'origine professionnelle démontrées, probables ou suspectées; prévention et réparation. (102326)
CIS 03-1181 Neuropathies optiques carentielles, toxiques et médicamenteuses. Milea D., Vignal-Clermont C., Encyclopédie médico-chirurgicale, Toxicologie-Pathologie professionnelle, 3e trimestre 2003, n°140, 7p. Illus. 20 réf. (En français) Internet: Le diagnostic précoce d'une neuropathie optique toxique ou carentielle est impératif, car c'est aux stades initiaux que l'atteinte visuelle demeure réversible, après identification de l'agent causal. Ce diagnostic est établi avec prudence, après avoir écarté les autres causes possibles de neuropathie optique bilatérale progressive, notamment par mécanisme compressif. Le développement actuel de l'arsenal thérapeutique dans les maladies générales rend plus nombreux les médicaments décrits comme toxiques pour le nerf optique. Au sommaire: signes cliniques, diagnostic positif; bilan; causes des neuropathies optiques carentielles et toxiques. (102327)
CIS 03-1182 Estimation épidémiologique de la proportion de décès liés à des facteurs professionnels en Finlande. (anglais: Epidemiologic estimate of the proportion of fatalities related to occupational factors in Finland) Nurminen M., Karjalainen A., Scandinavian Journal of Work, Environment and Health, juin 2001, vol.27, n°3, p.161-213. Illus. 340 réf. (En anglais) Internet: Cette étude cherche à estimer la proportion annuelle de décès liés à des facteurs professionnels en Finlande. On a utilisé pour cela des statistiques sur les causes de décès, le nombre de sujets exposés et les taux de risque tirées des travaux épidémiologiques publiés. Les statistiques finlandaises de 1996 ont fourni les chiffres concernant le nombre de décès en fonction du sexe, de l'âge et du type d'affection. La proportion de mortalité d'origine professionnelle était estimée à 7% (10% pour les hommes et 2% pour les femmes). S'agissant des principales causes de décès, on a trouvé une proportion de 12% pour les affections du système circulatoire, de 8% pour les néoplasmes malins, de 4% pour les affections du système respiratoire, de 4% pour les troubles mentaux, de 3% pour les affections du système nerveux et de 3% pour les accidents et la violence. (102405)
CIS 03-1183 Fardeau des allergies - et la capacité des traitements médicaux à l'alléger - dans l'industrie lourde. (anglais: The burden of allergies - and the capacity of medications to reduce this burden - in a heavy manufacturing setting) Bunn W.B., Pikelny D.B., Paralkar S., Slavin T., Borden S., Allen H.M., Journal of Occupational and Environmental Medicine, sept. 2003, vol.45, n°9, p.941-955. Illus. 12 réf. (En anglais) Internet: Cet article commente les observations d'une étude systématique réalisée par une entreprise, visant à déterminer l'impact des allergies et de l'utilisation de médicaments anti-allergiques sur la santé, la sécurité et la productivité. Les données concernant 10.714 salariés ont été recueillies par le biais d'enquêtes auprès du personnel et de bases de données des services administratifs portant sur l'absentéisme, la réparation, l'invalidité de courte durée et la santé. Les résultats indiquent une détérioration des paramètres de santé, de productivité, d'absentéisme, des lésions accidentelles au travail et de réparation en fonction de la gravité des allergies. Cette tendance est moins prononcée pour l'invalidité de courte durée et pour la santé de l'ensemble des travailleurs. Parmi les 16 paramètres pour lesquels on note un effet significatif des allergies, six ont présenté des améliorations significatives lors de l'utilisation d'antihistaminiques non sédatifs si l'on compare avec d'autres traitements comprenant également des antihistaminiques sédatifs. Ces résultats mettent en évidence le fardeau des allergies et l'efficacité des traitements médicaux visant à les soulager. (102458)
CIS 03-1184 Conséquences médico-professionnelles des lombalgies de plus de 30 jours au cours des 12 derniers mois: analyse complémentaire des enquêtes ACMS "lombalgies" réalisées entre 1996 et 2000. Alcouffe J., Fau-Prudhomot P., Manillier P., Montéléon P.Y., Cahiers de médecine interprofessionnelle, 2003, vol.43, n°4, p.423-434. 18 réf. (En français) Internet: Cette étude reprend les résultats de trois enquêtes antérieures sur les lombalgies dans des PME d'Ile-de-France et analyse les lombalgies de plus de 30 jours au cours des 12 derniers mois, appelées "lombalgies insistantes". Dans les trois enquêtes, on observait une prévalence de la lombalgie insistante correspondant à environ 30% des lombalgies, qui elles-mêmes concernaient 55 à 68% des salariés. La lombalgie insistante est associée à l'âge, au nombre d'enfants ainsi qu'à l'ancienneté dans la profession et, à un moindre degré, à la non-pratique d'un sport, au surpoids, à la manutention de charges de plus de 10kg et aux postures pénibles. Elle a pour conséquence une réduction des activités professionnelles et extra-professionnelles, un recours accru aux soins et des arrêts de travail plus ou moins longs. Dans certains cas, les salariés ont développé des stratégies d'adaptation pour poursuivre leur activité malgré une lombalgie insistante. (102474)
CIS 03-1185 Etude de la prévalence de la silicose chez les travailleurs d'une carrière de granit à Abidjan. Wognin S.B., Infante-Rivard C., Yeboue-Kouame B.Y., N'Gbesso R., Ostiguy D., Bonny J.S., Tuo N., Kouassi Y.M., Archives des maladies professionnelles et de médecine du travail, fév. 2002, vol.63, n°1, p.25-31. 28 réf. (En français) Internet: Afin de déterminer la prévalence de la silicose en Côte d'Ivoire ainsi que les répercussions possibles sur la fonction respiratoire, une étude transversale a été réalisée dans l'une des plus importantes carrières de granit du pays. L'étude portait sur les 126 travailleurs actifs de la carrière. Un questionnaire standardisé a été remis à chacun d'eux; des clichés thoraciques ont également été réalisés. 29 sujets non fumeurs et sans antécédent d'affection thoracique ont subi des épreuves fonctionnelles respiratoires. L'analyse a permis d'identifier 6 cas de silicose parmi les 126 salariés, soit une prévalence de 4,76%. Les travailleurs atteints (âge moyen: 44 ans), étaient tous affectés à des tâches de concassage, où l'exposition peut être qualifiée d'élevée. Concernant la capacité vitale, aucune différence n'a été mise en évidence entre le groupe des travailleurs et les témoins non exposés choisis parmi la population ivoirienne. Cette prévalence apparaît très inférieure à celle observée dans la plupart des pays en développement. Toutefois, la comparaison doit intégrer des paramètres tels que la teneur des poussières en silice libre et les méthodologies appliquées dans la définition de la silicose. (102211)
CIS 03-1186 Acouphènes chez les contrôleurs aériens: une étude clinique de psychologie du travail. (allemand: Tinnituserkrankungen bei Fluglotsen: Eine klinisch-arbeitspsychologische Studie) Vogt J., Kastner M., Zeitschrift für Arbeits- und Organisationspsychologie, 2002, vol.46, n°1, p.35-44. Illus. 38 réf. (En allemand) Internet: En 1997 et en 1998, on a observé, chez les contrôleurs aériens de la région de Düsseldorf (Allemagne), une incidence accrue d'acouphènes dont la cause n'a pas pu être déterminée par des examens physiques et bactériologiques. Aussi, huit contrôleurs aériens présentant ces troubles ont été soumis à des examens plus approfondis. La fréquence et l'intensité des acouphènes ont été déterminées par des examens audiométriques. On a mesuré la pression artérielle et déterminé les électrolytes et l'immunoglobuline A dans des échantillons de salive. Des interviews ont été menées afin de mettre en évidence d'éventuelles affections primaires, ainsi que la charge mentale liée au poste de travail. Par ailleurs, la gêne quotidienne provoquée par les acouphènes a été évaluée à l'aide d'un questionnaire standardisé. Le facteur de risque le plus important mis en évidence était le système de rotation des postes qui pouvait impliquer une combinaison de postes de jour et de nuit dans un intervalle de 24 heures. La charge de travail importante au cours des postes, de nuit comme de jour, contribuait certainement aussi à la manifestation de l'affection. Un nouveau système de rotation des postes a été mis en place, ainsi que des programmes d'autogestion et de gestion du stress qui, de l'avis des contrôleurs aériens, ont déjà contribué à atténuer les troubles. (102305)
CIS 03-1187 Etude de la morbidité respiratoire chez les éleveurs de volailles. Rammeh H., Ajroudi F., Abdelwaheb R., Annabi F., Hammami H., Daly L., Nouaigui H., Ben Laïba M., Ben Khedher A., SST - Santé et Sécurité au Travail, oct. 2003, n°27, p.14-17. Illus. 7 réf. (En français) Internet: Les travailleurs des élevages de volaille présentent un risque de développer des allergies respiratoires du fait de leur exposition aux déjections, aux plumes et aux fines desquamations épidermiques. Cette étude transversale sur la morbidité respiratoire a été réalisée dans trois élevages tunisiens et porte sur 129 travailleurs exposés. On a déterminé le taux de poussières respirables et de gaz nocifs dans les ateliers et procédé à un examen médical des travailleurs. Les concentrations de poussières et de gaz étaient inférieures aux normes admises. Une toux et/ou une bronchorrhée chronique étaient présentes chez 8,6% de la population étudiée, et un asthme chez 4%. 12,5% présentait des troubles respiratoires (toux, dyspnées, rhinite). Enfin, des anomalies radiologiques caractéristiques d'une alvéolite allergique intrinsèque étaient observées dans 5,4% des cas. (102323)
CIS 03-1188 Réglementation et organisation des premiers soins sur les lieux de travail. (espagnol: Regulación y organización de los primeros auxilios en los lugares de trabajo) Blasco Mayor A., Prevención, trabajo y salud, 2003, n°25, p.25-40. Illus. 5 réf. (En espagnol) Internet: Cet article analyse la réglementation et l'organisation des premiers soins sur les lieux de travail ainsi que la manière dont s'effectue la coordination avec les services externes. Au sommaire: définition des prestations de premiers soins et conséquences de leur non-respect; troubles devant faire l'objet de premiers soins; matériel nécessaire et locaux; personnel chargé des premiers soins; formation requise pour le personnel prodiguant les premiers soins; organisation et planification des premiers soins et coordination avec les services externes; information du personnel; premiers soins pour des activités et travaux spéciaux; chantiers de construction; embarcations maritimes; extraction minière; utilisation de produits chimiques dangereux; installations avec exposition au rayonnement ionisant; autres travaux et activités. En annexe: principaux textes juridiques contenant des dispositions relatives aux premiers soins. (102319)
CIS 03-1189 Les tests de dépistage en milieu de travail. Beaudry C., Travail et santé, juin 2003, vol.19, n°2, p.50-51. 10 réf. (En français) Internet: Une grande majorité d'entreprises canadiennes possède des politiques ou des règlements internes en ce qui concerne l'alcool ou la drogue sur le lieu de travail. Certains employeurs exigent que les candidats subissent un examen médical de pré-embauche au cours duquel un test de dépistage peut être pratiqué. Au Canada, la Charte des droits et libertés de la personne protège les travailleurs contre toute mesure discriminatoire. Pour un candidat à un poste qui n'est pas critique pour la sécurité, l'exigence d'un test de dépistage lors d'un examen de pré-embauche pourrait être considérée comme discriminatoire. La question de la légalité des tests de dépistage de l'alcool et de la drogue effectués lors des examens de pré-embauche fait l'objet de commentaires à la lumière de quelques exemples de la jurisprudence. La légalité des tests de dépistage de l'alcool et de la drogue effectués en cours d'emploi sera discutée dans un autre article. (102420)
CIS 03-1190 Aberrations chromosomiques dans les lymphocytes de personnes exposées à un tremblement de terre en Arménie. (anglais: Chromosome aberrations in lymphocytes of persons exposed to an earthquake in Armenia) Nersesyan A.K., Boffetta P., Sarkisyan T.F, Zalinyan G.G., Arutyunyan R.M., Scandinavian Journal of Work, Environment and Health, avr. 2001, vol.27, n°2, p p.120-124. 22 réf. (En anglais) Internet: On a déterminé des aberrations chromosomiques dans des échantillons de sang prélevés chez 41 victimes du tremblement de terre survenu en Arménie en 1988 et dans des échantillons de sang de 47 donneurs de référence. Les victimes avaient subi un stress psychoémotionnel grave, mais étaient en bonne santé. Les échantillons ont été recueillis 2 à 3 semaines après le tremblement de terre. Aucun des sujets n'était ou n'avait été fumeur. Chez les sujets exposés au tremblement de terre, la proportion de cellules présentant des aberrations chromosomiques (3,1) était plus élevée que dans le groupe témoin (1,7). Les différences persistaient après ajustement des valeurs pour l'âge et le sexe (risque relatif (RR) 1,9). Chez les sujets exposés, on observait aussi un pourcentage plus faible de cellules avec 46 chromosomes. Cette étude indique une augmentation possible des aberrations chromosomiques dans les lymphocytes chez les victimes d'un fort tremblement de terre. Si la différence n'est pas due à des biais ou à des facteurs de confusion, elle pourrait refléter l'effet d'expositions environnementales liées au tremblement de terre ou à un stress psychogénique sévère. Les niveaux des aberrations chromosomiques observés chez les victimes de tremblements de terre dans la présente étude sont comparables à ceux mis en évidence par des études prospectives de risque de cancer à long terme. (102409)
CIS 03-1191 La distinction entre handicap et incapacité. (allemand: Unterscheidung zwischen Behinderung und Arbeitsunfähigkeit; anglais: Distinguishing disability and incapacity; espagnol: Un distingo entre discapacidad y incapacidad) Spicker P., International Social Security Review - Revue internationale de sécurité sociale, avr.-juin 2003, vol.56, n°2, p.37-53. Illus. 19 réf. (En allemand, anglais, espagnol, français) Internet: Cet article traite des différences entre handicap et incapacité de travail d'un point de vue théorique et pratique. Le terme de handicap désigne une restriction fonctionnelle dans les activités habituelles alors que l'incapacité de travail s'applique aux personnes incapables de travailler en raison d'un problème médical. Les deux termes se recoupent, mais représentent néanmoins des concepts distincts. On peut être handicapé sans pour autant être incapable de travailler, ou incapable de travailler sans être handicapé. Pour des raisons de politique, il est important de clarifier cette distinction. En effet, les prestations pour invalidité de la sécurité sociale ne sont pas censées être octroyées sur la base des mêmes principes que les prestations pour incapacité; les implications de cette distinction pour les systèmes de sécurité sociale en développement sont examinées. (102001)
CIS 03-1192 Interventions multidisciplinaires pour les lombalgies: évaluation de l'efficacité. (anglais: Multidisciplinary interventions for low back pain: Evaluation of effectiveness) Karjalainen K., Finnish Institute of Occupational Health, Publication Office, Topeliuksenkatu 41 a A, 00250 Helsinki, Finlande, 2003. 98p. Illus. Réf.bibl., ISBN 951-802-548-7 (En anglais) Internet: Cette étude visait à examiner l'efficacité de réadaptations multidisciplinaires des cas de lombalgies et à élaborer une intervention pour des patients souffrant de lombalgie subaiguë ne nécessitant pas d'opération, ainsi qu'à évaluer son efficacité, son coût et les facteurs contributifs. Au total, 164 patients ont été répartis au hasard dans trois groupes: 56 ont été soumis à une a mini-intervention (anamnèse, examen par un médecin et un physiothérapeute, exercices et conseils), 51 à une mini-intervention, plus une visite sur le lieu de travail, et 57 à un traitement conventionnel. La douleur, la qualité de vie, la satisfaction en ce qui concerne les soins, l'absentéisme maladie, l'utilisation des services de santé et les coûts ont été examinés après 3, 6, 12 et 24 mois. Les résultats montrent que la mini-intervention permet de réduire les coûts et est efficace chez la plupart des patients souffrant de lombalgie subaiguë. Une visite supplémentaire sur le lieu de travail ne semble pas apporter un quelconque effet bénéfique. (102107)
CIS 03-1193 Facteurs prédictifs d'asthme et d'asthme professionnel dans un questionnaire. (anglais: Questionnaire predictors of asthma and occupational asthma) Miller B.G., Graham M.K., Creely K.S., Cowie H.A., Soutar C.A., Health and Safety Executive, HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, sept. 2003. viii, 80p. Illus. 29 réf. Prix: GBP 15,00., ISBN 0-7176-2759-4 (En anglais) Internet: Cette étude visait à obtenir des informations pour l'élaboration d'un questionnaire destiné à identifier l'asthme d'origine professionnelle. Une enquête antérieure, par voie de questionnaire, portant sur la population d'une région d'Ecosse centrale avait permis d'obtenir des données complètes concernant environ 12.000 sujets en âge de travailler et, notamment, des réponses à une série de questions concernant les symptômes respiratoires et leur relation avec la profession. On a repris les données des sujets ayant mentionné la profession dans laquelle ils travaillaient quand les symptômes se sont déclarés, et une évaluation de l'exposition a été effectuée afin de déterminer les expositions typiques de ces professions. Certains symptômes tendant à se manifester conjointement ont été associés et plusieurs syndromes ont ainsi été définis. Quelques associations restreintes entre ces syndromes et une exposition professionnelle à des protéines ou à d'autres substances organiques ont été identifiées. Ces résultats seront utiles pour l'élaboration d'un nouveau questionnaire. (102160)
CIS 03-1194 Bilan des maladies professionnelles en Colombie (2001-2002): une occasion pour la prévention. (espagnol: Informe de enfermedad profesional en Colombia 2001-2002: Una oportunidad para la prevención) Tafur Sacipa F.J, ed., Ministerio de la Protección Social, Carretera 13 No.32-76, Bogotá, Colombie, 2002. 79p. Illus. 10 réf., ISBN 958-97392-3-7 (En espagnol) Internet: Vue d'ensemble sur les maladies professionnelles en Colombie, y compris sur les aspects juridiques de leur réparation et prévention. Au sommaire: cadre théorique (historique, aspects juridiques, épidémiologiques et démographiques); méthodologie du rapport; inclusion des maladies professionnelles dans le régime contributif du système général de la sécurité sociale en Colombie; maladies professionnelles dans le cadre du système général des risques professionnels; incidence des maladies professionnelles dans les professions à régime de réparation exceptionnel (Ecopetrol [compagnie nationale pour l'exploration et l'exploitation des ressources pétrolières], Forces armées, Education nationale); coûts estimatifs des maladies professionnelles pour la société colombienne; conclusions et recommandations. (102232)
CIS 03-1195 Guide pour la détermination de l'incapacité de travail liée aux affections pulmonaires. (espagnol: Guía para la determinación de la incapacidad laboral en las enfermedades pulmonares) Ferreras de la Fuente A., Antolín García M.T., García Arroyo M.I., Instituto Nacional de Medicina y Seguridad del Trabajo, Madrid, Espagne, 2000. viii, 247p. Illus. Réf.bibl. Index., ISBN 84-351-0328-5 (En espagnol) Internet: Ce guide vise à aider les professionnels à évaluer l'incapacité de travail liée aux principales pathologies pulmonaires chroniques. Au sommaire: définitions de l'incapacité; anatomie et physiologie de l'appareil respiratoire; techniques de diagnostic; affections obstructives des voies aériennes; affections pulmonaires interstitielles; syndrome d'apnée obstructive du sommeil; pathologies respiratoires dues à une altération de la ventilation (hypoventilation); tumeurs bronchopulmonaires et pleurales; affections respiratoires professionnelles (asthme, pneumonie d'hypersensibilité, pneumoconiose, silicose, pneumoconiose du charbon, asbestose, talcose, sidérose, bérylliose); hypertension pulmonaire; classification internationale des maladies (codes CIM-9-CM). En annexe: tableaux résumant les critères d'incapacité pour les principales affections respiratoires et les critères pour la détermination du degré d'incapacité. (102241)
CIS 03-1196 Manuel pour l'évaluation de l'incapacité de travail liée aux maladies oncologiques. (espagnol: Manual de valoración de la incapacidad laboral en las enfermedades oncológicas) Martínez Marco E.A., Ramos Muños R., Carrato Mena A., Gallego Plazas J., Salazar Agullo M., Aliaga Sánchez C., Instituto Nacional de Medicina y Seguridad del Trabajo, Madrid, Espagne, 2000. viii, 216p. 58 réf. Index., ISBN 84-351-0340-4 (En espagnol) Internet: Ce manuel vise à aider les professionnels à évaluer l'incapacité de travail liée aux maladies oncologiques et aux traitements antinéoplasiques qui y sont associés. Au sommaire: perspectives en matière d'oncologie médicale; toxicité liée aux thérapies anticancéreuses; échelles d'évaluation du patient cancéreux et/ou en phase terminale; tumeurs solides de l'adulte (carcinomes de la tête et du cou, cancer du poumon, mésothéliome, cancers de l'œsophage, du pancréas, du sein, de l'ovaire, du col utérin, de l'endomètre, de la prostate, de la vessie et du testicule, cancers gastrique et colo-rectal, cancer hépatique primaire, mélanome, tumeurs du système nerveux central); cancers d'origine professionnelle (mésothéliome, cancers du poumon, de la vessie et de la peau, cancer nasopharyngien, leucémie liée au benzène). En annexe: liste de substances cancérogènes par catégorie de risque indiquant, pour chaque substance, les organes cibles et les secteurs d'activité concernés; codes CIM-9-CM pour les néoplasies. (102242)
CIS 03-1197 Manuel pour l'évaluation de l'incapacité de travail liée aux maladies psychiatriques. (espagnol: Manuel de valoración de la incapacidad laboral en las enfermedades psiquiátricas) Ferreras de la Fuente A., Pérez Urdániz A., Molina Ramos R., Solana Sorribas J.A., Rubio García I., Instituto Nacional de Medicina y Seguridad del Trabajo, Madrid, Espagne, 2001. 251p. Illus. Réf.bibl. Index., ISBN 84-351-0376-5 (En espagnol) Internet: Ce manuel est destiné à aider les professionnels à évaluer l'incapacité de travail liée aux maladies psychiatriques. Au sommaire: incapacité due à des troubles psychiques; définition et classification des maladies mentales; anamnèse et évaluation psychiatrique du patient; troubles psychiatriques organiques et retard mental; troubles psychiatriques liés à l'alcoolisme et à la toxicomanie; schizophrénie et autres troubles psychotiques; troubles de l'humeur; troubles anxieux, somatotrophes et dissociatifs; troubles de la personnalité; autres troubles psychiatriques; nouvelles pathologies professionnelles (dépression d'épuisement, harcèlement moral). En annexe: barèmes d'évaluation du degré de handicap selon le décret royal 1971/1999; échelles DSM-IV d'évaluation de l'activité globale et de l'activité sociale et professionnelle; classification DSM-IV avec les codes CIM-10 et CIM-9-CM; classification CIM-10 des troubles mentaux et du comportement. (102243)
CIS 03-1198 Etude de l'incapacité de travail due aux maladies cardiovasculaires. (espagnol: Estudio de la incapacidad laboral por enfermedades cardiocirculatorias) Sosa Rodríguez V., Instituto Nacional de Medicina y Seguridad del Trabajo, Madrid, Espagne, 2e éd., 1998. 214p. Illus. Réf.bibl. Index., ISBN 84-351-0315-3 (En espagnol) Internet: Ce manuel fait le point sur les connaissances concernant les maladies cardiovasculaires et l'évaluation de l'incapacité de travail qu'elles causent. Il se subdivise en trois parties. La première porte sur les examens diagnostiques et les techniques exploratoires appliquées actuellement en cardiologie. La deuxième décrit les principaux syndromes et affections cardiovasculaires (valvulopathies, cardiopathies ischémiques, troubles du rythme et de la conduction, hypertension artérielle, insuffisance cardiaque, transplantation cardiaque, maladies vasculaires périphériques), ainsi que les programmes de réhabilitation cardiaque du point de vue de l'incapacité de travail. La troisième présente une aide à l'évaluation de l'incapacité de travail liée à une cardiopathie ischémique (classification du risque), ainsi que six études de cas. (102244)
CIS 03-1199 Evaluation de l'incapacité dans le cadre du régime de sécurité sociale aux Etats-Unis. (espagnol: Evaluación de la incapacidad en la seguridad social de USA) Instituto Nacional de Medicina y Seguridad del Trabajo, Madrid, Espagne, 2000. 173p., ISBN 84-351-0329-3 (En espagnol) Internet: Ce document est une traduction espagnole de l'ouvrage intitulé "Disability evaluation under social security". Il est destiné aux médecins et aux professionnels de santé et présente les programmes de prestations gérés par l'Administration américaine de sécurité sociale (Social Security Administration (SSA)). Il contient des informations visant à garantir des décisions pertinentes et rapides lors des demandes de réparation. (102245)
CIS 03-1200 Guide d'évaluation de l'invalidité permanente - Tome I. (espagnol: Guía de valoración del menoscabo permanente - Tomo I) Domínguez Carmona D.M., ed., Instituto Nacional de Medicina y Seguridad del Trabajo, Madrid, Espagne, 3e éd., 2002. 425p. Illus. Réf.bibl., ISBN 84-351-0277-7 (En espagnol) Internet: Après une introduction décrivant les prestations du système de sécurité sociale espagnol et la procédure de demande de réparation, ce manuel renferme des informations détaillées permettant l'évaluation de l'invalidité permanente liée aux accidents traumatiques, aux hernies discales, aux affections rhumatologiques, aux affections neurologiques, aux troubles endocriniens, au diabète sucré et aux affections de l'appareil digestif. Il indique, pour les différentes affections, les signes et symptômes, les manifestations cliniques, l'évolution et le pronostic, les examens à effectuer ainsi que le traitement médical, et définit les critères d'évaluation du handicap et de son degré. (102246)
CIS 03-1201 Guide d'évaluation de l'invalidité permanente - Tome II. (espagnol: Guía de valoración del menoscabo permanente - Tomo II) Domínguez Carmona D.M., ed., Instituto Nacional de Medicina y Seguridad del Trabajo, Madrid, Espagne, 2e éd., 1998. 343p. Illus. Réf.bibl., ISBN 84-351-0278-5 (En espagnol) Internet: Ce manuel renferme des informations détaillées permettant l'évaluation de l'invalidité permanente liée aux pneumopathies, aux cardiopathies, aux vasculopathies et aux hémopathies ainsi qu'au SIDA. Il indique, pour les différentes affections, les signes et symptômes, les manifestations cliniques, l'évolution et le pronostic, les examens à effectuer, ainsi que le traitement médical et définit les critères d'évaluation du handicap et de son degré. (102247)
CIS 03-1202 Guide d'évaluation de l'invalidité permanente - Tome III. (espagnol: Guía de valoración del menoscabo permanente - Tomo III) Domínguez Carmona D.M., ed., Instituto Nacional de Medicina y Seguridad del Trabajo, Madrid, Espagne, 2e éd., 1999. 375p. Illus. Réf.bibl. Index., ISBN 84-351-0297-1 (En espagnol) Internet: Ce manuel renferme des informations détaillées permettant l'évaluation de l'invalidité permanente liée aux néphropathies et aux affections des voies urinaires, aux affections ophtalmologiques (handicap visuel, altérations du champ visuel, pathologies rétiniennes et du cristallin), aux affections du nez, de la gorge et des oreilles (hypoacousie, vertiges et autres troubles de l'équilibre, cancer du larynx, troubles de la parole), aux maladies oncologiques, aux affections et traumatismes nécessitant une chirurgie maxillo-faciale et aux troubles psychiatriques. Il indique, pour les différentes affections, les signes et symptômes, les manifestations cliniques, l'évolution et le pronostic, les examens à effectuer, ainsi que le traitement médical et définit les critères d'évaluation du handicap et de son degré. (102248)
CIS 03-1203 Guide d'évaluation de l'invalidité permanente - Tome IV. (espagnol: Guía de valoración del menoscabo permanente - Tomo IV) Domínguez Carmona D.M., ed., Instituto Nacional de Medicina y Seguridad del Trabajo, Madrid, Espagne, 2e éd., 1999. 492p. Index., ISBN 84-351-0298-X (En espagnol) Internet: Ce manuel présente l'intégralité des textes juridiques espagnols relatifs à l'évaluation de l'incapacité de travail. Il se divise en trois parties: évaluation de l'invalidité par l'administration de la sécurité sociale; évaluation des lésions invalidantes en marge de la sécurité sociale; et évaluation de la capacité fonctionnelle à l'aide des barèmes pour l'admission au service militaire et dans les forces de sécurité ou sur la base de la capacité requise pour certaines autorisations administratives. (102249)
CIS 03-1204 Guide d'évaluation de l'invalidité permanente - Tome V. (espagnol: Guía de valoración del menoscabo permanente - Tomo V) Domínguez Carmona D.M., ed., Instituto Nacional de Medicina y Seguridad del Trabajo, Madrid, Espagne, 2e éd., 1998. 321p. Réf.bibl. Index., ISBN 84-351-0298-X (En espagnol) Internet: Ce manuel se subdivise en deux parties. La première renferme des informations détaillées permettant l'évaluation de l'incapacité de travail due à des dermatoses d'origine professionnelle. Elle propose une classification des dermatoses en fonction de l'agent causal ainsi qu'une démarche diagnostique, et recense les principales professions présentant un risque de dermatose ainsi que les substances ou agents physiques qui les provoquent. La deuxième est consacrée à des études de cas. Ces évaluations de l'invalidité permanente portent sur les affections suivantes: tuberculose résistante aux médicaments; carcinome bronchopulmonaire; mésothéliome pleural; mélanome; cancer de la vessie; leucémie myéloïde chronique; hyperthyroïdie; maladie d'Alzheimer; psychose maniaco-dépressive; maladie de Parkinson; paralysie radiale; pathologie rétinienne; myocardiopathie; artériosclérose oblitérante; pneumopathie obstructive chronique; asthme bronchique; pneumonie d'hypersensibilité; maladie de Crohn; hépatite chronique; spondylarthrite ankylosante; lupus érythémateux systémique; polymyosite; lésions traumatiques; syndrome toxique. (102250)
CIS 03-1205 Mise au point d'un programme de prévention et de gestion des troubles musculosquelettiques sur le lieu de travail. (coréen: Sa up jang gun kol kyuk kye jil hwan ye bang kwan ri program kae bal) Park J.S., Occupational Safety and Health Research Institute, Korea Occupational Safety and Health Agency, 34-4 Gu-san dong, Bupyung gu, Inchon 403-711, République de Corée, 2002. 280p. Illus. 72 réf. (En coréen) Internet: Le programme décrit dans ce rapport a été mis au point pour la prévention des troubles musculosquelettiques. Il comprend une série de directives détaillées sur les différents points à prendre en considération sur le lieu de travail, les tendances actuelles en matière de gestion des troubles musculosquelettiques et les expériences faites dans plusieurs autres pays. Les résultats de la mise en œuvre de ce programme de prévention dans des usines de l'industrie automobile sont présentés, et la fréquence des troubles ressentis à chaque étape du déroulement du programme fait l'objet de commentaires. Au sommaire: généralités et objectifs; méthodologie; gestion actuelle des troubles musculosquelettiques; élaboration de directives pour la prévention des troubles musculosquelettiques; exemple de mise en œuvre du programme de prévention; formation à la prévention et matériel de formation. (102446)
CIS 03-1206 Travail posté et cancer du sein: étude critique des données épidémiologiques. (anglais: Shift work and breast cancer: A critical review of the epidemiological evidence) Swerdlow A., Health and Safety Executive, HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, 2003. iv, 26p. Illus. 23réf. Prix: GBP 10,00., ISBN 0-7176-2708-X (En anglais) Internet: Ce rapport consiste en une analyse critique de la littérature épidémiologique sur l'éventuelle relation entre le travail posté et le risque de cancer du sein. Quatre études pertinentes ont été identifiées, deux de cohorte et deux cas-témoin. Toutes concluaient à des relations significatives, parfois avec des effets liés à la dose ou à la durée de l'exposition, quoique à des degrés de risque divers et en fonction des différents aspects du travail posté. Un éventuel mécanisme qui permettrait d'expliquer la relation entre le travail posté et le risque de cancer du sein serait l'effet du changement d'exposition à la lumière, lors du travail nocturne, sur le taux de mélatonine ou d'autres hormones pouvant influencer le risque de cancer. Toutefois, ce mécanisme n'a pas pu être démontré. Bien qu'il existe des preuves d'une relation entre le cancer du sein et le travail posté, elles ne sont dans l'ensemble pas suffisamment concluantes, et il n'a pas été possible d'établir si ces associations résultaient d'une relation de cause à effet ou étaient la conséquence de facteurs de confusion. (102125)
CIS 03-1207 Rapport sur la surveillance des pneumopathies liées au travail - 2002. (anglais: Work-related lung disease surveillance report - 2002) Publications Dissemination, National Institute for Occupational Safety and Health (NIOSH), 4676 Columbia Parkway, Cincinnati, OH 45226-2002, USA, mai 2003. xxxiv, 246p. Illus. Réf.bibl (En anglais) Internet: Ce rapport présente un résumé des données statistiques concernant diverses pneumopathies professionnelles aux Etats-Unis. Les données, reproduites dans une série de tableaux, concernent l'asbestose, la pneumoconiose des houilleurs, la silicose, la byssinose, les pneumoconioses non spécifiées et autres pneumoconioses, l'ensemble des pneumoconioses, les mésothéliomes malins, l'alvéolite allergique extrinsèque, l'asthme, les pneumopathies obstructives chroniques, les affections respiratoires dues à des agents toxiques, la tuberculose, le cancer du poumon, les autres affections pulmonaires interstitielles, différentes affections respiratoires d'origine professionnelle et la prévalence du tabagisme par branche et profession. Les données sont présentées en termes de mortalité, de morbidité et d'exposition, par Etat, branche d'activité, profession et agent causal. (102113)
CIS 03-1208 Fonds des maladies professionnelles - Rapport annuel 2001. (néerlandais: Fonds voor de beroepsziekten - Jaarverslag 2001) Fonds des maladies professionnelles, Avenue de l'astronomie 1, 1210 Bruxelles, Belgique, 2001. 192p. Illus. Les rapports en version PDF sont également disponibles, dans les deux langues, sur CD-ROM. (En français, néerlandais) Internet: Au sommaire de ce rapport annuel: structure administrative du Fonds des maladies professionnelles; déclaration des maladies professionnelles (selon le diagnostic, le sexe, la nationalité, l'âge, l'industrie et la profession); réparation des maladies professionnelles (dans les secteurs privé et public); prévention des maladies professionnelles; tableaux de données financières et statistiques. Les rapports en version PDF sont également disponibles sur CD-ROM (inclus). (102488)
CIS 03-1209 Cahier de santé du travailleur: législation [Brésil]. (portugais: Caderno de saúde do trabalhador: Legislação) Ministério da Saúde do Brasil, Brasília, Brésil, 2002. 142p. 15 réf. (En portugais) Internet: Ce document renferme des commentaires relatifs aux textes réglementaires brésiliens concernant la santé des travailleurs. Au sommaire: réglementation fédérale (Constitution fédérale et, notamment, sa référence à un système de santé unifié, loi sur l'organisation de la santé, autres réglementations fédérales, ordonnances normatives relatives à l'unification du système de santé); réglementations des Etats (Constitutions des Etats, législation des Etats en matière de santé; règlements relatifs à des listes de maladies professionnelles et exigences en matière de notification au niveau fédéral et à celui des Etats, normes s'appliquant à la santé des travailleurs); avis juridiques d'autorités d'application et d'autres administrations; textes juridiques d'autres secteurs et ministères. En annexe: divers textes juridiques fédéraux et de différents Etats. (102182)
CIS 03-1210 Recueil des activités en matière de santé au travail des centres collaborateurs de l'OMS. (anglais: Compendium of activities of the WHO collaborating centres in occupational health) Organisation mondiale de la santé (OMS), Service de la distribution et des ventes, 1211 Genève 27, Suisse, juin 2003. 164p. Illus., ISBN 92-4-159074-2 (En anglais) Internet: Le réseau des centres collaborateurs de l'OMS en santé au travail est actif dans toutes les régions du monde. Ce recueil définit le plan de travail de ce réseau pour la période 2000-2005. Les innombrables tâches sont regroupées au sein de 15 groupes de travail traitant les thèmes suivants: élaboration de directives; intensification du partenariat avec l'Afrique; travail des enfants/travailleurs adolescents; élimination de la silicose; travailleurs des services de santé; activités de promotion de la santé; facteurs psychosociaux au travail; promotion de la sécurité et de la santé au travail dans les petites entreprises et le secteur informel; prévention des troubles musculosquelettiques; technologie préventive; programmes et modules de prévention; ressources sur Internet et réseaux; profils et indicateurs nationaux; évaluation économique des interventions; charge globale des maladies. (102114)
CIS 03-1211 Effet des conditions de travail défavorables sur la santé des travailleurs et leurs conséquences économiques. Conne-Perréard E., Glardon M.J., Parrat J., Usel M., Conférence romande et tessinoise des offices cantonaux de protection des travailleurs (CRTi), Office cantonal de l'inspection et des relations du travail, 23, rue Ferdinand-Hodler, Case postale 3974, 1211 Genève 3, Suisse, déc. 2001. 19p. Illus. (En français) Internet: Cette brochure présente le résumé d'un rapport détaillé relatif à l'effet des conditions de travail défavorables sur la santé des travailleurs et leurs conséquences économiques. Au sommaire: définition de la maladie professionnelle et principales statistiques de mortalité pour cause de maladies professionnelles dans le monde et en Europe; troubles musculosquelettiques; maladies cardiovasculaires; santé mentale; cancers d'origine professionnelle; estimation des conséquences économiques des maladies professionnelles en Suisse. (102330)
CIS 03-1212 Maladies professionnelles - Manuel des procédures destiné aux services de santé. (portugais: Doenças relacionadas ao trabalho - Manual de procedimentos para os serviços de saúde) Ministério da Saúde do Brasil, Brasília, Brésil, 2001. CD-ROM. (En portugais) Internet: Ce manuel sur CD-ROM destiné aux professionnels des services de santé couvre les aspects de la prévention, de l'assistance médicale et de la surveillance de la santé des travailleurs et a pour but de leur permettre de caractériser la relation entre une maladie et un travail. Il est divisé en quatre sections qui traitent des aspects suivants: aspects conceptuels et stratégies à adopter en matière de santé au travail; différents types de pathologies professionnelles; fiches techniques des agents chimiques pouvant causer une maladie professionnelle; liste des maladies professionnelles reconnues. Une version imprimée a été analysée sous CIS 02-1715. (102181)
CIS 03-1213 Incidence des troubles musculosquelettiques chez les nouveaux embauchés d'une entreprise manufacturière. (anglais: Incidence of musculoskeletal disorders among newly employed manufacturing workers) Häkkänen M., Viikari-Juntura E., Martikainen R., Scandinavian Journal of Work, Environment and Health, déc. 2001, vol.27, n°6, p.381-387. Illus. 15 réf. (En anglais) Internet: L'incidence des lombalgies et des troubles des membres supérieurs, de la nuque et des épaules, ainsi que le laps de temps avant leur apparition ont été examinés chez 364 nouveaux embauchés d'une entreprise d'assemblage de remorques affectés à des tâches impliquant différents niveaux de charge de travail physique. Les sujets ont été suivis pendant 45 mois. La première absence liée à de tels troubles a été enregistrée pour des groupes ayant différents niveaux de charge de travail physique. Les incidences annuelles les plus élevées ont été observées pour les tâches pénibles, le taux d'incidence des troubles des membres supérieurs étant, chez les hommes, de 16,8 par 100 personnes-an pour les tâches pénibles et de 6,1 pour les tâches non pénibles, les taux pour les femmes étant respectivement de 32,0 et 9,9. Les hommes présentaient un risque environ triple de développer des troubles des membres supérieurs (3,2) ou un syndrome cervicobrachial (2,7) lors de tâches pénibles par rapport aux tâches non pénibles, alors que la pénibilité ne semblait pas avoir d'influence sur les lombalgies. Les travailleurs consultaient généralement pour ces troubles quelques mois après leur embauche. (102013)
CIS 03-1214 Estimation du risque de décès chez les personnes travaillant dans l'agriculture et les activités liées à l'agriculture en Géorgie, 1985-1994. (anglais: Estimated risk of death among employees in agriculture and agriculture-related industries in Georgia, 1985-1994) Tedders S.H., Jobin T.L., Vogel R.L., Dever G.E.A., Journal of Agromedicine, 2003, vol.9, n°1, p.27-38. 24 réf. (En anglais) Internet: Le but de cette étude était de comparer le risque de décès des agriculteurs de race blanche et noire avec celui du reste de la population de l'Etat de Géorgie. Les taux de mortalité pour les activités agricoles durant la période de 1985-1994, stratifiées par tranche d'âge et agrégées par race, ont été obtenus auprès de l'Office de la statistique vitale de l'Etat. Les odds ratio (OR) et les intervalles de confiance à 95% ont été calculés pour toutes les causes de décès. Chez les agriculteurs de race blanche, le risque de décès était significativement élevé pour la tuberculose (OR 1,64), l'incendie (OR 1,60) et la noyade accidentelle (OR 1,52). Les principales causes de décès chez les agriculteurs de race noire étaient la noyade accidentelle (OR 1,53), les maladies cérébrovasculaires (OR 1,27) et les cardiopathies ischémiques (OR 1,21). On a également examiné les causes de décès rapportées comme étant significativement faibles. Les tendances mises en évidence dans cette étude semblent être en accord avec celles observées à l'échelle nationale. (102053)
CIS 03-1215 Modèle pour la promotion de la sécurité et de la santé chez les agriculteurs danois. (anglais: A model for safety and health promotion among Danish farmers) Hjort C., Højmose P., Sherson D., Journal of Agromedicine, 2003, vol.9, n°1, p.93-100. Illus. 11 réf. (En anglais) Internet: Cet article présente un projet actuellement en cours sur la prévention des accidents dans le secteur agricole d'une région du Danemark, qui fait appel à la coopération entre tous les partenaires. Les principales caractéristiques du projet sont une participation des acteurs à l'échelon local à sa conception, des activités différenciées pour chaque groupe cible et la prise en compte de capacités professionnelles spécifiques. L'approche a été menée à différents niveaux avec la participation d'agriculteurs et de leur conjoint, de conseillers, d'enseignants d'écoles d'agriculture, de salariés et de travailleurs agricoles à temps partiel. Les activités comprenaient des réunions de discussion, des réunions d'information dans des groupes plus ou moins grands et la conception de matériel didactique en matière de sécurité. Ce projet est géré de la base vers le haut, avec un budget modeste et peu d'activités dirigées de manière centralisée. Les évaluations s'effectuent tout au long du projet. Si un tel concept est réalisable au Danemark, il peut sans doute être utile dans d'autres pays développés ou en développement. (102054)
CIS 03-1216 Critères pour la modernisation et le renouvellement de la flotte de pêche espagnole. (espagnol: Criterios para la modernización y renovación de la flota pesquera española) Capilla Márquez E., Prevención, avr.-juin 2003, n°164, p.16-26. Illus. 4 réf. (En espagnol) Internet: Le règlement (CE) n° 2369/2002 du Conseil du 20 décembre 2002 relatif à la conservation et à l'exploitation durable des ressources halieutiques dans le cadre de la politique commune de la pêche s'applique aux bateaux de pêche depuis le 1er janvier 2003. Ce règlement constitue un frein au renouvellement de la flotte de pêche espagnole. Le présent article passe en revue les principales dispositions du décret royal 2287/1998 et du nouveau règlement de la CE concernant les conditions posées à la modernisation et au renouvellement des bateaux et analyse les conséquences de l'entrée en vigueur de ce dernier pour la flotte de pêche espagnole, notamment le vieillissement progressif des bateaux qui met en péril la sécurité des équipages. (102222)
CIS 03-1217 Climat de sécurité, pratiques de gestion de la sécurité et performances en matière de sécurité dans des environnements offshore. (anglais: Safety climate, safety management practice and safety performance in offshore environments) Mearns K., Whitaker S.M., Flin R., Safety Science, oct. 2003, vol.41, n°8, p.641-680. Illus. 55 réf. (En anglais) Internet: Des enquêtes ont été réalisées sur le climat de sécurité régnant sur 13 installations offshore, 9 de ces installations ayant fait l'objet d'une enquête deux années de suite. Par ailleurs, on a recueilli par voie de questionnaire des données sur les pratiques de sécurité auprès des cadres responsables de 8 de ces installations. A l'aide d'un ensemble d'hypothèses, les relations ont été testées entre les pratiques de gestion, les scores attribués en matière de climat de sécurité, les statistiques officielles d'accident et les autodéclarations d'implication dans un accident. On observe des relations entre certains paramètres du climat de sécurité et les statistiques officielles d'accident, ainsi que la proportion de participants déclarant avoir été impliqués dans un accident au cours des 12 mois précédents. La compétence en ce qui concerne certaines pratiques de gestion était associée à des taux d'accidents officiels plus bas et à un nombre inférieur de participants déclarant des accidents. (102052)
CIS 03-1218 Fonction pulmonaire chez les soudeurs pakistanais. (anglais: Lung function in Pakistani welding workers) Meo S.A., Azeem M.A., Subhan M.M.F., Journal of Occupational and Environmental Medicine, oct. 2003, vol.45, n°10, p.1068-1073. Illus. 21 réf. (En anglais) Internet: Cette étude transversale et cas-témoin appariée a été réalisée afin d'évaluer les effets des fumées de soudage sur la fonction pulmonaire. Les 50 cas étaient des soudeurs non fumeurs de sexe masculin travaillant en absence de toute ventilation pour l'évacuation des fumées ou d'équipement de protection respiratoire. Les 50 témoins, appariés par âge, ont été choisis parmi des boutiquiers et des vendeurs. Chez les soudeurs ayant été exposés plus de neuf ans, on a observé une diminution significative des valeurs spirométriques (volume expiratoire maximal seconde (VEMS), VEMS/débit expiratoire forcé (EMF%), et débit expiratoire de pointe) par rapport aux témoins. Un effet dose-réponse a été observé entre l'ancienneté comme soudeur et la fonction pulmonaire. Cet effet se présente principalement sous la forme d'une affection des voies respiratoires avec un profil obstructif. Des mesures préventives doivent être prises dans les pays en développement pour éviter les lésions pulmonaires chez les soudeurs. (102047)
CIS 03-1219 Etude de prévalence sur les troubles musculosquelettiques (TMS) dans un atelier de fabrication de moteurs d'avion. Marion J., Loïez V., Jaques M., Voisin A., Cahiers de médecine interprofessionnelle, 2003, vol.43, n°4, p.415-421. 13 réf. (En français) Internet: Cette étude visait à identifier les facteurs de risque de troubles musculosquelettiques (TMS) dans un atelier de fabrication de moteurs d'avion. Les groupes à risque possibles semblaient être les ajusteurs, les soudeurs et les chaudronniers. Une étude ergonomique des postes et une analyse des gestes ont été couplées à une enquête par questionnaire portant sur 181 sujets exposés et 187 sujets non exposés. Les résultats des questionnaires appuient l'hypothèse de départ et les analyses de poste: les trois groupes préalablement identifiés sont bien des groupes à risque de TMS. Les principaux facteurs de risque sont des facteurs physiques et mécaniques, alors que les facteurs psychosociaux ne semblent pas déterminants. L'étude montre qu'un réaménagement des postes de travail avec des outillages adaptés permettrait de diminuer le risque de TMS dans cet atelier. (102473)
CIS 03-1220 Cancer du poumon chez les conducteurs d'engins lourds et de camions exposés aux gaz d'échappement de moteurs diesel dans le secteur de la construction. (anglais: Lung cancer in heavy equipment operators and truck drivers with diesel exhaust exposure in the construction industry) Järvholm B., Silverman D., Occupational and Environmental Medicine, juil. 2003, vol.60, n°7, p.516-520. 19 réf. (En anglais) Internet: Afin d'étudier le risque de cancer du poumon chez les conducteurs de camions et d'engins de chantier, on a utilisé les données d'un registre informatisé des travailleurs suédois du secteur de la construction ayant participé à des examens médicaux entre 1971 et 1992. Le groupe étudié était composé de 6364 conducteurs de camions et de 14.364 conducteurs d'engins de chantier de sexe masculin, le groupe témoin de 119.984 électriciens et charpentiers. On n'a pas observé de risque accru de cancer du poumon chez les conducteurs d'engins de chantier (61 cas par rapport à 70,1 cas attendus), avec des taux plus faibles encore pour les engins équipés de cabines. Les chauffeurs de camions présentaient un risque élevé de cancer du poumon (61 cas par rapport à 47,3 cas attendus) et de la prostate (124 cas par rapport à 99,7 cas attendus), bien que seule l'augmentation de la mortalité par cancer du poumon soit significative. Les résultats concordent avec ceux d'études antérieures et semblent indiquer que, contrairement aux conducteurs de camions, les conducteurs d'engins lourds potentiellement exposés aux gaz d'échappement de moteurs diesel ne présentent que peu ou pas de risque accru de développer un cancer du poumon. (102020)
CIS 03-1221 Incidence du cancer chez les menuisiers syndiqués du New Jersey. (anglais: Cancer incidence among union carpenters in New Jersey) Dement J., Pompeii L., Lipkus I.M., Samsa G.P., Journal of Occupational and Environmental Medicine, oct. 2003, vol.45, n°10, p.1059-1067. 53 réf. (En anglais) Internet: Une cohorte de 13.354 charpentiers syndiqués de sexe masculin dans l'Etat du New Jersey a été reliée aux données du registre sur le cancer pour la période 1979-2000. Au cours de celle-ci, 592 cas de cancers ont été recensés dans cette cohorte (rapport standardisé d'incidence (SIR) 1,07), ce qui, statistiquement, ne constitue pas un excès. Toutefois, des excès significatifs de cancers de l'appareil digestif et du péritoine (SIR 1,24) et de cancers de l'appareil respiratoire (SIR 1,52) ont été observés. Les travailleurs syndiqués pendant plus de 30 ans présentaient un risque significativement plus élevé de cancers de l'appareil digestif et du péritoine (SIR 3,98), du rectum (SIR 4,85), de la trachée, des bronches et du poumon (SIR 4,56), ainsi que d'autres parties de l'appareil respiratoire (SIR 11,00). Lors d'analyses décalées de 15 ans par rapport à la date d'adhésion au syndicat, on a observé un risque élevé de cancers testiculaires (SIR 2,48). Des recherches étiologiques supplémentaires sont nécessaires pour évaluer les éventuels facteurs de risque professionnels et non professionnels de ce dernier type de cancers. (102046)
CIS 03-1222 Application du règlement central de 1998 sur les travailleurs du bâtiment et d'autres secteurs (règlement sur l'emploi et les conditions de travail) - Expérience dans la mise en œuvre. (anglais: Enforcement of Building and Other Construction Workers (Regulation of Employment and Condition of Service) Central Rules 1998 - Experience in implementation) Mukhopadhyay S.K., Industrial Safety Chronicle, oct.-déc. 2002, vol.XXXIII, n°3, p.26-31. (En anglais) Internet: Le Règlement central de 1998 sur les travailleurs du bâtiment et d'autres secteurs (règlement sur l'emploi et les conditions de travail) (Building and Other Construction Workers (Regulations of Employment and Conditions of Service) Central Rules 1998) a été introduit en Inde afin de réglementer la sécurité, la santé et les conditions de travail dans le secteur de la construction. Entre janvier 2001 et février 2002, les inspecteurs du travail ont effectué 1930 inspections et introduit 132 actions en justice pour non-respect des dispositions relatives à la sécurité ou d'autres aspects de la législation. Des recommandations visant à améliorer le respect de la législation sont proposées, y compris une meilleure définition des tâches incombant aux administrations nationales et régionales, une augmentation du nombre d'inspecteurs, une formation plus adaptée des inspecteurs et une extension de leurs pouvoirs en matière d'application. (102381)
CIS 03-1223 Organisation de la prévention lors de la construction de sites industriels. (anglais: Organising for HSE in construction of industrial projects) Venkataraman K., Industrial Safety Chronicle, oct.-déc. 2002, vol.XXXIII, n°3, p.32-36. (En anglais) Internet: Après l'agriculture, la construction emploie le plus grand nombre de travailleurs en Inde, soit 30 millions, principalement dans l'économie informelle. Un pourcentage important de cette main-d'œuvre est non qualifiée, non formée et provient du monde rural. Compte tenu des environnements de travail généralement peu favorables ainsi que de la nature temporaire du travail, le secteur de la construction enregistre un nombre particulièrement élevé d'accidents. Cet article présente le système de gestion de la prévention adopté par une grande entreprise du BTP. Depuis l'introduction de ce système, une baisse significative du taux d'accidents a été enregistrée et l'entreprise s'est vue décerner plusieurs prix de prévention internationaux. (102382)
CIS 03-1224 Variations du rythme cardiaque lors de la conduite de camions avec des horaires longs. (anglais: Heart rate variability during long truck driving work) Sato S., Taoda K., Kawamura M., Wakaba K., Fukuchi Y., Nishiyama K., Journal of Human Ergology, déc. 2001, vol.30, n°1-2, p.235-240. Illus. 17 réf. (En anglais) Internet: Les électrocardiogrammes ambulatoires de six conducteurs de camion effectuant des trajets sur de longues distances ont été enregistrés afin d'observer les fonctions et les symptômes du système nerveux autonome au cours de leur travail. Le RRRR50 (nombre de cycles avec intervalle R-R>50ms) et le rapport des puissances à fréquence basse et élevée (rapport LFP/HFP) ont été calculés toutes les deux minutes. Lors des siestes, le RRRR50 était significativement plus élevé que pendant les autres périodes du poste, alors que le rapport LFP/HFP était significativement plus faible. Le RRRR50 était aussi significativement plus élevé le matin que l'après-midi, le rapport LFP/HFP étant également plus bas. Ces résultats indiquent que, le matin, l'activité nerveuse parasympathique était plus importante que l'activité sympathique. La conduite lors de forts niveaux d'activité parasympathique pourrait contribuer au stress cardiovasculaire et provoquer une somnolence. (102068)
CIS 03-1225 Mortalité chez les travailleurs de tanneries de cuir utilisant le procédé de tannage au chrome: mise à jour. (anglais: Mortality among chrome leather tannery workers: An update) Stern F.B., American Journal of Industrial Medicine, août 2003, vol.44, n°2, p.197-206. 30 réf. (En anglais) Internet: Les salariés travaillant dans le tannage et la finition du cuir sont potentiellement exposés à de nombreuses substances cancérogènes. Une étude de mortalité antérieure (voir CIS 88-1552) portant sur 9.352 travailleurs de deux tanneries utilisant le tannage au chrome a été mise à jour par l'adjonction de 11 années de données concernant l'anamnèse professionnelle et de 1.153 nouveaux décès. Les différentes causes de décès, au nombre de 92, ont été analysées. On a utilisé les taux de décès au niveau national et à celui des Etats où les tanneries étaient sises pour calculer les rapports comparatifs de mortalité (SMR) par cause spécifique. Le risque de mortalité, toutes causes confondues et quel que soit le type de cancer était plus bas que prévu pour la cohorte combinée. Une analyse séparée des deux tanneries ne met pas en évidence un accroissement significatif des décès par cancer du poumon, du pancréas, de la vessie, des reins, du testicule et de la cavité nasale, par lymphomes ou par sarcomes des tissus mous. Une exception a toutefois été observée dans une des tanneries pour le cancer du poumon, lorsque la base de comparaison était la mortalité dans l'Etat où elle était sise (SMR = 130). Une analyse en fonction de la durée d'emploi dans les deux tanneries ne révèle aucune tendance significative quelle que soit la cause de décès examinée. (102088)
CIS 03-1226 Identification et analyse des risques dans l'industrie manufacturière - Analyse des méthodes sélectionnées et mise au point d'une méthodologie permettant le choix d'une méthode adaptée. (anglais: Identifying and analysing hazards in manufacturing industry - A review of selected methods and development of a framework for method applicability) Willquist P., Törner M., International Journal of Industrial Ergonomics, sept. 2003, vol.32, n°3, p.165-180. Illus. 37 réf. (En anglais) Internet: Cette étude présente les résultats d'un examen bibliographique comparant différentes méthodes d'identification et d'analyse du risque d'accident dans l'industrie agroalimentaire. Vingt-et-une méthodes sont passées en revue. Les aspects traités par ces méthodes sont présentés, de même qu'une description succincte des procédures, du domaine d'analyse et de la pertinence pour l'industrie agroalimentaire. Un concept méthodologique est proposé, qui permet de distinguer trois types d'approche de l'analyse des risques à partir du champ d'application et du type des données disponibles. Ces approches sont appelées "biaisée réactive", "biaisée proactive" et "non biaisée proactive". Cette méthodologie permettra aux praticiens de sélectionner des méthodes spécifiques d'analyse du risque en fonction de besoins prédéfinis et du contexte. (102042)
CIS 03-1227 Recommandations R 394, R 395, R 396, R 397. Travail et sécurité, sept. 2003, n°632, Cahier II, p.1-24 (numéro complet). Illus. 3 réf. (En français) Internet: Ce numéro est entièrement consacré à des recommandations en matière de prévention élaborées par la Fédération française de l'industrie du papier et du carton. Au sommaire: risques présentés, pour la santé, par les produits chimiques dans l'industrie de pâtes, papiers et cartons; travail sur enrouleuses et bobineuses; travail sur pulpers et matériels annexes utilisés en papeterie pour la préparation de la pâte; recommandations relatives à l'opération d'engagement de la feuille dans les machines à papier. (102300)
CIS 03-1228 Incidence du cancer dans une cohorte de travailleurs de l'industrie du papier et de la pâte à papier en Colombie-Britannique. (anglais: Cohort cancer incidence among pulp and paper mill workers in British Columbia) Band P.R., Le N.D., Fang R., Astrakianakis G., Eng M., Bert J., Keefe A., Krewski D., Scandinavian Journal of Work, Environment and Health, avr. 2001, vol.27, n°2, p.113-119. 33 réf. (En anglais) Internet: Cette étude porte sur tous les travailleurs de sexe masculin employés pendant au moins un an dans 14 fabriques de papier et de pâte à papier de Colombie-Britannique au cours de la période 1950-1992. On a utilisé les rapports standardisés d'incidence (SIR) pour comparer l'incidence de cancer dans la cohorte avec celle de la population canadienne de sexe masculin. 1756 cas de cancer ont été mis en évidence dans la cohorte. Toute la sous-cohorte ayant travaillé au mois 15 ans présentait des SIR significativement accrus pour le cancer pleural, le cancer de la prostate et le mélanome cutané. On a également observé un risque significativement accru de mélanome chez les travailleurs affectés au procédé kraft, de cancer rectal chez les travailleurs affectés au procédé au sulfite, ainsi qu'un risque de cancer de l'estomac, de cancer de la prostate et de leucémies chez les travailleurs affectés aux deux procédés. Neuf des 10 cancers pleuraux étaient des mésothéliomes qui reflètent probablement une exposition antérieure à l'amiante. Les résultats semblent indiquer qu'un emploi de longue durée dans l'industrie du papier et de la pâte à papier est associé à un excès de risque de cancer de la prostate et de l'estomac et de tous les types de leucémie pour les travailleurs affectés aux deux procédés (kraft et sulfite) et à un excès de risque de cancer rectal pour les travailleurs affectés uniquement au procédé au sulfite. (102408)
CIS 03-1229 Dermatoses d'origine professionnelle chez les infirmières. (anglais: Occupational skin diseases in nurses) Telksniene R., Januskevicius V., International Journal of Occupational Medicine and Environmental Health, 2003, vol.16, n°3, p.241-247. Illus. 7 réf. (En anglais) Internet: Ce travail portant sur les dermatoses d'origine professionnelle chez les infirmières avait pour but d'évaluer leur incidence, la morbidité, les symptômes, les causes possibles et la relation avec l'environnement professionnel. La population étudiée était composée de 706 infirmières de différents départements d'un hôpital universitaire à Kaunas (Lituanie). La recherche s'est principalement appuyée sur un questionnaire, ainsi que sur le recueil d'informations concernant l'utilisation de désinfectants. Au total, 47,3% des infirmières étaient atteintes de dermatoses d'origine professionnelle. Les dermites de contact allergique représentaient l'affection la plus fréquente, avec 28,5% des cas. Des dermites de contact non allergiques ont été diagnostiquées chez 8,4% des infirmières. Les principaux symptômes des dermatoses étaient des démangeaisons et des rougeurs. Le risque de développer une dermatose d'origine professionnelle augmentait en cas de travail avec des aldéhydes et de l'eau oxygénée, ainsi qu'en cas de port de gants en latex et d'horaires prolongés. (102040)
CIS 03-1230 Symptômes atopiques chez les vétérinaires californiens. (anglais: Atopic symptoms among California veterinarians) Susitaival P., Kirk J.H., Schenker M.B., American Journal of Industrial Medicine, août 2003, vol.44, n°2, p.166-171. Illus. 43 réf. (En anglais) Internet: Afin d'étudier la prévalence de symptômes allergiques chez les vétérinaires de l'Etat de Californie, un questionnaire a été adressé à 2.000 d'entre eux. Le taux de réponse a été de 71%. 66% des participants déclaraient avoir des antécédents d'asthme, de rhinite allergique (RA) ou de dermites atopiques (DA). 62% déclaraient une RA, 16% un asthme et 11% des DA. 40% des vétérinaires déclaraient ressentir des symptômes respiratoires et/ou cutanés liés aux animaux, les causes les plus fréquemment citées étant les chiens et les chats. Une analyse par régression logistique multivariée a permis de mettre en évidence les facteurs de risque significatifs du développement d'un asthme à l'âge adulte, soit des antécédents de RA et de DA (odds ratio (OR) 13,9), des antécédents de RA seule (OR 6,3) et d'asthme au cours de l'enfance (OR 6,4). (102086)
CIS 03-1231 Risques spécifiques associés au poste d'opérateur dans un centre d'appel. (espagnol: Riesgos específicos asociados al puesto de operador telefónico) Carol Llopart S., Prevención, juil.-sept. 2003, n°165, p.36-46. Illus. 3 réf. (En espagnol) Internet: Cet article présente une analyse systématique des risques associés au poste d'opérateur dans un centre d'appel. Après avoir identifié les risques génériques liés au travail de bureau, l'analyse porte plus particulièrement sur certains facteurs de risque spécifiques de ce poste, tels que la charge mentale, l'organisation et les conditions de travail, ainsi que l'écran de visualisation, le clavier et la souris, et propose des solutions d'aménagement ergonomique et organisationnel du poste. Une série de mesures destinées notamment à améliorer les conditions de travail dans les centres d'appel, à prévenir la fatigue mentale de l'opérateur, à faciliter son travail et à limiter les erreurs est également proposée. (102186)
CIS 03-1232 Plongeur en restauration. Etudes métrologiques. Bruneteau P., Delevoye A., Demeester E., Hunzinger E., Ribes M.L., Roux F., Van Brederode A., Havart C., Cahiers de médecine interprofessionnelle, 2003, vol.43, n°3, p.281-289. Illus.14 réf. + Encart 2p. (En français) Internet: Cette étude du poste de plongeur a été réalisée dans un grand restaurant d'entreprise servant 1200 à 1300 couverts par jour et employant 34 personnes, dont 7 plongeurs. Elle s'est déroulée entre avril 2001 et avril 2002 et s'est concentrée sur les trois nuisances jugées les plus importantes, à savoir le bruit, la charge physique et le risque de survenue de troubles musculosquelettiques. Les données ont été recueillies à l'aide de deux questionnaires, l'un rempli avec le responsable du restaurant, l'autre avec les salariés concernés. Des relevés sonométriques et dosimétriques du bruit ont été effectués dans les locaux de plonge. La charge physique a été évaluée par cardiofréquencemétrie. Les efforts musculaires et les positions articulaires inconfortables ont été estimés à partir d'enregistrements vidéo. Plusieurs améliorations concernant l'aménagement des locaux et les conditions de travail sont proposées sur la base de cette étude. Une fiche médico-professionnelle sur le métier de plongeur en restauration est présentée en encart. Au sommaire: caractéristiques de la profession; nuisances et contraintes; techniques d'évaluation des risques; effets sur la santé et pathologie professionnelle; prévention; surveillance médicale; réglementation. (102286)
CIS 03-1233 Santé et sécurité chez les techniciens du cinéma ayant de longs horaires de travail. (anglais: Health and safety among film technicians working extended shifts) Bourdouxhe M., Toulouse G., Journal of Human Ergology, déc. 2001, vol.30, n°1-2, p.113-118. 18 réf. (En anglais) Internet: Dans cette étude sur les horaires de travail et les risques professionnels des techniciens du cinéma, on s'est basé sur les 650 réponses à un questionnaire adressé aux techniciens du cinéma, sur des interviews de producteurs et de techniciens et une analyse de la bibliographie portant sur les pigistes, les effets du travail intermittent et les facteurs de risque de troubles musculosquelettiques. On a trouvé que les horaires avaient tendance à être particulièrement longs (de 14 heures par jour en moyenne et jusqu'à 19 heures dans certains cas). Les contraintes professionnelles et les horaires étaient liés à un risque accru de troubles musculosquelettiques. Pour les techniciens, la fatigue associée aux horaires de travail constituait le principal risque d'accident et une des causes de l'apparition ou de l'aggravation des troubles musculosquelettiques. Outre les horaires de travail, le stress et la charge de travail physique représentaient également des facteurs de risque importants, notamment lorsque des tâches exigeantes devaient être réalisées avec des contraintes de temps sévères. (102064)
CIS 03-1234 Accidents mortels chez les travailleurs indépendants en Caroline du Nord. (anglais: Fatal occupational injuries among self-employed workers in North Carolina) Mirabelli M.C., Loomis D., Richardson D.B., American Journal of Industrial Medicine, août 2003, vol.44, n°2, p.182-190. Illus. 11 réf. (En anglais) Internet: Des recherches antérieures tendent à suggérer que les taux de lésions accidentelles et de décès d'origine professionnelle pourraient être plus élevés chez les indépendants que chez les salariés. La présente analyse a été effectuée afin de décrire les caractéristiques démographiques et professionnelles, ainsi que les blessures accidentelles, les activités et les professions des travailleurs indépendants ayant été mortellement blessés lors du travail. Les caractéristiques des travailleurs en fonction du groupe d'âge et du type d'emploi ont été comparées à l'aide des statistiques officielles de l'Etat de Caroline du Nord pour la période allant de 1978 à 1994. On a comparé les décès par tranche d'âge, par profession et par secteur d'activité de 395 travailleurs indépendants et de 1.654 travailleurs salariés. Les taux de blessures mortelles les plus élevés chez les travailleurs indépendants concernent les secteurs de l'agriculture, du commerce de détail et des transports. Les homicides étaient plus fréquents chez les travailleurs indépendants, alors que les décès consécutifs à des lésions non intentionnelles étaient plus fréquents chez les salariés. Ces observations constituent des arguments en faveur d'actions focalisées sur les conditions de travail des travailleurs indépendants en Caroline du Nord. (102087)
CIS 03-1235 Défis en matière de sécurité et de santé au travail et d'environnement dans les petites et moyennes entreprises du secteur de la construction (PME) - Point de vue basé sur l'expérience japonaise. (anglais: Occupational health, safety and environmental challenges for small end medium enterprises (SMEs) - A perspective from Japan's experience) Kimura Y., Industrial Safety Chronicle, oct.-déc. 2002, vol.XXXIII, n°3, p.43-45. (En anglais) Internet: Bien que des améliorations considérables aient été réalisées au fil des ans en matière de sécurité dans le secteur du bâtiment au Japon, le taux d'accidents reste élevé dans les PME. Parmi les facteurs responsables de ces accidents, on note une faible sensibilisation des employeurs aux questions de sécurité et de santé au travail (SST), un soutien insuffisant de la part des services de l'administration et un manque d'informations idoines. Cet article présente les différents efforts entrepris pour améliorer la sécurité au sein des PME du secteur de la construction. Parmi ces efforts figurent des programmes pour une plus grande sensibilisation des employeurs aux questions de SST, des programmes de soutien en SST destinés à des groupes d'entreprises, la mise à disposition d'informations sur la SST par de biais des technologies de l'information, l'encouragement à la mise en œuvre de programmes de gestion de la prévention et la collaboration des services commerciaux de l'entreprise. (102383)
CIS 03-1236 Impact de la mondialisation sur la SSE dans les petites et moyennes entreprises - Point de vue syndical. (anglais: Impact of globalisation on HSE in small and medium enterprises - Trade union's perspective) Mahadevan H., Industrial Safety Chronicle, oct.-déc. 2002, vol.XXXIII, n°3, p.55-59. (En anglais) Internet: Les PME fabriquant des biens destinés à l'exportation opèrent principalement dans l'économie informelle ou dans des zones franches spéciales où, la plupart du temps, les travailleurs ne sont pas syndiqués, la Loi sur les usines (Factories Act) ne s'applique pas et les dispositions en matière de sécurité et de santé au travail sont minimales. Cet article présente le point de vue syndical et commente certains aspects négatifs de la libéralisation des échanges commerciaux en Inde du point de vue de la SST, des conditions de travail et du travail des enfants, en s'appuyant sur l'exemple de l'industrie de la bonneterie cotonnière centrée dans la région de Tirupur en Inde du Sud. (102384)
CIS 03-1237 Survol des questions de SSE auxquelles sont confrontées les PME et stratégie de mise en commun des ressources. (anglais: Overview of HSE issues confronting small industries and a common pool approach strategy) Goyal P.K., Industrial Safety Chronicle, oct.-déc. 2002, vol.XXXIII, n°3, p.60-65. (En anglais) Internet: Cet article présente les efforts entrepris en Inde pour assurer, dans la pratique, le respect des dispositions légales en matière de sécurité et de santé au travail en Inde dans les PME. Ces efforts nécessitent un engagement de la part du gouvernement, des organisations internationales, des ONG et des associations professionnelles et sectorielles. Un programme de coopération mis en place dans une région où sont présentes de nombreuses PME fabriquant des colorants et des pigments est présenté. Une association a été créée pour construire et exploiter une installation de traitement des eaux usées et pour prendre en charge les questions ayant trait à la prévention, avec le soutien d'une organisation caritative locale. (102385)
CIS 03-1238 Travailleurs vieillissants: notre avenir à tous. (anglais: The older worker: Everyone's future) Munk K., Journal of Occupational Health and Safety - Australia and New Zealand, oct. 2003, vol.19, n°5, p.437-446. Illus. 31 réf. (En anglais) Internet: En Australie, la proportion de travailleurs âgés de plus de 40 ans atteint 45% dans certains secteurs industriels. Les employeurs sont préoccupés par les questions telles que la diminution de l'aptitude physique, la dextérité manuelle, la productivité des travailleurs de cette catégorie ou encore leur taux d'accident et de maladie. La littérature montre clairement qu'il existe des modifications liées à l'âge pouvant influencer la capacité des individus à accomplir certaines tâches. Par ailleurs, certaines conditions de travail peuvent accélérer ou accentuer le phénomène de vieillissement. Cet article commente les statistiques des accidents et des lésions accidentelles et rappelle les changements physiques et cognitifs pouvant jouer un rôle dans l'aptitude au travail. Les conditions physiques et organisationnelles susceptibles d'avoir une influence négative sur les travailleurs plus âgés sont passées en revue. Enfin, les interventions ergonomiques pouvant être appliquées dès la phase de conception des postes de travail et visant à maintenir la santé mentale et physique des travailleurs tout au long de leur vie active font l'objet de commentaires. (102452)
CIS 03-1239 Recherches sur les risques professionnels des travailleurs des industries électrique et électronique et sur les troubles musculosquelettiques d'origine professionnelle dans ces industries. (coréen: Jeonki, jeonja jejoupche gunroja ei jakup wiheom sung kwa jik up sung gun gol kyeok ke jil whan yeon gu) Kim K.S., Occupational Safety and Health Research Institute, Korea Occupational Safety and Health Agency, 34-4 Gu-san dong, Bupyung gu, Inchon 403-711, République de Corée, 2001. 139p. Illus. 31 réf. (En coréen) Internet: Ce rapport présente les recherches menées dans le but d'identifier les risques ergonomiques présents au sein des industries électrique et électronique, ainsi que leur relation avec les troubles musculosquelettiques d'origine professionnelle. On a utilisé des méthodes validées (JSI, OWAS, RULA, OSHA et listes de contrôle ANSI 8-365) pour la comparaison et l'évaluation. En s'appuyant sur des données recueillies par voie de questionnaire, le rapport analyse les facteurs qui pourraient présenter des risques de troubles musculosquelettiques d'origine professionnelle pour chaque partie du corps, et présente un outil permettant une évaluation des risques lors d'enquêtes réalisées sur le lieu de travail. (102447)
CIS 03-1240 Intégration de la santé et de la sécurité du travail lors de la conception du réaménagement d'un centre de tri de matières recyclables. Lavoie J., Guertin S., Verdon C., Institut de recherche en santé et en sécurité du travail du Québec (IRSST), 505 boul. de Maisonneuve Ouest, Montréal (Québec) H3A 3C2, Canada, 2003. 34p. Illus. 23 réf. Prix: CAD 5,35., ISBN 2-551-21875-6 (En français) Internet: Les centres de tri et de récupération des déchets domestiques comportent pour les travailleurs des risques d'atteinte à la santé d'origine chimique, physique, biologique, ergonomique, ainsi que des risques d'accident. Les objectifs de la présente recherche étaient de déterminer les facteurs à prendre en compte lors de la conception et de l'aménagement de nouveaux centres de tri, ainsi que pour le diagnostic des risques en matière de sécurité et de santé dans les centres existants. L'étude s'est déroulée sous la forme de rencontres avec les exploitants des centres, de prélèvements d'échantillons aux postes de travail et d'observations des postes. Les recommandations suivantes ont été faites: stockage de la matière à recycler à l'extérieur du centre; pose d'un système de fermeture à chacune des chutes; augmentation des niveaux d'éclairage; installation d'un système de récupération mécanique des pellicules plastiques; installation de rehausseurs aux postes de tri; pose de déflecteurs ou favoriser le travail face à face. (102328)
CIS 03-1241 Accidents mortels dans l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture 2002-2003. (anglais: Fatal injuries in farming, forestry and horticulture 2002-2003) Health and Safety Executive, HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, 2003. vi, 58p. Illus. (En anglais) Internet: Ce rapport est un compte rendu des 38 accidents mortels dans le secteur agricole (comprenant l'agriculture, la sylviculture, l'horticulture et les branches connexes) survenus en Grande-Bretagne entre avril 2002 et mars 2003. Au sommaire: statistiques générales; causes et types d'accidents mortels; analyse par conditions d'emploi, mois de l'année et âge de la victime. Ce rapport résume également les accidents mortels, ainsi que les accidents non mortels déclarables, survenus dans le secteur agricole sur une décennie (1992-1993/2001-2002), en mettant l'accent sur les points importants et l'évolution des accidents mortels chez les salariés, les indépendants et les membres du public au cours de cette période. Il comprend des études de cas mettant en évidence les défaillances et expliquant comment l'accident aurait pu être évité. Pour le compte rendu précédent: voir CIS 02-249. (102128)
CIS 03-1242 Le cas du Règlement relatif au BTP (conception et gestion): une conception encore plus sûre - Etude pilote. (anglais: The case for CDM: Better safer design - A pilot study) Wright M., Bendig M., Pavitt T., Gibb A., Health and Safety Executive, HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, 2003. iv, 69p. Illus. 12réf. Prix: GBP 15,00., ISBN 0-7176-2733-0 (En anglais) Internet: La construction reste l'un des secteurs présentant les risques les plus élevés au Royaume-Uni. Bien que le Règlement de 1994 relatif au BTP (conception et gestion) (CDM; voir CIS 95-13) définisse de manière claire les responsabilités du concepteur en ce qui concerne la sécurité et la réduction des risques d'atteinte à la santé pendant la construction, des recherches antérieures ont montré que l'industrie de la construction s'inquiétait du peu de résultats des approches visant à garantir la mise en œuvre de systèmes conçus en tenant compte de la sécurité. Ce projet décrit des exemples simples dans lesquels les concepteurs ont amélioré la sécurité de manière significative tout en réduisant les coûts et la durée du programme. (102157)
CIS 03-1243 Analyse d'un échantillon d'accidents survenus dans le secteur de la construction déclarés au HSE. (anglais: Sample analysis of construction accidents reported to HSE) Health and Safety Executive, HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, oct. 2003. vi, 150p. Illus. 2 réf. Prix: GBP 20,00., ISBN 0-7176-2724-1 (En anglais) Internet: Ce rapport présente les résultats d'une enquête téléphonique menée auprès de quelque 1000 entreprises du secteur de la construction en Grande-Bretagne ayant déclaré des accidents graves ou ayant entraîné plus de trois jours d'absence entre le 19 décembre 2001 et le 31 mars 2002. Ces accidents étaient représentatifs, du point de vue de leur nature et de leur gravité, de ceux notifiés au HSE au cours de l'année 2001-2002. Environ 39% des accidents déclarés étaient associés à des travaux de rénovation (entretien et réparation compris), 45% d'entre eux concernant des habitations privées. Un nombre à peu près égal d'accidents déclarés (36%) concernaient de nouvelles constructions, dont 47% destinées à l'habitation, le reste ayant principalement une affectation commerciale ou industrielle. Dans 63% des cas, le Règlement relatif au BTP (conception et gestion) (CDM, voir CIS 95-13) avait été appliqué. 56% des accidents se sont produits dans le secteur privé et 33% dans le secteur public. (102159)
CIS 03-1244 Projets de protection de la santé au travail dans les entreprises portuaires, petites et moyennes, touchant le transbordement d'automobiles et de marchandises en vrac. (allemand: Gesundheitsschutzkonzepte für kleine und mittlere Hafenbetriebe beim Auto- und Massengutumschlag) Lange J., Kessel G., Stehrenberg B., Groth J., Bundesanstalt für Arbeitsschutz und Arbeitsmedizin, Wirtschaftsverlag NW, Postfach 10 11 10, 27511 Bremerhaven, Allemagne, 2002. 279p. Illus. 42 réf. Prix: EUR 24,00., ISBN 3-89701-869-1 (En allemand) Internet: Cette étude visait à élaborer un concept de prévention s'appliquant aux conditions hétérogènes du travail portuaire dans le domaine du transbordement d'automobiles et de matières en vrac. Les données ont été recueillies par questionnaire auprès de 222 dockers (192 travaillant dans le transbordement d'automobiles et 30 dans le transbordement de matières en vrac), par une observation des procédures de travail et des postes, ainsi que par des entretiens avec des experts. On a pu démontrer que le concept d'un système de gestion intégrée de la sécurité peut tenir compte de la structure de prévention existante de l'entreprise et des exigences légales, en adoptant une approche participative permettant une régulation par les travailleurs. (102021)
CIS 03-1245 Les meilleures pratiques de flexibilité du travail et leur incidence sur la qualité de la vie professionnelle dans les industries chimiques. (anglais: Best practices in work-flexibility schemes and their impact on the quality of working life in the chemical industries; espagnol: Las prácticas óptimas en los sistemas de trabajo flexible y sus efectos en la calidad de la vida laboral en las industrias químicas) Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 2003. vii, 122p. Illus. 129 réf. Prix: CHF 20,00., ISBN 92-2-114140-3 (En), ISBN 92-2-214140-7 (fr), ISBN 92-2-314140-0 (es) (En anglais, espagnol, français) Internet: Rapport soumis aux fins de discussion à une réunion tripartite sur les meilleures pratiques en matière de flexibilité du travail et leur incidence sur la qualité de la vie professionnelle dans les industries chimiques. Il comporte de nombreux exemples de pratiques relatives à la flexibilité du travail et aux facteurs qui influent sur elle. Principaux thèmes traités: emploi; rémunérations; temps de travail; compétences, formation et gestion des connaissances; travail posté; relations professionnelles. (102118)
CIS 03-1246 Le recours aux agences privées d'aide à domicile et de soins infirmiers par les services de soutien à domicile des CLSC. David H., Cloutier E., La Tour S., Institut de recherche en santé et en sécurité du travail du Québec (IRSST), 505 boul. de Maisonneuve Ouest, Montréal (Québec) H3A 3C2, Canada, 2003. x, 130p. Illus. 18 réf. Prix: CAD 10,00., ISBN 2-551-21869-1 (En français) Internet: Ce rapport dresse un bilan de la pratique consistant à recourir à des agences privées de soins, établie par des services de soutien à domicile (SAD) de centres locaux de services communautaires (CLSC) d'une région du Québec, Canada. Cette étude a été réalisée en réponse à la demande du Conseil scientifique de l'Institut de recherche en santé et en sécurité du travail de la Province du Québec (IRSST) de prendre en compte la réalité des agences privées de soins (AP), compte tenu de leur activité grandissante dans le domaine des services de SAD. Le but de cette étude était de documenter de manière descriptive cette réalité sur le territoire d'une grande région urbaine. A cette fin, des interviews ont été conduites avec le personnel clé des services de SAD de quatre CLSC et des cinq principales AP auxquelles ils ont recours. (102329)
CIS 03-1247 Accidents mortels du travail au sein de la population civile aux Etats-Unis, 1980-1995: profils au niveau fédéral et au niveau des Etats. (anglais: Fatal injuries to civilian workers in the United States, 1980-1995: National and state profiles) Marsh S.M., Layne L.A., Publications Dissemination, National Institute for Occupational Safety and Health (NIOSH), 4676 Columbia Parkway, Cincinnati, OH 45226-1998, USA, juin 2001. xiv, 364p. 55 réf. (En anglais) Internet: Les accidents mortels du travail restent un sujet de préoccupation, puisque 16 travailleurs décèdent en moyenne tous les jours aux Etats-Unis. Le présent document comprend 16 années de données provenant du Système national de surveillance des accidents mortels du travail pour la période 1980 à 1995. Les statistiques de mortalité par accident du travail portant sur plus de 93.000 décès sont détaillées en fonction de critères démographiques et des caractéristiques de l'accident. Ces informations mettent en évidence la nature et l'ampleur des accidents mortels du travail aux Etats-Unis, et constituent la base pour l'élaboration de stratégies de prévention. Ce document présente les données pour chacun des 50 Etats des Etats-Unis, ainsi que pour le District of Columbia (Washington). Des données agrégées au niveau national sont présentées dans un autre volume (voir CIS 02-1616). (102130)
CIS 03-1248 Actes de la conférence internationale sur la jeunesse et le travail - 20-22 novembre 2003, Espoo, Finlande. (anglais: Proceedings of the International symposium on youth and work - 20-22 November 2002, Espoo, Finland) Rantanen J., Lehtinen S., Vuori J., Taskinen H., Huuskonen M., Leino T., eds., Finnish Institute of Occupational Health, Publication Office, Topeliuksenkatu 41 a A, 00250 Helsinki, Finlande, 2003. 160p. Illus. Réf.bibl., ISBN 951-802-539-8 (En anglais) Internet: Actes d'une conférence internationale sur la jeunesse et le travail tenue du 20 au 22 novembre 2002, à Espoo, Finlande. Les communications présentées sont regroupées sous les thèmes suivants: former la jeunesse à la vie professionnelle (intégration de la sécurité et de la santé au travail dans l'enseignement); transition de l'école à la vie active; travailleurs jeunes, vie active et santé (socialisation des jeunes au travail, risques d'atteinte à la santé auxquels sont soumis les adolescents, prévention des accidents provoqués par des travailleurs jeunes, travail dangereux pour les enfants, attitude des jeunes vis-à-vis de la sécurité et de la santé au travail). (102112)
CIS 03-1249 Egalité hommes-femmes et extension de la protection sociale. (anglais: Gender equality and the extension of social protection) Sabates-Wheeler R., Kabeer N., ILO Social Security and Development Branch, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 2003. v, 54p. Illus. 51 réf., ISBN 92-2-113746-5 (En anglais) Internet: Le point de départ de ce rapport est l'évidence que les femmes sont défavorisées par rapport aux hommes de groupes sociaux équivalents en ce qui concerne les possibilités professionnelles, et qu'il existe une probabilité plus grande qu'elles soient exclues des stratégies de protection sociale. On pense que l'exclusion des femmes de ces stratégies est due à trois facteurs principaux: une augmentation de la féminisation de la main-d'œuvre et du travail temporaire, les aléas de la vie et les effets non liés au sexe qui pourraient avoir un impact plus important sur les femmes. Divers programmes et expériences couronnés de succès en matière de protection sociale sont évalués afin de recommander des pistes pour étendre la protection sociale, notamment celle des femmes en âge de travailler. Il est recommandé que les efforts futurs visant à étendre les initiatives de protection sociale tiennent compte de ces facteurs. De plus, étant donné les lacunes en matière d'information et de recherche dans ce domaine, il y a lieu d'effectuer des évaluations d'impact portant sur l'étendue des programmes de protection sociale destinés aux femmes. (102116)
CIS 03-1250 Combattre le travail des enfants: Manuel à l'usage des inspecteurs du travail. (anglais: Combating child labour: A handbook for labour inspectors; espagnol: Combatiendo las peores formas de trabajo infantil: Manual para inspectores; russe: Bor'ba s detskim trudom: posobie dlja inspektorov truda) Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 2002. vii, 71p. 47 réf. Prix: CHF 15,00; USD 9,95; GBP 6,95; EUR 11,00., ISBN 92-2-113348-6 (En), ISBN 92-2-213348-X (fr), ISBN 92-2-313348-3 (es), ISBN 92-2-4131984-8 (ru) (En anglais, espagnol, français, russe) Internet: Ce manuel fait le point sur le rôle des inspecteurs du travail en matière de lutte contre le travail des enfants et contient des informations leur permettant de mieux comprendre en quoi consiste le travail des enfants et de prendre les mesures qui s'imposent lorsque des enfants sont exploités ou en cas de travail dangereux pouvant avoir une incidence sur leur avenir. Il propose des méthodes pour l'évaluation des abus et des risques, ainsi que pour l'évaluation holistique d'une situation particulière et décrit comment mettre en place un système d'inspection et de surveillance du travail des enfants. Il contient également des conseils sur la formation et sur les aspects à prendre en compte dans les programmes de formation, et offre une gamme d'outils permettant aux inspecteurs du travail d'évaluer les problèmes liés au travail des enfants. (102131)
CIS 03-1251 Etalonnage des performances de la personne responsable dans les entreprises manufacturières et d'ingénierie. (anglais: Benchmarking the competent person in manufacturing and engineering sectors) Hinde A., Ager R., Health and Safety Executive, HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, 2003. viii, 62p. Illus. 42 réf. Prix: GBP 15,00., ISBN 0-7176-2227-4 (En anglais) Internet: Cette enquête avait pour but d'examiner le niveau de compétence des personnes désignées comme étant responsables de la prévention au sens du Règlement de 1999 sur la gestion de la santé et la sécurité au travail (Management of Health and Safety at Work Regulations 1999, voir CIS 02-1507). Elle a permis de comprendre comment cette question est traitée au sein de 502 entreprises manufacturières et d'ingénierie. D'après les résultats, la personne compétente est généralement une personne d'un certain niveau hiérarchique ayant une grande expérience dans sa branche. On constate des différences en matière de formation à la prévention, variant entre 20% des personnes sans aucune formation et 20% ayant des qualifications de niveau 3 ou plus. Le niveau de formation et les moyens mis à disposition ne correspondent pas aux risques, mais à la taille de l'entreprise. (102423)
CIS 03-1252 Gestion de la sécurité et de la santé dans l'exploitation forestière. (anglais: Managing health and safety in forestry) Health and Safety Executive, HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, éd.rév., sept. 2003. 18p. Illus. 14 réf. (En anglais) Internet: Ce document est une mise à jour d'une version antérieure (voir CIS 99-1549) qui a permis d'améliorer les normes de sécurité et de santé dans l'exploitation forestière. La présente édition révisée précise également les rôles et les tâches liés au transport du bois de manière à assurer une gestion efficace de la sécurité et de la santé dans l'exploitation forestière et les opérations de transport qui y sont associées. Au sommaire: définition des rôles des responsables; rôle du propriétaire du terrain; rôle du responsable de l'exploitation forestière; rôle de l'entrepreneur; rôle du sous-traitant. L'annexe présente quatre exemples d'organisations différentes de la chaîne des intervenants et décrit les implications en ce qui concerne les responsabilités des divers acteurs. (102105)
CIS 03-1253 Epreuve de qualification des soudeurs - Soudage par fusion - Partie 5: Titane et ses alliages, zirconium et ses alliages. (anglais: Approval testing of welders - Fusion welding - Part 5: Titanium and titanium alloys, zirconium and zirconium alloys) Organisation internationale de normalisation (ISO), Case postale 56, 1211 Genève 20, Suisse, 1e éd., 2000. vi, 22p. Illus. 14 réf. Prix: CHF 85,00. (En anglais, français) Internet: Cette norme internationale spécifie les prescriptions essentielles à respecter, les domaines de validité, les conditions de contrôle, d'examen et d'essai, ainsi que les critères d'acceptation et de notification des résultats de l'épreuve de qualification de soudeurs par fusion sur titane et zirconium. Les procédés de soudage concernés par la présente norme sont les procédés manuels ou semi-automatiques, à l'exclusion des procédés totalement mécanisés ou automatiques. (102253)
CIS 03-1254 Chantiers temporaires et mobiles - Considérations juridiques concernant la législation sur les chantiers temporaires ou mobiles. (néerlandais: Tijdelijke en mobiele bouwplaatsen - Enkele juridische bijdragen omtrent de regelgeving aangaande tijdelijke of mobiele bouwplaatsen) Ministère fédéral de l'Emploi et du Travail, rue Belliard 51, 1040 Bruxelles, Belgique, nov. 2002. 95p. (En français, néerlandais) Internet: Au sommaire de ce recueil de commentaires sur la législation belge concernant les chantiers temporaires et mobiles: principes généraux du bien-être des travailleurs dans l'exercice de leur travail; chantiers temporaires ou mobiles et réglementation des marchés publics; rôle et responsabilité du coordinateur de sécurité sur les chantiers temporaires et mobiles; tâches et responsabilités en matière de sécurité et de santé au sens de la loi du 4 août 1996 relative au bien-être des travailleurs et de l'arrêté royal du 25 janvier 2001 concernant les chantiers temporaires et mobiles (CIS 01-1294). (102264)
CIS 03-1255 Règles de sécurité de base - secteur de la construction. (coréen: Pyojun jakup anjeon soochik) Korea Occupational Safety and Health Agency, 34-4 Gu-san dong, Bupyung gu, Inchon 403-711, République de Corée, 2001. 219p. Illus. (En coréen) Internet: Ce manuel présente 23 règles de sécurité qui s'appliquent à différents types de travaux de construction ou de chantiers: travail en hauteur; travaux de béton; travaux d'excavation; travaux de gainage; construction de tunnels et de galeries; tirs de mines et amorçage; battage de pieux et de palplanches; construction métallique; démolition et évacuation; pose et entretien des voies ferrées; construction et réfection de routes; construction de ponts; travaux sur des sites contenant des substances ensevelies; construction de barrages; construction de canaux; aménagement des berges; travaux subaquatiques et en mer; travaux portuaires; travaux de finition des constructions; travail sur équipements et outils; outils à main; travail sur engins de chantier; sécurité électrique et aménagements du site. (102443)
CIS 03-1256 L'hôtesse de l'air et le steward. Lambert S., Pineau A., Zylberberg J.L., Gunther-Martin E., Cahiers de médecine interprofessionnelle, 2003, vol.43, n°4, Encart. 2p. (En français) Internet: Au sommaire de cette fiche médico-professionnelle sur la profession d'hôtesse de l'air et de steward: caractéristiques de la profession; description des activités (travail dans des aéroports ou des aéronefs, équipement, tâches, gestes et postures, tenue de travail (uniformes)); risques et contraintes (liés à l'environnement, au matériel, aux horaires, à la charge physique et mentale); effets et pathologies professionnels (phlébites, affections génito-urinaires, affections ostéo-articulaires, effets neurophysiologiques, pathologies infectieuses liées aux voyages); prévention (collective, individuelle, soins d'urgence); réglementation applicable en France; surveillance médicale. (102475)
CIS 03-1257 Profilez-vous en toute sécurité - Guide sur la sécurité et la santé dans l'industrie du regommage des pneumatiques. (anglais: Treadsafely - A guide to health and safety in the tyre retread industry) Health and Safety Executive, HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, août 2003. 48p. Illus. (En anglais) Internet: Ce guide est destiné aux employeurs de l'industrie du regommage des pneumatiques afin de les aider à mettre en place des conditions de travail sûres et ne présentant pas de risques d'atteinte à la santé. Il définit les principaux risques dans cette industrie et mentionne les mesures à prendre afin de garantir leur contrôle. Au sommaire: formation du personnel; sécurité des machines (nouvelles machines, conduite sûre et entretien, risques spécifiques de divers types de machines); risques d'atteinte à la santé (bruit, vibrations main-bras, poussières, fumées de caoutchouc, adhésifs et solvants); risques d'incendie et d'explosion; autres risques (blessures, manutention manuelle, véhicules, chutes de hauteur, glissades et trébuchements); déclaration des accidents, des maladies et des incidents dangereux, En annexe: formulaire pour le dossier de santé et exemple de la manière de remplir la section relative à la surveillance de la santé de ce formulaire. (102154)
CIS 03-1258 Réparation de chaussures. (espagnol: Reparación de calzado) Instituto Nacional de Seguridad e Higiene en el Trabajo, c/Torrelaguna 73, 28027 Madrid, Espagne, 2004. 53p. Illus. Prix: EUR 3,40., ISBN 84-7425-660-7 (En espagnol) Internet: Ce guide, sous forme de listes de contrôle des risques inhérents aux travaux de cordonnerie et des éléments essentiels en matière de prévention, est destiné aux chefs de petites entreprises. Au sommaire: machines, équipements et outils; matériaux et mobilier; chutes de plain-pied; risques électriques; risques physiques; substances chimiques nocives; agents biologiques; incendies et explosions; conception des postes de travail; facteurs psychosociaux et organisationnels; autres facteurs de risque; législation; méthode d'évaluation des risques. (102463)
CIS 03-1259 Treize à la douzaine: treize aspects essentiels pour la sécurité et la santé dans les boulangeries. (anglais: A baker's dozen: Thirteen essentials for health and safety in bakeries) Health and Safety Executive, HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, 2003. vi, 106p. Illus. 136 réf. Prix: GBP 13,50., ISBN 0-7176-2616-4 (En anglais) Internet: Ce document est un guide pratique et juridique à l'intention de la direction et du personnel d'encadrement, ainsi que des personnes chargées de la sécurité et de la santé dans les boulangeries. Il commente les aspects auxquels il faut accorder une attention particulière, car ils sont la cause des taux très élevés d'accidents et de problèmes de santé chez les travailleurs de la boulangerie: poussières de farine et d'autres ingrédients; manutention manuelle; chutes et trébuchements; transport intraentreprise; chutes de hauteur; machines d'emballage; bruit; espaces confinés; produits de nettoyage chimiques; incendies et explosions; sécurité électrique. Il contient également des conseils utiles concernant l'évaluation du risque, les enquêtes après accident, la déclaration des accidents et des maladies professionnelles, les premiers soins et les procédures d'urgence. (102119)
CIS 03-1260 Priorités en matière de sécurité et de santé dans les industries du verre. (anglais: Priorities for health and safety in the glass industries) Health and Safety Executive, HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 6FS, Royaume-Uni, oct. 2002. 4p. Illus. 7 réf. (En anglais) Internet: Cette notice d'information présente les principales causes d'accidents et de maladies professionnelles dans les industries du verre, ainsi que des informations permettant aux employeurs de procéder à une évaluation des risques, d'identifier les actions prioritaires et d'étalonner leurs performances en matière de sécurité et de santé par rapport à l'ensemble du secteur. Au sommaire: revitalisation des activités de prévention dans l'industrie du verre; principales causes de lésions accidentelles; facteurs significatifs des causes d'accident et actions prioritaires; facteurs de maladies professionnelles et actions prioritaires. (102090)
CIS 03-1261 L'agent de sécurité d'immeuble de grande hauteur (IGH). Alcouffe J., Biardeau B., Boyer-Raby H., Manillier P., Cahiers de médecine interprofessionnelle, 2003, vol.43, n°1, p.25-31. Illus. 6 réf. + Encart 2p. (En français) Internet: Après une brève introduction sur les immeubles de grande hauteur (IGH) de la région parisienne, cet article définit le travail des agents de sécurité IGH, décrit leurs tâches habituelles et propose des orientations pour leur surveillance médicale. Les points essentiels concernant ce poste de sécurité sont regroupés dans une fiche médico-professionnelle annexée à cet article (encart): caractéristiques de la profession; description des activités; risques et contraintes; effets et pathologie professionnelle; prévention; réglementation; santé et aptitude au travail. (102198)
CIS 03-1262 Gymnases. (espagnol: Gimnasios) Instituto Nacional de Seguridad e Higiene en el Trabajo, c/Torrelaguna 73, 28027 Madrid, Espagne, 2004. 41p. Illus. Prix: EUR 3,40., ISBN 84-7425-661-5 (En espagnol) Internet: Ce guide, sous forme de listes de contrôle des risques inhérents aux gymnases et des éléments essentiels en matière de prévention, est destiné aux chefs de petites entreprises. Au sommaire: machines et équipements; chutes de plain-pied; risques électriques; risques physiques; substances chimiques nocives; agents biologiques; incendies et explosions; conception des postes de travail; facteurs psychosociaux et organisationnels; autres facteurs de risque; législation; méthode d'évaluation des risques. (102464)
CIS 03-1263 Parcs d'aventure: les cinq étapes de l'évaluation des risques. (anglais: Adventure activities centres: Five steps to risk assessment) Health and Safety Executive, HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, mars 2003. iv, 16p. 30 réf. Prix: GBP 9,00., ISBN 0-7176-2463-3 (En anglais) Internet: Les parcs de loisirs et d'aventure ont pour vocation de permettre aux jeunes d'être confrontés à des situations de défi et de faire l'expérience d'un sentiment de fierté lorsqu'ils y font face avec succès. Si ces parcs sont censés produire des sensations d'aventure ainsi que des émotions, ils n'en doivent pas moins rester sûrs. Ce recueil de directives pratiques sur la gestion des risques est destiné aux propriétaires, aux exploitants et aux cadres de tels centres. Au sommaire: définitions du "danger" et du "risque"; les cinq étapes de l'évaluation des risques (identification des dangers, identification des personnes à risque, évaluation des risques et décision quant à la suffisance des mesures en place, tenue d'un registre des observations, réitération des évaluations en effectuant des modifications si nécessaire); étude d'un cas d'évaluation des risques dans un parc d'aventure proposant des activités de canoë et de randonnée, essentiellement à l'intention des moins de 18 ans. (102165)
CIS 03-1264 Sécurité et santé dans le secteur du démantèlement des navires: guide à destination des pays asiatiques et de la Turquie. (anglais: Safety and health in shipbreaking: Guidelines for Asian countries and Turkey) Publications du BIT, Bureau international du Travail (BIT), 1211 Genève 22, Suisse, 2004. xxi, 200p. 69 réf. Index: Prix: CHF 35,00., ISBN 92-2-115289-8 (En anglais) Internet: Ce guide a été adopté lors de la Réunion tripartite interrégionale d'experts sur la sécurité et la santé dans le secteur du démantèlement des navires dans certains pays d'Asie et en Turquie, qui a eu lieu à Bangkok, Thaïlande, du 7 au 14 oct. 2003. Dans une première partie, le guide donne des informations d'ordre général: glossaire; objectifs généraux; caractéristiques de l'industrie (y compris une liste détaillée des risques professionnels). S'ensuivent deux parties principales: I. Mise en œuvre des plans d'action nationaux - Responsabilités, obligations et droits généraux, et cadre juridique; gestion de la prévention; enregistrement et notification des maladies (professionnelles ou non), des accidents du travail et des incidents dangereux; services de santé au sein de l'entreprise. II. Opérations de démantèlement en toute sécurité - planification des opérations; mesures générales de prévention et de protection; gestion des substances dangereuses; mesures contre les risques physiques, biologiques, ergonomiques et psychosociaux; normes de sécurité pour les outils, les machines et l'équipement; compétences et formation; équipement de protection individuelle et vêtements de protection; préparation aux situations imprévues et aux urgences; protection spéciale (assurance sociale, heures de travail, travail de nuit, travail des enfants, alcool et drogues, sida); mesures de bien-être. En annexe: surveillance de la santé des travailleurs et du milieu de travail; établissement d'un système de gestion de la prévention; liste dressée par l'OMI des matériaux potentiellement dangereux à bord des navires; outil type pour l'évaluation des risques. (102497)
CIS 03-1265 Réadaptation professionnelle et emploi des personnes handicapées. (anglais: Vocational rehabilitation and employment of persons with disabilities) Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 2003. CD-ROM. (En anglais) Internet: Ce CD-ROM édité par le Programme focal sur les compétences, les connaissances et l'employabilité du BIT traite des problèmes liés à la réadaptation professionnelle et à l'emploi des personnes handicapées. Au sommaire: tests et statistiques concernant la réadaptation professionnelle et l'emploi des personnes handicapées dans 23 pays d'Afrique, d'Asie et d'Europe, et informations concernant chacun de ces pays (objectifs et stratégie, mesures et programmes gouvernementaux, cadre légal, consultation d'organisations représentatives, système d'indemnisation des personnes handicapés, emploi, adaptation au travail et au poste de travail); instruments d'organisation intergouvernementale (textes complets ou extraits); choix de publications du BIT sur la réadaptation professionnelle et l'emploi des personnes handicapées. (102151)
CIS 03-1266 Transport. (portugais: Transporte: Mão dupla: Abertura; Cidadania no trânsito; Transporte de cargas; Transporte de passageiros; Transporte de trabalhadores; Profissão - motociclista; Álcool e drogas. Manual prático do trabalhador: Transporte de passageiros; Perigo sobre rodas; Motociclista profissional) Ministério do Trabalho e Emprego, Fundacentro, Rua Capote Valente 710, São Paulo, SP 05409-002, Brésil, 2001. 10 cassettes vidéo (format VHS), 25min 11sec; 26min 13sec; 25min 15sec; 25min 51sec; 24min 57sec; 26min 03sec; 26min 33sec; 10min 45sec; 16min 47sec; 15min 31sec. (En portugais) Internet: Fundacentro au Brésil a édité dix cassettes vidéo de prévention sur le thème des transports routiers. Elles décrivent les risques liés à ce secteur et proposent des solutions pour améliorer la sécurité. Sept d'entre elles font partie d'une collection intitulée "A double sens" et portent sur les sujets suivants: ouverture de la série (discussion générale); civisme au volant; transport de charges; transport de passagers; transport de travailleurs; motocycliste professionnel; alcool et drogues. Trois cassettes vidéo font partie de la série intitulée "Manuel pratique du travailleur" et traitent les sujets suivants: transport de passagers; dangers sur roues (transports de marchandises dangereuses); motocycliste professionnel. (102461)
CIS 03-1267 Méthodes d'évaluation de la compatibilité des produits utilisés dans les domaines de l'automatisation, de la robotique et des systèmes de production intégrés avec les exigences en matière de sécurité. (polonais: Modele oceny zgodności bezpieczeństwa wyrobów z dziedziny automatyki, robotyki oraz zintegrowanych systemów wytwarzania) Dźwiarek M., Kosztowski S., Miareczko B., Missala T., Centralny Instytut Ochrony Pracy, ul. Czerniakowska 16, 00-701 Warszawa, Pologne, 2000. 123p. Illus. 7 réf., ISBN 83-87354-89-9 (En polonais) Internet: Cette publication commente les approches européennes et polonaises en matière d'évaluation de la compatibilité des produits utilisés dans les domaines de l'automatisation, de la robotique et des systèmes de production intégrés avec les exigences en matière de sécurité. Elle présente les méthodes dites de "nouvelle approche" et d'"approche globale" appliquées à l'harmonisation technique et à la normalisation. A l'aide de directives basées sur la "nouvelle approche", une méthodologie étape par étape a été mise au point pour évaluer la compatibilité des produits avec les exigences en matière de sécurité. (102436)
CIS 03-1268 L'augmentation du flux d'informations sur le lieu de travail: utilisation des nouveaux media (courriel, Internet) sans stress. (allemand: Steigende Informationsflut am Arbeitsplatz: belastungsgünstiger Umgang mit elektronischen Medien (E-Mail, Internet)) Moser K., Preising K., Göritz A.S., Paul K., Bundesanstalt für Arbeitsschutz und Arbeitsmedizin, Wirtschaftsverlag NW, Postfach 10 11 10, 27511 Bremerhaven, Allemagne, 2002. 225p. Illus. 92 réf. Prix: EUR 18,50., ISBN 3-89701-900-0 (En allemand) Internet: De nos jours, la plupart des employés de bureau travaillent sur ordinateur avec accès à Internet. Ce projet visait à examiner la manière dont les organisations et les individus perçoivent cette nouvelle technologie, l'astreinte provoquée chez les salariés par la surcharge d'informations et la gestion de cette astreinte, ainsi qu'à évaluer des auxiliaires de communication conçus pour limiter cette astreinte. Cinq études ont été menées à cet effet sur les auxiliaires de communication, la culture de l'information dans les organisations et le stress psychologique au poste du travail lié aux nouveaux médias. Les résultats obtenus ont permis de développer un concept de séminaire de formation pour aider les salariés à gérer le stress lié à ces nouveaux médias. (102022)
CIS 03-1269 Technologies de l'information et de la communication et travail décent: chercher des solutions dans la société de l'information. (anglais: Information and communication technologies and decent work: Finding solutions in the information society) ILO Central and Eastern European Team, Budapest, Hongrie, 2002. 81p. (En anglais) Internet: Compte rendu d'une conférence tripartite sur le travail décent dans la société de l'information tenue à Tallinn, Estonie, les 25 et 26 avril 2002. La conférence a porté sur les conséquences du développement des technologies de l'information et de la communication (TIC) sur la création d'emplois et la qualité du travail dans les pays d'Europe centrale et de l'Est. Thèmes traités: les TIC et les mutations du monde du travail; sécurité et santé au travail et TIC; télétravail; relations de travail atypiques et travail indépendant; encourager l'employabilité dans le secteur des TIC; les TIC en tant que menace possible pour les organisations d'employeurs et de travailleurs; augmentation de l'exclusion sociale et des inégalités hommes-femmes dans une société d'information. (102152)
CIS 03-1270 Exigences ergonomiques pour travail de bureau avec terminaux à écrans de visualisation (TEV) - Partie 12: Présentation de l'information. (anglais: Ergonomic requirements for office work with visual display terminals (VDTs) - Part 12: Presentation of information) Organisation internationale de normalisation (ISO), Case postale 56, 1211 Genève 20, Suisse, 1e éd., 1998. v, 47p. Illus. 4 réf. Prix: CHF 142,00. (En anglais, français) Internet: La Partie 12 de cette norme internationale fournit les recommandations ergonomiques relatives à la représentation et aux propriétés particulières de l'information présentée sur des interfaces utilisateur graphique ou à texte utilisées pour les travaux de bureau. Elle donne des recommandations concernant la conception et l'évaluation de la représentation visuelle de l'information, y compris les techniques de codage. Le traitement des couleurs est limité aux recommandations ergonomiques relatives à l'utilisation des couleurs pour surligner ou catégoriser l'information. D'autres recommandations sur l'utilisation des couleurs sont données dans la Partie 8 de cette norme. (102255)
CIS 03-1271 Exigences ergonomiques pour travail de bureau avec terminaux à écrans de visualisation (TEV) - Partie 17: Dialogues de type remplissage de formulaires. (anglais: Ergonomic requirements for office work with visual display terminals (VDTs) - Part 17: Form filling dialogues) Organisation internationale de normalisation (ISO), Case postale 56, 1211 Genève 20, Suisse, 1e éd., 1998. vi, 37p. Illus. 18 réf. Prix: CHF 122,00. (En anglais, français) Internet: La Partie 17 de cette norme internationale donne des recommandations conditionnelles relatives à la conception de dialogues, d'entrées et de sorties destinées aux dialogues informatisés dans lesquels la saisie de données sur formulaire et les boîtes de dialogue sont utilisées pour accomplir des tâches courantes de bureautique. Elle a trait au remplissage de formulaires sur des écrans à interface utilisateur à la fois graphique et à base de texte, les entrées étant effectuées au moyen de claviers et de dispositifs de pointage optionnels tels que des souris. Par ailleurs, elle comprend l'usage de méthodes autres que textuelles en matière de saisie de données de formulaires, telles que les boîtes de listes. Ces recommandations peuvent être utilisées par les concepteurs tout au long du processus de développement et peuvent également servir de critères de sélection lors de l'achat d'équipements. (102256)
CIS 03-1272 Développement de la recherche en matière d'hygiène du travail concernant l'exposition aux poussières au Japon: jusqu'à 1960 environ. (japonais: Funjin-eisei no ayumi (Dai ippō) - 1960-nen (Shōwa 35-nen) goro made) Kimura K., Journal of Science of Labour - Rōdō Kagaku, 2004, Vol.80, No.1, p.12-22. Illus. 45 ref. (En japonais) Internet: Etude bibliographique concernant les techniques de mesurage des concentrations atmosphériques de poussières au Japon pendant la période comprise entre 1928 et 1960, en particulier l'échantillonneur à filtre Rōken inventé en 1935. Les mesurages effectués à l'époque démontraient les liens étroits entre les concentrations élevées de poussières dans l'atmosphère des lieux de travail et la prévalence de la silicose. Pour la partie 2 de cette étude, voir CIS 03-1273. (102233)
CIS 03-1273 Développement de la recherche en matière d'hygiène du travail concernant l'exposition aux poussières au Japon (partie 2): après 1960 environ. (japonais: Funjin-eisei no ayumi (Dai nihō) - 1960-nen (Shōwa 35-nen) ikō) Kimura K., Journal of Science of Labour - Rōdō Kagaku, 2004, Vol.80, No.2, p.57-70. Illus. 33 ref. (En japonais) Internet: Etude bibliographique concernant les techniques de mesurage des concentrations atmosphériques de poussières au Japon après 1960 (pour la période avant cette date, voir CIS 03-1272). Les échantillonneurs Rōken ont été progressivement remplacés par des instruments de mesure gravimétriques, ce qui a contribué à l'établissement de limites d'exposition exprimées en termes de poids de poussières collectées par unité de volume d'air. Une plus grande attention a dorénavant été prêtée aux concentrations de particules de poussières respirables. Des échantillonneurs individuels ont été également mis sur le marché, ce qui permettait l'évaluation de l'exposition individuelle des travailleurs. Une innovation importante a été le développement des échantillonneurs T-R, qui permettaient de mesurer à la fois la concentration en poussières totales et celle en poussières respirables. Autre nouveauté importante: l'introduction des appareils de mesurage par enregistrement en continu afin d'évaluer les variations ponctuelles des concentrations de poussières. Globalement, tous ces progrès dans les techniques de mesurage de l'empoussièrement ont débouché sur une amélioration sensible des moyens de prévention technique en milieu de travail. (102236)
CIS 03-1274 Exercice de formation à l'évaluation subjective de l'exposition par inhalation. (anglais: A training exercise in subjectively estimating inhalation exposures) Semple S.E., Proud L.A., Tannahill S.N., Tindall M.E., Cherrie J.W., Scandinavian Journal of Work, Environment and Health, déc. 2001, vol.27, n°6, p.395-401. Illus. 16 réf. (En anglais) Internet: Cette étude cherchait à déterminer s'il était possible, grâce à une nouvelle méthode, de former les hygiénistes du travail à estimer de manière fiable l'exposition par inhalation à partir de données d'exposition limitées. Cinq hygiénistes du travail ont estimé l'exposition par inhalation lors de 40 tâches impliquant l'exposition à différentes substances chimiques à l'aide d'une nouvelle technique de modélisation assortie de notes explicatives détaillées. On a utilisé les niveaux d'exposition mesurés pour vérifier la validité de la méthode. Des concordances de bonnes à excellentes ont été trouvées entre les estimations des évaluateurs et les valeurs mesurées, les coefficients de corrélation se situant entre 0,73 et 0,85. Une agrégation des estimations des évaluateurs permet d'obtenir un coefficient de corrélation de 0,88. Toutefois, au-delà de trois évaluateurs, aucune amélioration de la fiabilité de la méthode n'est observée lors de l'agrégation des estimations. Dans l'ensemble, les évaluateurs ont jugé cette méthode utile, notamment pour les études épidémiologiques où il existe peu de données d'exposition. (102014)
CIS 03-1275 Exposition aux explosifs nitroaromatiques et effets sur la santé lors de l'élimination des déchets militaires. (anglais: Exposure to nitroaromatic explosives and health effects during disposal of military waste) Letzel S., Göen T., Bader M., Angerer J., Kraus T., Occupational and Environmental Medicine, juil. 2003, vol.60, n°7, p.483-488. Illus. 18 réf. (En anglais) Internet: Cette étude avait pour but d'évaluer l'exposition de 82 travailleurs d'une usine allemande de démantèlement d'armes lourdes au dinitrotoluène (DNT) et au trinitrotoluène (TNT). 51 de ces travailleurs étaient régulièrement exposés à des munitions contenant du DNT ou du TNT, 19 l'étaient occasionnellement et 12 ne l'étaient jamais. Les analyses d'air ont révélé des concentrations maximales de 20µg/m3 pour le 2,4-DNT et de 3250µg/m3 pour le 2,4,6-TNT. Les concentrations maximales mesurées dans les urines des travailleurs régulièrement exposés étaient de 5,0µg/L pour le 2,4,6-TNT, de 1464,0µg/L pour l'amino-2, dinitro-4,6 toluène, de 6693,0µg/L pour l'amino-4 dinitro-2,6 toluène, de 2,1µg/L pour le 2,4-DNT, de 95,0µg/L pour l'acide dinitro-2,4 benzoïque et de 3,6µg/L pour le 2,6-DNT. Les 63 personnes chez lesquelles les concentrations de TNT, de DNT ou de métabolites étaient supérieures aux limites de détection présentaient plus souvent des symptômes tels qu'un goût amer, une irritation des yeux et une dépigmentation de la peau et des cheveux que les personnes sans exposition décelable au TNT et/ou DNT. (102018)
CIS 03-1276 Produits de protection de la peau - Synthèse des connaissances actuelles. (anglais: Occupational skin-protection products - A review) Kresken J., Klotz A., International Archives of Occupational and Environmental Health, juin 2003, vol.76, n°5, p.355-358. 34 réf. (En anglais) Internet: Les produits destinés à la protection de la peau sont utilisés dans le domaine de l'hygiène du travail pour protéger la peau contre les risques présents sur le lieu de travail. Leur utilisation n'est adaptée que pour des substances faiblement irritantes, non toxiques, non cancérogènes et non allergènes, telles que l'eau, les détergents et les fluides de coupe. Leur utilisation ne doit pas remplacer d'autres mesures de protection, telles que le port de gants. Le choix de produits adaptés dépend des propriétés physiques et chimiques de l'agent contre lequel on cherche à se protéger. Un tableau énumère les domaines d'application qui conviennent à différentes formulations de crèmes protectrices. (102032)
CIS 03-1277 Gestion de la protection de la peau - Aspects liés à la formation. (anglais: Skin care management: Educational aspects) Schwanitz H.J., Riehl U., Schlesinger T., Bock M., Skudlik C., Wulfhorst B., International Archives of Occupational and Environmental Health, juin 2003, vol.76, n°5, p.374-381. Illus. 26 réf. (En anglais) Internet: Cet article passe en revue l'efficacité de l'éducation dans la prévention primaire, secondaire et tertiaire des dermatoses d'origine professionnelle. Les résultats de trois enquêtes par questionnaire, réalisées auprès d'apprentis coiffeurs en 1986, 1994 et 1999, montrent clairement une diminution du risque de dermatose chez les sujets ayant reçu une formation primaire en matière de protection de la peau. Une intervention secondaire comprenant à la fois des aspects médicaux et éducatifs a été menée chez des coiffeurs ayant poursuivi leur activité malgré des signes manifestes de dermatose. Ce programme a permis à 121 (81%) des 150 participants de guérir complètement tout en continuant à travailler. Un programme d'intervention tertiaire englobant des patients atteints de dermatose d'origine professionnelle ayant été traités au département de dermatologie d'un hôpital universitaire a également permis de démontrer l'efficacité de l'éducation. (102033)
CIS 03-1278 Gestion des substances dangereuses. (allemand: Umgang mit Gefahrstoffen; anglais: Dangerous substances - Handle with care; espagnol: Trabajar con sustancias peligrosas) Magazine - European Agency for Safety and Health at Work / Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail, 2003, n°6, p.1-40 (numéro complet). Illus. Réf.bibl. (En allemand, anglais, espagnol, français) Internet: L'Union européenne (UE) s'est engagée à réduire les risques que présentent les substances dangereuses pour les travailleurs. Au sommaire de ce numéro entièrement consacré aux substances dangereuses dans l'UE: renforcer une culture de prévention; comment l'UE établit les limites d'exposition pour les substances chimiques; impact des récentes dispositions en matière de prévention sur l'industrie; ce qu'il faut faire afin que la législation européenne de sécurité et de santé au travail soit plus efficace; points de vue grecs et italiens; description d'un outil accessible par Internet destiné à aider les petites entreprises à appliquer la réglementation de 2002 concernant le contrôle des substances nocives (COSHH 2002, voir CIS 03-1023); mesures de contrôle pour minimiser l'exposition sur le lieu de travail et pour protéger la santé des travailleurs; arguments sur lesquels se fonde la stratégie de l'UE pour définir la première priorité en matière de réduction des risques; risques présentés par les poussières, les particules et les gaz d'échappement sur le lieu de travail; présentation du registre danois des substances chimiques dangereuses; gestion des risques biologiques sur le lieu de travail. (102089)
CIS 03-1279 Journées toxicologiques de La Baule. Dreux F., Faupin F., Mignot G., Özkan-Rabret E., Cahiers de médecine interprofessionnelle, 2003, vol.43, n°1, p.33-46. (En français) Internet: Résumés des communications présentées lors d'un séminaire sur la toxicologie ayant eu lieu à La Baule, France, les 11 et 12 octobre 2002. Au sommaire: sclérodermie et environnement professionnel; risques liés à l'acide peracétique utilisé en désinfection hospitalière et industrielle; évaluation des risques du travail de l'aluminium; effets toxiques des ammoniums quaternaires les plus répandus; actualités dans les allergies aux produits de coiffure; données actuelles sur les éthers du propylène glycol; utilisations et risques des sulfites; exposition professionnelle des femmes enceintes aux substances toxiques; intoxications aiguës par les décapants; utilisation des phtalates et risques; point sur les perturbateurs endocriniens; maîtrise du risque chimique en entreprise; prélèvements biologiques en cas d'intoxication aiguë. (102199)
CIS 03-1280 Efficacité de 22 bases de données disponibles en ligne pour la recherche d'informations physicochimiques, toxicochimiques et écotoxiques des substances chimiques. (anglais: Efficiency of 22 online databases in the search for physicochemical, toxicochemical and ecotoxicological information on chemicals) Guerbet M., Guyodo G., Annals of Occupational Hygiene, mars 2002, vol.46, n°2, p.261-268. 7 réf. (En anglais) Internet: L'objectif de cette étude était d'évaluer la capacité d'accès de 22 bases de données à des informations fiables sur les substances chimiques. Un échantillon de 14 composés chimiques, appartenant à différentes classes chimiques, a été sélectionné, et les recherches ont été poursuivies dans chaque base en accès libre sur Internet afin d'identifier 27 critères toxicologiques importants. Aucune base ne contenait des informations sur la totalité des 14 composés (A noter que 3 d'entre elles renseignaient sur 13 composés). Le nombre moyen de composés identifiés par base était de 7,2. La qualité et la quantité d'information offerte par les bases variaient de façon sensible. En général, la documentation pour accompagner l'information était médiocre. Une base, la Hazardous Substances Data Bank (HSDB), offerte par la National Library of Medicine des Etats-Unis, était supérieure aux autres tant pour la quantité de son offre que pour la qualité de sa documentation. Cependant, il est recommandé aux utilisateurs de poursuivre leurs recherches dans d'autres bases plus spécialisées afin de trouver des informations supplémentaires. (102205)
CIS 03-1281 Fibres d'aramide: éléments pour l'évaluation des risques. Roos F., Guimon M., Vincent R., Documents pour le médecin du travail, 3e trimestre 2003, n°95, p.295-306. Illus. 38 réf. (En français) Internet: L'évaluation toxicologique des fibres aramides reste incomplète, les données disponibles concernant essentiellement les fibres para-aramides. Bien que ces fibres soient de dimensions trop élevées pour présenter un risque pour le poumon profond, certaines opérations de transformation peuvent entraîner la formation de fibrilles respirables pouvant présenter une toxicité pulmonaire. Cet article fait le point sur les connaissances actuelles et liste un certain nombre d'éléments utiles pour l'évaluation des risques lors d'une exposition professionnelle aux fibres aramides. Au sommaire: fabrication, caractéristiques et utilisation des fibres aramides; données toxicologiques; évaluation de l'exposition en milieu professionnel; évaluation des risques; mesures de prévention. (102281)
CIS 03-1282 Fiches de données de sécurité des produits. (espagnol: Hojas de datos de seguridad de los materiales) Bejarano Jiménez J.E., Protección y seguridad, mars-avr. 2003, vol.49, n°288, p.31-33. Illus. (En espagnol) Internet: Le décret 1609 du 31 juillet 2002 réglementant la manipulation et le transport des marchandises dangereuses par route exige que les fiches de données de sécurité des produits soient conformes à la norme technique colombienne 4435. Le Conseil colombien de sécurité a donc défini une nouvelle structure pour ces fiches. Elles se composent de 16 parties: produit chimique et identification du fabricant; composition; identification des dangers; mesures de premiers soins; mesures en cas d'incendie; mesures en cas de déversement accidentel; manutention et stockage; contrôle de l'exposition et équipement de protection individuelle; propriétés physiques et chimiques; stabilité et réactivité; information toxicologique; information écotoxicologique; élimination; information concernant le transport; information réglementaire; autres informations. (102311)
CIS 03-1283 Evaluation simplifiée des risques chimiques au travail. Iparraguirre J.F., Mallet G., Rio S., Bonthoux F., Vincent R., Face au risque, nov. 2003, n°397, p.24-28. Illus. 3 réf. (En français) Internet: Cet article présente une méthode simplifiée pour l'évaluation des risques chimiques adaptée aux PME. Les deux premières étapes consistent en l'établissement de l'inventaire des substances chimiques présentes sur le lieu de travail et la hiérarchisation des risques potentiels en ce qui concerne la sécurité et la santé, les incendies et les explosions ainsi que l'environnement. La troisième étape, qui consiste en une évaluation en profondeur des risques et l'étude des moyens à mettre en œuvre pour la maîtrise des risques, est traitée dans un autre article. (102324)
CIS 03-1284 Adduits des anhydrides hexahydrophthalique et méthyle hexahydrophthalique allergéniques aux protéines plasmatiques totales en tant que marqueurs biologiques d'une exposition de longue durée. (anglais: Total plasma protein adducts of allergenic hexahydrophthalic and methylhexahydrophthalic anhydrides as biomarkers of long-term exposure) Rosqvist S., Johannesson G., Lindh C.H., Jönsson B.A.G., Scandinavian Journal of Work, Environment and Health, avr. 2001, vol.27, n°2, p.133-139. Illus. 26 réf. (En anglais) Internet: Cette étude visait à évaluer l'applicabilité des adduits de deux allergènes sensibilisants de faible poids moléculaire, l'anhydride hexahydrophthalique (HHPA) et l'anhydride méthyle hexahydrophthalique (MHHPA) aux protéines plasmatiques totales en tant que marqueurs biologiques d'une exposition de longue durée. On a déterminé le taux de métabolites urinaires du HHPA et du MHHPA dans les échantillons d'urine des travailleurs exposés; ces niveaux ont été utilisés en tant qu'indices de l'exposition. On a par ailleurs recueilli des échantillons de sang chez ces sujets afin de déterminer les taux d'adduits aux protéines plasmatiques totales. On a aussi étudié la toxicocinétique des adduits aux protéines plasmatiques totales afin de déterminer leur demi-vie d'élimination. Une très bonne corrélation a été mise en évidence entre le taux d'adduits aux protéines plasmatiques totales et les taux des métabolites dans les échantillons d'urine. L'étude de la désintégration des adduits aux protéines plasmatiques totales in vivo met en évidence une demi-vie d'élimination de 22 jours pour le HHPA et de 24 jours pour le MHHPA. Les taux d'adduits de HHPA et de MHHPA aux protéines plasmatiques totales sont donc d'excellents marqueurs biologiques d'une exposition de longue durée aux anhydrides. (102410)
CIS 03-1285 Extension du programme interlaboratoires de contrôle de la qualité des fibres d'amiante (PICC-FA) - Protocole statistique pour le comptage des fibres d'amiante en faibles concentrations. (espagnol: Ampliación del Programa Interlaboratorios de Control de Calidad de Fibras de Amianto (PICC-FA) - Protocolo estadístico para el recuento de fibras de amianto en bajas concentraciones) Arroyo Buezo M.C., Rojo Aparicio J.M., Prevención, trabajo y salud, 2003, n°27, p.35-40. Illus. 7 réf. (En espagnol) Internet: Les laboratoires effectuant des analyses de routine sur des échantillons d'air contenant des fibres d'amiante sont souvent en présence de prélèvements dont le taux de fibres est inférieur aux échantillons de référence du PICC-FA (programme interlaboratoires de contrôle de la qualité des fibres d'amiante). Aussi, un test interlaboratoires a été effectué avec des échantillons à faible concentration de fibres d'amiante afin de contrôler la fiabilité des résultats. Seize laboratoires ont participé à ce test dont les résultats sont présentés dans cet article. Seuls quatre laboratoires n'obtiennent pas des valeurs satisfaisantes, mais il s'agit de laboratoires n'effectuant pas d'analyses de routine des échantillons à faible concentration de fibres d'amiante. (102417)
CIS 03-1286 Tabagisme passif sur les lieux de travail. Hoffmann R., Cahiers de notes documentaires - Hygiène et sécurité du travail, 3e trimestre 2003, n°192, p.29-34. 25 réf. (En français) Internet: Sur la base d'études épidémiologiques et d'autres connaissances scientifiques, les organismes nationaux et internationaux classent le tabagisme passif comme cancérogène pour l'humain. On lui associe également les maladies cardiaques. En Allemagne, des interdictions de fumer dans les entreprises existent depuis très longtemps. Elles sont fondées sur les risques d'incendie et les risques d'explosion ou édictées pour des raisons d'hygiène, et figurent également dans certaines règles techniques. Elles n'ont toutefois pas pour objet de protéger spécifiquement les non-fumeurs. En avril 2000, le Parlement allemand a demandé au gouvernement d'améliorer la protection des non-fumeurs sur les lieux de travail. Une nouvelle disposition du Code du travail allemand oblige désormais les employeurs à assurer une protection suffisante de leur personnel non-fumeur, les employeurs étant toutefois libres de choisir les mesures à adopter. (102419)
CIS 03-1287 Produits chimiques. (anglais: Chemicals) Aitio A., Manyele S.V., Bilia M., El-Ata G.A., Nahmias M., Ngowi A.V.F., Odhiambo C.B., Kisamo D.S., Zalk D.M., Lehtinen S., African Newsletter on Occupational Health and Safety, déc. 2003, vol.13, n°3, p.55-75 (numéro intégral). Illus. Réf.bibl. (En anglais) Internet: Recueil d'articles sur la sécurité des produits chimiques au travail présentant un intérêt pour les pays d'Afrique. Au sommaire: gestion des produits chimiques et hygiène du travail en Tanzanie; sécurité chimique sur le lieu de travail en Egypte; étude des connaissances, de l'attitude et de l'expérience des agriculteurs en matière d'utilisation de pesticides dans la culture caféière en Tanzanie; étude de la précarité et de son impact sur la sécurité et la santé au Kenya; risques environnementaux associés aux métaux lourds dans le bassin du lac Victoria, Tanzanie; déclaration commune du CIST et de l'IOHA visant à renforcer la position de l'hygiène du travail. (102472)
CIS 03-1288 Relations entre les marqueurs biologiques du plomb et les génotypes de l'acide delta-aminolévulinique déhydratase et du récepteur de la vitamine D et les effets hématopoïétiques chez les travailleurs coréens de l'industrie du plomb. (anglais: Associations of lead biomarkers and delta-aminolevulinic acid dehydratase and vitamin D receptor genotypes with hematopoietic outcomes in Korean lead workers) Lee S.S., Lee B.K., Lee G.S., Stewart W.S., Simon D., Kelsey K., Todd A.C., Schwartz B.S., Scandinavian Journal of Work, Environment and Health, déc. 2001, vol.27, n°6, p.402-411. Illus. 45 réf. (En anglais) Internet: Dans cette étude, on a comparé les associations entre le plomb chélaté par l'acide dimercaptosuccinique (DMSA), le taux de plomb dans le tibia et la plombémie et cinq variables hématopoïétiques (l'hémoglobine, l'hématocrite, la protoporphyrine de zinc (ZPP) et l'acide δ-aminolévulinique urinaire (ALAU) et plasmatique (ALAP), et évalué l'effet, sur ces relations, des polymorphismes des gènes de l'acide δ-aminolévulinique déhydratase (ALAD) et du récepteur de la vitamine D (VDR). Une étude transversale a été menée, portant sur 798 travailleurs de l'industrie du plomb et 135 témoins non exposés. On a trouvé une association entre le taux de plomb dans le tibia et les cinq variables hématopoïétiques, alors que la plombémie et le plomb chélaté par le DMSA n'étaient associés qu'avec la ZPP, l'ALAP et l'ALAU. Une comparaison des coefficients de régression, des valeurs R2 ajustées pour l'ensemble du modèle et des valeurs R2 delta a permis de mettre en évidence le fait que la plombémie était le meilleur facteur prédictif de la ZPP, de l'ALAP et de l'ALAU. Seul le taux de plomb dans le tibia était associé de manière significative avec le taux d'hémoglobine et le taux d'hématocrite. Les génotypes de l'ALAD et du VDR n'ont donné lieu à aucune modification significative des relations entre les marqueurs biologiques du plomb et les variables hématopoïétiques examinées. (102015)
CIS 03-1289 Simulation de troubles neurocognitifs dus à une exposition à des substances neurotoxiques: application des critères de Slick. (anglais: Malingered neurocognitive dysfunction in neurotoxic exposure: An application of the Slick Criteria) Bianchini K.J., Houston R.J., Greve K.W., Irwin T.R., Black F.W., Swift D.A., Tamimie R.J., Journal of Occupational and Environmental Medicine, oct. 2003, vol.45, n°10, p.1087-1099. 52 réf. (En anglais) Internet: Les actions en justice liées à des substances toxiques sont en forte augmentation aux Etats-Unis et les résultats de l'évaluation neuropsychologique sont, dans de tels cas, souvent déterminants pour définir le dommage. Par conséquent, il est important de pouvoir différencier avec précision les personnes atteintes à la suite d'une exposition à des substances toxiques de celles exagérant ou inventant des déficits. Il n'existe toutefois que peu de recherches sur la simulation dans ce contexte. Cet article présente le cas de quatre patients déclarant souffrir de déficits cognitifs consécutifs à une apparente exposition professionnelle à un agent neurotoxique, pour lesquels on a jugé, à l'aide des critères de Slick, Sherman et Iverson, qu'ils simulaient les symptômes. Cet article présente un bilan des connaissances actuelles concernant les effets neurologiques et neurocognitifs des substances toxiques et leur impact sur les décisions cliniques. Il commente l'application des critères de Slick aux cas d'exposition à des substances toxiques et propose un paradigme permettant aux professionnels de la médecine, de la toxicologie et de la neuropsychologie de coordonner l'évaluation des cas de prétendue exposition neurotoxique. (102049)
CIS 03-1290 Risque de cancer du larynx par exposition professionnelle à des substances chimiques en Turquie. (anglais: Risk of laryngeal cancer by occupational chemical exposure in Turkey) Elci O.C., Akpinar-Elci M., Blair A., Dosemeci M., Journal of Occupational and Environmental Medicine, oct. 2003, vol.45, n°10, p.1100-1106. 49 réf. (En anglais) Internet: Le cancer du larynx figure au second rang des cancers les plus fréquents chez les hommes en Turquie. Dans cette étude cas-témoin, réalisée en milieu hospitalier, on a examiné la relation entre l'exposition professionnelle à des substances chimiques et le risque de cancer du larynx. La population étudiée était constituée de 940 cas de cancer du larynx et de 1519 témoins. Les données concernant l'anamnèse professionnelle, le tabagisme, la consommation d'alcool et les facteurs démographiques ont été recueillies par voie de questionnaire. La profession et les industries ont été classifiées selon des codes à sept chiffres. Les odds ratios (OR) et les intervalles de confiance à 95% ont été calculés à partir d'une matrice d'exposition aux substances chimiques, comprenant également les gaz d'échappement de moteurs diesel et des moteurs à essence, les hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP), le formaldéhyde et les solvants. On constate un excès de cancers du larynx pour les gaz d'échappement de moteurs diesel (OR 1,5), les gaz d'échappement de moteurs à essence (OR 1,6) et les HAP (OR 1,3). On observe une relation dose-réponse entre ces substances et les cancers supraglottiques. Toutefois, en ce qui concerne les HAP, cette association n'a été mise en évidence que chez les personnes ayant également été exposées aux gaz d'échappement de moteurs diesel. (102050)
CIS 03-1291 Nouvelles préparations de protection cutanée. (espagnol: Nuevos preparados de protección cutánea) Klotz A., zur Mühlen A., Veeger M., Prevención, juil.-sept. 2003, n°165, p.29-34. Illus. (En espagnol) Internet: On a étudié l'effet protecteur d'un nouveau système d'émulsion multiphase eau/huile/eau, ainsi que son effet sur la peau irritée par une solution test de laurylsulfate de sodium à 0,5% dans l'eau. A cet effet, 15 personnes ont été soumises à un test d'irritation répétée sous pansement occlusif, l'irritation étant ensuite soit traitée à l'aide du nouveau produit, de vaseline ou d'une émulsion eau/huile, soit non traitée. Le nouveau produit a donné les meilleurs résultats en ce qui concerne la protection. De plus, il influe positivement sur la régénération de la peau irritée par le laurylsulfate de sodium. Le produit a également été testé auprès de 180 salariés de 3 centres de production d'un grand fabricant de pièces pour moteurs, qui ont dû répondre à un questionnaire concernant l'utilisation de produits de protection cutanée. 67% d'entre eux utilisaient régulièrement un produit de ce type, 29% rarement, et 4% jamais. Seulement 8% des personnes interrogées ont affirmé que le produit qu'elles employaient précédemment présentait un meilleur effet protecteur. Le pouvoir d'absorption et la facilité de répartition ont été jugés très bons par 72% des personnes interrogées et bons par 90%. 88% souhaiteraient utiliser à nouveau ce produit novateur une fois que tous les tests auront été réalisés. (102185)
CIS 03-1292 Incinérateurs d'ordures ménagères: surveillance de l'air ambiant et surveillance biologique des travailleurs afin de déterminer leur exposition aux particules, aux métaux et aux composés organiques. (anglais: Municipal waste incinerators: Air and biological monitoring of workers for exposure to particles, metals and organic compounds) Maître A., Collot-Fertey D., Anzivino L., Marques M., Hours M., Stoklov M., Occupational and Environmental Medicine, août 2003, vol.60, n°8, p.563-569. 33 réf. (En anglais) Internet: Afin d'évaluer l'exposition professionnelle aux polluants toxiques provenant des usines d'incinération d'ordures ménagères (IOM), 29 sujets de sexe masculin travaillant à proximité des fours d'IOM ont été étudiés, ainsi que 17 sujets non exposés. Des échantillons d'air respirable ont été prélevés pendant toute la durée du poste, et des échantillons d'urine recueillis avant et après le poste. On a également procédé au prélèvement statique d'échantillons d'air à proximité de sources potentielles de pollution. Les taux d'exposition aux particules et aux métaux déterminés à l'usine d'IOM étaient de 10 à 100 fois supérieurs à ceux du site témoin. Toutefois, aucune valeur seuil n'était dépassée lors de ces expositions professionnelles. Les principales sources d'exposition étaient, pour les particules, les opérations de nettoyage et, pour les métaux, le transfert et l'évacuation des résidus. Les travailleurs de l' IOM ne sont pas exposés à des taux plus élevés d'hydrocarbures aromatiques polycycliques que les travailleurs régulièrement exposés aux gaz d'échappement de véhicules. Les concentrations ambiantes de composés organiques volatils et d'aldéhydes étaient faibles et ne semblaient pas présenter de danger significatif pour la santé humaine. (102038)
CIS 03-1293 Gestion des déchets dangereux - Scénario indien. (anglais: Hazardous wastes management - Scenario in India) Raghupathy L., Industrial Safety Chronicle, oct.-déc. 2002, vol.XXXIII, n°3, p.84-90. (En anglais) Internet: En Inde, le règlement de 1989 sur les déchets dangereux (gestion et manipulation) (Hazardous Wastes (Management and Handling) Rules 1989) a été promulgué dans le cadre de la Loi de 1986 sur la protection de l'environnement (Environment (Protection) Act 1986), et mis à jour en 2000. Le principal objectif de cette réglementation était la mise en place d'un mécanisme de contrôle de la production, de la collecte, du transport, du stockage, du traitement et de l'élimination des déchets dangereux. Cet article présente la situation actuelle de l'Inde en matière de gestion des déchets dangereux. Il résume le cadre législatif concernant le recyclage et l'élimination des déchets. Le point de vue indien concernant la Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination fait l'objet de commentaires. (102387)
CIS 03-1294 Installation intégrée de traitement de déchets dangereux dans la zone industrielle TTC. (anglais: Integrated hazardous waste management facility in TTC industrial area) Garg R.K., Sahu A.K., Industrial Safety Chronicle, oct.-déc. 2002, vol.XXXIII, n°3, p.96-98. (En anglais) Internet: Cet article porte sur une installation commune de gestion des déchets dangereux, actuellement en construction, dans une zone industrielle près de Mumbai, Inde. Elle appartient à une association d'entreprises industrielles créée dans ce but, et a été partiellement financée par plusieurs agences gouvernementales. Dans un premier temps, l'installation traitera environ 10.000 tonnes de déchets dangereux par an. Quelques problèmes généraux concernant les déchets dangereux en Inde sont également commentés. (102388)
CIS 03-1295 Traitement des déchets des piles et accumulateurs usagés - Enquête dans des entreprises spécialisées. Peltier A., Elcabache J.M., Cahiers de notes documentaires - Hygiène et sécurité du travail, 3e trimestre 2003, n°192, p.5-19. Illus. 11 réf. (En français) Internet: L'exposition professionnelle de 380 salariés de quinze entreprises spécialisées dans le retraitement de générateurs électrochimiques a été évaluée. L'enquête a montré que le risque d'exposition au plomb est important dans les opérations de broyage et de fusion des batteries au plomb, qu'il existe un risque potentiel d'intoxication par le mercure lors la mise en œuvre de procédés pyrométallurgiques et que, lors du traitement des accumulateurs Ni-Cd, l'épuration de l'air est peu efficace. Le port permanent de masques à air filtré est une solution qui doit rester temporaire. Il y a lieu de mettre en place rapidement un piégeage des émissions de fumées et des poussières de cadmium à la source. En annexe: tableaux des maladies professionnelles dues au plomb, au mercure et au cadmium et à leurs composés. (102418)
CIS 03-1296 Fibres d'amphibole dans l'amiante chrysotile chinoise. (anglais: Amphibole fibres in Chinese chrysotile asbestos) Tossavainen A., Kotilainen M., Takahashi K., Pan G., Vanhala E., Annals of Occupational Hygiene, mars 2001, vol.45, n°2, p.145-152. Illus. 36 réf. (En anglais) Internet: La teneur en fibres d'amphibole a été étudiée dans dix échantillons de chrysotile en vrac provenant de six mines chinoises de même que la teneur en fibres d'amiante dans le tissu pulmonaire prélevé sur sept travailleurs décédés de l'usine d'amiante de Shenyang. Les échantillons en vrac ont été prétraités par digestion à l'alcali ou à l'acide, puis les minéraux ont été identifiés par scannage et microscopie électronique par transmission, par microanalyse aux rayons X, par diffraction aux rayons X de zones choisies et par diffractométrie à rayons X sur poudre. La teneur en amiante amphibole se situait entre 0,002 et 0,310 w-% en poids. On a trouvé des fibres de trémolite dans tous les échantillons, mais les fibres anthophyllite n'étaient présentes que dans un échantillon provenant d'un dépôt dans la dolomite. Dans le tissu pulmonaire, on retrouvait principalement des fibres d'anthophyllite (71%), de trémolite (9%) et de chrysotile (10%), ce qui indique une clairance pulmonaire plus rapide des fibres de chrysotile. Les taux globaux étaient compris entre 2,4 et 148,3 millions de fibres (de plus de 1µm de long) par gramme de tissu sec. Ces résultats sont le reflet d'expositions professionnelles élevées à l'amiante. (102403)
CIS 03-1297 Exposition au plomb chez les réparateurs de radiateurs: enquête sur les ateliers de réparation de radiateurs dans l'Etat de Washington et analyse des données du registre d'exposition professionnelle au plomb. (anglais: Lead exposure in radiator repair workers: A survey of Washington State radiator repair shops and review of occupational lead exposure registry data) Whittaker S.G., Journal of Occupational and Environmental Medicine, juil. 2003, vol.45, n°7, p.724-733. Illus. 17 réf. (En anglais) Internet: Cette étude avait pour but de déterminer le nombre de réparateurs de radiateurs potentiellement exposés au plomb dans l'Etat de Washington, d'estimer l'étendue de la sous-déclaration de la plombémie, de décrire les pratiques actuelles en matière de prévention dans les ateliers de réparation de radiateurs et de définir les mesures nécessaires pour réduire l'exposition et améliorer la sensibilisation des employeurs et des travailleurs. L'exposition au plomb dans les ateliers de réparation de radiateurs de l'Etat de Washington a été évaluée par l'examen des données du registre officiel des cas de plombémie déclarés et par une enquête portant sur l'ensemble des ateliers de réparation de radiateurs de cet Etat. L'étude conclut que 226 travailleurs de l'Etat de Washington (y compris les patrons propriétaires et l'ensemble des salariés) réalisent des travaux de réparation pouvant potentiellement se traduire par des niveaux excessifs d'exposition au plomb. Seuls 26% des travailleurs présentant une plombémie élevée (≥25µg/dL) l'avaient déclarée au registre de l'Etat de Washington. Cette étude a également mis en évidence une ignorance en ce qui concerne les effets du plomb sur la santé, les mesures d'hygiène industrielle adéquates et les exigences de la norme sur le plomb. (102045)
CIS 03-1298 Exposition cutanée aux substances chimiques - Etude quantitative dans des ateliers de peinture de véhicules automobiles. (espagnol: Exposición dérmica a sustancias químicas - Estudio cuantitativo en talleres de pintura de coches) Delgado Cobos P., Porcel Muñoz J., Abril Muñoz I., Torres Prieto N., Terán Rodríguez A., Zugasti Makazaga A., Prevención, trabajo y salud, 2003, n°27, p.26-33. Illus. 12 réf. (En espagnol) Internet: Après un récapitulatif des différentes formes d'exposition cutanée et des facteurs déterminants pour l'absorption cutanée des substances chimiques, les résultats d'une étude quantitative de l'exposition cutanée aux substances chimiques menée dans des ateliers de peinture de véhicules automobiles sont présentés. L'exposition a été déterminée lors de différentes tâches (remplissage, pulvérisation et nettoyage du pistolet). L'exposition des mains est beaucoup plus importante lors du remplissage et du nettoyage du pistolet que lors de la pulvérisation (920 et 926mg/h contre 159mg/h). L'exposition du corps est plus importante lors de la pulvérisation que lors du nettoyage du pistolet; au cours de ces deux tâches, les membres inférieurs sont les parties les plus exposées. (102416)
CIS 03-1299 Carte d'urgence et plan d'urgence pour le transport de marchandises dangereuses [Colombie]. (espagnol: Tarjeta de emergencia y plan de contingencia en el transporte de mercancías peligrosas) Casas Reyes J.V., García Perdomo G., Protección y seguridad, mars-avr. 2003, vol.49, n°288, p.61-68. Illus. (En espagnol) Internet: Le 1er août 2003 est entrée en vigueur en Colombie une nouvelle réglementation concernant le transport et la manipulation des marchandises dangereuses portant plus particulièrement sur la carte d'urgence et le plan d'urgence. Cet article décrit les responsabilités de l'expéditeur, du transitaire, du destinataire et du conducteur du véhicule, et explique en quoi consistent une carte d'urgence et un plan d'urgence, ainsi que les informations qu'ils doivent contenir. Les différents niveaux (ponctuel, local, régional, national, international) auxquels les plans d'urgence doivent s'appliquer selon l'importance de l'accident sont également définis. (102313)
CIS 03-1300 L'information sur le risque chimique en Europe. Situation actuelle. (espagnol: La información del riesgo químico en Europa. Estado de la cuestión) Guardino Solá X., Prevención, trabajo y salud, 2003, n°27, p.4-14. Illus. (En espagnol) Internet: Cet article fait le point sur les lacunes actuelles de la politique communautaire en matière d'information sur les risques présentés par les produits chimiques et les nouveaux objectifs fixés pour pallier cette situation. La Commission européenne a publié un Livre blanc sur les substances chimiques, qui présente une stratégie pour une politique future dans le domaine de la chimie, visant la protection de la santé publique et de l'environnement, le renforcement du marché intérieur et de la compétitivité et un accroissement de la transparence. La stratégie proposée a ensuite été transposée dans une proposition de règlement sur l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, le système REACH, dont la démarche, les droits et les responsabilités qu'il confère aux producteurs, ainsi que le calendrier de mise en œuvre sont brièvement décrits. (102414)
CIS 03-1301 Risques liés aux nitrosamines dans l'industrie du caoutchouc. (polonais: Zagrożenia nitrozoaminami na stanowiskach pracy w przemyśle gumowym) Domański W., Bezpieczeństwo pracy, avr. 2003, n°4 (381), p.20-22. 7 réf. (En polonais) Internet: Cet article liste les sources des N-nitrosamines et de leurs précurseurs présents dans des produits en caoutchouc. Des mesures réalisées à 150 postes de travail ont mis en évidence des N-nitrosamines dans les deux tiers des cas. Les N-nitrosamines les plus souvent décelées dans l'atmosphère respirable étaient la N-nitrosodiméthylamine (NDMA), la N-nitrosométhyléthylamine (NMEA), la N-nitrosodiéthylamine (NDEA) et la N-nitroso pipéridine (NPIP). La concentration en N-nitrosamines ne dépassait pas 1µg/m3 dans la moitié des échantillons testés. (102434)
CIS 03-1302 Nettoyage et désinfection dans l'industrie agroalimentaire: évaluation des expositions aux polluants chimiques. Héry M., Binet S., Gagnaire F., Gérardin F., Hecht G., Massin N., Documents pour le médecin du travail, 3e trimestre 2003, n°95, p.333-350. Illus. 19 réf. (En français) Internet: Consacré aux agents de nettoyage et de désinfection utilisés dans l'industrie agroalimentaire, cet article traite de la toxicologie, des risques d'atteinte à la santé, de l'évaluation de l'exposition et des mesures de prévention. Au sommaire: produits utilisés; méthodes de prélèvement et de dosage des chloramines, du peroxyde d'hydrogène, de l'acide peracétique et des sels d'ammonium quaternaire; études toxicologiques; étude épidémiologique; évaluation des expositions professionnelles; intervention de l'INRS dans un atelier de lavage de légumes frais débouchant sur l'installation d'une tour de strippage permettant d'abaisser les concentrations de chloramines dans l'air ambiant. (102283)
CIS 03-1303 Exposition aux allergènes et à la poussière en tant que déterminants de symptômes d'origine professionnelle et d'une sensibilisation dans une cohorte de travailleurs exposés à la farine: analyse cas-témoin. (anglais: Allergen and dust exposure as determinants of work-related symptoms and sensitization in a cohort of flour-exposed workers: A case-control analysis) Cullinan P., Cook A., Nieuwenhuijsen M.J., Sandiford C., Tee R.D., Venables K.M., McDonald J.C., Newman Taylor A.J., Annals of Occupational Hygiene, mars 2001, vol.45, n°2, p. 97-103. Illus. 11 réf. (En anglais) Internet: Cette étude visait à évaluer l'incidence d'IgE spécifiques avec sensibilisation et symptômes respiratoires allergiques chez les travailleurs de boulangeries et de minoteries du Royaume-Uni et à examiner le rôle que jouent les aéroallergènes de la farine et l'exposition aux poussières totales. Une cohorte de 300 travailleurs nouvellement embauchés, sans exposition professionnelle préalable à la farine, ont été suivis sur une période médiane de 40 (1-91) mois. Les cas, soit ceux développant des symptômes d'origine professionnelle, soit ceux dont les prick tests présentaient une réaction positive à la farine ou à l'α-amylase au cours du suivi, ont été comparés avec les témoins. L'exposition aux aéroallergènes de la farine et aux poussières inhalables totales a été estimée à l'aide d'un questionnaire, ainsi que par des prélèvements sur les sujets. Le taux d'incidence de symptômes des yeux ou du nez et de symptômes respiratoires était respectivement de 11,8 et de 4,1 cas par 100 personnes-an (pa). Un petit nombre de travailleurs a développé une réaction positive à la farine (2,2 cas par 100pa) ou à l'α-amylase (2,5 cas par 100pa) mise en évidence par prick test. Bien que les expositions moyennes aux poussières se situent dans les limites en vigueur, le risque de développer des symptômes respiratoires des voies supérieures ou inférieures et le risque de sensibilisation spécifique étaient clairement liés à une exposition aux poussières totales et/ou à l'aéroallergène de la farine. (102401)
CIS 03-1304 Exposition aux poussières de bois dans l'industrie du meuble au Danemark mesurée au moyen d'échantillonneurs conventionnels et passifs. (anglais: Wood dust exposure in the Danish furniture industry using conventional and passive monitors) Schlünssen V., Vinzents P.S., Mikkelsen A.B., Schaumburg I., Annals of Occupational Hygiene, mars 2001, vol.45, n°2, p. 157-164. Illus. 32 réf. (En anglais) Internet: Une étude transversale de l'exposition aux poussières de bois a été menée dans des fabriques de meubles d'un comté danois. L'exposition aux poussières a été mesurée à l'aide d'échantillonneurs passifs de poussières, et les mesures ont ensuite été calibrées par rapport à des échantillons recueillis sur des filtres, l'objectif étant de comparer les résultats des mesures faites avec des échantillonneurs passifs avec ceux de la méthode traditionnelle. Aucune différence significative entre les deux techniques n'a été observée pour des concentrations équivalentes de poussières inhalables et totales. Les paramètres de la distribution d'une concentration équivalente de poussières inhalables étaient de 0,94mg/m3 (moyenne géométrique) et 2,10 (écart type géométrique). Par rapport aux résultats d'une étude transversale nationale conduite en 1988, le niveau d'exposition (moyenne géométrique) a diminué d'un facteur deux. (102404)
CIS 03-1305 Examen du fluide de lavage nasal pour le diagnostic d'allergies à la chloramine T d'origine professionnelle. (anglais: Nasal lavage fluid examination in diagnostics of occupational allergy to chloramine) Pałczyński C., Walusiak J., Krakowiak A., Szymczak W., Wittczak T., Ruta U., Górski P., International Journal of Occupational Medicine and Environmental Health, 2003, vol.16, n°3, p.231-240. Illus. 26 réf. (En anglais) Internet: La chloramine T est un agent sensibilisant connu, présent dans l'environnement de travail du personnel des services de santé. Cette étude avait pour but d'évaluer l'utilité d'un test de provocation nasale pour le diagnostic des allergies respiratoires à cet agent. L'étude a été réalisée chez six sujets atteints d'allergies respiratoires et de rhinites dues à la chloramine T. Les deux groupes témoins étaient composés de sept sujets atopiques et de six personnes en bonne santé. Tous les témoins ont présenté des résultats négatifs aux prick tests à la chloramine T, et aucun n'a manifesté de symptômes respiratoires lors d'expositions à ce produit. On a utilisé une technique de "pool nasal" pour évaluer les paramètres morphologiques et biochimiques des lavages nasaux avant le test de provocation à la chloramine T et au placebo, ainsi qu'au bout de 30 minutes, 4heures et 24 heures. On a observé, chez les patients présentant une allergie respiratoire à la chloramine T, une augmentation significative de la quantité totale ainsi que du pourcentage d'éosinophiles et de basophiles, d'albumine, de tryptase et de protéines éosinophiles cationiques par rapport aux deux groupes témoins. Ces résultats montrent que la technique du "pool nasal" peut être appliquée pour le diagnostic de l'allergie des voies respiratoires induite par la chloramine T. (102039)
CIS 03-1306 Evaluation du risque lié aux particules inhalées à l'aide d'un modèle mécanistique basé sur la physiologie. (anglais: Risk assessment of inhaled particles using a physiologically based mechanistic model) Tran C.K., Miller B.G., Jones A.D., Health and Safety Executive, HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, 2003. viii, 47p. Illus. 36 réf. Prix: GBP 10,00., ISBN 0-7176-2721-7 (En anglais) Internet: Alors que la recherche en biologie doit chercher à réduire le plus possible les expériences sur les animaux, les procédures visant à définir les limites de l'exposition selon le concept du niveau sans effet nocif observé (NOAEL) a jusqu'ici nécessité un grand nombre de sujets. La modélisation dynamique est proposée en tant que méthode alternative. Une structure de modélisation a été mise au point qui fait appel à une simulation de Monte Carlo afin d'induire une variation au hasard dans les paramètres du modèle, de manière à simuler le comportement d'une population présentant une variabilité inter-individus. Cette approche a ensuite été appliquée à la description de la déposition, la rétention et la clairance pulmonaire de poussières peu solubles de faible toxicité (TiO2), ainsi que de l'inflammation découlant de la présence de poussières. La variation au sein de la population (animale ou humaine) a été simulée en générant 1000 cas de variables à partir des paramètres clés. On a observé que les prévisions en matière de charge pulmonaire, de charge en poussières des ganglions lymphatiques et de recrutement de neutrophiles étaient le plus fortement influencées par le taux respiratoire des individus, avec une variation quasi linéaire pour tous les paramètres importants. (102428)
CIS 03-1307 Différences quantitatives dans le métabolisme des corps étrangers entre les animaux de laboratoire et l'humain. (allemand: Quantitative Unterschiede im Fremdstoffmetabolismus zwischen Versuchstier und Mensch) Griem P., Hassauer M., Kalberlah F., Oltmanns J., Scheibner J., Schneider K., Schuhmacher-Wolz U., Bundesanstalt für Arbeitsschutz und Arbeitsmedizin, Wirtschaftsverlag NW, Postfach 10 11 10, 27511 Bremerhaven, Allemagne, 2002. 417p. Illus. Réf.bibl. Prix: EUR 33,00 + CD-ROM., ISBN 3-89701-890-X (En allemand) Internet: Pour évaluer le risque lié aux substances nocives, il est important de connaître les différences dans le métabolisme des xénobiotiques chez les animaux de laboratoire et l'humain. Dans le cadre de ce projet, on a recherché, dans la littérature, les données in vitro concernant une comparaison inter et intra-espèces portant sur l'activité des enzymes métabolisant des xénobiotiques chez l'humain, le rat et la souris, avec pour organes cibles le foie, le rein, le tractus respiratoire et le tractus gastro-intestinal. Les données ont été analysées et introduites dans une banque de données. Pour l'évaluation des différences intra- espèces, les données concernant l'activité enzymatique in vitro ont été analysées en fonction de l'âge, du sexe, de la souche (pour les animaux expérimentaux), de la race (pour les humains), des polymorphismes génétiques (phénotype), ainsi que des différences individuelles. Pour évaluer l'importance, pour le métabolisme in vivo, de la variabilité inter-espèces observée in vitro dans le foie, on a effectué, à partir des données in vitro pour une espèce, des projections pour la clairance hépatique in vivo à l'aide d'un modèle empirique (modèle de dispersion). 1286 séries de données ont été introduites dans la base de données. L'analyse de ces séries permet d'obtenir des informations sur différents complexes enzyme-substrat, de tirer des conclusions concernant les différences inter et intra-espèces pour chaque enzyme dans l'organe considéré et de réévaluer les concepts pour une interpolation inter-espèces. (102024)
CIS 03-1308 Impact et application de la loi finlandaise relative au tabac sur le lieu de travail. (anglais: Impact and implementation of the Finnish Tobacco Act in workplaces) Heloma A., Finnish Institute of Occupational Health, Publication Office, Topeliuksenkatu 41 a A, 00250 Helsinki, Finlande, 2003. 62p. Illus. 165 réf., ISBN 951-802-536-3 (En anglais) Internet: Ce rapport, soumis comme thèse à l'Ecole de santé publique de Tampere (Finlande), présente une étude dont l'objectif était de décrire la situation prévalant avant la révision de 1994 de la loi finlandaise sur la réglementation du tabagisme en milieu de travail en ce qui concerne l'exposition des travailleurs à la fumée de cigarette ambiante et les habitudes tabagiques, et d'évaluer l'impact et l'application de la législation dans de grandes et moyennes entreprises à court et à long terme. Les données ont été recueillies par voie de questionnaire, par des mesurages de la nicotine dans l'air ambiant, ainsi que par une étude sur le terrain. Les résultats indiquent une très nette diminution de l'exposition des travailleurs à la fumée de cigarette ambiante sur le lieu de travail une année après l'entrée en vigueur de la loi. Les concentrations ambiantes de nicotine reflétaient également la tendance observée pour le tabagisme passif. L'étude de suivi sur quatre ans a montré une baisse régulière de l'exposition des travailleurs. La prévalence de la consommation quotidienne de cigarettes a diminué de manière importante après l'entrée en vigueur de la loi et est restée faible. On n'a toutefois pas observé de baisse supplémentaire par rapport à la chute initiale consécutive à l'application de la loi. Une étude bibliographique de l'épidémie de tabac et de la prévalence du tabagisme est également présentée dans ce rapport. (102137)
CIS 03-1309 Quantification de la variabilité biologique à l'aide de la modélisation - Elaboration d'un guide de stratégie pour la surveillance biologique de l'exposition. Truchon G., Tardif R., Droz P.O., Charest-Tardif G., Pierrehumbert G., Drolet D., Institut de recherche en santé et en sécurité du travail du Québec (IRSST), 505 boul. de Maisonneuve Ouest, Montréal (Québec) H3A 3C2, Canada, mai 2003. iv, 85p. Illus. 137 réf. Prix: CAD 8,00., ISBN 2-551-21810-1 (En français) Internet: Différentes caractéristiques liées à l'individu, aux contaminants, à la tâche ou au milieu de travail peuvent engendrer des variations importantes dans les niveaux biologiques mesurés. Cette étude visait à quantifier l'impact exercé par certains de ces facteurs sur les indicateurs biologiques de l'exposition. Elle a été réalisée par le biais d'une analyse de la littérature publiée et par des travaux de modélisation mathématique. L'étude conclut que le facteur le plus important pour les solvants organiques est la charge de travail physique, qui entraîne une augmentation de la ventilation alvéolaire et une augmentation de l'absorption de ces substances. D'autres facteurs sont la capacité métabolique des individus, l'âge, le genre, l'état de santé et les habitudes alimentaires. (102195)
CIS 03-1310 Développement exploratoire d'une approche pour l'évaluation des amines en milieu de travail et documentation des procédés industriels utilisant ces substances. Ostiguy C., Tranchand S., Lesage J., Huu V.T., Institut de recherche en santé et en sécurité du travail du Québec (IRSST), 505 boul. de Maisonneuve Ouest, Montréal (Québec) H3A 3C2, Canada, mai 2003. 44p. Illus. 27 réf. Prix: CAD 7,49., ISBN 2-551-21819-5 (En français) Internet: Une première partie de ce rapport répertorie les principales amines utilisées dans l'industrie au Québec et en estime les quantités consommées. Parmi les amines les fréquemment employées figurent l'amino-2 éthanol, la diéthanolamine, la diéthylène triamine et la morpholine. Dans une deuxième partie, le rapport présente une méthode d'analyse par chromatographie liquide à haute performance permettant la détermination simultanée en phase gazeuse de différentes classes d'amines. Cette méthode doit encore être testée pour une gamme plus large d'amines et validée en milieu de travail. Elle pourrait constituer une méthode simple pour l'évaluation de l'exposition professionnelle aux amines. (102196)
CIS 03-1311 Evaluation du risque environnemental de substances difficiles à tester. (anglais: Environmental risk assessment of difficult substances) European Centre for Ecotoxicology and Toxicology of Chemicals, Avenue E. Van Nieuwenhuyse 4, Bte. 6, 1160 Bruxelles, Belgique, juin 2003. 109p. Illus. 181 réf. (En anglais) Internet: L'expérience a montré que certaines substances ont des propriétés qui compliquent l'évaluation du risque d'exposition et des effets. Ces substances sont souvent appelées "substances difficiles à tester". Les propriétés ou les attributs de ce type de substances ont été analysés par rapport aux problèmes que présente l'évaluation des effets et/ou de l'exposition. Le présent rapport porte plus spécifiquement sur l'évaluation du risque des substances présentant les propriétés suivantes: substances instables et hautement réactives, peu solubles dans l'eau, sorbantes, tensioactives, volatiles, éléments essentiels et multiioniques que l'on rencontre dans la nature. Certaines substances présentant plus d'une de ces caractéristiques, aucune propriété ne doit être considérée de manière isolée. La démarche à adopter pour effectuer une évaluation du risque d'une "substance difficile à tester" doit être holistique et prendre en compte les influences de toutes les propriétés ou attributs. (102280)
CIS 03-1312 Analyse des substances dangereuses. (allemand: Gefahrstoff-Analytik) Ecomed Verlagsgesellschaft AG & Co. KG, Rudolf-Diesel-Str. 3, 86899 Landsberg/Lech, Allemagne, 62. Ergänzungslieferung, mai 2003. 236p. Réf.bibl., ISBN 3-609-19716-1 (En allemand) Internet: Mise à jour du recueil de feuillets mobiles de méthodes de contrôle des substances nocives dans l'atmosphère, dans les émissions et dans les phases gazeuses des processus industriels (voir CIS 90-955). Au sommaire: mises à jour de différentes lois, ordonnances et règles techniques relatives aux substances dangereuses, aux substances biologiques et à la protection contre les immissions; répertoire des normes européennes pour la mise en œuvre de la directive 94/9/CE; plafonds d'émission nationaux pour certains polluants atmosphériques (2001/81/CE) (102310)
CIS 03-1313 Evaluation et développement futur du modèle EASE 2.0. (anglais: Evaluation and further development of the EASE model 2.0) Cherrie J.W., Tickner J., Friar J., Creely K.S., Soutar A.J., Hughson G., Rae R., Warren N.D., Pryde D.E., Health and Safety Executive, HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, 2003. viii, 127p. Illus. 66 réf. Prix: GBP 20,00., ISBN 0-7176-2714-4 (En anglais) Internet: Cette étude examine la structure sous-jacente ainsi que la philosophie ayant conduit au développement de la version 2.0 du modèle pour l'estimation et l'évaluation de l'exposition aux substances (Estimation and Assessment of Substance Exposure - EASE) mis au point par le HSE. EASE est utilisé par les organismes de contrôle pour l'évaluation de nouvelles substances ainsi que des substances existantes. Le rapport présente un examen critique de cet outil et de sa performance à ce jour. Dans un premier temps, des informations de base ont été recueillies auprès des personnes ayant participé à la création et au développement du modèle. Ensuite, des interviews structurées portant sur des questions telles que les limites du modèle, les suggestions d'amélioration, la fiabilité et la précision, ont été menées auprès de 27 représentants des différents organismes concernés. Le rapport présente des recommandations concernant la structure d'un modèle d'exposition révisé. (102424)
CIS 03-1314 Mesure de la pollution de l'air à l'aide d'échantillonneurs passifs. (polonais: Oznaczanie gazowych zanieczyszczeń powietrza za pomocą dozymetrów pasywnych) Kalina A., Krochmal D., Centralny Instytut Ochrony Pracy, ul. Czerniakowska 16, 00-701 Warszawa, Pologne, 1999. 181p. Illus. 261 réf., ISBN 83-87354-71-6 (En polonais) Internet: Cet ouvrage présente des méthodes passives pour l'échantillonnage de polluants dans l'air. Il renferme des données générales et théoriques concernant les processus et les mécanismes intervenant dans la propagation de la pollution ainsi que le niveau de pollution chimique. (102437)
CIS 03-1315 Guide pratique du risque chimique. Mouysset P., Les éditions d'ergonomie, B.P. 138, 13267 Marseille Cedex 08, France, 2003. 245p. Illus. Prix: EUR 40,00., ISBN 2-908191-28-8 (En français) Internet: Ce guide pratique traite le risque chimique dans sa globalité à partir de données physico-chimiques, toxicologiques et écotoxicologiques. Au sommaire: prévention et protection; chimie (définition, corps simples et composés, chimie minérale et organique); risques chimiques; classification des substances chimiques; localisation des risques; autres risques (fluides cryogéniques et sous pression, rayonnements, risques mécaniques et électriques, risques biologiques); prévention; gestion des substances chimiques et de leurs déchets; conduite à tenir en cas de situation dangereuse. (102490)
CIS 03-1316 Aspects cellulaires de l'asthme professionnel: études immunologiques chez les sujets exposés aux isocyanates. (anglais: Cellular aspects of occupational asthma: Immunological studies in isocyanate exposed subjects) Jones M., Cullinan P., Durham S., Newman Taylor A., Health and Safety Executive, HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, 2003. ix, 84p. Illus. 44 réf. Prix: GBP 15,00., ISBN 0-7176-2700-4 (En anglais) Internet: Les mécanismes cellulaires et moléculaires responsables de l'induction d'un asthme allergique par des substances chimiques de faible poids moléculaire sont encore mal compris. Le but de ce projet était de chercher à mieux comprendre les mécanismes des haptènes chimiques de faible poids moléculaire et, notamment, des isocyanates. L'étude a été réalisée chez des patients atteints d'asthme d'origine professionnelle, soignés dans un hôpital universitaire; les méthodes employées étaient la bronchoscopie, la recherche d'IgE spécifiques et l'examen des cellules T. On a observé une absence de production locale d'IgE et d'IL-4 dans les poumons des patients allergiques aux isocyanates ayant subi un test de provocation, qui peut être mise en parallèle avec l'absence d'IgE spécifiques détectables dans le sérum de la majorité des patients souffrant d'asthme dû aux isocyanates. On a toutefois mis en évidence localement une éosinophilie tissulaire et une production d'IL-5. Ces observations tendent à démontrer que, chez l'humain, l'asthme induit par des isocyanates est une réponse de type Th2 dans laquelle les IgE ne jouent pas nécessairement un rôle. (102122)
CIS 03-1317 Recherches sur la génotoxicité et les lésions oxydatives causées par une exposition aux composés du chrome VI. (coréen: Gumsok whahap mule ei han youjun jeok mit sanwha jeok sonsang yeon gu) Maeng S.H., Occupational Safety and Health Research Institute, Korea Occupational Safety and Health Agency, 34-4 Gu-san dong, Bupyung gu, Inchon 403-711, République de Corée, déc. 2001. 40p. Illus. 49 réf. (En coréen) Internet: Ce rapport présente les recherches menées en matière d'indices de toxicité génétique et biologique par rapport aux cancers provoqués par l'exposition au Cr6+ utilisé dans les procédés de soudage, de revêtement métallique, de coulée et de fabrication d'aciers inoxydables. Des rats blancs ont été utilisés pour évaluer les lésions génétiques et oxydatives causées par une exposition au Cr6+. On a également déterminé les concentrations de chrome à l'intérieur de la chambre d'inhalation, ainsi que dans le sang et les urines des animaux de laboratoire afin de déterminer leur relation avec les indices de toxicité. (102448)
CIS 03-1318 Rapport sur les incidents dus aux pesticides - 1er avril 2002 - 31 mars 2003. (anglais: Pesticide incidents - Report 1 April 2002 - 31 March 2003) Health and Safety Executive, HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, oct. 2003. 27p. Illus. 9 réf. (En anglais) Internet: Ce rapport contient des informations sur les incidents dus aux pesticides ayant donné lieu à une enquête du Field Operations Directorate du HSE (Royaume-Uni) entre avril 2002 et mars 2003. Au total, 215 incidents ont été examinés, dont 60 pour lesquels les victimes ont déclaré des effets pathologiques, et 155 plaintes concernant d'autres aspects en rapport avec l'utilisation de pesticides. On observe que le nombre d'incidents a augmenté de 48 par rapport à la période 2001-2002; on constate également une augmentation de 9% par rapport à la moyenne des incidents déclarés ces dix dernières années. Les tendances en ce qui concerne la nature des incidents et les types de pesticides utilisés sont dégagées, et cinq études de cas décrivant des incidents particuliers sont résumées. (102104)
CIS 03-1319 Recherches sur les substances toxiques auxquelles sont exposés les travailleurs du secteur des transports et mise au point de programmes de gestion de la santé. (coréen: Woon soo up gunroja ei youhae yoin nochul siltae mit kunkang kwan ri bang an kae balul wi han youn gu) Park J.S., Occupational Safety and Health Research Institute, Korea Occupational Safety and Health Agency, 34-4 Gu-san dong, Bupyung gu, Inchon 403-711, République de Corée, 2002. 116p. Illus. 52 réf. (En coréen) Internet: Ce rapport présente les travaux de recherche effectués pour promouvoir des programmes efficaces de gestion de la santé et de surveillance médicale pour les travailleurs du secteur des transports routiers. Parmi ces travaux, il faut citer l'examen médical de chauffeurs professionnels ainsi que l'évaluation des agents physiques et chimiques nocifs sur le lieu de travail dans la perspective de la mise en œuvre de programmes de gestion de la santé adaptés. On a observé que les maladies les plus répandues chez les chauffeurs professionnels dans la République de Corée étaient l'hypertension, les cardiopathies, les affections hépatiques, le diabète et d'autres maladies chroniques. Au sommaire: introduction; enquêtes médicales, exposition aux substances toxiques pendant le travail; enquêtes sur la gestion de la santé et les conditions de travail; résumé et recommandations. (102444)
CIS 03-1320 Mise au point de techniques d'évaluation des risques dans les laboratoires. (coréen: Sil heomsil ei wihum sung pyoung ga kibup gae bal) Lee G.W., Occupational Safety and Health Research Institute, Korea Occupational Safety and Health Agency, 34-4 Gu-san dong, Bupyung gu, Inchon 403-711, République de Corée, 2002. 100p. Illus. 6 réf. (En coréen) Internet: Cette étude présente les résultats de recherches portant sur des méthodes de vérification et de maîtrise des risques liés aux substances chimiques dans les laboratoires, ainsi que sur la mise au point de techniques d'évaluation des risques. On s'est basé pour cela sur des études de cas traitant des aspects suivants du projet: mise à disposition d'informations sur les risques potentiels des substances chimiques; tâches réalisées en laboratoire nécessitant le port d'équipements de protection individuelle; méthodes d'évaluation des risques; mise au point de listes de contrôle pour les risques en laboratoire; mise au point de formulaires d'évaluation des risques et des critères d'évaluation des risques; présentation de l'approche de l'évaluation des risques en laboratoire; études de cas supplémentaires. (102450)
CIS 03-1321 Silice cristalline respirable - Phase 1 - Variabilité du potentiel fibrogène et relations dose-réponse pour la silicose - Evaluation des risques. (anglais: Respirable crystalline silica - Phase 1 - Variability in fibrogenic potency and exposure-response relationships for silicosis - Hazard assessment document) Health and Safety Executive, HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, juin 2002. vi, 80 p. 54 réf. Prix: GBP 7,50., ISBN 0-7176-2374-2 (En anglais) Internet: Sur la base d'une étude bibliographique, ce rapport analyse les facteurs influençant le potentiel fibrogène (capacité à induire une silicose) de la silice cristalline, ainsi que les relations dose-réponse dans le développement de la silicose. L'analyse présentée dans ce rapport révèle qu'il existe de nombreuses incertitudes et lacunes dans les connaissances en la matière, notamment en ce qui concerne les modifications potentielles de la chimie de surface des particules de silice cristalline ayant séjourné longtemps dans les poumons, ainsi que les éventuelles conséquences toxicologiques de ces modifications. Toutefois, les données présentées montrent clairement que toutes les formes de poussières de silice respirables ayant une pertinence du point de vue professionnel ont le potentiel de provoquer une silicose. Le rapport commente l'importance des facteurs suivants: type de silice cristalline; présence ou non d'autres minéraux; nombre, taille et surface des particules; surfaces de silice fraîchement moulue par rapport aux surfaces longtemps exposées. (102059)
CIS 03-1322 Qualité de l'air à l'intérieur des bâtiments - Plan d'action. (anglais: Building air quality - Action plan) Publications Dissemination, National Institute for Occupational Safety and Health (NIOSH), 4676 Columbia Parkway, Cincinnati, OH 45226-2002, USA, juin 1998. 31p. (En anglais) Internet: Conçu pour être utilisé conjointement avec le guide intitulé "Qualité de l'air à l'intérieur des bâtiments - Guide à l'intention des propriétaires d'immeubles et des gérants d'installations" (voir CIS 92-423), ce manuel a pour but d'aider les propriétaires et gérants de bâtiments et de locaux à développer un plan d'action pour l'amélioration de la qualité de l'air intérieur (QAI). Les huit étapes de la démarche sont les suivantes: nommer un responsable de la QAI; établir le bilan de la QAI du bâtiment; prendre conscience des problèmes de QAI existants et potentiels; informer le personnel du bâtiment sur la QAI; développer un plan pour l'exploitation et la maintenance; gérer les procédés impliquant des sources de pollution potentiellement importantes; communiquer avec les occupants sur l'importance de leur rôle dans le maintien d'une bonne QAI; définir des procédures pour les plaintes en matière de QAI. Une liste de contrôle destinée à aider les gestionnaires de bâtiments à vérifier la mise en pratique du plan d'action est également proposée. (102144)
CIS 03-1323 Vanadium et ses composés inorganiques - Evaluation des risques. (anglais: Vanadium and its inorganic compounds - Risk assessment document) Health and Safety Executive, HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, juin 2002. iv, 109p. 86 réf. Prix: GBP 10,00., ISBN 0-7176-1845-5 (En anglais) Internet: Principales conclusions de ce document sur l'évaluation des risques: les informations sur les effets du vanadium et de ses composés sur l'humain sont peu nombreuses. Des études chez l'animal montrent que la toxicité tend à l'augmentation avec le niveau d'oxydation, la toxicité par l'inhalation étant classée toxique pour le vanadium pentavalent et nocive pour le vanadium tétravalent sur la base d'études chez le rat. Dans l'unique étude disponible portant sur des volontaires humains, on a observé des effets bronchiques tardifs après des expositions de 8 heures. Des sifflements respiratoires et une dyspnée ont été rapportés chez les travailleurs exposés aux poussières et aux fumées de pentoxyde de vanadium. Les composés du vanadium ne provoquent pas de mutations géniques lors de tests in vitro standards, bien que les études in vivo sur des cellules somatiques de mammifères révèlent des altérations chromosomiques. Il n'existe pas de données concluantes concernant la cancérogénicité. Les études chez l'animal montrent peu d'effets voire aucun effet sur la reproduction. (102057)
CIS 03-1324 Anhydride acétique - Evaluation des risques. (anglais: Acetic anhydride - Risk assessment document) Health and Safety Executive, HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, 2002. vi, 58p. Illus. 30 réf. Prix: GBP 10,00., ISBN 0-7176-2364-5 (En anglais) Internet: Principales conclusions de ce document sur l'évaluation des risques: l'anhydride acétique présente une toxicité aiguë par inhalation. Une exposition accidentelle à des concentrations élevées dans l'air a provoqué des lésions pulmonaires graves, qui ont entraîné la mort. Sur la base d'études chez l'animal, l'anhydride acétique est classé comme étant toxique par inhalation et nocif par ingestion. Les études sur l'animal montrent que la substance est un irritant cutané et oculaire puissant, bien que son potentiel de sensibilisation soit considéré comme faible. On ne dispose pas de données concernant la cancérogénicité. Les études in vitro et in vivo indiquent que le potentiel génotoxique est faible. On n'a pas mis en évidence d'effet sur la reproduction ou le développement dans les études sur l'animal. (102058)
CIS 03-1325 Agents chimiques cancérogènes. (néerlandais: Kankerverwekkende chemische agentia) De Lange H., Van der Steen M., PREVENT, rue Gachard 88, Bte 4, 1050 Bruxelles, Belgique, 1995. 36p. Illus. 53 réf., ISBN 2-87112-031-5 (fr), ISBN 90-70902-31-1 (nl) (En français, néerlandais) Internet: Guide à la législation belge et européenne concernant les agents chiniques cancérogènes. Au sommaire: aperçu de la législation belge et européenne (généralités, mesures de prévention, surveillance médicale des travailleurs); évaluation du risque cancérogène; exemples (activités et professions exposées, cas des laboratoires utilisant des produits cancérogènes). En annexe: diverses listes d'agents chimiques ou de substances cancérogènes préparées par la CEE, la Belgique et le CIRC; rôle des fiches toxicologiques; exemples d'étiquetage CE de produits cancérogènes; liste de produits de remplacement de substances cancérogènes. (102077)
CIS 03-1326 Les éthers de glycol. Laudet-Hesbert A., Lefevre B., Mahieu C., Triolet J., Dornier G., Institut national de recherche et de sécurité, 30 rue Olivier-Noyer, 75680 Paris Cedex 14, France, fév. 2002. 4p. Illus. 10 réf. (En français) Internet: Retrouvés dans de nombreux environnements industriels, compte tenu de leur utilisation comme cosolvants, certains éthers de glycol n'en présentent pas moins des dangers. Au travers du rappel des caractéristiques physico-chimiques des éthers de glycol, de leurs utilisations et des risques qu'ils entraînent pour la santé et enfin des dispositions réglementaires prises pour les gérer, cette fiche regroupe les connaissances nécessaires pour une bonne gestion du risque. Au sommaire: structure chimique, propriétés et utilisation des éthers de glycol; essais sur l'animal; risques pour l'humain (voies d'exposition, toxicologie, données d'études épidémiologiques); mesures de protection. Les classifications des principaux éthers de glycol selon la directive 67/548/CEE (voir CIS 92-23), ainsi que leurs valeurs seuils, sont présentées sous forme de tableaux. En encadré: glossaire des abréviations courantes des principaux éthers de glycol; travaux et publications de l'INRS. (102216)
CIS 03-1327 Fibres minérales artificielles et autres fibres différentes de I'amiante (I): Toxicologie et classification. (espagnol: Fibras minerales artificiales y otras fibras diferentes del amianto (I): toxicología y clasificación) Arroyo Buezo M.C., Instituto Nacional de Seguridad e Higiene en el Trabajo, Ediciones y Publicaciones, c/Torrelaguna 73, 28027 Madrid, Espagne, 2004. 5p. Illus. (En espagnol) Internet: Cette notice d'information présente les caractéristiques des fibres minérales artificielles (fibres de verre, laine de roche, laine de scories, fibres de céramique réfractaire), ainsi que des fibres autres que l'amiante. Au sommaire: définition et caractéristiques des fibres respirables; fibres à usage industriel; fibres minérales artificielles; données épidémiologiques et toxicologiques concernant les fibres autres que l'amiante (effets cancérogènes, effets biologiques); critères de toxicité (respirabilité, biopersistance); classification des fibres minérales artificielles selon les dispositions européennes et espagnoles relatives aux substances dangereuses. Les méthodes d'évaluation des fibres minérales artificielles sont décrites dans la notice NTP 642 (voir CIS 03-1328). (102466)
CIS 03-1328 Fibres minérales artificielles et autres fibres différentes de I'amiante (II): Evaluation et contrôle. (espagnol: Fibras minerales artificiales y otras fibras diferentes del amianto (II): evaluación y control) Arroyo Buezo M.C., Instituto Nacional de Seguridad e Higiene en el Trabajo, Ediciones y Publicaciones, c/Torrelaguna 73, 28027 Madrid, Espagne, 2004. 5p. Illus. 16 réf. (En espagnol) Internet: Cette notice d'information décrit les méthodes d'évaluation de l'exposition aux fibres minérales artificielles. Au sommaire: valeurs limites d'exposition professionnelle aux fibres autres que l'amiante; méthodes d'évaluation des fibres minérales artificielles dans le milieu ambiant (évaluation du nombre de fibres, évaluation de la concentration pondérale, détermination de la silice cristalline, analyses qualitatives); dispositions s'appliquant au travail avec des fibres autres que l'amiante; recommandations pour le travail avec des fibres autres que l'amiante (recommandations des fabricants, recueils de directives pratiques du BIT, mesures générales de prévention). Les caractéristiques des fibres minérales artificielles (fibres de verre, laine de roche, laine de scories, fibre de céramique réfractaire) ainsi que des fibres autres que l'amiante sont décrites dans la note NTP 641 (voir CIS 03-1327). (102467)
CIS 03-1329 Des gants contre les risques chimiques. Boust C., Institut national de recherche et de sécurité (INRS), 30 rue Olivier-Noyer, 75680 Paris cedex 14, France, oct. 2003. 4p. Illus. 2 réf. (En français) Internet: Le risque de brûlures, de dermatoses, d'irritations de la peau et même d'intoxications par voie cutanée est omniprésent sur le lieu de travail. Aussi, le port de gants de protection joue-t-il un rôle important dans l'ensemble des mesures de prévention. Cette fiche pratique de sécurité rappelle quelques définitions de base et fournit les éléments clés permettant aux personnes concernées par la prescription ou l'achat de tirer parti des informations des fournisseurs de gants de protection. Au sommaire: types de gants (épaisseur, forme, matière); critères de résistance; analyse des risques et des contraintes d'utilisation; choix du gant approprié; utilisation et entretien des gants. (102288)
CIS 03-1330 Code international de conduite pour la distribution et l'utilisation des pesticides. (anglais: International code of conduct on the distribution and use of pesticides; arabe: Mudawanna al-sulūk al-duwalīya (an tauzī( al-mubīdāt wa isti(malihā; chinois: Guoji nongyao gong-xiao yu shiyong xingwei shouze; espagnol: Código Internacional de Conducta para la Distribución y Utilización de Plaguicidas) FAO Information Division, Viale delle Terme di Caracalla, 00100 Rome, Italie, éd.rév., 2003. 36p. 50 réf. Prix: USD 8,00., ISBN 92-5-104914-9 (En) (En anglais, arabe, chinois, espagnol, français) Internet: La version révisée du Code international (voir CIS 91-1980 pour la version antérieure) est un document d'orientation sur la gestion à l'échelle mondiale des pesticides, destiné à toutes les entités publiques et privées actives dans le domaine de la distribution et de l'utilisation des pesticides. Au sommaire: objectifs; définitions; gestion des pesticides; expérimentation des pesticides; réduction des risques d'atteinte à la santé et à l'environnement; exigences réglementaires et techniques; accessibilité et utilisation; distribution et vente; échange d'informations; étiquetage, conditionnement, stockage et élimination; publicité; application du Code et contrôle de son application. En annexe: instruments de politiques internationales en rapport avec le Code et texte de la résolution 1/123 du Conseil de la FAO. (102102)
CIS 03-1331 Utilisation sûre des équipements de dégraissage par solvant. (anglais: Safe use of solvent degreasing plant) Health and Safety Executive, HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, mars 2003. 6p. Illus. 10 réf. (En anglais) Internet: Cette notice d'information rappelle les principales précautions à prendre lors du dégraissage par solvant. Elle est destinée aux entreprises utilisant des solvants organiques (y compris le trichloréthylène), ainsi qu'à celles mettant en œuvre des solvants de remplacement dans les mêmes équipements ou ayant modifié les équipements dans lesquels elles utilisaient auparavant du trichloréthylène. L'accent est surtout mis sur les réservoirs ouverts opérés manuellement, du fait de leur plus grand potentiel à provoquer une surexposition. Au sommaire: règlement COSHH de 2002 (voir CIS 03-1023); législation environnementale, y compris la Directive solvants (voir CIS 03-1028); substitution du trichloréthylène; bonnes pratiques opératoires; gestion des solvants; mesure des émissions et de l'exposition; fréquence de l'échantillonnage. (102142)
CIS 03-1332 Risques d'atteinte à la santé associés au décapage de meubles au dichlorométhane (DCM). (anglais: Health risks during furniture stripping using dichloromethane (DCM)) Health and Safety Executive, HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, juin 2001. 4p. Illus. 13 réf. (En anglais) Internet: Cette notice d'information concerne l'utilisation du dichlorométhane (DCM) comme décapant d'articles en bois peint. Au sommaire: méthodes d'utilisation du DCM; risques d'atteinte à la santé; obligations des employeurs au regard de la loi; prévention et limitation de l'exposition; précautions particulières à observer en cas d'application au pinceau et en cas d'utilisation d'un bain de décapage; prélèvements d'air; risques pour les clients; conduite à tenir en cas de débords; bien-être des travailleurs. Remplace CIS 00-1417. (102143)
CIS 03-1333 Cahier des charges relatif à la législation sur les produits dangereux. (allemand: Pflichtenheft Gefahrenstoffrecht) Schünemann J., Lenz K., ecomed SICHERHEIT, ecomed Verlagsgesellschaft AG & Co. KG., Justus- von-Liebig-Straße 1, 86899 Landsberg/Lech, Allemagne, 2003. 133p. Illus. Index. Prix: EUR 16,80., ISBN 3-609-67660-4 (En allemand) Internet: Ce guide liste les différentes responsabilités définies dans l'ordonnance sur les produits dangereux (voir CIS 86-1911) et d'autres réglementations s'appliquant à ces produits. Au sommaire: aperçu des bases légales; conditions pour la délégation des obligations découlant de la législation des produits dangereux; obligations selon l'ordonnance sur les produits dangereux, la loi relative à la protection de la mère, la loi sur la protection des jeunes travailleurs et la loi sur le télétravail; infractions à la législation; description des différentes obligations avec mention de références juridiques et des sanctions correspondantes en cas d'infraction. (102307)
CIS 03-1334 Documentation des valeurs-seuils et des indices d'exposition biologique ainsi que d'autres valeurs d'exposition internationales - CD-ROM - 2003 - Version réseau. (anglais: Documentation of the TLVs and BEIs with other worldwide occupational exposure values - CD-ROM - 2003, Network version) American Conference of Governmental Industrial Hygienists (ACGIH),1330 Kemper Meadow Drive, Cincinnati, Ohio 45240, USA. 2003. CD-ROM tournant sous Windows, nécessitant Microsoft Access 97 ou plus récent. Prix: USD 3500,00., ISBN 1-882417-44-5 (En anglais) Internet: Ce CD-ROM contient la base de données et la documentation associée de l'édition de 2001 des valeurs-seuils (TLV) et des indices d'exposition biologique (BEI), ainsi que les suppléments de 2002 et 2003. Pour les substances chimiques, la base de données comprend, outre les TLV de l'ACGIH, les valeurs limites d'exposition professionnelle de 31 pays ou autres agences. Il comprend également les classifications en matière de cancérogénicité du Centre international de recherche sur le cancer (CIRC) et du Programme national américain de toxicologie (National Toxicology Program ( NTP)). (102147)
CIS 03-1335 Profil national de gestion des produits chimiques 2003. (anglais: Brazilian chemicals management profile 2003; espagnol: Perfil nacional de la gestión de substancias químicas; portugais: Perfil nacional da gestão de substâncias químicas) Ministério do Meio Ambiente, Comissão Nacional de Segurança Química (CONASQ), Brésil, 2003. Version anglaise: 264p. Illus.; pochette contenant 1 CD-ROM; 45p. Illus. (Résumé exécutif); 97p. Illus. (Fiches d'information). (En anglais, espagnol, portugais) Internet: Une des priorités fixées par le Forum intergouvernemental sur la sécurité chimique (FISQ) est que chaque pays prépare un profil national pour évaluer les capacités nationales de gestion des produits chimiques. La Commission brésilienne de sécurité chimique (CONASQ) a élaboré ce document évaluant l'infrastructure brésilienne de gestion des produits chimiques. Au sommaire: cadre brésilien d'information; production, exportation, importation et utilisation des produits; préoccupations prioritaires concernant la production, la vente et l'utilisation des produits chimiques; dispositions légales; ministères, commissions et autres institutions compétentes; accès aux données et bases de données; infrastructure technique; le Brésil dans le contexte international de sécurité chimique; prise de conscience et compréhension de la part des travailleurs et du public. La pochette contient un CD-ROM renfermant différents documents en format PDF en trois langues (portugais, anglais et espagnol), notamment le profil complet, ainsi que deux brochures trilingues, l'une présentant un sommaire, l'autre des fiches d'information sur les institutions membres de la CONASQ. (102462)
CIS 03-1336 Analyse comparative des principales méthodes d'évaluation du risque incendie. (espagnol: Análisis comparativo de los principales métodos de evaluación del riesgo de incendio) Fuertes Peña J., Rubio Romero J.C., Prevención, trabajo y salud, 2003, n°25, p.12-17. Illus. 17 réf. (En espagnol) Internet: Cet article présente un résumé des caractéristiques de huit méthodes d'évaluation du risque incendie (méthode du coefficient K et des facteurs ALPHA, méthode d'Edwin E. Smith et G.A. Herpol, méthode du risque intrinsèque, méthode Meseri, méthode Gustav Purt, méthode Gretener, méthode ERIC, méthode FRAM) ainsi que les conclusions tirées de l'application de six de ces méthodes à un cas réel. Il s'avère difficile d'évaluer le risque incendie d'une manière globale, unique et définitive, raison pour laquelle il existe différentes méthodes. Le choix de l'une ou l'autre sera fonction des exigences requises et des objectifs fixés. (102317)
CIS 03-1337 Prévention et protection contre les incendies au niveau de l'usine. (anglais: Fire prevention and protection at the plant level) Prasad R., Industrial Safety Chronicle, oct.-déc. 2002, vol.XXXIII, n°3, p.68-74. Illus. (En anglais) Internet: Cet article présente les efforts de prévention anti-incendie entrepris par une grande entreprise de produits pétroliers en Inde, notamment lors de la conception, de la construction et de l'exploitation de raffineries. Un encadré présente la politique de l'entreprise en matière de sécurité, de santé et de protection de l'environnement. (102386)
CIS 03-1338 Evaluation des conséquences environnementales des accidents majeurs (Seveso II). (espagnol: Evaluación de las consecuencias medioambientales de accidentes graves (Seveso II)) Estrada Lara O., García Ramos P.S., Mapfre seguridad, 3e trimestre 2003, vol.23, n°91, p.19-31. Illus. 9 réf. (En espagnol) Internet: Cet article présente une méthodologie d'évaluation des conséquences environnementales des accidents majeurs tombant sous le coup de la directive Seveso II (CIS 97-1079). Cette méthodologie est basée sur la norme UNE 150 008 EX et vise à quantifier différents paramètres (quantité de substance, dangerosité, extension et qualité) en fonction du milieu considéré (eau de surface, atmosphère, masse d'eau, fonds aquatiques, littoral, sol et eaux souterraines). Elle a ensuite été appliquée au cas d'un entrepôt de stockage de produits chimiques organiques situé dans une zone côtière présentant un très grand intérêt écologique. Différentes hypothèses d'accidents ont été envisagées. Les résultats des calculs effectués pour un cas de déversement accidentel sont présentés. (102189)
CIS 03-1339 Contrôler ce qui est contrôlable - Eviter les bouleversements économiques frappant les entreprises. (anglais: Controlling the controllable - Preventing business upsets) Groeneweg J., Global Safety Group, Tripod Solutions, Verbeekstraat 4, 2332 CA Leiden, Pays-Bas, 5e éd., 2002. v, 528p. Illus. 359 réf. Index. Prix: EUR 39,95 (+TVA, transport et frais d'expédition)., ISBN 90-6695-140-0 (En anglais) Internet: Des études antérieures ont mis en évidence l'importance des facteurs humains et des défaillances organisationnelles dans les bouleversements économiques frappant les entreprises, tels que les accidents, les épidémies et les atteintes à l'environnement. Cet ouvrage présente un outil basé sur un modèle théorique, constitué d'une liste de questions calibrées. Il permet de déceler, de mesurer et d'éliminer les défaillances dans les procédures de gestion des entreprises. Onze facteurs de risque de base contribuant aux bouleversements économiques ont été identifiés, qui vont de la qualité des outils et des équipements à l'efficacité des lignes de communication. Ces facteurs constituent des cibles quantifiables pour mesurer et améliorer la gestion de la sécurité, la santé et la protection de l'environnement de l'entreprise, ainsi que la qualité de sa gestion en général. (102150)
CIS 03-1340 Sécurité de la manipulation des poussières combustibles - Prévention des explosions. (anglais: Safe handling of combustible dusts - Precautions against explosions) Health and Safety Executive, HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, 2e éd., 2003. iv, 36p. Illus. 25 réf. Prix: GBP 10,95., ISBN 0-7176-2726-8 (En anglais) Internet: Ce document d'orientation propose des conseils pour prévenir ou atténuer les explosions et les incendies dus aux poussières. Au sommaire: contexte juridique; caractéristiques des explosions de poussières; prévention et atténuation des effets des explosions et des incendies dus à des poussières (évaluation du risque, contrôle de la formation des nuages de poussières, adjonction de substances inertes, contrôle des sources d'inflammation, classification de la zone, équipements utilisés dans les zones classées, conception de l'usine et contrôles au sein de l'usine, mesures visant à atténuer les effets, évents d'explosion, confinement et suppression, choix de l'implantation de l'usine et construction); interconnexions au sein de l'usine; vérifications avant la première mise en service; incendies dus à des poussières combustibles; exemples de protection dans le cas de deux usines; facteurs humains. En annexe: essais d'explosions de poussières; législation applicable; liste des laboratoires effectuant des essais sur des poussières inflammables; définitions des zones. (Remplace CIS 94-1364). (102106)
CIS 03-1341 Note d'orientation sur la maîtrise des risques liés aux turbines à gaz utilisées pour la production d'énergie. (anglais: Control of safety risks at gas turbines used for power generation) Health and Safety Executive, HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, 2e éd., mai 2003. 12p. 22 réf. Prix: GBP 7,00., ISBN 0-7176-2193-6 (En anglais) Internet: Cette note d'orientation est destinée aux producteurs, aux fournisseurs et aux exploitants de turbines à gaz (TG) utilisées pour la production d'énergie électrique. Elle mentionne les différents risques liés aux TG et explique comment les éliminer ou les prévenir. Au sommaire: carburants; risques (fuites, ignition, explosions, bruit, risques mécaniques, choc électrique); évaluation du risque; prévention des incendies; prévention des explosions; ventilation; purge des TG; détecteurs de gaz; systèmes de contrôle; systèmes d'alimentation en carburant; carburants gazeux; précautions supplémentaires applicables aux carburants liquides et aux huiles; contrôle d'accès; stations de compression; procédures en cas d'urgence; limitation et prévention des défaillances mécaniques; problèmes liés aux systèmes électriques; rayonnements électromagnétiques; prescriptions légales. Remplace CIS 01-530. (102167)
CIS 03-1342 Véhicules au GPL - Intervenir en sécurité. Petit J.M., Institut national de recherche et de sécurité (INRS), 30 rue Olivier-Noyer, 75680 Paris cedex 14, France, 2003. 4p. Illus. 6 réf. (En français) Internet: Après une description des caractéristiques fondamentales du gaz de pétrole liquéfié (GPL), cette fiche pratique présente les principales précautions à prendre pour éviter ou limiter les risques liés à leur présence lors d'interventions sur les véhicules utilisant les GPL comme carburant. Au sommaire: risques; consignes à respecter au cours d'une intervention sur un véhicule (formation, consignes générales, interventions sur un réservoir de GPL); consignes à respecter après une intervention sur le véhicule; mesures d'urgence. En encadré: procédure de brûlage et de dégazage; passage en cabine de peinture. (102296)
CIS 03-1343 Délimiter les périmètres de sécurité lors de travaux de démolition au moyen d'explosifs. (anglais: Establishing exclusion zones when using explosives in demolition) Health and Safety Executive, HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, avr. 2001. 2p. Illus. 5 réf. (En anglais) Internet: Cette notice d'information explique comment délimiter les périmètres de sécurité lors de travaux de démolition de structures au moyen d'explosifs. Des conseils pratiques sont fournis en ce qui concerne la dimension des zones en question, les facteurs à prendre en compte dans leur délimitation et, enfin, la sécurité des installations et celle du public. Réédition de CIS 95-2221 avec des références actualisées. (102397)
CIS 03-1344 Stockage des matières dangereuses - Règlement de 2002 sur les substances dangereuses et les atmosphères explosibles - Recueil homologué de bonnes pratiques. (anglais: Storage of dangerous substances - Dangerous Substances and Explosive Atmospheres Regulations 2002 - Approved code of practice and guidance) Health and Safety Executive, HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, oct. 2003. vi, 17p. 31 réf. Prix: GBP 9,50., ISBN 0-7176-2200-2 (En anglais) Internet: Le Règlement de 2002 sur les substances dangereuses et les atmosphères explosibles (The Dangerous Substances and Explosive Atmospheres Regulations 2002 - DSEAR, voir CIS 03-1035) traite de la protection contre les risques d'incendie, d'explosion ou d'accidents similaires découlant de l'utilisation ou de la présence de substances dangereuses sur le lieu de travail. Il définit les exigences minimales en matière de protection des travailleurs contre les risques d'incendie ou d'explosion liés à la présence de substances dangereuses ou d'atmosphères potentiellement explosibles. Ce recueil homologué de directives pratiques sur le stockage des substances dangereuses fait partie d'une série de guides destinés à aider les entreprises à respecter les exigences de ce règlement. Au sommaire: évaluation des risques; élimination ou limitation des risques liés aux substances dangereuses (mesures de contrôle, élimination des déchets). (102161)
CIS 03-1345 Conception des usines, des équipements et des postes de travail - Règlement de 2002 sur les substances dangereuses et les atmosphères explosibles - Recueil homologué de bonnes pratiques. (anglais: Design of plant, equipment and workplaces procedures - Dangerous Substances and Explosive Atmospheres Regulations 2002 - Approved code of practice and guidance) Health and Safety Executive, HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, oct. 2003. vi, 21p. 33 réf. Prix: GBP 9,50., ISBN 0-7176-2199-5 (En anglais) Internet: Le Règlement de 2002 sur les substances dangereuses et les atmosphères explosibles (The Dangerous Substances and Explosive Atmospheres Regulations 2002 - DSEAR, voir CIS 03-1035) traite de la protection contre les risques d'incendie, d'explosion ou d'accidents similaires découlant de l'utilisation ou de la présence de substances dangereuses sur le lieu de travail. Il définit les exigences minimales en matière de protection des travailleurs contre les risques d'incendie ou d'explosion liés à la présence de substances dangereuses ou d'atmosphères potentiellement explosibles. Ce recueil homologué de directives pratiques sur la conception des usines, des équipements et des postes de travail fait partie d'une série de guides destinés à aider les entreprises à respecter les exigences de ce règlement. Au sommaire: évaluation des risques; élimination ou limitation des risques liés aux substances dangereuses (principes de base en matière de choix d'équipements, mesures de contrôle, autres points à prendre en considération, sûreté des équipements de production dont l'utilisation est abandonnée). (102162)
CIS 03-1346 Mesures de contrôle et d'atténuation - Règlement de 2002 sur les substances dangereuses et les atmosphères explosibles - Recueil homologué de bonnes pratiques. (anglais: Control and mitigation measures - Dangerous Substances and Explosive Atmospheres Regulations 2002 - Approved code of practice and guidance) Health and Safety Executive, HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, oct. 2003. vi, 25p. 52 réf. Prix: GBP 9,50., ISBN 0-7176-2201-0 (En anglais) Internet: Le Règlement de 2002 sur les substances dangereuses et les atmosphères explosibles (The Dangerous Substances and Explosive Atmospheres Regulations 2002 - DSEAR, voir CIS 03-1035) traite de la protection contre les risques d'incendie, d'explosion ou d'accidents similaires découlant de l'utilisation ou de la présence de substances dangereuses sur le lieu de travail. Il définit les exigences minimales en matière de protection des travailleurs contre les risques d'incendie ou d'explosion liés à la présence de substances dangereuses ou d'atmosphères potentiellement explosibles. Ce recueil homologué de directives pratiques sur les mesures de contrôle et d'atténuation des risques fait partie d'une série de guides destinés à aider les entreprises à respecter les exigences de ce règlement. Au sommaire: évaluation des risques (libération accidentelle de substances dangereuses, sources d'ignition, séparation); élimination des substances dangereuses ou limitation de leur présence (ventilation, contrôle de l'ignition, séparation). En annexe: définition et explication des termes "résistance au feu" et "réaction au feu". (102163)
CIS 03-1347 Procédures sûres de maintenance, de réparation et de nettoyage - Règlement de 2002 sur les substances dangereuses et les atmosphères explosibles - Recueil homologué de bonnes pratiques. (anglais: Safe maintenance, repair and cleaning procedures - Dangerous Substances and Explosive Atmospheres Regulations 2002 - Approved code of practice and guidance) Health and Safety Executive, HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, oct. 2003. vi, 18p. 24 réf. Prix: GBP 9,50., ISBN 0-7176-2202-9 (En anglais) Internet: Le Règlement de 2002 sur les substances dangereuses et les atmosphères explosibles (The Dangerous Substances and Explosive Atmospheres Regulations 2002 - DSEAR, voir CIS 03-1035) traite de la protection contre les risques d'incendie, d'explosion ou d'accidents similaires découlant de l' |